Marchés publics dans la région Franche-Comté
>20 marchés publics actifs
Les organisations d'achat de la région Franche-Comté
ont été Département du Doubs, Grand Besançon Métropole et Ville de Besançon.
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été Dalkia, Iserba, Gaz de Bordeaux, SMACL, SMACL Assurances, id verde, Bonglet, OTIS, AC Environnement et Derichebourg Propreté.
Marchés publics récents dans la région Franche-Comté
2026-07-28
Deadline 2026-09-25
Nettoyage, remplacement de personnel et entretien spécifique des locaux du Département du Territoire de Belfort (Département du territoire de Belfort)
Nettoyage, remplacement de personnel et entretien spécifique des locaux du Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
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2026-07-27
Deadline 2026-08-31
Lot 1 à 4 (Direction Interdépartementale des Routes Est)
Marchés d'externalisation des circuits VH : 4 lots périmètre ÉTAT, 2 renouvellements et 2 nouveaux marchés * réalisation du salage et du déneigement sur autoroutes, routes nationales à chaussées séparées et routes nationales bidirectionnelles gérées par la Direction Interdépartementale des Routes Est (DIR Est), * allotissement selon les circuits externalisés. Voir la passation de marché »
Marchés d'externalisation des circuits VH : 4 lots périmètre ÉTAT, 2 renouvellements et 2 nouveaux marchés * réalisation du salage et du déneigement sur autoroutes, routes nationales à chaussées séparées et routes nationales bidirectionnelles gérées par la Direction Interdépartementale des Routes Est (DIR Est), * allotissement selon les circuits externalisés. Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-10-09
FOURNITURE DE RÉACTIFS ET DE CONSOMMABLES POUR L’IMMUNOLOGIE DES LABORATOIRES DE BIOLOGIE MÉDICALE DU GHT CENTRE... (CHU BESANCON FRANCHE-COMTE)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le marché sera conclu sans minimum avec maximum correspondant à 2 fois la quantité prévisionnelle annuelle. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Les quantités prévisionnelles sont indiquées en annexes A du CCTP. Cette consultation fait l’objet de 125 lots dont le détail figure à l’annexe 1 du C.C.T.P. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le marché sera conclu sans minimum avec maximum correspondant à 2 fois la quantité prévisionnelle annuelle. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Les quantités prévisionnelles sont indiquées en annexes A du CCTP. Cette consultation fait l’objet de 125 lots dont le détail figure à l’annexe 1 du C.C.T.P. Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-09-14
Concession de service public pour la gestion de la structure multi-accueil "Le jardin des bouts d'choux" (Commune de Noidans les Vesoul (70))
La présente consultation concerne l'exploitation du service public de gestion de la structure crèche de la Commune de Noidans-lès-Vesoul, rue des droits de l'homme 70 000 NOIDANS-LES-VESOUL. Conformément à l'article L.1121-1 du Code de la Commande Publique (CCP), le présent contrat prend la forme d'une concession de service public. Compte tenu de la valeur estimée de la concession (inférieure au seuil européen de procédure formalisée), cette procédure relèvera de l'article R 3126-1 du CCP. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'exploitation du service public de gestion de la structure crèche de la Commune de Noidans-lès-Vesoul, rue des droits de l'homme 70 000 NOIDANS-LES-VESOUL. Conformément à l'article L.1121-1 du Code de la Commande Publique (CCP), le présent contrat prend la forme d'une concession de service public. Compte tenu de la valeur estimée de la concession (inférieure au seuil européen de procédure formalisée), cette procédure relèvera de l'article R 3126-1 du CCP. Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-09-08
Transport de prélèvements de biologie et de produits sanguins labiles pour le compte du GHT Jura. (Centre hospitalier Jura Sud)
La présente consultation concerne le transport de prélèvements de biologie et de produits sanguins labiles pour le compte du GHT Jura. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne le transport de prélèvements de biologie et de produits sanguins labiles pour le compte du GHT Jura. Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-10-14
Fourniture et livraison de produits laitiers à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (zone 2 :... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Fourniture et livraison de produits laitiers à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (zone 2 : Côte d'Or et Haute Saône) Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de produits laitiers à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (zone 2 : Côte d'Or et Haute Saône) Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-25
Création de l'équipement muséal "Cité des Horlogers" : réhabilitation et restructuration du Château Pertusier (Communauté de communes Val de Morteau)
La présente consultation couvre les lots déclarés sans suite (5,8 et 13) ou infructueux (12) à l'issue de la consultation initiale. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Création de l'équipement muséal "Cité des Horlogers" emportant la réhabilitation et la restructuration du Château Pertusier à Morteau (25 500) Voir la passation de marché »
