Marchés publics dans la région Franche-Comté
>20 marchés publics actifs
Les organisations d'achat de la région Franche-Comté
ont été Département du Doubs, Grand Besançon Métropole et Ville de Besançon.
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été Dalkia, Iserba, Gaz de Bordeaux, SMACL, SMACL Assurances, id verde, Bonglet, OTIS, AC Environnement et Derichebourg Propreté.
Marchés publics récents dans la région Franche-Comté
2026-05-27
Deadline 2026-08-03
Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la maintenance préventive, corrective et vérifications... (Service Infrastructure de la Défense Nord-Est)
Maintenance préventive, corrective et vérifications des compresseurs et centrales d’air comprimées aux profits des sites relevant du SID Nord-Est Voir la passation de marché »
Maintenance préventive, corrective et vérifications des compresseurs et centrales d’air comprimées aux profits des sites relevant du SID Nord-Est Voir la passation de marché »
2026-05-26
Deadline 2026-06-30
Fourniture de combustible bois pour la Chaufferie d'Arinthod (Terre dEmeraude Communauté)
Fourniture et livraison de combustible bois (plaquettes forestières) pour l'alimentation de la chaufferie d'Arinthod, incluant le stockage et l'approvisionnement du silo. Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de combustible bois (plaquettes forestières) pour l'alimentation de la chaufferie d'Arinthod, incluant le stockage et l'approvisionnement du silo. Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-06-24
Aménagement d'un centre technique rue Bichat (Département du territoire de Belfort)
Aménagement d'un centre technique rue Bichat Voir la passation de marché »
Aménagement d'un centre technique rue Bichat Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-06-25
Fourniture de véhicules de transport en commun de moyenne et grande capacité (Mobilités Bourgogne Franche Comté)
Fourniture de véhicules de transport en commun de moyenne et grande capacité Voir la passation de marché »
Fourniture de véhicules de transport en commun de moyenne et grande capacité Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-06-23
Réalisation de diagnostics immobiliers et amiante sur le parc immobilier d'IDEHA. (Idélians)
Réalisation de diagnostics immobiliers et amiante sur le parc immobilier d'IDEHA. Voir la passation de marché »
Réalisation de diagnostics immobiliers et amiante sur le parc immobilier d'IDEHA. Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-07-10
Prestation de services d'assurance (Sytevom)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances : Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile Lot n°2 : Assurance Responsabilité civile Atteintes à l'environnement Lot n°3 : Assurance Protection fonctionnelle Lot n°4 : Assurance Protection juridique Lot n°5 : Assurance Dommages aux biens Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances : Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile Lot n°2 : Assurance Responsabilité civile Atteintes à l'environnement Lot n°3 : Assurance Protection fonctionnelle Lot n°4 : Assurance Protection juridique Lot n°5 : Assurance Dommages aux biens Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-06-23
Marché public de confection et livraison de repas en liaison froide (Commune de Hauts-de Bienne)
La présente consultation a pour objet la fourniture, la confection, la livraison de repas destinés : aux enfants des écoles maternelles et élémentaires, aux enfants accueillis dans les crèches municipales, ainsi qu'au personnel communal et aux intervenants extérieurs. Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 4 années avec un montant maximum fixé à 725 000 HT. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la fourniture, la confection, la livraison de repas destinés : aux enfants des écoles maternelles et élémentaires, aux enfants accueillis dans les crèches municipales, ainsi qu'au personnel communal et aux intervenants extérieurs. Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 4 années avec un montant maximum fixé à 725 000 HT. Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-06-22
Surveillance et interventions sur les sites industriels du SYBERT et surveillance ponctuelle du Pôle Valorisation... (Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2026-05-20
Deadline 2026-07-15
Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour l'ensemble des agents du... (Département de la Haute-Saône)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-05-20
Deadline 2026-06-22
Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Territoire de Belfort (Département du territoire de Belfort)
Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
2026-05-20
Deadline 2026-06-22
