Marchés publics dans la région Franche-Comté
>20 marchés publics actifs
Les organisations d'achat de la région Franche-Comté
ont été Département du Doubs, Grand Besançon Métropole et Ville de Besançon.
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été Dalkia, Iserba, Gaz de Bordeaux, SMACL, SMACL Assurances, id verde, Bonglet, OTIS, AC Environnement et Derichebourg Propreté.
Marchés publics récents dans la région Franche-Comté
2026-09-04
Deadline 2026-10-08
Fourniture d'effets d'habillement et d'équipements de protection individuelle (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-09-28
TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'EXTENSION DU SERVICE SANTE ETUDIANTS (SSE) (Université Marie et Louis Pasteur)
TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'EXTENSION DU SERVICE SANTE ETUDIANTS (SSE) Voir la passation de marché »
TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'EXTENSION DU SERVICE SANTE ETUDIANTS (SSE) Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-06
Fourniture de consommables à usage unique pour analyses en laboratoire pour les besoins du Laboratoire Départemental... (Conseil départemental du Jura)
La consultation a pour objet la fourniture de consommables à usage unique pour analyses en laboratoire pour les besoins du Laboratoire Départemental d'Analyses du Jura Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la fourniture de consommables à usage unique pour analyses en laboratoire pour les besoins du Laboratoire Départemental d'Analyses du Jura Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-06
Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney et Bavilliers (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Cette consultation constitue une relance suite à la déclaration sans suite de la procédure antérieure n° 26GB001. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Cette consultation constitue une relance suite à la déclaration sans suite de la procédure antérieure n° 26GB001. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-09
Marché d'Assurances Prévoyance pour l'ensemble des salariés sous statut privé Habitat70 (OPH) (OPH de la Haute-Saône)
Marché d'Assurances Prévoyance pour l'ensemble des salariés sous statut privé Habitat70 (OPH) Voir la passation de marché »
Marché d'Assurances Prévoyance pour l'ensemble des salariés sous statut privé Habitat70 (OPH) Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-10-01
Prestations de formation à l’obtention du permis de conduire AM au profit des centres EPIDE (Epide)
Prestations de formation à l’obtention du permis de conduire AM au profit des centres EPIDE Voir la passation de marché »
Prestations de formation à l’obtention du permis de conduire AM au profit des centres EPIDE Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-10-12
Entretien multiservices des logements pour Ideha, membre de la centrale d'achats Idelians. (Idélians)
Entretien multiservices des logements pour Ideha, membre de la centrale d'achats Idelians. Voir la passation de marché »
Entretien multiservices des logements pour Ideha, membre de la centrale d'achats Idelians. Voir la passation de marché »
2026-09-01
Deadline 2026-10-07
Exploitation et maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation des... (SDIS 25)
Le présent marché consiste à assurer l’exploitation et la maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation des bâtiments du SDIS 25. Voir la passation de marché »
Le présent marché consiste à assurer l’exploitation et la maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation des bâtiments du SDIS 25. Voir la passation de marché »
2026-09-01
Deadline 2026-09-30
AOO- Maintenance préventive et curative des groupes électrogènes, HT et TGBT, et des onduleurs du GHT Jura. (Centre hospitalier Jura Sud)
La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et curative des groupes électrogènes, HT et TGBT, et de onduleurs du GHT Jura. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et curative des groupes électrogènes, HT et TGBT, et de onduleurs du GHT Jura. Voir la passation de marché »
2026-08-31
Deadline 2026-10-09
Achat de repas en liaison froide (2 lots) (Communauté de communes du Vexin Normand)
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières concernent les prestations ci-dessous désignées : Fabrication et livraison de repas en liaison froide pour le portage de repas et les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) communautaires (2 lots). Voir la passation de marché »