La présente consultation couvre les lots déclarés sans suite (5,8 et 13) ou infructueux (12) à l'issue de la consultation initiale. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Création de l'équipement muséal "Cité des Horlogers" emportant la réhabilitation et la restructuration du Château Pertusier à Morteau (25 500) Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-28
Exploitation et maintenance du centre de tri de collecte sélective des déchets ménagers du Sydom du Jura (SYDOM du Jura)
- l'exploitation des installations, - la maintenance et le Gros Entretien et Renouvellement des installations, y compris des ouvrages, voiries et réseaux, - la satisfaction des engagements de performances Voir la passation de marché »
- l'exploitation des installations, - la maintenance et le Gros Entretien et Renouvellement des installations, y compris des ouvrages, voiries et réseaux, - la satisfaction des engagements de performances Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-02
Animation dans le cadre du "Mois givré" de la Ville de Belfort (Ville Belfort)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le mois givré de Belfort - Animation des fêtes de fin d'année : - Les structures de glisse - Conception, réalisation, installation, animation, exploitation et démontage d'une maison du Père Noël et de son atelier de fabrication de jouets - Location de chalets en bois Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le mois givré de Belfort - Animation des fêtes de fin d'année : - Les structures de glisse - Conception, réalisation, installation, animation, exploitation et démontage d'une maison du Père Noël et de son atelier de fabrication de jouets - Location de chalets en bois Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-07
Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du Faubourg de France à Belfort (Ville Belfort)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-15
022SE2026 Marché de maintenance véhicules Ford RANGERS et prestations associées (INRAP)
Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des véhicules FORD RANGERS de l’INRAP et prestations associées. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des véhicules FORD RANGERS de l’INRAP et prestations associées. Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-17
Fourniture et gestion de titres restaurant dématérialisés (Territoire Habitat 90)
Fourniture et gestion de titres restaurant dématérialisés Voir la passation de marché »
Fourniture et gestion de titres restaurant dématérialisés Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-25
Exploitation technique et maintenance générale - Stade Auguste Bonal à Montbéliard - 2027 2030 (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
Le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire et pour partie par émission de bons de commande La partie variable des prestations à bons de commande sera rémunérée par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans la limite des montants annuels suivants : - minimum : 15 000 euro(s) H.T. - maximum : 60 000 euro(s) H.T Voir la passation de marché »
Le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire et pour partie par émission de bons de commande La partie variable des prestations à bons de commande sera rémunérée par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans la limite des montants annuels suivants : - minimum : 15 000 euro(s) H.T. - maximum : 60 000 euro(s) H.T Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-11
Fourniture de réactifs pour assurer la réalisation d'analyses microbiologiques pour les besoins du Laboratoire... (Conseil départemental du Jura)
Fourniture de réactifs destinés à la réalisation d'analyses microbiologiques pour le Laboratoire Départemental d'Analyses du Jura. La consultation est décomposée en 20 lots et prend la forme d'accords-cadres à bons de commande avec maximum, sans minimum, attribués séparément Voir la passation de marché »
Fourniture de réactifs destinés à la réalisation d'analyses microbiologiques pour le Laboratoire Départemental d'Analyses du Jura. La consultation est décomposée en 20 lots et prend la forme d'accords-cadres à bons de commande avec maximum, sans minimum, attribués séparément Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-11
Prestations sur l’instruction de dossiers de demande d’aides et des demandes de paiement des interventions du FEADER... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Prestations sur l’instruction de dossiers de demande d’aides et des demandes de paiement des interventions du FEADER dans le cadre de la programmation 2023-2027 Voir la passation de marché »
Prestations sur l’instruction de dossiers de demande d’aides et des demandes de paiement des interventions du FEADER dans le cadre de la programmation 2023-2027 Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-08-25
Marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel avec services associés (Mairie de Saint-Claude)