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour des points de livraison du Département du... (Département du territoire de Belfort)
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour des points de livraison du Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour des points de livraison du Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
2026-05-20
Deadline 2026-07-07
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan (EPTB SAONE ET DOUBS)
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan Voir la passation de marché »
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-06-22
Travaux d'adaptation, de modernisation et réalisation de nouvelles installations thermiques et aérauliques location... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date du 14/09/2026 indiquée dans le présent avis correspond à une date indicative (et donc non … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date du 14/09/2026 indiquée dans le présent avis correspond à une date indicative (et donc non … Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-06-22
Prestations de transports de corps avant mise en bière et transports de biens (Hôpital Nord Franche-Comté)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations seront exécutées principalement dans la zone géographique de Franche-Comté. Lot 1 : Transports de corps Prestation 1 : - Transport de corps avant mise en bière depuis le site du Mittan, les Magnolias de Pont de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations seront exécutées principalement dans la zone géographique de Franche-Comté. Lot 1 : Transports de corps Prestation 1 : - Transport de corps avant mise en bière depuis le site du Mittan, les Magnolias de Pont de … Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-06-30
Réhabilitation partielle de 102 logements collectifs rue des Marguerites / avenue d'Offenbourg à LONS-LE-SAUNIER (La Maison pour Tous)
Réhabilitation partielle de 102 logements collectifs aux 115, 135, 155, 175 rue des Marguerites et aux 215 à 325 avenue d'Offenbourg 39000 LONS-LE-SAUNIER Voir la passation de marché »
Réhabilitation partielle de 102 logements collectifs aux 115, 135, 155, 175 rue des Marguerites et aux 215 à 325 avenue d'Offenbourg 39000 LONS-LE-SAUNIER Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-06-19
REHABILITATION LOURDE DE L'ECOLE DES VIEILLES PERRIERES - Lot 04 ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE - Relance après une... (Mairie de Besançon)
Variante obligatoire portant sur le remplacement de la laine de bois par de la laine de roche Visite conseillée (voir règlement de la consultation) Date prévisionnelle de démarrage indiquée Voir la passation de marché »
Variante obligatoire portant sur le remplacement de la laine de bois par de la laine de roche Visite conseillée (voir règlement de la consultation) Date prévisionnelle de démarrage indiquée Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-06-19
Maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon, du Centre Communal... (Mairie de Besançon)
Accord cadre composite avec maximum (cf. actes engagement), comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire (maintenance préventive), et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande (maintenance corrective) La consultation est lancée via le groupement de commande permanent constitué par la convention du 14 septembre 2023. La ville de Besançon est coordonnateur du groupement, et dans ce cadre, elle est chargée de l'organisation des opérations de sélection du … Voir la passation de marché »
Accord cadre composite avec maximum (cf. actes engagement), comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire (maintenance préventive), et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande (maintenance corrective) La consultation est lancée via le groupement de commande permanent constitué par la convention du 14 septembre 2023. La ville de Besançon est coordonnateur du groupement, et dans ce cadre, elle est chargée de l'organisation des opérations de sélection du … Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-06-22
le présent marché est un marché de maîtrise d'œuvre en vue de réaliser des travaux de réfection sur la Route... (Dir est)
le présent marché est un marché de maîtrise d'œuvre en vue de réaliser des travaux de réfection sur la Route Nationale 5 dans le Jura pour : • Le pont de Cize (viaduc caisson précontraint de 151 mètres sur l’Ain) • Le pont du Vaudioux (pont à poutres béton armé 52 mètres sur la Lemme) Voir la passation de marché »
le présent marché est un marché de maîtrise d'œuvre en vue de réaliser des travaux de réfection sur la Route Nationale 5 dans le Jura pour : • Le pont de Cize (viaduc caisson précontraint de 151 mètres sur l’Ain) • Le pont du Vaudioux (pont à poutres béton armé 52 mètres sur la Lemme) Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-06-18