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières concernent les prestations ci-dessous désignées : Fabrication et livraison de repas en liaison froide pour le portage de repas et les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) communautaires (2 lots). Voir la passation de marché »
2026-08-28
Deadline 2026-10-08
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE (Communauté de Communes du Doubs Baumois (25))
Consultation pour la souscription des contrats d'assurance de la Communauté de Communes Doubs Baumois Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurance de la Communauté de Communes Doubs Baumois Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-09-18
Actions collectives sous forme d' "ateliers innovants" à destination des TPE du bâtiment dans les domaines... (Constructys Siège)
Le présent marché public est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1 et R. 2123-1, 3° (Services sociaux et autres services spécifiques) du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents (articles R2162-13, R2162-14, R2162-7 à R.2162-12 du code de la commande publique). Les bons de commande portent sur les prestations dont les caractéristiques et les prix sont … Voir la passation de marché »
Le présent marché public est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1 et R. 2123-1, 3° (Services sociaux et autres services spécifiques) du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents (articles R2162-13, R2162-14, R2162-7 à R.2162-12 du code de la commande publique). Les bons de commande portent sur les prestations dont les caractéristiques et les prix sont … Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-09-29
ETUDES DE CONCEPTION - REQUALIFICATION DU TRONCON DE LA RD 437 ENTRE MATHAY ET BOURGUIGNON - PROJET D'AMENAGEMENT CYCLABLE (Département du Doubs)
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Le présent marché a pour objet l'accompagnement du Département du Doubs dans la définition d'un projet d'aménagement cyclable s'inscrivant dans une démarche de requalification d'un axe routier structurant à travers la réalisation d'une étude de conception. Ce tronçon s'inscrit dans le … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Le présent marché a pour objet l'accompagnement du Département du Doubs dans la définition d'un projet d'aménagement cyclable s'inscrivant dans une démarche de requalification d'un axe routier structurant à travers la réalisation d'une étude de conception. Ce tronçon s'inscrit dans le … Voir la passation de marché »
2026-08-24
Deadline 2026-10-05
Travaux de restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90) pour... (Hôpital Nord Franche-Comté)
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-005, pour motif d'intérêt général de nature économique et financière, résultant de l'inadéquation des offres avec les crédits disponibles, combiné à une insuffisance de concurrence. Elle a pour objet les marchés de travaux pour la Restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90). Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-005, pour motif d'intérêt général de nature économique et financière, résultant de l'inadéquation des offres avec les crédits disponibles, combiné à une insuffisance de concurrence. Elle a pour objet les marchés de travaux pour la Restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90). Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord … Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-10-26
prestations d’enlèvement des véhicules en infraction et de transport, de gestion et d’exploitation de la fourrière à... (Ville de Besançon)
prestations d’enlèvement des véhicules en infraction et de transport, de gestion et d’exploitation de la fourrière à véhicules Voir la passation de marché »
prestations d’enlèvement des véhicules en infraction et de transport, de gestion et d’exploitation de la fourrière à véhicules Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-09-22
Prestations de déneigement sur les routes départementales de la Haute-Saône (Département de la Haute-Saône)
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-10-12
Fourniture et livraison d’équipements de protection individuelle (EPI) et de vêtements de travail pour le personnel... (Office National des Forêts Direction Territoriale de Bourgogne Franche-Comté)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d’équipements de protection individuelle (EPI) et de vêtements de travail pour le personnel employé par la Direction Territoriale Bourgogne – Franche-Comté. Les 22 lots sont décrits en annexe 1 « Liste des lots ». L’intitulé quasiment identique de certains lots s’explique par le caractère mutualisé du présent marché couvrant les besoins des agences territoriales et de l’agence études et travaux, lesquels se distinguent par des usages et des … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d’équipements de protection individuelle (EPI) et de vêtements de travail pour le personnel employé par la Direction Territoriale Bourgogne – Franche-Comté. Les 22 lots sont décrits en annexe 1 « Liste des lots ». L’intitulé quasiment identique de certains lots s’explique par le caractère mutualisé du présent marché couvrant les besoins des agences territoriales et de l’agence études et travaux, lesquels se distinguent par des usages et des … Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-09-25
