Marchés publics dans la région Franche-Comté

>20 marchés publics actifs

Les organisations d'achat de la région Franche-Comté ont été Département du Doubs, Grand Besançon Métropole et Ville de Besançon.

Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été Dalkia, Iserba, Gaz de Bordeaux, SMACL, SMACL Assurances, id verde, Bonglet, OTIS, AC Environnement et Derichebourg Propreté.

Marchés publics récents dans la région Franche-Comté

2026-08-14 Deadline 2026-09-17 Fourniture de cartes accréditives permettant la prise de carburants et services associés via un espace client en ligne (Mobilités Bourgogne Franche Comté)
Fourniture de cartes accréditives permettant la prise de carburants et services associés via un espace client en ligne Voir la passation de marché »

2026-08-14 Deadline 2026-09-30 SERVICES D'ASSURANCES POUR LE SIED 70 (SIED 70)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Syndicat Intercommunal d'Energie du département de la Haute-Saône - SIED 70. Voir la passation de marché »

2026-08-14 Deadline 2026-09-21 Aménagement d'un véhicule léger médicalisé (VLM) (Hôpital Nord Franche-Comté)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation porte sur l'aménagement intérieur et extérieur d'un véhicule Léger Médicalisé (VLM). Ce véhicule sera utilisé par les équipes du SMUR de l'Hôpital Nord Franche-Comté Voir la passation de marché »

2026-08-12 Deadline 2026-09-15 Accord-cadre de fourniture et de gestion des titres restaurant (Département du Doubs)
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 7500000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »

2026-08-11 Deadline 2026-09-25 CONTRAT D'ENTRETIEN DE GESTION DURABLE DES ESPACES VERTS (GIE DIR NORD EST AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE CDC HABITAT ET CDC HABITAT SOCIALE)
CONTRAT D'ENTRETIEN DE GESTION DURABLE DES ESPACES VERTS SUR LA DIR NORD EST Voir la passation de marché »

2026-08-10 Deadline 2026-09-15 017SE2026 Acquisition de cartes cadeaux et/ou de cartes culture pour les agents de l’Inrap (INRAP)
017SE2026 Acquisition de cartes cadeaux et/ou de cartes culture pour les agents de l’Inrap Voir la passation de marché »

2026-08-07 Deadline 2026-10-15 Transport et compostage des boues des Stations de Traitement des Eaux Usées (CC Lacs et Montagnes du Haut-Doubs)
Le marché se décompose en deux lots : - Le lot n°1 concerne le transport des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, et les Longevilles-Mont-d'Or vers une plate-forme de compostage ; - Le lot n°2 concerne le traitement et la valorisation par compostage, sur une plate-forme agréée, des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, les Longevilles-Mont-d'Or. Voir la passation de marché »

2026-08-07 Deadline 2026-09-28 Services d'assurance multirisque industrielle pour le centre de tri du Sydom du Jura (SYDOM du Jura)
Services d'assurance multirisque industrielle pour le centre de tri du Sydom du Jura Voir la passation de marché »

2026-08-07 Deadline 2026-09-10 DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU JURA (Conseil départemental du Jura)
Les montants maximum sont annoncés pour trois ans. Sa durée initiale est d'un an avec 2 reconductions Voir la passation de marché »

2026-08-07 Deadline 2026-09-30 TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES COMMUNAUTAIRES (Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône)
TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES COMMUNAUTAIRES Voir la passation de marché »

2026-08-07 Deadline 2026-09-07 Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny (Centre hospitalier Jura Sud)
Marché public de prestations intellectuelles pour la mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny Voir la passation de marché »

2026-08-06 Deadline 2026-09-28 Entretien préventif et curatif de la flotte automobile de La Maison Pour Tous. (La Maison pour Tous)
Entretien préventif et curatif de la flotte automobile de La Maison Pour Tous. Voir la passation de marché »

2026-08-05 Deadline 2026-09-21 Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie sur les installations... (SID NE)
Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie sur les installations des emprises militaires situés dans la zone de compétence du SID NORD-EST lots 1 à 15. Voir la passation de marché »

2026-08-04 Deadline 2026-09-21 Etude sur le devenir du centre commercial des 4 AS (Ville Belfort)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges Voir la passation de marché »

