Marchés publics dans la région Franche-Comté
>20 marchés publics actifs
Les organisations d'achat de la région Franche-Comté
ont été Département du Doubs, Grand Besançon Métropole et Ville de Besançon.
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été Dalkia, Iserba, Gaz de Bordeaux, SMACL, SMACL Assurances, id verde, Bonglet, OTIS, AC Environnement et Derichebourg Propreté.
Marchés publics récents dans la région Franche-Comté
2026-07-08
Deadline 2026-08-28
MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REALISATION D'UNE EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR OUEST ET DU RENOUVELLEMENT DES RESEAUX... (Grand Besançon Métropole)
Accord cadre composite Avec tranches optionnelles Voir la passation de marché »
Accord cadre composite Avec tranches optionnelles Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-09-09
FOURNITURE LIVRAISON D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE, VETEMENTS DE TRAVAIL ET SOLUTION DE RECYCLAGE (Conseil départemental du Jura)
FOURNITURE ET LIVRAISON D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE, DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET SOLUTION DE RECYCLAGE Voir la passation de marché »
FOURNITURE ET LIVRAISON D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE, DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET SOLUTION DE RECYCLAGE Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-09-04
Location, entretien et télérelève compteurs d'eau (Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25))
Location, entretien et télérelève des compteurs d'eau froide et d'eau chaude sanitaire du patrimoine d'Habitat 25 Voir la passation de marché »
Location, entretien et télérelève des compteurs d'eau froide et d'eau chaude sanitaire du patrimoine d'Habitat 25 Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-09-14
Mise en œuvre, fourniture, évolution, formation et réversibilité d’un espace numérique de travail (ENT) pour le... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Mise en œuvre, fourniture, évolution, formation et réversibilité d’un espace numérique de travail (ENT) pour le projet ÉCLAT-BFC Voir la passation de marché »
Mise en œuvre, fourniture, évolution, formation et réversibilité d’un espace numérique de travail (ENT) pour le projet ÉCLAT-BFC Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-08-27
Prestations de tri sur la chaîne de tri du centre de tri du SYBERT (Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-09-21
Fourniture, installation et maintenance de système d'identification, de système de pesée et d'ordinateur de bord,... (Grand Besançon Métropole)
Le présent marché concerne la fourniture, installation et maintenance de système d'identification, de système de pesée et d'ordinateur de bord, d'équipements de détection et suivi des erreurs de tri sur les bennes à ordures ménagères, permettant l'intégration, la transmission et l'analyse de données à distance, avec assistance à l'homologation des systèmes de pesée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le … Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne la fourniture, installation et maintenance de système d'identification, de système de pesée et d'ordinateur de bord, d'équipements de détection et suivi des erreurs de tri sur les bennes à ordures ménagères, permettant l'intégration, la transmission et l'analyse de données à distance, avec assistance à l'homologation des systèmes de pesée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le … Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-09-02
Prestations de prévoyance collective obligatoire au bénéfice des salariés de Hamaris et de Grand Dole Habitat. (Idélians)
Prestations de prévoyances collective obligatoire au bénéfice des salariés de Hamaris et de Grand Dole Habitat. Voir la passation de marché »
Prestations de prévoyances collective obligatoire au bénéfice des salariés de Hamaris et de Grand Dole Habitat. Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-08-24
L'ORIENTATION DES BENEFICIAIRES DU RSA ET ENGAGEMENT D'UN PLAN D'ACTION EN FAVEUR DE L'INSERTION (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu du 27/10/2026 au 31/12/2029 Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu du 27/10/2026 au 31/12/2029 Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-08-31
PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D’ENTRETIEN DES LOCAUX, NETTOYAGE DE LA VITRERIE ET PRESTATIONS PARTICULIERES SUR LES... (ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (EFS BFC))