Entretien des espaces verts attenants aux patrimoines d'Orvitis, Hamaris, Grand Dole Habitat, Domanys et Ideha. Lot... (Idélians)
La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts attenants aux patrimoines d'Orvitis, Hamaris, Grand Dole Habitat, Domanys et Ideha. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts attenants aux patrimoines d'Orvitis, Hamaris, Grand Dole Habitat, Domanys et Ideha. Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-09-30
Acquisition d'un porte-outil télécommandé dans le cadre du projet : Passerelles INTERREG Franco-Suisse 2021-2027 (Syndicat mixte du Mont d'Or)
La station de Métabief Montagnes du Jura, située dans le département du Doubs, exploite un domaine skiable en hiver et un bike park de mai à octobre. Celui-ci est constitué de 25 km de pistes VTT de descente pour tous les niveaux Le Syndicat Mixte du Mont d'Or (SMMO), gestionnaire de la station, souhaite désormais connecter son réseau VTT à la Suisse jusqu'à la gare ferroviaire de Vallorbe, avec en particulier des parcours enduro. La volonté affichée est de proposer des itinéraires adaptés à tous les … Voir la passation de marché »
La station de Métabief Montagnes du Jura, située dans le département du Doubs, exploite un domaine skiable en hiver et un bike park de mai à octobre. Celui-ci est constitué de 25 km de pistes VTT de descente pour tous les niveaux Le Syndicat Mixte du Mont d'Or (SMMO), gestionnaire de la station, souhaite désormais connecter son réseau VTT à la Suisse jusqu'à la gare ferroviaire de Vallorbe, avec en particulier des parcours enduro. La volonté affichée est de proposer des itinéraires adaptés à tous les … Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-09-24
Etude prospective VFCEA (DREAL Bourgogne-Franche-Comté)
Le marché porte sur la réalisation d’une étude prospective et opérationnelle visant à analyser les perspectives d’évolution de la Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA) à horizons 10, 25 et 50 ans. L’étude devra notamment évaluer le potentiel de développement des trafics voyageurs et fret, le rôle de l’axe comme alternative aux corridors saturés, ainsi que les opportunités de report modal. Voir la passation de marché »
Le marché porte sur la réalisation d’une étude prospective et opérationnelle visant à analyser les perspectives d’évolution de la Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA) à horizons 10, 25 et 50 ans. L’étude devra notamment évaluer le potentiel de développement des trafics voyageurs et fret, le rôle de l’axe comme alternative aux corridors saturés, ainsi que les opportunités de report modal. Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-09-28
Prestations relatives à l’étude d’actions de modernisation en faveur de la faune sur le réseau RRN de Bourgogne -... (DREAL Bourgogne-Franche-Comté)
Dans le cadre de la modernisation du réseau routier national (RRN), des aménagements pourront être considérés individuellement ou dans le cadre d’un programme de restauration plus global de section de routes pouvant comprendre la création de dispositif de franchissement de la faune proprement dit, la requalification environnementale d’ouvrages d'art existants et d’autres aménagements en faveur de Voir la passation de marché »
Dans le cadre de la modernisation du réseau routier national (RRN), des aménagements pourront être considérés individuellement ou dans le cadre d’un programme de restauration plus global de section de routes pouvant comprendre la création de dispositif de franchissement de la faune proprement dit, la requalification environnementale d’ouvrages d'art existants et d’autres aménagements en faveur de Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-09-22
Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre... (Centre Hospitalier Universitaire de Besançon)
Cf annexe : GHT CFC_CHUB_CAMSP_27AO2DM_CCP_annexe4_catalogue des besoins Voir la passation de marché »
Cf annexe : GHT CFC_CHUB_CAMSP_27AO2DM_CCP_annexe4_catalogue des besoins Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-09-29
