Marchés publics dans la région Franche-Comté
>20 marchés publics actifs
Les organisations d'achat de la région Franche-Comté
ont été Département du Doubs, Grand Besançon Métropole et Ville de Besançon.
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été Dalkia, Iserba, Gaz de Bordeaux, SMACL, SMACL Assurances, Bonglet, id verde, OTIS, AC Environnement et Derichebourg Propreté.
Marchés publics récents dans la région Franche-Comté
2026-09-28
Deadline 2026-10-29
Fourniture d’émulseur sans fluor, de mouillant-moussant et d’émulseur de formation -groupement de commandes (SIS du Bas-Rhin)
Fourniture d’émulseur sans fluor, de mouillant-moussant et d’émulseur de formation - groupement de commandes Voir la passation de marché »
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2026-09-28
Deadline 2026-11-06
Construction d'une Pouponnière, d'une Maison d'Enfants à Caractère Social et d'un accueil de jour (Département du territoire de Belfort)
Surface Plancher : 2082 m2 Voir la passation de marché »
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2026-09-25
Deadline 2026-11-02
Fourniture de denrées alimentaires pour SDH (Solidarité Doubs Handicap)
Fourniture de denrées alimentaires pour SDH Voir la passation de marché »
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2026-09-25
Deadline 2026-10-29
IRENE_26-01_MAINTENANCE_CVC (Urssaf Alsace)
La présente consultation a pour objet la maintenance préventive et corrective des équipements de chauffage, de ventilation et de climatisation pour le compte des Urssaf Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté et Lorraine Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la maintenance préventive et corrective des équipements de chauffage, de ventilation et de climatisation pour le compte des Urssaf Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté et Lorraine Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-10-19
Mission de Maîtrise d'oeuvre urbaine - Quartier d'habitat Aux Tartres - Serre-les-Sapins (25) (Territoire 25)
Compétences attendues : 1) Paysagisme : conseil, conception, suivi de chantier 2) Architecture : conseil (inscription à l'ordre des architectes obligatoire) 3) Urbanisme : conseil, programmation, conception 4) VRD et gestion des eaux de pluie : conception, suivi de chantier 5) Economie des travaux publics 6) Environnement (biodiversité, sols, économie circulaire, énergie, performance thermique du bâtiment, matériaux, mobilités, décarbonation…) 7) Participation citoyenne Voir la passation de marché »
Compétences attendues : 1) Paysagisme : conseil, conception, suivi de chantier 2) Architecture : conseil (inscription à l'ordre des architectes obligatoire) 3) Urbanisme : conseil, programmation, conception 4) VRD et gestion des eaux de pluie : conception, suivi de chantier 5) Economie des travaux publics 6) Environnement (biodiversité, sols, économie circulaire, énergie, performance thermique du bâtiment, matériaux, mobilités, décarbonation…) 7) Participation citoyenne Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-11-05
Fourniture de carburants et prestations associées pour les véhicules et engins du SICTOM du Haut-Jura (Sictom du Haut Jura)
Fourniture de carburants et prestations associées pour les véhicules et engins du SICTOM du Haut-Jura Voir la passation de marché »
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2026-09-23
Deadline 2026-11-03
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU RESEAU DE CHALEUR BOIS ENERGIE DE LA COMMUNE DE SAINT-AUBIN (Ville de Saint Aubin)
La présente consultation porte sur la mise en place d'une concession de service public pour la conception , la réalisation , le financement et l'exploitation d'un réseau de chaleur du centre-bourg et d'un desservant l'Ehpad, conformément au code de la Commande publique notamment aux articles relatifs aux contrats de concessions ainsi qu'au articles du Code Général des Collectivités Territoriales Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur la mise en place d'une concession de service public pour la conception , la réalisation , le financement et l'exploitation d'un réseau de chaleur du centre-bourg et d'un desservant l'Ehpad, conformément au code de la Commande publique notamment aux articles relatifs aux contrats de concessions ainsi qu'au articles du Code Général des Collectivités Territoriales Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-10-28
Groupement de commandes Ville de Dole et Communauté d'Agglomération du Grand Dole - marché d'assurances... (Communauté d'agglomération du Grand Dole)
Souscription du contrat d'assurances "Risques statutaires du personnel " au profit du groupement de commandes Ville de Dole et Communauté d'Agglomération du Grand Dole Voir la passation de marché »
Souscription du contrat d'assurances "Risques statutaires du personnel " au profit du groupement de commandes Ville de Dole et Communauté d'Agglomération du Grand Dole Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-10-30
Acquisition de matériels et équipements de restauration pour les lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (Région Bourgogne Franche-Comté)