Maintenance des SSI et du désenfumage pour le GHT-CFC (CHU BESANCON FRANCHE-COMTE)
La présente consultation à pour objet la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage Voir la passation de marché »
La présente consultation à pour objet la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-06-22
Acquisition d'équipements pédagogiques pour la filière "Métiers du textile et de l'habillement" à destination des... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Acquisition de piqueuses, machines à boutonnières, recouvreuse colleteuse, surjeteuses, ensembles générateurs de vapeurs/ tables avec fers, pointeuses, machines point Bourdon/zigzag Voir la passation de marché »
Acquisition de piqueuses, machines à boutonnières, recouvreuse colleteuse, surjeteuses, ensembles générateurs de vapeurs/ tables avec fers, pointeuses, machines point Bourdon/zigzag Voir la passation de marché »
2026-05-13
Deadline 2026-06-16
Opérations de manutention et de déménagement (Grand Besançon Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du présent marché concerne, entre autres, le déménagement de cartons, caissons, mobiliers divers (armoires, chaises, fauteuils, tables, etc.), de matériels informatiques (photocopieurs, ordinateurs, etc.), ou instruments de musique Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du présent marché concerne, entre autres, le déménagement de cartons, caissons, mobiliers divers (armoires, chaises, fauteuils, tables, etc.), de matériels informatiques (photocopieurs, ordinateurs, etc.), ou instruments de musique Voir la passation de marché »
2026-05-12
Deadline 2026-06-15
Location de matériels de travaux publics et de travail en hauteur (Grand Besançon Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre concerne la location de matériels de travaux publics et de travail en hauteur roulants et non roulants. Cet accord-cadre fera l'objet d'un groupement de commandes Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre concerne la location de matériels de travaux publics et de travail en hauteur roulants et non roulants. Cet accord-cadre fera l'objet d'un groupement de commandes Voir la passation de marché »
2026-05-12
Deadline 2026-06-16
Groupement de commandes entretien ménager des équipements sportifs de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et... (Communauté d'agglomération du Grand Dole)
Groupement de commandes entretien ménager des équipements sportifs de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et de la Ville de Dole Voir la passation de marché »
Groupement de commandes entretien ménager des équipements sportifs de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et de la Ville de Dole Voir la passation de marché »
2026-05-12
Deadline 2026-06-19
Réhabilitation de l'Ex Polyclinique des Portes du Jura - Montbéliard (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix globaux et forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix globaux et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-05-11
Deadline 2026-06-15
Aménagement d'une plaine des sports sur le site du stade Serzian (Ville Belfort)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-05-11
Deadline 2026-06-15
MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION ET LA RENOVATION AVEC EXTENSION D’UNE MAISON D’ACCUEIL SPECIALISEE (Etablissement Public Les Eparses)
La présente consultation a pour objet la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la rénovation, la restructuration et l’extension de la Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) des Eparses, conduite par l’Établissement Public Les Eparses à Chaux Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la rénovation, la restructuration et l’extension de la Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) des Eparses, conduite par l’Établissement Public Les Eparses à Chaux Voir la passation de marché »
2026-05-11
Deadline 2026-06-10
Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du « camping du Pasquier » de la ville de Dole (relance) (Ville de Dole)
La Ville de Dole, délégant, confie au délégataire l'exploitation du camping "Le Pasquier" situé 18 Chemin Victor et Georges Thévenot 39100 Dole classé 3 étoiles. Le délégataire sera notamment tenu d'assurer, dans les conditions prévues au présent contrat et ses annexes, à ses risques et périls les missions suivantes : - Assurer l'accueil et les relations avec les usagers, la gestion effective des équipements et emplacements, à minima aux périodes imposées par le délégant ; - Réaliser les … Voir la passation de marché »