LOCATION D'ENGINS ET DE MATERIELS DE CHANTIER (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations comprennent la location de petits matériels et d'engins de chantier sans chauffeur et, éventuellement, les transferts de ces matériels sur site Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations comprennent la location de petits matériels et d'engins de chantier sans chauffeur et, éventuellement, les transferts de ces matériels sur site Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-09-21
Fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux au profit du Groupement Hospitalier de... (Hôpital Nord Franche-Comté)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Pour le seul lot n° 3, les candidats fournissent gratuitement, à l'appui de leur offre, des échantillons de l'ensemble des produits nécessaires à la réalisation du protocole proposé. La présente consultation a pour objet la relance des lots n°3 … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Pour le seul lot n° 3, les candidats fournissent gratuitement, à l'appui de leur offre, des échantillons de l'ensemble des produits nécessaires à la réalisation du protocole proposé. La présente consultation a pour objet la relance des lots n°3 … Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-09-24
Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre... (Centre Hospitalier Universitaire de Besançon)
Cf annexe : GHT CFC_CHUB_CAMSP_27AO1_CCP_annexe4_catalogue des besoins Voir la passation de marché »
Cf annexe : GHT CFC_CHUB_CAMSP_27AO1_CCP_annexe4_catalogue des besoins Voir la passation de marché »
2026-08-19
Deadline 2026-09-22
Restructuration et extension du collège Les Hautes Vignes à SELONCOURT (Département du Doubs)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 61,5 mois, réparti comme suit : - Période de préparation : 2 mois à compter de la date de l'ordre de service (OS) de commencement, - Délai d'exécution des travaux : 47,5 mois à compter de la date de l'OS de commencement, - Période de garantie de parfait achèvement de 12 mois. Il convient donc bien de prendre en compte la … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 61,5 mois, réparti comme suit : - Période de préparation : 2 mois à compter de la date de l'ordre de service (OS) de commencement, - Délai d'exécution des travaux : 47,5 mois à compter de la date de l'OS de commencement, - Période de garantie de parfait achèvement de 12 mois. Il convient donc bien de prendre en compte la … Voir la passation de marché »
2026-08-19
Deadline 2026-09-22
PRESTATION DE RESTAURATION COLLECTIVE AVEC MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL POUR LES CENTRES EPIDE (Epide)
PRESTATION DE RESTAURATION COLLECTIVE AVEC MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL POUR LES CENTRES EPIDE Voir la passation de marché »
PRESTATION DE RESTAURATION COLLECTIVE AVEC MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL POUR LES CENTRES EPIDE Voir la passation de marché »
2026-08-19
Deadline 2026-09-22
Accord-cadre pour la fourniture et livraison de matériels pour l'exploitation et l'entretien du réseau d'eau potable... (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2028 Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2028 Voir la passation de marché »
2026-08-18
Deadline 2026-09-29
Fourniture et livraison de produits carnés à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zone 2 :... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Fourniture et livraison de produits carnés à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zone 2 : Côte d’Or & Haute-Saône). Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de produits carnés à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zone 2 : Côte d’Or & Haute-Saône). Voir la passation de marché »
2026-08-18
Deadline 2026-09-10
Impression de documents - Relance des lots 2 et 3 (Département du territoire de Belfort)
Impression de documents - Relance des lots 2 et 3 Voir la passation de marché »
Impression de documents - Relance des lots 2 et 3 Voir la passation de marché »
2026-08-18
Deadline 2026-09-29
NETTOYAGE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS NEOLIA (Néolia (25))
Nettoyage des locaux administratifs de NEOLIA : Siège Social, agences secteurs PMA Belfort Vesoul, agences Sud Franche Comté et agences Alsace. Voir la passation de marché »
Nettoyage des locaux administratifs de NEOLIA : Siège Social, agences secteurs PMA Belfort Vesoul, agences Sud Franche Comté et agences Alsace. Voir la passation de marché »
2026-08-18
Deadline 2026-10-22
Travaux de joints de chaussées sur les réseaux APPR,AREA, ADELAC, ALIAE et A'LIENOR (APRR.)