Acquisition de matériels et équipements de restauration pour les lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
Acquisition de matériels et équipements de restauration pour les lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-11-10
NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES 2027 (Néolia (25))
Nettoyage des parties communes d'immeubles sur le patrimoine locatif de NEOLIA. Voir la passation de marché »
Nettoyage des parties communes d'immeubles sur le patrimoine locatif de NEOLIA. Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-10-23
Opération de fouilles archéologiques préventives relative aux travaux de renouvellement de la conduite d'eau potable... (Vienne Condrieu agglomeration)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord- cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum est de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il n'est pas … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord- cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum est de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il n'est pas … Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-10-28
Concours de maîtrise d'oeuvre relative à la construction du futur Centre Technique de RIOZ (Département de la Haute-Saône)
Le Département projette la construction du futur Centre Technique sur la commune de RIOZ, sur un terrain de 5 858 m² situé ZA 3R Rioz Rhin Rhône Nord-Ouest. Ce projet intègre une démarche forte d'écoconstruction. Une plateforme technique jouxtera ce bâtiment, notamment pour le stockage du sel et l'implantation de différentes alvéoles pour l'entreposage des granulats utiles aux activités du centre. Le budget prévisionnel des travaux est estimé à 2 700 000 euro(s) HT. Dans le cadre de cette procédure, il … Voir la passation de marché »
Le Département projette la construction du futur Centre Technique sur la commune de RIOZ, sur un terrain de 5 858 m² situé ZA 3R Rioz Rhin Rhône Nord-Ouest. Ce projet intègre une démarche forte d'écoconstruction. Une plateforme technique jouxtera ce bâtiment, notamment pour le stockage du sel et l'implantation de différentes alvéoles pour l'entreposage des granulats utiles aux activités du centre. Le budget prévisionnel des travaux est estimé à 2 700 000 euro(s) HT. Dans le cadre de cette procédure, il … Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-10-26
Fourniture de pièces et tuyaux en fonte Lot 3 : Tuyaux et pièces de raccord (Grand Besançon Métropole)
Le présent marché consiste en l'achat pièces en fonte (tuyaux) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole Voir la passation de marché »
Le présent marché consiste en l'achat pièces en fonte (tuyaux) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-30
Fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés (Sictom du Val de Saône)
La consultation a pour objet la fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés et des pièces détachées. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés et des pièces détachées. Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-19
Fourniture de peptides Matière Première à Usage Pharmaceutique grade GMP (lot1) et fabrication de vaccins... (CHU Besançon)
Fourniture de peptides Matière Première à Usage Pharmaceutique grade GMP (lot1) et fabrication de vaccins peptidiques (lot2) pour essais cliniques de phase II et III nécessaires au CHU BESANCON Franche Comté. La présente consultation comporte 2 lots. Les quantités prévisionnelles indiquées dans le CCTP et le DQE sont estimées pour 4 ans et sont détaillées dans l’annexe CHU_PHARMA_AO_PH2026-05_CCAP Voir la passation de marché »
Fourniture de peptides Matière Première à Usage Pharmaceutique grade GMP (lot1) et fabrication de vaccins peptidiques (lot2) pour essais cliniques de phase II et III nécessaires au CHU BESANCON Franche Comté. La présente consultation comporte 2 lots. Les quantités prévisionnelles indiquées dans le CCTP et le DQE sont estimées pour 4 ans et sont détaillées dans l’annexe CHU_PHARMA_AO_PH2026-05_CCAP Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-11-02
Restructuration et extension du groupe scolaire et périscolaire Victor Hugo d'Exincourt - AOO (Mairie Exincourt)
Restructuration et extension du groupe scolaire et périscolaire Victor Hugo d'Exincourt Voir la passation de marché »
Restructuration et extension du groupe scolaire et périscolaire Victor Hugo d'Exincourt Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-26
Évaluations d'impact du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté Massif du Jura et du programme Interreg... (Region Bourgogne Franche Comte)
Évaluations d'impact du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté Massif du Jura et du programme Interreg France-Suisse 2021-2027 Voir la passation de marché »
Évaluations d'impact du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté Massif du Jura et du programme Interreg France-Suisse 2021-2027 Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-23