2026-08-04 Deadline 2026-10-16 Concession valant convention d'Autorisation d'Occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition... (Hôpital Nord Franche-Comté)
Le GHT Nord Franche Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant qu'établissement partie. La consultation concerne tous les sites du GHT Nord Franche Comté les dispositions du cahier des charges. La durée de la convention est de 8 ans fermes à compter de la date de démarrage de l'exploitation par le prestataire. Il s'agit d'un contrat de concession de service, tel que défini aux articles L.1121-1 et L. 1121-3 du … Voir la passation de marché »

2026-08-04 Deadline 2026-09-09 Accord cadre diagnostic phytosanitaires inter ST (Voies navigables de France)
La présente consultation concerne des prestations de diagnostics phytosanitaires inter ST Voir la passation de marché »

2026-08-03 Deadline 2026-09-08 Accord-cadre relatif à la mise en place d’opération de collecte de leads (France Télévisions)
Accord-cadre relatif à la mise en place d’opération de collecte de leads Voir la passation de marché »

2026-08-03 Deadline 2026-09-15 Les prestations comprennent la fabrication et la livraison sur chantier ou dans les dépôts des agences routières, de... (Conseil départemental du Jura)
Accord cadre à bon de commande composée de 2 lots. Tacitement reconduit 3 fois, par période successive d'un an. Il est précisé que les dates indiquées sur le présent avis n'ont qu'une valeur informative Voir la passation de marché »

2026-08-03 Deadline 2026-09-28 Mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un groupe scolaire et périscolaire à Aïssey (25) (Communauté de Communes du Doubs Baumois (25))
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un groupe scolaire et périscolaire à Aïssey (25) Voir la passation de marché »

2026-07-31 Deadline 2026-09-25 Marché de services d'assurance "Prévoyance" et "Complémentaire santé" (La Maison pour Tous)
Marché de services d'assurance : assurance "Prévoyance" et assurance "Complémentaire santé" Voir la passation de marché »

2026-07-31 Deadline 2026-09-24 Gestion et recrutement de personnel en intérim et/ou contrats de travail à durée déterminée et indéterminée pour le... (Territoire Habitat 90)
Gestion et recrutement de personnel en intérim et/ou contrats de travail à durée déterminée et indéterminée pour le compte de Territoire Habitat Voir la passation de marché »

2026-07-31 Deadline 2026-08-31 AOO - Prestations ponctuelles pour le renfort d'agents spécialisés sécurité/sûreté ADS et/ou SSIAP sur les sites de... (Centre hospitalier Jura Sud)
La présente consultation concerne les prestations ponctuelles pour le renfort d'agents spécialisés sécurité/sûreté ADS et/ou SSIAP sur les sites de la CHT Jura Sud. Voir la passation de marché »

2026-07-30 Deadline 2026-09-15 Installation, hébergement et maintenance du progiciel de gestion de la restauration scolaire des lycées de Bourgogne... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Installation, hébergement et maintenance du progiciel de gestion de la restauration scolaire des lycées de Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »

2026-07-30 Deadline 2026-11-09 Réhabilitation énergétique du Foyer des Grillons 12 rue Alexis Munier - VESOUL (OPH de la Haute-Saône)
Réhabilitation énergétique du Foyer des Grillons 12 rue Alexis Munier - VESOUL Voir la passation de marché »

2026-07-29 Deadline 2026-09-10 Nettoyage et entretien des locaux de la ville de Belfort, du Grand Belfort et du CCAS (Ville Belfort)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »

2026-07-29 Deadline 2026-09-25 Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche Comté (Région Bourgogne Franche-Comté)
Fourniture d'huiles, produits d'épicerie sucrée et salée, confitures, féculents, farines, légumes secs, biscuits, miels, jus de fruits, spécialités céréalières Voir la passation de marché »

2026-07-28 Deadline 2026-09-17 Contrat de concession portant sur la gestion des activités socio-éducatives et de loisirs des jeunes de Poligny (39800) (Commune de Poligny)
Gestion des activités socio-éducatives et de loisirs des jeunes de Poligny (39800) Voir la passation de marché »

2026-07-28 Deadline 2026-09-25 Nettoyage, remplacement de personnel et entretien spécifique des locaux du Département du Territoire de Belfort (Département du territoire de Belfort)
Nettoyage, remplacement de personnel et entretien spécifique des locaux du Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »

2026-07-27 Deadline 2026-08-31 Lot 1 à 4 (Direction Interdépartementale des Routes Est)
Marchés d'externalisation des circuits VH : 4 lots périmètre ÉTAT, 2 renouvellements et 2 nouveaux marchés * réalisation du salage et du déneigement sur autoroutes, routes nationales à chaussées séparées et routes nationales bidirectionnelles gérées par la Direction Interdépartementale des Routes Est (DIR Est), * allotissement selon les circuits externalisés. Voir la passation de marché »

2026-07-27 Deadline 2026-10-09 FOURNITURE DE RÉACTIFS ET DE CONSOMMABLES POUR L’IMMUNOLOGIE DES LABORATOIRES DE BIOLOGIE MÉDICALE DU GHT CENTRE... (CHU BESANCON FRANCHE-COMTE)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le marché sera conclu sans minimum avec maximum correspondant à 2 fois la quantité prévisionnelle annuelle. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Les quantités prévisionnelles sont indiquées en annexes A du CCTP. Cette consultation fait l’objet de 125 lots dont le détail figure à l’annexe 1 du C.C.T.P. Voir la passation de marché »

2026-07-27 Deadline 2026-09-14 Concession de service public pour la gestion de la structure multi-accueil "Le jardin des bouts d'choux" (Commune de Noidans les Vesoul (70))
La présente consultation concerne l'exploitation du service public de gestion de la structure crèche de la Commune de Noidans-lès-Vesoul, rue des droits de l'homme 70 000 NOIDANS-LES-VESOUL. Conformément à l'article L.1121-1 du Code de la Commande Publique (CCP), le présent contrat prend la forme d'une concession de service public. Compte tenu de la valeur estimée de la concession (inférieure au seuil européen de procédure formalisée), cette procédure relèvera de l'article R 3126-1 du CCP. Voir la passation de marché »

2026-07-27 Deadline 2026-09-08 Transport de prélèvements de biologie et de produits sanguins labiles pour le compte du GHT Jura. (Centre hospitalier Jura Sud)
La présente consultation concerne le transport de prélèvements de biologie et de produits sanguins labiles pour le compte du GHT Jura. Voir la passation de marché »

2026-07-27 Deadline 2026-10-14 Fourniture et livraison de produits laitiers à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (zone 2 :... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Fourniture et livraison de produits laitiers à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (zone 2 : Côte d'Or et Haute Saône) Voir la passation de marché »

2026-07-24 Deadline 2026-09-25 Création de l'équipement muséal "Cité des Horlogers" : réhabilitation et restructuration du Château Pertusier (Communauté de communes Val de Morteau)
La présente consultation couvre les lots déclarés sans suite (5,8 et 13) ou infructueux (12) à l'issue de la consultation initiale. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Création de l'équipement muséal "Cité des Horlogers" emportant la réhabilitation et la restructuration du Château Pertusier à Morteau (25 500) Voir la passation de marché »

2026-07-24 Deadline 2026-09-28 Exploitation et maintenance du centre de tri de collecte sélective des déchets ménagers du Sydom du Jura (SYDOM du Jura)
- l'exploitation des installations, - la maintenance et le Gros Entretien et Renouvellement des installations, y compris des ouvrages, voiries et réseaux, - la satisfaction des engagements de performances Voir la passation de marché »

2026-07-24 Deadline 2026-09-02 Animation dans le cadre du "Mois givré" de la Ville de Belfort (Ville Belfort)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le mois givré de Belfort - Animation des fêtes de fin d'année : - Les structures de glisse - Conception, réalisation, installation, animation, exploitation et démontage d'une maison du Père Noël et de son atelier de fabrication de jouets - Location de chalets en bois Voir la passation de marché »

2026-07-24 Deadline 2026-09-07 Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du Faubourg de France à Belfort (Ville Belfort)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »

2026-07-24 Deadline 2026-09-15 022SE2026 Marché de maintenance véhicules Ford RANGERS et prestations associées (INRAP)
Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des véhicules FORD RANGERS de l’INRAP et prestations associées. Voir la passation de marché »

2026-07-24 Deadline 2026-09-17 Fourniture et gestion de titres restaurant dématérialisés (Territoire Habitat 90)
Fourniture et gestion de titres restaurant dématérialisés Voir la passation de marché »

2026-07-24 Deadline 2026-09-25 Exploitation technique et maintenance générale - Stade Auguste Bonal à Montbéliard - 2027 2030 (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
Le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire et pour partie par émission de bons de commande La partie variable des prestations à bons de commande sera rémunérée par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans la limite des montants annuels suivants : - minimum : 15 000 euro(s) H.T. - maximum : 60 000 euro(s) H.T Voir la passation de marché »