Accords-cadres à bons de commande de travaux conclus avec un titulaire par lot géographique, concernant les travaux de réhabilitation et création de joints de chaussée sur le réseau des autoroutes APRR/AREA/ALIAE/A'LIENOR/ADELAC Voir la passation de marché »
Accords-cadres à bons de commande de travaux conclus avec un titulaire par lot géographique, concernant les travaux de réhabilitation et création de joints de chaussée sur le réseau des autoroutes APRR/AREA/ALIAE/A'LIENOR/ADELAC Voir la passation de marché »
2026-08-18
Deadline 2026-09-29
LOCATION DE VEHICULES DE SOCIETE (Néolia (25))
Accord-cadre multi-attributaires portant sur la location longue durée (LLD), l'entretien, la maintenance, l'assistance, la gestion administrative et les prestations associées relatives aux véhicules de société du Groupe Néolia. Voir la passation de marché »
Accord-cadre multi-attributaires portant sur la location longue durée (LLD), l'entretien, la maintenance, l'assistance, la gestion administrative et les prestations associées relatives aux véhicules de société du Groupe Néolia. Voir la passation de marché »
2026-08-17
Deadline 2026-09-28
Prestations de maintenance des ascenseurs et de systèmes de fermeture automatique pour la Région Bourgogne Franche Comté (Région Bourgogne Franche-Comté)
Lots 1 à 7 : prestations de maintenance des ascenseurs, monte charge, élévateurs y compris EPMR dans les établissements publics et les collectivités territoriales de la région Bourgogne Franche Comté Lots 8 à 11 : prestations de maintenance des ascenseurs et des systèmes de fermeture de porte automatique dans les bâtiments administratifs de la région Bourgogne Franche Comté Voir la passation de marché »
Lots 1 à 7 : prestations de maintenance des ascenseurs, monte charge, élévateurs y compris EPMR dans les établissements publics et les collectivités territoriales de la région Bourgogne Franche Comté Lots 8 à 11 : prestations de maintenance des ascenseurs et des systèmes de fermeture de porte automatique dans les bâtiments administratifs de la région Bourgogne Franche Comté Voir la passation de marché »
2026-08-17
Deadline 2026-10-15
Travaux de maintenance des Ouvrages d'Art (APRR.)
Travaux de maintenance d'ouvrages d'art, les travaux à exécuter seront : Travaux de réparation / renforcement des structures en béton armé, protection et étanchéité des bétons, réfection des superstructures, remplacement des dispositifs de retenue, vérinage et remplacement des appareils d'appui, mise en sécurité des ouvrages. Voir la passation de marché »
Travaux de maintenance d'ouvrages d'art, les travaux à exécuter seront : Travaux de réparation / renforcement des structures en béton armé, protection et étanchéité des bétons, réfection des superstructures, remplacement des dispositifs de retenue, vérinage et remplacement des appareils d'appui, mise en sécurité des ouvrages. Voir la passation de marché »
2026-08-14
Deadline 2026-09-17
Fourniture de cartes accréditives permettant la prise de carburants et services associés via un espace client en ligne (Mobilités Bourgogne Franche Comté)
Fourniture de cartes accréditives permettant la prise de carburants et services associés via un espace client en ligne Voir la passation de marché »
Fourniture de cartes accréditives permettant la prise de carburants et services associés via un espace client en ligne Voir la passation de marché »
2026-08-14
Deadline 2026-09-30
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE SIED 70 (SIED 70)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Syndicat Intercommunal d'Energie du département de la Haute-Saône - SIED 70. Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Syndicat Intercommunal d'Energie du département de la Haute-Saône - SIED 70. Voir la passation de marché »
2026-08-14
Deadline 2026-09-21
Aménagement d'un véhicule léger médicalisé (VLM) (Hôpital Nord Franche-Comté)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation porte sur l'aménagement intérieur et extérieur d'un véhicule Léger Médicalisé (VLM). Ce véhicule sera utilisé par les équipes du SMUR de l'Hôpital Nord Franche-Comté Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation porte sur l'aménagement intérieur et extérieur d'un véhicule Léger Médicalisé (VLM). Ce véhicule sera utilisé par les équipes du SMUR de l'Hôpital Nord Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-08-12
Deadline 2026-09-15
Accord-cadre de fourniture et de gestion des titres restaurant (Département du Doubs)
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 7500000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 7500000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-08-11
Deadline 2026-09-25
CONTRAT D'ENTRETIEN DE GESTION DURABLE DES ESPACES VERTS (GIE DIR NORD EST AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE CDC HABITAT ET CDC HABITAT SOCIALE)
CONTRAT D'ENTRETIEN DE GESTION DURABLE DES ESPACES VERTS SUR LA DIR NORD EST Voir la passation de marché »