Prestation de transports sanitaires terrestres et de personnes pour le Groupe Hospitalier de la Haute-Saône (art.80) (Groupe Hospitalier de la Haute-Saône (GH70))
La présente consultation a pour objet de définir les modalités de réalisation des prestations de transports sanitaires terrestres et de personnes pour l’ensemble des sites sanitaires du Groupe Hospitalier de la HauteSaône (GH70) et devant réglementairement être prises en charge par le GH70 dans le cadre de l’article 80 de la LFSS de 2017. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de définir les modalités de réalisation des prestations de transports sanitaires terrestres et de personnes pour l’ensemble des sites sanitaires du Groupe Hospitalier de la HauteSaône (GH70) et devant réglementairement être prises en charge par le GH70 dans le cadre de l’article 80 de la LFSS de 2017. Voir la passation de marché »
2026-09-18
Deadline 2026-10-19
Prestation d'assurance « Dommages aux biens et risques annexes» pour les besoins du SDIS du DOUBS. (SDIS 25)
Souscription du contrat d'assurance « Dommages aux biens et risques annexes» au profit du SDIS du DOUBS. Voir la passation de marché »
Souscription du contrat d'assurance « Dommages aux biens et risques annexes» au profit du SDIS du DOUBS. Voir la passation de marché »
2026-09-17
Deadline 2026-10-22
Marché de surveillance de la baignade du Malsaucy (Département du territoire de Belfort)
Marché de surveillance de la baignade du Malsaucy Voir la passation de marché »
Marché de surveillance de la baignade du Malsaucy Voir la passation de marché »
2026-09-17
Deadline 2026-10-14
Contrôles et vérifications périodiques et réglementaires des équipements et bâtiments de la Ville de Lons le... (Commune de Lons-le-Saunier)
Consultation lancée par un groupement de commandes : La Ville de Lons le Saunier, l'Espace Communautaire Lons Agglomération, le Centre Communal d'Action Social et le Syndicat Mixte Ouvert de la Cuisine Pour l'Agglomération Lédonienne, ont des besoins communs pour la réalisation des vérifications et des contrôles réglementaires périodiques obligatoires. Un groupement de commande a donc été constitué via une convention. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes : La Ville de Lons le Saunier, l'Espace Communautaire Lons Agglomération, le Centre Communal d'Action Social et le Syndicat Mixte Ouvert de la Cuisine Pour l'Agglomération Lédonienne, ont des besoins communs pour la réalisation des vérifications et des contrôles réglementaires périodiques obligatoires. Un groupement de commande a donc été constitué via une convention. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet … Voir la passation de marché »
2026-09-17
Deadline 2026-11-02
Animation des sites Natura 2000 à chauves-souris en Bourgogne-Franche-Comté (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Animation des sites Natura 2000 à chauves-souris en Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
Animation des sites Natura 2000 à chauves-souris en Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-09-16
Deadline 2026-10-30
Réhabilitation thermique de 225 logements rues de Moscou, Oslo, Bucarest à 90000 BELFORT - Programme 8739 (Territoire Habitat 90)
Réhabilitation thermique de 225 logements rues de Moscou, Oslo, Bucarest à 90000 BELFORT - Programme 8739 Voir la passation de marché »
Réhabilitation thermique de 225 logements rues de Moscou, Oslo, Bucarest à 90000 BELFORT - Programme 8739 Voir la passation de marché »
2026-09-16
Deadline 2026-10-26
Opération des écoles Champagne : Construction d'une nouvelle élémentaire et d'un restaurant scolaire, réaménagement... (Mairie de Besançon)
Relance après une procédure de mise en concurrence ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite. Les prestations définies au CCAP sont réparties en 20 lots. La présente consultation concerne uniquement le lot 3. Variantes libres. Pas de variantes imposées Voir la passation de marché »
Relance après une procédure de mise en concurrence ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite. Les prestations définies au CCAP sont réparties en 20 lots. La présente consultation concerne uniquement le lot 3. Variantes libres. Pas de variantes imposées Voir la passation de marché »
2026-09-15
Deadline 2026-10-19
AOO- Installation d'une production d'eau glacée et rafraichissement des couloirs de l'Aile Nord du Bâtiment Médecine... (Centre hospitalier Jura Sud)
La présente consultation a pour objet la prestation d'installation d'une production d'eau glacée et rafraichissement des couloirs de l'Aile Nord du Bâtiment Médecine du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Lons-le-Saunier et du Bâtiment Chalet du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Champagnole Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la prestation d'installation d'une production d'eau glacée et rafraichissement des couloirs de l'Aile Nord du Bâtiment Médecine du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Lons-le-Saunier et du Bâtiment Chalet du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Champagnole Voir la passation de marché »
2026-09-14
Deadline 2026-10-16