La présente consultation a pour objet l’exécution de prestations de nettoyage et d’entretien des locaux, prestations de nettoyage de la vitrerie ainsi que des prestations particulières pour les sites de Auxerre et de la Maison du don (MDD) de Sens de l’EFS BFC. Il s’agit de prestations périodiques et de prestations ponctuelles : entretien courant des locaux, collecte et acheminement des déchets... Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l’exécution de prestations de nettoyage et d’entretien des locaux, prestations de nettoyage de la vitrerie ainsi que des prestations particulières pour les sites de Auxerre et de la Maison du don (MDD) de Sens de l’EFS BFC. Il s’agit de prestations périodiques et de prestations ponctuelles : entretien courant des locaux, collecte et acheminement des déchets... Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-08-21
Fourniture et transport de fondants routiers (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 5 jours ouvrables. DELAI D'URGENCE : En cas d'urgence signifiée expressément par courriel par la Collectivité, le délai de livraison est de 2 jours ouvrables maximum. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La fourniture de sel de déneigement intervient principalement pendant la période hivernale (allant du 1er novembre au 1er avril), et accessoirement en dehors de cette période Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 5 jours ouvrables. DELAI D'URGENCE : En cas d'urgence signifiée expressément par courriel par la Collectivité, le délai de livraison est de 2 jours ouvrables maximum. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La fourniture de sel de déneigement intervient principalement pendant la période hivernale (allant du 1er novembre au 1er avril), et accessoirement en dehors de cette période Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-09-18
Marché d'assurances pour la ville de Bavilliers (Mairie de BAVILLIERS)
: Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. Il est composé de 4 lots : • Dommages aux biens • Responsabilité civile • Flotte automobile • Cyber risque Voir la passation de marché »
: Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. Il est composé de 4 lots : • Dommages aux biens • Responsabilité civile • Flotte automobile • Cyber risque Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-08-28
Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective produits sur le territoire du SYTEVOM vers des sites de... (Sytevom)
Le présent marché a pour objet la passation d'un accord cadre à bons de commande pour la réalisation du transport des ordures ménagères et de la collecte sélective produits sur le territoire du SYTEVOM et transitant par des quais de transfert vers des SITES DE TRAITEMENT, désignés par le SYTEVOM. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la passation d'un accord cadre à bons de commande pour la réalisation du transport des ordures ménagères et de la collecte sélective produits sur le territoire du SYTEVOM et transitant par des quais de transfert vers des SITES DE TRAITEMENT, désignés par le SYTEVOM. Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-08-28
RN57 Aménagement Sud de Pontarlier (Département du Doubs)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les travaux consiste en une intervention sur l'infrastructure existante, sur sa section la plus chargée ; - RN57 entre le giratoire Malraux et l'échangeur RD437 : Mise à deux voies du sens entrant dans Pontarlier - RN57 - entrée sur le giratoire de la gare : Mise à deux voies Les travaux comprennent : Travaux préparatoires, Travaux de terrassement et de chaussées, Travaux de génie civil, Travaux de réseaux, Travaux d'équipements et de signalisation, … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les travaux consiste en une intervention sur l'infrastructure existante, sur sa section la plus chargée ; - RN57 entre le giratoire Malraux et l'échangeur RD437 : Mise à deux voies du sens entrant dans Pontarlier - RN57 - entrée sur le giratoire de la gare : Mise à deux voies Les travaux comprennent : Travaux préparatoires, Travaux de terrassement et de chaussées, Travaux de génie civil, Travaux de réseaux, Travaux d'équipements et de signalisation, … Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-03
Fourniture et installation de caméras de vidéosurveillance du trafic sur réseaux autoroutiers APRR, ALIAE, AREA,... (APRR.)
