Programme régional de formation professionnelle 2014/2015 – formations qualifiantes de niveau IV et plus
Région Franche-Comté
Marché conclu pour un an à compter du 1.7.2014 ou de sa notification si celle-ci lui est postérieure. L'exécution du marché se poursuivra jusqu'au 31.12.2015 (les stagiaires, entrés en formation impérativement avant le 1.7.2015, pourront terminer leur formation au-delà de cette date,
dans la limite d'une fin de formation au 31.12.2015).
Prix unitaires, fermes.
Certains lots de la présente consultation ont été déclarés sans suite ou infructueux au titre d'une précédente procédure.
Le délai de réception des offres était de 2014-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 1 120 950 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan, CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Téléphone: +33 381616161 📞
Fax: +33 381831292 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-24 📅
Date limite de soumission: 2014-06-06 📅
Date de publication: 2014-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 083-144896
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6q200ner Formations dans le domaine technologies industrielles fondamentales – niveau II
Brève description: Nombres d'attributaires: 1.
Quantité ou étendue: Mini 5 / maxi15.
Numéro du lot: 100
Intitulé du lot: Lot 100q250dj Formations dans le domaine spécialités pluritechnologiques mécanique électricité – niveau IV – délégation territoriale du Jura
Brève description: Nombre d'attributaires: 1.
Quantité ou étendue: Mini 8 / maxi10.
Numéro du lot: 101
Intitulé du lot: Lot 101q255dd Formations dans le domaine électricité, électronique – niveau IV – délégation territoriale du Doubs
Quantité ou étendue: Mini 8 / maxi12.
Numéro du lot: 102
Intitulé du lot: Lot 102q314dhs Formations dans le domaine comptabilité, gestion – niveau IV – délégation territoriale de Haute-Saône
Quantité ou étendue: Mini 10 / maxi 12.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Lot 12q326ner Formations dans le domaine informatique, traitement de l'information, réseaux de transmission des données – niveau II
Brève description: Nombres d'attributaires : 1
Quantité ou étendue: Mini 5 / maxi 15.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Lot 24q312ner Formations dans le domaine commerce, vente – niveau III
Brève description: Nombres d'attributaires : 4
Quantité ou étendue: Mini 8 / maxi15.
Numéro du lot: 66
Intitulé du lot: Lot 66q254dau Formations dans le domaine structures métalliques – niveau IV – délégation de l'aire urbaine
Brève description: Nombre d'attributaires: 1
Quantité ou étendue: Mini 6 / maxi 12.
Numéro du lot: 79
Intitulé du lot: Lot 79q213dd Formations dans le domaine forêts, espaces naturels, faune sauvage, pêche – niveau IV – délégation du Doubs
Quantité ou étendue: Mini 6 / maxi 10.
Numéro du lot: 82
Intitulé du lot: Lot 82q227dd Formations dans le domaine énergie, génie climatique Niveau IV – délégation du Doubs
Quantité ou étendue: Mini 8 / maxi 12.
Numéro du lot: 84
Intitulé du lot: Lot 84q251dd Formations dans le domaine mécanique générale et de précision, usinage – niveau IV – délégation du Doubs
Brève description: Nombre d'attributaires: 3.
Numéro du lot: 85
Intitulé du lot: Lot 85q312dd Formations dans le domaine commerce, vente Niveau IV – délégation du Doubs
Brève description: Nombre d'attributaires: 4.
Numéro du lot: 89
Intitulé du lot: Lot 89q333dd Formations dans le domaine enseignement, formation Niveau IV – délégation du Doubs
Numéro du lot: 96
Intitulé du lot: Lot 96q213ner Formations dans le domaine forêts, espace naturels, faune sauvage, pêche – niveau II
Quantité ou étendue: mini 4 / maxi 6
Numéro du lot: 97
Intitulé du lot: Lot 97q341ner Formations dans le domaine aménagement du territoire urbanisme – niveau II
Quantité ou étendue: Mini 8 / maxi 10.
Numéro du lot: 98
Intitulé du lot: Lot 98q234ner Formations dans le domaine travail bois et ameublement – niveau III
Quantité ou étendue: Mini 3 / maxi 6.
