Fourniture et livraison de pièces détachées et de consommables (pièces d'origines, adaptables, filtrations, pneumatiques, raccords hydrauliques, batteries…) pour véhicules légers (VL)/véhicules utilitaires (VU)/poids lourds (PL) et matériels de travaux publics

Département de la Haute-Saône

Fourniture et livraison de pièces détachées et de consommables (pièces d'origines, adaptables, filtrations, pneumatiques, raccords hydrauliques, batteries…) pour véhicules légers (VL)/véhicules utilitaires (VU)/poids lourds (PL) et matériels de travaux publics. La présente consultation intègre des obligations environnementales visant à promouvoir l'utilisation de pièces issues de l'économie circulaire et de produits intégrant des matières recyclées. Les lots relatifs à la fourniture et à la livraison de pneumatiques exigent la proposition de pneus rechapés sans l'imposer sur chaque référence

Date limite

Deadline 2026-11-24

Qui ?

• Département de la Haute-Saône

Qu'est-ce que c'est ?

• Accumulateurs, piles et batteries primaires › Batteries
• Pneus pour charges légères › Pneus pour voitures
• Pneus pour fortes charges › Pneus pour camions

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-10-21	Avis de marché

Avis de marché (2026-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées et de consommables (pièces d'origines, adaptables, filtrations, pneumatiques, raccords hydrauliques, batteries…) pour véhicules légers (VL)/véhicules utilitaires (VU)/poids lourds (PL) et matériels de travaux publics
Numéro de référence: 2026-033-UTS
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 844 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: pièces détachées d'origine pour PL Renault
Description du marché: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour PL Renault
Informations complémentaires: Le montant des commandes maximum annuelles est de 30 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 5 rue de l'Industrie
Code postal: 70001
Ville: Vesoul
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Relance à l'automne 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2030

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Respect de la loi Anti-Gaspillage pour une économie Circulaire
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: pièces détachées d'origine pour PL Mercedes
Description du marché: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour PL Mercedes
Informations complémentaires: Le montant des commandes maximum annuelles est de 10 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: pièces détachées adaptables pour PL toutes marques
Description du marché: Fourniture et livraison de pièces détachées adaptables pour PL toutes marques
Informations complémentaires: Le montant des commandes maximum annuelles est de 60 000 euro(s) Ht
Autres informations sur le renouvellement:

La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2030

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: pièces détachées d'origine pour VL et VU Renault
Description du marché: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour VL et VU Renault
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de commandes est de 10 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: pièces détachées d'origine pour VL et VU Peugeot
Description du marché: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour VL et VU Peugeot
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de commandes est de 15 000 euro(s) Ht
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: pièces détachées d'origine pour VU IVECO
Description du marché: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour VU IVECO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: pièces détachées adaptables pour VL et VU toutes marques
Description du marché:

Fourniture et livraison de pièces détachées adaptables pour VL et VU toutes marques

Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de commandes est de 60 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: pneumatiques pour VL, VU et remorques
Description du marché: Fourniture et livraison de pneumatiques pour VL, VU et remorques
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de commandes est de 50 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: pneumatiques pour PL, engins de TP et engins agricoles
Description du marché:

Fourniture et livraison de pneumatiques pour PL, engins de TP et engins agricoles

Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: batteries pour PL
Description du marché: Fourniture et livraison de batteries pour PL
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de commandes est de 5 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Batteries 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: batteries pour VL et VU
Description du marché: Fourniture et livraison de batteries pour VL et VU
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de commandes est de 7 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-24 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-25 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Vesoul
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-25 10:00:00 📅
Lieu: Vesoul
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la HAUTE-SAONE
Numéro d'enregistrement national: 78838
Adresse postale: Direction des services techniques et des transports
Espace 70, 4 A rue de l'Industrie
Code postal: 70000
Commune postale: Vesoul
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SEGUIN Laurent
Courrier électronique: commandepublique@haute-saone.fr 📧
Téléphone: (33)384957070 📞
URL: https://www.haute-saone.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892212 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892212 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Seuls les lots n° 3 et 7 feront chacun l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec 2 titulaires par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les autres lots feront chacun l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul titulaire par lot. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2027 (ou de la date de notification de l'accord-cadre, si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2027) jusqu'au 31 décembre 2027. L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3 périodes de 12 mois. L'estimation de 844 000 euro(s) Ht est basée sur les 4 ans maximums de l'accord-cadre, tous lots confondus

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: B1D6382B-D133-58D0-C354BF7AEC575700
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 206-736862 (2026-10-21)

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