Nettoyage courant des locaux dans divers bâtiments propriétés de Pays de Montbéliard Agglomération (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
Les prestations sont réglées pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-09-14
Deadline 2026-10-15
Fourniture de carburants, péages et services par cartes accréditives pour les besoins de Territoire Habitat (Territoire Habitat 90)
Fourniture de carburants, péages et services par cartes accréditives pour les besoins de Territoire Habitat Voir la passation de marché »
Fourniture de carburants, péages et services par cartes accréditives pour les besoins de Territoire Habitat Voir la passation de marché »
2026-09-14
Deadline 2026-10-15
Nettoyage des logements vacants du parc de Territoire Habitat (Territoire Habitat 90)
Nettoyage des logements vacants du parc de Territoire Habitat Voir la passation de marché »
Nettoyage des logements vacants du parc de Territoire Habitat Voir la passation de marché »
2026-09-14
Deadline 2026-10-21
Luxeuil-les-Bains (70) - BA116 - Remplacement de la centrale positive et négative existante par une centrale... (SID NE)
Luxeuil-les-Bains (70) - BA116 - Remplacement de la centrale positive et négative existante par une centrale fonctionnant avec le fluide CO2 (R744) du bâtiment restauration Voir la passation de marché »
Luxeuil-les-Bains (70) - BA116 - Remplacement de la centrale positive et négative existante par une centrale fonctionnant avec le fluide CO2 (R744) du bâtiment restauration Voir la passation de marché »
2026-09-11
Deadline 2026-10-12
Marché de travaux pour la reconversion du Site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - lot 16 CVC-PLOMBERIE-SANITAIRE (Territoire 25)
Marché de travaux pour la reconversion du Site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - lot 16 CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION-PLOMBERIE-SANITAIRE Voir la passation de marché »
Marché de travaux pour la reconversion du Site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - lot 16 CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION-PLOMBERIE-SANITAIRE Voir la passation de marché »
2026-09-11
Deadline 2026-10-23
Construction de la nouvelle école Tristan Bernard aux Vaîtes - Lots 1 à 3, 5, 7 à 12, 14, 16 à 19 (Mairie de Besançon)
Les prestations définies au CCAP sont réparties en 19 lots. La présente consultation concerne uniquement les lots 1 à 3, 5, 7 à 12, 14, 16 à 19. Les autres lots (Lots 4, 6, 13 et 15) sont passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. Variantes libres. Pas de variantes imposées Voir la passation de marché »
Les prestations définies au CCAP sont réparties en 19 lots. La présente consultation concerne uniquement les lots 1 à 3, 5, 7 à 12, 14, 16 à 19. Les autres lots (Lots 4, 6, 13 et 15) sont passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. Variantes libres. Pas de variantes imposées Voir la passation de marché »
2026-09-11
Deadline 2026-10-13
Fourniture et livraison de produits d'hygiène et accessoires d'hygiène et d'entretien dans divers sites du... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-09-11
Deadline 2026-10-14
Acquisition de fournitures de restauration à usage unique pour le GHT centre Franche-Comté (CHU de Besançon Franche Comté)
Acquisition de fournitures de restauration à usage unique pour le GHT centre Franche-Comté Voir la passation de marché »
Acquisition de fournitures de restauration à usage unique pour le GHT centre Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-09-10
Deadline 2026-10-12
Acquisition d'un broyeur de déchets verts pour la compostière de Vieux Charmont (Pays de Montbéliard Agglomération)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles n°1 et n°2 suivantes : - PSE n°1: Extension de garantie - PSE n°2: Prestation supplémentaire d'entretien - PSE n°3: Reprise du broyeur Les PSE n°1 et n°2 sont obligatoires et seront intégrées à l'analyse des offres. L'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet. Le pouvoir … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles n°1 et n°2 suivantes : - PSE n°1: Extension de garantie - PSE n°2: Prestation supplémentaire d'entretien - PSE n°3: Reprise du broyeur Les PSE n°1 et n°2 sont obligatoires et seront intégrées à l'analyse des offres. L'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet. Le pouvoir … Voir la passation de marché »
2026-09-10
Deadline 2026-10-12
Fourniture et livraison de produits surgelés à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (Zones 1... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Fourniture et livraison de produits surgelés à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (Zones 1 et 2 - Côte d'Or, Haute-Saône et Besançon) Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de produits surgelés à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (Zones 1 et 2 - Côte d'Or, Haute-Saône et Besançon) Voir la passation de marché »
2026-09-10
Deadline 2026-10-16
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du collège Raymond Gueux à GY (Département de la Haute-Saône)
Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du collège Raymond Gueux, 15 rue des Terreaux, 70700 Gy. Le coût prévisionnel des travaux est fixé à 4 250 000 Euros HT (valeur septembre 2026). La mission est composée de la mission de base ainsi que de la mission OPC. La date prévisionnelle de début des prestations est le 11 janvier 2027 et celle d'achèvement des prestations le 31/12/2029 Voir la passation de marché »
Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du collège Raymond Gueux, 15 rue des Terreaux, 70700 Gy. Le coût prévisionnel des travaux est fixé à 4 250 000 Euros HT (valeur septembre 2026). La mission est composée de la mission de base ainsi que de la mission OPC. La date prévisionnelle de début des prestations est le 11 janvier 2027 et celle d'achèvement des prestations le 31/12/2029 Voir la passation de marché »
2026-09-10
Deadline 2026-10-19
Transport des usagers d ETAPES (Étapes)
Transport des usagers d ETAPES Voir la passation de marché »
Transport des usagers d ETAPES Voir la passation de marché »
2026-09-09
Deadline 2026-10-16
Prestations de dératisation, désinsectisation et de désinfection en région Bourgogne-Franche-Comté (Préfecture de région de Bourgogne Franche Comté)
Prestations de dératisation, désinsectisation et de désinfection au profit des services de l’État en région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
Prestations de dératisation, désinsectisation et de désinfection au profit des services de l’État en région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-09-08
Deadline 2026-10-12
Aménagement d'une plaine des sports sur le site du stade Serzian- Lots 7 et 21 (Ville Belfort)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Relance des lots 7 et 21 Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Relance des lots 7 et 21 Voir la passation de marché »
2026-09-08
Deadline 2026-10-12
Aménagement d'une plaine des sports sur le site du stade Serzian - Lots 2/10/15/19 (Ville Belfort)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Relance des lots 2/10/15/19 qui sont considérés comme des petits lots selon l'article R2123-1-2° du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Relance des lots 2/10/15/19 qui sont considérés comme des petits lots selon l'article R2123-1-2° du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-09-08
Deadline 2026-10-16
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX (cci saone-doubs)
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX Voir la passation de marché »
2026-09-08
Deadline 2026-10-09
Mesure de la qualité de service dans les transports ferroviaires et routiers de voyageurs en Région Bourgogne-Franche-Comté (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Mesure de la qualité de service dans les transports ferroviaires et routiers de voyageurs en Région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
Mesure de la qualité de service dans les transports ferroviaires et routiers de voyageurs en Région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-12
Travaux de Génie Electrique sur le territoire de Grand Besançon Métropole (Grand Besançon Métropole)
Travaux de Génie Electrique sur le territoire de Grand Besançon Métropole Voir la passation de marché »
Travaux de Génie Electrique sur le territoire de Grand Besançon Métropole Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-14
Révision du PLUI et intégration d'un PLH (Communauté d'agglomération du Grand Dole)
Révision du PLUI et intégration d'un PLH Voir la passation de marché »
Révision du PLUI et intégration d'un PLH Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-23
Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant de Peinture Revêtements Muraux et Revêtements de sols (OPH de la Haute-Saône)
Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant de Peinture Revêtements Muraux et Revêtements de sols Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant de Peinture Revêtements Muraux et Revêtements de sols Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-23
Accord-cadre à bons de commande en multi-attribution pour des travaux d'entretien courant de revêtements de sols (OPH de la Haute-Saône)
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2026-09-07
Deadline 2026-10-23
Accord-cadre à bons de commande en multi-attribution pour des travaux d'entretien courant de peinture et revêtements muraux (OPH de la Haute-Saône)
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2026-09-07
Deadline 2026-10-09
Fourniture de titres restaurant sur support dématérialisé au profit des agents du SDIS 70 (SDIS de Haute-Saône)
A titre indicatif, 150 agents, environ 23 000 Titres par an Voir la passation de marché »
A titre indicatif, 150 agents, environ 23 000 Titres par an Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-08
Fourniture d'effets d'habillement et d'équipements de protection individuelle (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-09-04
TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'EXTENSION DU SERVICE SANTE ETUDIANTS (SSE) (Université Marie et Louis Pasteur)
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