Numéro de référence: R14-FTLV0026
Nom du projet ou programme financé par l’UE: fse
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Franche-Comté.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 270 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (contenu pédagogique: 45 % du critère de la valeur technique (programme et contenu de la formation, méthode pédagogique et évaluation des stagiaires, garantie de l'individualisation des parcours en cas d'intégration et de mixage des publics, modalités de recrutement, certification (inscription au RNCP)), Pertinence de l'offre: 30% du critère de la valeur technique (capacité à proposer une offre de formation cohérente avec le tissu économique, local et régional, Adéquation et complémentarité avec les autres voies de formation, Partenariat avec les acteurs de l'orientation et de l'emploi,qualité de l'argumentaire),principes qualitatifs: 25 % du critère de la valeur technique (respect des principes de service public,modalités de prise en compte de la parité hommes/femmes)) (70)
2. Prix (Prix horaire: 50 % du critère prix / coût global de l'action: 50 % du critère prix) (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cr-franche-comte.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: R14-FTLV0026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 083-144896 (2014-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec, pour chaque lot, mini/maxi fixés en nombre de stagiaires.Présence d'une option facultative sur lots 82 et 85: possibilité de prévoir des modules complémentaires non présents dans les référentiels apportant une véritable plus-value au regard de l'employabilité notamment dans le domaine de la transition énergétique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan, CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Téléphone: +33 381616161 📞
Fax: +33 381831292 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-24 📅
Date limite de soumission: 2014-06-06 📅
Date de publication: 2014-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 083-144896
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
DCE consultable et téléchargeable sur le profil d'acheteur (adresse ci-dessus). DCE également disponible sur demande (télécopieur, mail, courrier ou en main propre (adresse ci-dessus).
Conditions de remise des plis: transmission électronique ou support papier. Toutefois, dans le cas d'une transmission électronique, possibilité de remise d'une copie de sauvegarde.
Locaux de la Région fermés le 30.5.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché conclu pour un an à compter du 1.7.2014 ou de sa notification si celle-ci lui est postérieure. L'exécution du marché se poursuivra jusqu'au 31.12.2015 (les stagiaires, entrés en formation impérativement avant le 1.7.2015, pourront terminer leur formation au-delà de cette date,
Afficher plus
dans la limite d'une fin de formation au 31.12.2015).
Prix unitaires, fermes.
Certains lots de la présente consultation ont été déclarés sans suite ou infructueux au titre d'une précédente procédure.
Intitulé du lot: Lot 6q200ner Formations dans le domaine technologies industrielles fondamentales – niveau II
Brève description: Nombres d'attributaires: 1.
Quantité ou étendue: Mini 5 / maxi15.
Numéro du lot: 100
Intitulé du lot: Lot 100q250dj Formations dans le domaine spécialités pluritechnologiques mécanique électricité – niveau IV – délégation territoriale du Jura
Brève description: Nombre d'attributaires: 1.
Quantité ou étendue: Mini 8 / maxi10.
Numéro du lot: 101
Intitulé du lot: Lot 101q255dd Formations dans le domaine électricité, électronique – niveau IV – délégation territoriale du Doubs
Quantité ou étendue: Mini 8 / maxi12.
Numéro du lot: 102
Intitulé du lot: Lot 102q314dhs Formations dans le domaine comptabilité, gestion – niveau IV – délégation territoriale de Haute-Saône
Quantité ou étendue: Mini 10 / maxi 12.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Lot 12q326ner Formations dans le domaine informatique, traitement de l'information, réseaux de transmission des données – niveau II
Brève description: Nombres d'attributaires : 1
Quantité ou étendue: Mini 5 / maxi 15.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Lot 24q312ner Formations dans le domaine commerce, vente – niveau III
Brève description: Nombres d'attributaires : 4
Quantité ou étendue: Mini 8 / maxi15.
Numéro du lot: 66
Intitulé du lot: Lot 66q254dau Formations dans le domaine structures métalliques – niveau IV – délégation de l'aire urbaine
Brève description: Nombre d'attributaires: 1
Quantité ou étendue: Mini 6 / maxi 12.
Numéro du lot: 79
Intitulé du lot: Lot 79q213dd Formations dans le domaine forêts, espaces naturels, faune sauvage, pêche – niveau IV – délégation du Doubs
Quantité ou étendue: Mini 6 / maxi 10.