2026-07-23 Deadline 2026-09-11 Fourniture de réactifs pour assurer la réalisation d'analyses microbiologiques pour les besoins du Laboratoire... (Conseil départemental du Jura)
Fourniture de réactifs destinés à la réalisation d'analyses microbiologiques pour le Laboratoire Départemental d'Analyses du Jura. La consultation est décomposée en 20 lots et prend la forme d'accords-cadres à bons de commande avec maximum, sans minimum, attribués séparément Voir la passation de marché »

2026-07-22 Deadline 2026-09-11 Prestations sur l’instruction de dossiers de demande d’aides et des demandes de paiement des interventions du FEADER... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Prestations sur l’instruction de dossiers de demande d’aides et des demandes de paiement des interventions du FEADER dans le cadre de la programmation 2023-2027 Voir la passation de marché »

2026-07-22 Deadline 2026-08-25 Marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel avec services associés (Mairie de Saint-Claude)
Le Marché comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un contrat unique, - la relation clientèle avec l'identification d'un interlocuteur dédié à la COMMUNE DE SAINT-CLAUDE permettant l'organisation de rencontres périodiques, - la mise à disposition d'un service en ligne permettant de gérer le budget énergétique et de maîtriser les … Voir la passation de marché »

2026-07-22 Deadline 2026-08-31 Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse (Commune de Cussey-sur-l'Ognon)
La commune de Cussey-sur-l’Ognon compte 1 055 habitants, 1 école avec environ 100 élèves, et intervient depuis de nombreuses années en direction de l’enfance et de la jeunesse. L’une de ces principales priorités est d’offrir aux enfants un environnement favorable et propice à l’épanouissement. En ce sens, elle souhaite offrir un service de périscolaire et d’extrascolaire de qualité afin de : - Soutenir l’enfant dans l’apprentissage de la vie en collectivité et l’autonomie en privilégiant le bien-être et … Voir la passation de marché »

2026-07-22 Deadline 2026-09-16 MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE L ECOLE ELEMENTAIRE FREDERIC BATAILLE (mairie de Grand-Charmont)
La présente consultation concerne une mission de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'école élémentaire Frédéric Bataille - 2-4 rue Frédéric Bataille 25200 Grand-Charmont. Voir la passation de marché »

2026-07-21 Deadline 2026-09-08 RESTRUCTURATION DE LA DEMI-PENSION ET DÉMÉNAGEMENT DU FACTOTUM DU COLLÈGE "ENTRE DEUX VELLES" A SAONE (Département du Doubs)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 30 mois réparti comme suit : - Période de préparation : 1 mois pour le lot 2 TERRASSEMENT - VRD et 2 mois pour les autres lots, à compter de la date de l'OS de commencement de la période de préparation - Délai d'exécution des travaux : 16 mois pour … Voir la passation de marché »

2026-07-21 Deadline 2026-09-02 Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location longue durée (LLD), location avec option... (Hôpital Nord Franche-Comté)
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-014 pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence et pour motif technique (modification conditions de financement, d'allotissement,etc.) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté). Il … Voir la passation de marché »

2026-07-21 Deadline 2026-10-01 Fourniture d'ensembles pique-nique en matière recyclée et structure métallique (APRR.)
La consultation porte sur la fourniture et la livraison d'ensemble de tables pique-nique en matière recyclée avec structure métallique, de bancs en matière recyclée avec structure métallique, de pièces de rechange et de frais de livraison. Voir la passation de marché »

2026-07-21 Deadline 2026-09-18 Prestations de dératisation et de désinsectisation des sites gérés par le Crous de Bourgogne-Franche-Comté (Crous Bourgogne-Franche-Comté)
La présente consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre de prestations de services préventifs et curatifs de dératisation et de désinsectisation en vue de la destruction des nuisibles au sein des bâtiments et locaux des sites gérés par le Crous de Bourgogne-Franche-Comté (BFC). Voir la passation de marché »

2026-07-21 Deadline 2026-09-17 A36 - Renouvellement des chaussées - Section Mulhouse / Belfort dans les 2 sens de circulation, y compris les diffuseurs. (APRR.)
Renouvellement des chaussées PR0/31.5 - Section Mulhouse / Belfort sur l'Autoroute A36 dans les 2 sens de circulation y compris les diffuseurs. Voir la passation de marché »