La Ville de Dole, délégant, confie au délégataire l'exploitation du camping "Le Pasquier" situé 18 Chemin Victor et Georges Thévenot 39100 Dole classé 3 étoiles. Le délégataire sera notamment tenu d'assurer, dans les conditions prévues au présent contrat et ses annexes, à ses risques et périls les missions suivantes : - Assurer l'accueil et les relations avec les usagers, la gestion effective des équipements et emplacements, à minima aux périodes imposées par le délégant ; - Réaliser les … Voir la passation de marché »
2026-05-07
Deadline 2026-06-15
Prestation de transfert des biens archéologiques mobiliers du dépôt de la citadelle vers le CCEA de Besançon (Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Bourgogne Franche-Comté)
La DRAC bourgogne-Franche-Comté, a construit un centre de conservation et d’étude archéologique à Besançon (CCEA) ; les biens archéologiques mobiliers (BAM) actuellement conservés dans un dépôt du service régional de l’archéologie situé dans la Citadelle de Besançon devront être transférés dans les réserves du nouveau bâtiment situé à 6 kilomètres. Voir la passation de marché »
La DRAC bourgogne-Franche-Comté, a construit un centre de conservation et d’étude archéologique à Besançon (CCEA) ; les biens archéologiques mobiliers (BAM) actuellement conservés dans un dépôt du service régional de l’archéologie situé dans la Citadelle de Besançon devront être transférés dans les réserves du nouveau bâtiment situé à 6 kilomètres. Voir la passation de marché »
2026-05-07
Deadline 2026-06-16
Acquisition et livraison de produits surgelés (Département de la Haute-Saône)
Le présent accord-cadre est passé par la centrale d'achat départementale : - pour son propre compte (le Département de la Haute-Saône), - et pour celui de ses membres (principalement les collèges publics de Haute-Saône), ci-après dénommés « les bénéficiaires ». Si la procédure de passation du marché public est effectuée par le Département de la Haute-Saône en sa qualité de centrale d'achat, l'exécution et le paiement sont effectués par chaque bénéficiaire indépendamment les uns des autres Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre est passé par la centrale d'achat départementale : - pour son propre compte (le Département de la Haute-Saône), - et pour celui de ses membres (principalement les collèges publics de Haute-Saône), ci-après dénommés « les bénéficiaires ». Si la procédure de passation du marché public est effectuée par le Département de la Haute-Saône en sa qualité de centrale d'achat, l'exécution et le paiement sont effectués par chaque bénéficiaire indépendamment les uns des autres Voir la passation de marché »
2026-05-07
Deadline 2026-06-11
Cellule robotisée de mesure de mouvements de montre mécanique: Etude, réalisation et mise au point d’un équipement... (Université Marie et Louis Pasteur)
Cellule robotisée de mesure de mouvements de montre mécanique: Etude, réalisation et mise au point d’un équipement permettant d’automatiser la certification selon la norme ISO-3159 :2009(F) Voir la passation de marché »
Cellule robotisée de mesure de mouvements de montre mécanique: Etude, réalisation et mise au point d’un équipement permettant d’automatiser la certification selon la norme ISO-3159 :2009(F) Voir la passation de marché »
2026-05-06
Deadline 2026-06-08
Accompagnement pour la valorisation et vente de certificats d'économies d'énergie (CEE) (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date du 24/08/2026 indiquée dans le présent avis, en tant que commencement du contrat, est uniquement une date prévisionnelle de notification du contrat. La date réelle de commencement du contrat sera celle de notification effective de celui-ci. Le montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre est de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date du 24/08/2026 indiquée dans le présent avis, en tant que commencement du contrat, est uniquement une date prévisionnelle de notification du contrat. La date réelle de commencement du contrat sera celle de notification effective de celui-ci. Le montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre est de … Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-12
Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition (Département du territoire de Belfort)
Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition Voir la passation de marché »
Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-10
Fourniture et pose de panneaux de jalonnement directionnel sur la Ville de Belfort (Ville Belfort)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-08
Le présent marché a pour objet la fourniture de grands appareillages orthopédiques sur mesure pour le Groupe... (Groupe hospitalier de la Haute Saône)