La présente consultation concerne la fourniture et l'installation d'équipements de caméras de vidéosurveillance du trafic sur les réseaux des Concessions Autoroutières Eiffage en France (APRR, ALIAE, AREA, ADELAC, A'LIENOR et CEVM). Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture et l'installation d'équipements de caméras de vidéosurveillance du trafic sur les réseaux des Concessions Autoroutières Eiffage en France (APRR, ALIAE, AREA, ADELAC, A'LIENOR et CEVM). Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-21
Marché national de prestations de formation et de prestations de sous-traitance de formation à la conduite d'engins... (AFPA)
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services de formation et de prestations sous-traitées de formation à la conduite d'engins mobiles en vue de l'obtention du Certificat d'Aptitude à la Conduite en Sécurité - CACES®. La présente consultation est lancée par l'Afpa pour ses propres besoins, et pour les besoins des filiales de son groupe en application d'une convention de mise à disposition entre l'Afpa EPIC et ses filiales. Les filiales : Afpa Accès à l'Emploi et Afpa … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services de formation et de prestations sous-traitées de formation à la conduite d'engins mobiles en vue de l'obtention du Certificat d'Aptitude à la Conduite en Sécurité - CACES®. La présente consultation est lancée par l'Afpa pour ses propres besoins, et pour les besoins des filiales de son groupe en application d'une convention de mise à disposition entre l'Afpa EPIC et ses filiales. Les filiales : Afpa Accès à l'Emploi et Afpa … Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-08-21
Souscription de contrats d'assurance pour le SICTOM du Haut-Jura (Sictom du Haut Jura)
Souscription de contrats d'assurance pour le SICTOM du Haut-Jura Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurance pour le SICTOM du Haut-Jura Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-11
PPSMJ 2027 (Région Bourgogne-Franche-Comté)
PPSMJ 2027 Voir la passation de marché »
PPSMJ 2027 Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-01
AOO - Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de restauration pour le compte du GHT Jura. (Centre hospitalier Jura Sud)
La présente consultation concerne la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de restauration pour le compte du GHT Jura. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de restauration pour le compte du GHT Jura. Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-07
Fourniture, livraison et maintenance de distributeur automatisé et réfrigéré de produits alimentaires semi-liquides... (Region Bourgogne Franche Comte)
Fourniture, livraison et maintenance de distributeur automatisé et réfrigéré de produits alimentaires semi-liquides en vrac à destination des restaurations collectives de Bourgogne-Franche-Comté adhérentes à la centrale d’achat régionale Voir la passation de marché »
Fourniture, livraison et maintenance de distributeur automatisé et réfrigéré de produits alimentaires semi-liquides en vrac à destination des restaurations collectives de Bourgogne-Franche-Comté adhérentes à la centrale d’achat régionale Voir la passation de marché »
2026-06-30
Deadline 2026-09-30
Aménagement de la section La Fourche - Col des Vaux de la RN79 (RCEA) : travaux de terrassements, ouvrages d'art,... (DREAL Bourgogne-Franche-Comté)
Aménagement de la section La Fourche - Col des Vaux de la RN79 (RCEA) : travaux de terrassements, ouvrages d'art, assainissement, chaussées, équipements et environnement. Voir la passation de marché »
Aménagement de la section La Fourche - Col des Vaux de la RN79 (RCEA) : travaux de terrassements, ouvrages d'art, assainissement, chaussées, équipements et environnement. Voir la passation de marché »
2026-06-30
Deadline 2026-08-25
Chambre d’essais pour des tests en Compatibilité Electro-Magnétique (CEM) d’équipements fonctionnant à l’hydrogène (Université Marie et Louis Pasteur)
Chambre d’essais pour des tests en Compatibilité Electro-Magnétique (CEM) d’équipements fonctionnant à l’hydrogène Voir la passation de marché »
Chambre d’essais pour des tests en Compatibilité Electro-Magnétique (CEM) d’équipements fonctionnant à l’hydrogène Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-08-03
Acquisition d'un engin de damage polyvalent destiné aux pistes de skis alpin/nordique et activités ludiques. (Syndicat mixte du Mont d'Or)
La station de Métabief dans le Doubs exploite un domaine skiable de 25 km de pistes de ski alpin et réalise le damage du site nordique du mont Ramey / inter villages d'environ 15 km. La station se situe entre 950m et 1420 m d'altitude et connait des hivers très changeant et moins de neige naturelle. Dans ce contexte, nous privilégions l'utilisation d'un engin de petite taille pour entretenir les pistes et réaliser tous les travaux de ré enneigement dans des conditions parfois dégradées. La station … Voir la passation de marché »
La station de Métabief dans le Doubs exploite un domaine skiable de 25 km de pistes de ski alpin et réalise le damage du site nordique du mont Ramey / inter villages d'environ 15 km. La station se situe entre 950m et 1420 m d'altitude et connait des hivers très changeant et moins de neige naturelle. Dans ce contexte, nous privilégions l'utilisation d'un engin de petite taille pour entretenir les pistes et réaliser tous les travaux de ré enneigement dans des conditions parfois dégradées. La station … Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-09-18
Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel et services associés sur le... (syndicat intercommunal d'énergies, d'équipement et d'environnement de la Nièvre)
La présente consultation a pour objet la conclusion, pour le compte du groupement de commandes, d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l’acheminement et la fourniture de gaz naturel et les services associés afin d’alimenter les points de livraison des membres du groupement. L’accord-cadre porte sur les prestations suivantes : - La fourniture complète en gaz naturel des points de livraison visés à l’accord-cadre ; - L’accès au réseau public de distribution et son utilisation pour … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion, pour le compte du groupement de commandes, d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l’acheminement et la fourniture de gaz naturel et les services associés afin d’alimenter les points de livraison des membres du groupement. L’accord-cadre porte sur les prestations suivantes : - La fourniture complète en gaz naturel des points de livraison visés à l’accord-cadre ; - L’accès au réseau public de distribution et son utilisation pour … Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-08-05
Fourniture de matériels électriques (Grand Besançon Métropole)
Fourniture de matériels électriques Voir la passation de marché »
Fourniture de matériels électriques Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-09-14
Assurances 2027 - 2030 (Chambre régionale d'agriculture de Bourgogne-Franche-Comté)
Assurances 2027 - 2030 Voir la passation de marché »
Assurances 2027 - 2030 Voir la passation de marché »
2026-06-26
Deadline 2026-07-29
AOO-Mission de Contrôle Technique pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny. (Centre hospitalier Jura Sud)
La présente consultation concerne la mission de Contrôle Technique pour la construction du nouvel EHPAD de Poligny. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la mission de Contrôle Technique pour la construction du nouvel EHPAD de Poligny. Voir la passation de marché »
2026-06-26
Deadline 2026-07-29
AOO - Mission de CSPS (Coordination en matière de Sécurité et de la Protection de la Santé) pour l'opération de... (Centre hospitalier Jura Sud)
La présente consultation concerne la mission de CSPS (Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé) pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la mission de CSPS (Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé) pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny. Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-08-14
Marché de travaux pour la reconversion du site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - Lot 25 - Manipulations (Territoire 25)
Le présent lot, bien qu'intégrant l'opération globale de reconversion du site du Château de Montbéliard Wurtemberg lancée en appel d'offres, est passé selon une procédure adaptée (MAPA) au titre des petits lots Voir la passation de marché »
Le présent lot, bien qu'intégrant l'opération globale de reconversion du site du Château de Montbéliard Wurtemberg lancée en appel d'offres, est passé selon une procédure adaptée (MAPA) au titre des petits lots Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-08-21
Location type full service d'engins de levage et de manutention pour le Pôle Industriel du SYBERT (Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets)
L'accord-cadre sera exécuté par la mise en oeuvre d'un prix forfaitaire, la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Prestation de location d'un chariot élévateur … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la mise en oeuvre d'un prix forfaitaire, la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Prestation de location d'un chariot élévateur … Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-07-29
Location temporaire de matériels de chantiers routiers (Conseil départemental du Jura)
Accord-cadre à marchés subséquents. 4 lots. Durée initiale : 1 an, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an. Les dates indiquées dans le présent avis sont à titre indicatif Voir la passation de marché »
Accord-cadre à marchés subséquents. 4 lots. Durée initiale : 1 an, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an. Les dates indiquées dans le présent avis sont à titre indicatif Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-07-28
Fourniture et transport de sel de déverglaçage (Conseil départemental du Jura)
Prestations réparties en deux (2) lots. Chaque lot, donne lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 80 000 tonnes sur leur durée totale soit 20 000 tonnes par an. Ils sont conclus pour une période initiale d'un (1) an à compter du 01/10/2026, reconductible 3 fois, par période successives d'un an Voir la passation de marché »
Prestations réparties en deux (2) lots. Chaque lot, donne lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 80 000 tonnes sur leur durée totale soit 20 000 tonnes par an. Ils sont conclus pour une période initiale d'un (1) an à compter du 01/10/2026, reconductible 3 fois, par période successives d'un an Voir la passation de marché »
2026-06-24