Numéro du lot: 82
Intitulé du lot: Lot 82q227dd Formations dans le domaine énergie, génie climatique Niveau IV – délégation du Doubs
Quantité ou étendue: Mini 8 / maxi 12.
Numéro du lot: 84
Intitulé du lot: Lot 84q251dd Formations dans le domaine mécanique générale et de précision, usinage – niveau IV – délégation du Doubs
Brève description: Nombre d'attributaires: 3.
Numéro du lot: 85
Intitulé du lot: Lot 85q312dd Formations dans le domaine commerce, vente Niveau IV – délégation du Doubs
Brève description: Nombre d'attributaires: 4.
Numéro du lot: 89
Intitulé du lot: Lot 89q333dd Formations dans le domaine enseignement, formation Niveau IV – délégation du Doubs
Numéro du lot: 96
Intitulé du lot: Lot 96q213ner Formations dans le domaine forêts, espace naturels, faune sauvage, pêche – niveau II
Quantité ou étendue: mini 4 / maxi 6
Numéro du lot: 97
Intitulé du lot: Lot 97q341ner Formations dans le domaine aménagement du territoire urbanisme – niveau II
Quantité ou étendue: Mini 8 / maxi 10.
Numéro du lot: 98
Intitulé du lot: Lot 98q234ner Formations dans le domaine travail bois et ameublement – niveau III
Quantité ou étendue: Mini 3 / maxi 6.
Marché à bons de commande avec, pour chaque lot, mini/maxi fixés en nombre de stagiaires.
Présence d'une option facultative sur lots 82 et 85: possibilité de prévoir des modules complémentaires non présents dans les référentiels apportant une véritable plus-value au regard de l'employabilité notamment dans le domaine de la transition énergétique.
Afficher plus
Nom du projet ou programme financé par l’UE: fse
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Franche-Comté.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— en cas de groupement d'entreprises une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner conformément à l'article 43 du code des marchés publics.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— la copie de la déclaration d'activité déposée auprès de l'autorité administrative. Afin de démontrer qu'ils sont des organismes de formation professionnelle agréés, conformément à l'article L6351-1 du code du travail, les candidats fourniront obligatoirement ce document.
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Dépôts et garanties exigés:
Pour avance de 60 %, garantie à première demande (ou, si accord des parties, caution personnelle et solidaire).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
virement administratif à 30 jours.
Financement par le budget régional avec possibilité de fonds émanants du Fonds Social Européen (FSE).
Possibilité de cession ou de nantissement de créance.
Paiement par acomptes mensuels ou trimestriels.
Pour chaque bon de commande, possibilité d'une avance (30 ou 60 %).
Paiement sur facture.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Organismes de formation professionnelle agréés (article L6351-1 du code du travail).
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 270 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (contenu pédagogique: 45 % du critère de la valeur technique (programme et contenu de la formation, méthode pédagogique et évaluation des stagiaires, garantie de l'individualisation des parcours en cas d'intégration et de mixage des publics, modalités de recrutement, certification (inscription au RNCP)), Pertinence de l'offre: 30% du critère de la valeur technique (capacité à proposer une offre de formation cohérente avec le tissu économique, local et régional, Adéquation et complémentarité avec les autres voies de formation, Partenariat avec les acteurs de l'orientation et de l'emploi,qualité de l'argumentaire),principes qualitatifs: 25 % du critère de la valeur technique (respect des principes de service public,modalités de prise en compte de la parité hommes/femmes)) (70)
2. Prix (Prix horaire: 50 % du critère prix / coût global de l'action: 50 % du critère prix) (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cr-franche-comte.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: R14-FTLV0026
Informations complémentaires
DCE consultable et téléchargeable sur le profil d'acheteur (adresse ci-dessus). DCE également disponible sur demande (télécopieur, mail, courrier ou en main propre (adresse ci-dessus).
Conditions de remise des plis: transmission électronique ou support papier. Toutefois, dans le cas d'une transmission électronique, possibilité de remise d'une copie de sauvegarde.
Locaux de la Région fermés le 30.5.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 083-144896 (2014-04-24)
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