Le présent marché a pour objet la fourniture de grands appareillages orthopédiques sur mesure pour le Groupe Hospitalier de la Haute-Saône. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture de grands appareillages orthopédiques sur mesure pour le Groupe Hospitalier de la Haute-Saône. Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-03
Location de bâtiment provisoire pour le service de santé des étudiants (SSE) (Université Marie et Louis Pasteur)
Location de bâtiment provisoire pour le service de santé des étudiants (SSE) Voir la passation de marché »
Location de bâtiment provisoire pour le service de santé des étudiants (SSE) Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-08
Marché d'exploitation des installations collectives de chauffage et d'ECS (La Maison pour Tous)
Marché d'exploitation des installations collectives secondaires de chauffage et d'ECS du patrimoine de La Maison Pour Tous raccordées aux réseaux de chaleur de Lons-le-Saunier, Dole et Moirans-en-Montagne. Le marché est de type PFI. Voir la passation de marché »
Marché d'exploitation des installations collectives secondaires de chauffage et d'ECS du patrimoine de La Maison Pour Tous raccordées aux réseaux de chaleur de Lons-le-Saunier, Dole et Moirans-en-Montagne. Le marché est de type PFI. Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-10
ACCORD CADRE DE REFERENCEMENT MAINTENANCE DES APPAREILS ELEVATEURS (CHU BESANCON FRANCHE COMTE)
La présente consultation a pour objet la maintenance préventive et corrective des appareils élévateurs (ascenseurs et monte-malades, monte-charges, plateformes élévatrices). Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la maintenance préventive et corrective des appareils élévateurs (ascenseurs et monte-malades, monte-charges, plateformes élévatrices). Voir la passation de marché »
2026-05-04
Deadline 2026-06-10
Fourniture et livraison de repas en liaison froide (Ville Belfort)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-05-04
Deadline 2026-06-08
Préparation, fourniture, pose, mise en service et maintenance d’un bloc sanitaire sec et autonome à l’aire des Bois... (Dir est)
La déconnexion, la dépose des sanitaires existants ainsi que leur évacuation en décharge. La préparation, fourniture, pose, mise en service et maintenance d’un bloc sanitaire sec et autonome. Voir la passation de marché »
La déconnexion, la dépose des sanitaires existants ainsi que leur évacuation en décharge. La préparation, fourniture, pose, mise en service et maintenance d’un bloc sanitaire sec et autonome. Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-01
Aménagement et maintenance des espaces publics (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Accord-cadre à bons de commande conclu à compte de sa notification. Prix unitaires, révisables annuellement Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande conclu à compte de sa notification. Prix unitaires, révisables annuellement Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-06-18
Prestations d'Équipements et Systèmes sur DPAC des réseaux APRR - ALIAE - AREA - ADELAC - ALIENOR et CEVM (APRR.)
La consultation concerne la réalisation de prestations de service de maîtrise d'œuvre rencontrés dans le cadre de projets d'équipements et systèmes, en tunnels, sur les Parkings Sécurisé Poids Lourds (PSPL) ou autres équipements situés sur les réseaux concédés des Concessions Autoroutières Eiffage en France. A titre indicatif, ces missions concernent principalement des missions d'études d'avant-projet (APS-APD), d'études projet (PRO), d'assistance à la contractualisation (ACT), d'exécution du VISA, … Voir la passation de marché »
La consultation concerne la réalisation de prestations de service de maîtrise d'œuvre rencontrés dans le cadre de projets d'équipements et systèmes, en tunnels, sur les Parkings Sécurisé Poids Lourds (PSPL) ou autres équipements situés sur les réseaux concédés des Concessions Autoroutières Eiffage en France. A titre indicatif, ces missions concernent principalement des missions d'études d'avant-projet (APS-APD), d'études projet (PRO), d'assistance à la contractualisation (ACT), d'exécution du VISA, … Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-07-31
Accord-cadre relatif à la fourniture de produits, de matériels et d’équipements d’entretien, d’hygiène et de nettoyage (CAP Territoires (60))
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits, de matériels et d'équipements d'entretien, d'hygiène et de nettoyage sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est, de l'Ile de France, de la Bourgogne-Franche-Comté et de l'Auvergne-Rhône-Alpes. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits, de matériels et d'équipements d'entretien, d'hygiène et de nettoyage sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est, de l'Ile de France, de la Bourgogne-Franche-Comté et de l'Auvergne-Rhône-Alpes. Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-06-01