Deadline 2026-07-22
Besançon (25) – Caserne Joffre – 19ème régiment du Génie – Wagon Autrichienne Mise en œuvre d’un wagon prestige dit... (SID NE)
Besançon (25) – Caserne Joffre – 19ème régiment du Génie – Wagon Autrichienne Mise en œuvre d’un wagon prestige dit « Autrichienne ». Lot n° 1 : Structure métallique et Aménagement extérieur Voir la passation de marché »
Besançon (25) – Caserne Joffre – 19ème régiment du Génie – Wagon Autrichienne Mise en œuvre d’un wagon prestige dit « Autrichienne ». Lot n° 1 : Structure métallique et Aménagement extérieur Voir la passation de marché »
2026-06-24
Deadline 2026-07-27
Fourniture de supports de formation au code de la route au profit des centres EPIDE (Epide)
Fourniture de supports de formation au code de la route au profit des centres EPIDE Voir la passation de marché »
Fourniture de supports de formation au code de la route au profit des centres EPIDE Voir la passation de marché »
2026-06-24
Deadline 2026-08-31
Aménagement foncier agricole et forestier de la commune de MONTLAINSIA avec extensions sur BROISSIA, MONTFLEUR et VAL SURAN (Conseil départemental du Jura)
Réalisation du projet d'AFAF en zone forestière avec bourse aux arbres de MONTLAINSIA avec extensions sur BROISSIA, MONTFLEUR et VAL SURAN. Travaux de géomètre et d'expert forestier (classement des terres, élaboration du projet et du programme de travaux connexes, enquête CDAF, bourse aux arbres et clôture) Voir la passation de marché »
Réalisation du projet d'AFAF en zone forestière avec bourse aux arbres de MONTLAINSIA avec extensions sur BROISSIA, MONTFLEUR et VAL SURAN. Travaux de géomètre et d'expert forestier (classement des terres, élaboration du projet et du programme de travaux connexes, enquête CDAF, bourse aux arbres et clôture) Voir la passation de marché »
2026-06-24
Deadline 2026-08-25
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la COMMUNE DE LES ROUSSES et son CCAS (Commune des Rousses)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNE DE LES ROUSSES et de son CCAS Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNE DE LES ROUSSES et de son CCAS Voir la passation de marché »
2026-06-22
Deadline 2026-07-24
Fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité... (France Télévisions)
Le présent marché a pour objet la fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité de menuiserie de La Fabrique. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité de menuiserie de La Fabrique. Voir la passation de marché »
2026-06-19
Deadline 2026-07-24
Service d'assurance VILLE DE Pontarlier (Ville de Pontarlier)
Lot n° 1 DAB : Offre de base Lot n° 2 RC : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle Lot n° 3 AUTO : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle Lot n° 4 Protection juridique des personnes physiques : Offre de base Lot n° 5 Tous risques expositions : Offre de base Lot n° 6 Tous risques instruments de musique : Offre de base Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, … Voir la passation de marché »
Lot n° 1 DAB : Offre de base Lot n° 2 RC : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle Lot n° 3 AUTO : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle Lot n° 4 Protection juridique des personnes physiques : Offre de base Lot n° 5 Tous risques expositions : Offre de base Lot n° 6 Tous risques instruments de musique : Offre de base Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, … Voir la passation de marché »
2026-06-19
Deadline 2026-07-24
Service d'assurance Communauté de Communes du Grand Pontarlier (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Lot n° 1 DAB : Offre de base Lot n° 2 RC : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle Lot n° 3 AUTO : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle Lot n° 4 Protection juridique personnes physiques : Offre de base Lot n° 5 Tous risques expositions : Offre de base Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou … Voir la passation de marché »
Lot n° 1 DAB : Offre de base Lot n° 2 RC : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle Lot n° 3 AUTO : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle Lot n° 4 Protection juridique personnes physiques : Offre de base Lot n° 5 Tous risques expositions : Offre de base Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou … Voir la passation de marché »
2026-06-19
Deadline 2026-07-31
Maintenance des ascenseurs, monte-charges et élévateurs PMR de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et... (Mairie de Besançon)
Consultation dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - CCAS - Grand Besançon Métropole - Ville de Besançon Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre devra suivre l'exécution du marché. Accord-cadre « composite » avec un seul opérateur économique, comprenant pour la maintenance … Voir la passation de marché »
Consultation dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - CCAS - Grand Besançon Métropole - Ville de Besançon Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre devra suivre l'exécution du marché. Accord-cadre « composite » avec un seul opérateur économique, comprenant pour la maintenance … Voir la passation de marché »
2026-06-18
Le marché a pour objet l'acquisition d'autobus thermiques compatibles HVO (norme En 15940) pour l'exploitation sur... (SMTC90)