CONTRAT D'ENTRETIEN DE GESTION DURABLE DES ESPACES VERTS SUR LA DIR NORD EST Voir la passation de marché »
2026-08-10
Deadline 2026-09-15
017SE2026 Acquisition de cartes cadeaux et/ou de cartes culture pour les agents de l’Inrap (INRAP)
017SE2026 Acquisition de cartes cadeaux et/ou de cartes culture pour les agents de l’Inrap Voir la passation de marché »
017SE2026 Acquisition de cartes cadeaux et/ou de cartes culture pour les agents de l’Inrap Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-10-15
Transport et compostage des boues des Stations de Traitement des Eaux Usées (CC Lacs et Montagnes du Haut-Doubs)
Le marché se décompose en deux lots : - Le lot n°1 concerne le transport des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, et les Longevilles-Mont-d'Or vers une plate-forme de compostage ; - Le lot n°2 concerne le traitement et la valorisation par compostage, sur une plate-forme agréée, des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, les Longevilles-Mont-d'Or. Voir la passation de marché »
Le marché se décompose en deux lots : - Le lot n°1 concerne le transport des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, et les Longevilles-Mont-d'Or vers une plate-forme de compostage ; - Le lot n°2 concerne le traitement et la valorisation par compostage, sur une plate-forme agréée, des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, les Longevilles-Mont-d'Or. Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-09-28
Services d'assurance multirisque industrielle pour le centre de tri du Sydom du Jura (SYDOM du Jura)
Services d'assurance multirisque industrielle pour le centre de tri du Sydom du Jura Voir la passation de marché »
Services d'assurance multirisque industrielle pour le centre de tri du Sydom du Jura Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-09-10
DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU JURA (Conseil départemental du Jura)
Les montants maximum sont annoncés pour trois ans. Sa durée initiale est d'un an avec 2 reconductions Voir la passation de marché »
Les montants maximum sont annoncés pour trois ans. Sa durée initiale est d'un an avec 2 reconductions Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-09-30
TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES COMMUNAUTAIRES (Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône)
TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES COMMUNAUTAIRES Voir la passation de marché »
TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES COMMUNAUTAIRES Voir la passation de marché »
2026-08-07
Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny (Centre hospitalier Jura Sud)
Marché public de prestations intellectuelles pour la mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny Voir la passation de marché »
Marché public de prestations intellectuelles pour la mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny Voir la passation de marché »
2026-08-06
Deadline 2026-09-28
Entretien préventif et curatif de la flotte automobile de La Maison Pour Tous. (La Maison pour Tous)
Entretien préventif et curatif de la flotte automobile de La Maison Pour Tous. Voir la passation de marché »
Entretien préventif et curatif de la flotte automobile de La Maison Pour Tous. Voir la passation de marché »
2026-08-05
Deadline 2026-09-21
Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie sur les installations... (SID NE)
Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie sur les installations des emprises militaires situés dans la zone de compétence du SID NORD-EST lots 1 à 15. Voir la passation de marché »
Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie sur les installations des emprises militaires situés dans la zone de compétence du SID NORD-EST lots 1 à 15. Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-09-21
Etude sur le devenir du centre commercial des 4 AS (Ville Belfort)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-10-16
Concession valant convention d'Autorisation d'Occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition... (Hôpital Nord Franche-Comté)
Le GHT Nord Franche Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant qu'établissement partie. La consultation concerne tous les sites du GHT Nord Franche Comté les dispositions du cahier des charges. La durée de la convention est de 8 ans fermes à compter de la date de démarrage de l'exploitation par le prestataire. Il s'agit d'un contrat de concession de service, tel que défini aux articles L.1121-1 et L. 1121-3 du … Voir la passation de marché »
Le GHT Nord Franche Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant qu'établissement partie. La consultation concerne tous les sites du GHT Nord Franche Comté les dispositions du cahier des charges. La durée de la convention est de 8 ans fermes à compter de la date de démarrage de l'exploitation par le prestataire. Il s'agit d'un contrat de concession de service, tel que défini aux articles L.1121-1 et L. 1121-3 du … Voir la passation de marché »