Prestations de réalisation de contrôle de service fait (CSF) et de contrôle régularité de la commande publique au... (Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté)
Prestations de réalisation de contrôle de service fait (CSF) et de contrôle régularité de la commande publique au titre des opérations cofinancées par les fonds européens Voir la passation de marché »
Prestations de réalisation de contrôle de service fait (CSF) et de contrôle régularité de la commande publique au titre des opérations cofinancées par les fonds européens Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-06-01
SUTURES & LLIGATURES CHIRURGICALES POUR LE GH70 (Groupe hospitalier de la Haute Saône)
SUTURES & LLIGATURES CHIRURGICALES POUR LE GH70 Voir la passation de marché »
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2026-04-28
Deadline 2026-06-03
Fourniture et entretien des points d'apport volontaires (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification de chaque contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification de chaque contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-28
Achat de fournitures de bureau et papier d'impression (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Accord-cadre à bons de commande Voir la passation de marché »
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2026-04-28
Deadline 2026-06-08
Transfert Ecole Espera Sbarro (Université de technologie de Belfort-Montbéliard)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestation de déménagement avec manutention dans le cadre du transfert des ateliers, bureaux et stocks de l’école Espera SBARRO, du lycée Germaine Tillon, Montbéliard, vers le bâtiment Mattern Lab de la SEM PME situé en bordure de site Stellantis à Sochaux. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestation de déménagement avec manutention dans le cadre du transfert des ateliers, bureaux et stocks de l’école Espera SBARRO, du lycée Germaine Tillon, Montbéliard, vers le bâtiment Mattern Lab de la SEM PME situé en bordure de site Stellantis à Sochaux. Voir la passation de marché »
2026-04-28
REFECTION PARTIELLE DES COMPLEXES d’ETANCHEITE des TOITURESTERASSE sur deux (02) ETABLISSEMENTS d’HERBERGEMENT pour... (Groupe hospitalier de la Haute Saône)
La présente consultation a pour objet la REFECTION PARTIELLE DES COMPLEXES d’ETANCHEITE des TOITURESTERASSE sur deux (02) ETABLISSEMENTS d’HERBERGEMENT pour PERSONNES AGEES DEPENDANTES nommé EHPAD « CAPUCINS » à GRAY (70100) et « SAINT-HILAIRE » à PESMES (70140). Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la REFECTION PARTIELLE DES COMPLEXES d’ETANCHEITE des TOITURESTERASSE sur deux (02) ETABLISSEMENTS d’HERBERGEMENT pour PERSONNES AGEES DEPENDANTES nommé EHPAD « CAPUCINS » à GRAY (70100) et « SAINT-HILAIRE » à PESMES (70140). Voir la passation de marché »
2026-04-27
Deadline 2026-06-10
Maintenance préventive et curative du parc de véhicules de collecte du SICTOM de la Zone de Dole (Sictom de la zone de Dole)
la présente consultation a pour objectif : - de disposer d'un parc de véhicules de collecte (bennes à ordures ménagères, camions ampliroll, camions ampliroll grue, remorques) maintenus d'une part (maintenances préventive et règlementaire) dans le cadre d'un forfait par véhicule (loyer mensuel) - d'assurer les réparations et remises en conformité - maintenance curative des véhicules (remplacement d'organes, chaudronnerie, soudure, peinture, etc.). Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objectif : - de disposer d'un parc de véhicules de collecte (bennes à ordures ménagères, camions ampliroll, camions ampliroll grue, remorques) maintenus d'une part (maintenances préventive et règlementaire) dans le cadre d'un forfait par véhicule (loyer mensuel) - d'assurer les réparations et remises en conformité - maintenance curative des véhicules (remplacement d'organes, chaudronnerie, soudure, peinture, etc.). Voir la passation de marché »
2026-04-27
Deadline 2026-06-01
Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour le choix de mode de gestion et la conclusion des contrats pour l'exploitation... (Communauté d'agglomération du Grand Dole)
Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour le choix de mode de gestion et la conclusion des contrats pour l'exploitation des services publics d'eau potable et d'assainissement et de prestations connexes de la CAGD Voir la passation de marché »
Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour le choix de mode de gestion et la conclusion des contrats pour l'exploitation des services publics d'eau potable et d'assainissement et de prestations connexes de la CAGD Voir la passation de marché »