Le marché est constitué de deux lots : - Lot 1 - Acquisition de 12 bus standards 12m thermiques HVO - Lot 2 - Acquisition de 5 bus articulés 18m thermiques HVO Voir la passation de marché »
Le marché est constitué de deux lots : - Lot 1 - Acquisition de 12 bus standards 12m thermiques HVO - Lot 2 - Acquisition de 5 bus articulés 18m thermiques HVO Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-07-27
RELANCE LOT 1 : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour un accompagnement juridique, financier et... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Lot 1 : AMO expertise juridique et financière Voir la passation de marché »
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2026-06-18
Deadline 2026-09-01
Fourniture de vaisselle de collectivité et de matériels de cuisson pour cuisine centrale pour le GHT centre Franche-Comté (CHU BESANCON FRANCHE COMTE)
Fourniture de vaisselle de collectivité et de matériels de cuisson pour cuisine centrale pour le GHT centre Franche-Comté L’accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel hôtelier réutilisable, de bacs gastronormes, de petit électroménager et d'accessoires de restauration pour le CHU. Il vise à assurer leur réapprovisionnement courant et leur renouvellement. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. … Voir la passation de marché »
Fourniture de vaisselle de collectivité et de matériels de cuisson pour cuisine centrale pour le GHT centre Franche-Comté L’accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel hôtelier réutilisable, de bacs gastronormes, de petit électroménager et d'accessoires de restauration pour le CHU. Il vise à assurer leur réapprovisionnement courant et leur renouvellement. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. … Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-30
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour Missions de rénovation des systèmes de téléphonie dans les... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour Missions de rénovation des systèmes de téléphonie dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et au CREPS de la région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour Missions de rénovation des systèmes de téléphonie dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et au CREPS de la région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-30
DISPOSITIFS DE PRELEVEMENTS BIOLOGIQUES ET CONSOMMABLES TRAITEMENT DE L’ECHANTILLON pour le GHT (CHU BESANCON FRANCHE COMTE)
FOURNITURE DE DISPOSITIFS DE PRELEVEMENTS BIOLOGIQUES ET CONSOMMABLES POUR LE TRAITEMENT DE L’ECHANTILLON pour le GHT Centre Franche Comté Voir la passation de marché »
FOURNITURE DE DISPOSITIFS DE PRELEVEMENTS BIOLOGIQUES ET CONSOMMABLES POUR LE TRAITEMENT DE L’ECHANTILLON pour le GHT Centre Franche Comté Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-09-03
Analyses microbiologiques pour les autocontrôles en restauration dans les lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (Région Bourgogne Franche-Comté)
Analyses microbiologiques pour les autocontrôles en restauration dans les lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
Analyses microbiologiques pour les autocontrôles en restauration dans les lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-22
Abattage et/ou élagage d'arbres sur le secteur de la Petite Saône (Voies navigables de France)
La présente consultation concerne les prestations d’abattage et/ou d’élagage d'arbres sur le domaine public fluvial (DPF) géré par la Direction Territoriale Rhône Saône (DTRS) sur le secteur de la Petite Saône (PS). Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations d’abattage et/ou d’élagage d'arbres sur le domaine public fluvial (DPF) géré par la Direction Territoriale Rhône Saône (DTRS) sur le secteur de la Petite Saône (PS). Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-22
Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT... (Territoire Habitat 90)
Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT Voir la passation de marché »
Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-08-25
2026_22_GHT_MAINT_HTA-BT (CHU BESANCON FRANCHE COMTE)
Maintenance de la distribution électrique HTA-BT Voir la passation de marché »
Maintenance de la distribution électrique HTA-BT Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-08-27
2026-21-GHT-MAINT-CVC (CHU Besançon)
Maintenance des installations thermiques et aérauliques des établissements du GHT Voir la passation de marché »
Maintenance des installations thermiques et aérauliques des établissements du GHT Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-16
Fourniture et livraison d’ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l’Université... (Tribunal administratif de Besançon)
Fourniture et livraison d’ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l’Université Marie et Louis Pasteur • Lot n°1 Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée • Lot n°2 Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise, éditées hors de France sous forme imprimée Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison d’ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l’Université Marie et Louis Pasteur • Lot n°1 Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée • Lot n°2 Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise, éditées hors de France sous forme imprimée Voir la passation de marché »