Le Marché comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un contrat unique, - la relation clientèle avec l'identification d'un interlocuteur dédié à la COMMUNE DE SAINT-CLAUDE permettant l'organisation de rencontres périodiques, - la mise à disposition d'un service en ligne permettant de gérer le budget énergétique et de maîtriser les … Voir la passation de marché »
Le Marché comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un contrat unique, - la relation clientèle avec l'identification d'un interlocuteur dédié à la COMMUNE DE SAINT-CLAUDE permettant l'organisation de rencontres périodiques, - la mise à disposition d'un service en ligne permettant de gérer le budget énergétique et de maîtriser les … Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-08-31
Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse (Commune de Cussey-sur-l'Ognon)
La commune de Cussey-sur-l’Ognon compte 1 055 habitants, 1 école avec environ 100 élèves, et intervient depuis de nombreuses années en direction de l’enfance et de la jeunesse. L’une de ces principales priorités est d’offrir aux enfants un environnement favorable et propice à l’épanouissement. En ce sens, elle souhaite offrir un service de périscolaire et d’extrascolaire de qualité afin de : - Soutenir l’enfant dans l’apprentissage de la vie en collectivité et l’autonomie en privilégiant le bien-être et … Voir la passation de marché »
La commune de Cussey-sur-l’Ognon compte 1 055 habitants, 1 école avec environ 100 élèves, et intervient depuis de nombreuses années en direction de l’enfance et de la jeunesse. L’une de ces principales priorités est d’offrir aux enfants un environnement favorable et propice à l’épanouissement. En ce sens, elle souhaite offrir un service de périscolaire et d’extrascolaire de qualité afin de : - Soutenir l’enfant dans l’apprentissage de la vie en collectivité et l’autonomie en privilégiant le bien-être et … Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-16
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE L ECOLE ELEMENTAIRE FREDERIC BATAILLE (mairie de Grand-Charmont)
La présente consultation concerne une mission de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'école élémentaire Frédéric Bataille - 2-4 rue Frédéric Bataille 25200 Grand-Charmont. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne une mission de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'école élémentaire Frédéric Bataille - 2-4 rue Frédéric Bataille 25200 Grand-Charmont. Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-08
RESTRUCTURATION DE LA DEMI-PENSION ET DÉMÉNAGEMENT DU FACTOTUM DU COLLÈGE "ENTRE DEUX VELLES" A SAONE (Département du Doubs)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 30 mois réparti comme suit : - Période de préparation : 1 mois pour le lot 2 TERRASSEMENT - VRD et 2 mois pour les autres lots, à compter de la date de l'OS de commencement de la période de préparation - Délai d'exécution des travaux : 16 mois pour … Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 30 mois réparti comme suit : - Période de préparation : 1 mois pour le lot 2 TERRASSEMENT - VRD et 2 mois pour les autres lots, à compter de la date de l'OS de commencement de la période de préparation - Délai d'exécution des travaux : 16 mois pour … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-02
Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location longue durée (LLD), location avec option... (Hôpital Nord Franche-Comté)
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-014 pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence et pour motif technique (modification conditions de financement, d'allotissement,etc.) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté). Il … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-014 pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence et pour motif technique (modification conditions de financement, d'allotissement,etc.) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté). Il … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-10-01
Fourniture d'ensembles pique-nique en matière recyclée et structure métallique (APRR.)
La consultation porte sur la fourniture et la livraison d'ensemble de tables pique-nique en matière recyclée avec structure métallique, de bancs en matière recyclée avec structure métallique, de pièces de rechange et de frais de livraison. Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la fourniture et la livraison d'ensemble de tables pique-nique en matière recyclée avec structure métallique, de bancs en matière recyclée avec structure métallique, de pièces de rechange et de frais de livraison. Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-18
Prestations de dératisation et de désinsectisation des sites gérés par le Crous de Bourgogne-Franche-Comté (Crous Bourgogne-Franche-Comté)
La présente consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre de prestations de services préventifs et curatifs de dératisation et de désinsectisation en vue de la destruction des nuisibles au sein des bâtiments et locaux des sites gérés par le Crous de Bourgogne-Franche-Comté (BFC). Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre de prestations de services préventifs et curatifs de dératisation et de désinsectisation en vue de la destruction des nuisibles au sein des bâtiments et locaux des sites gérés par le Crous de Bourgogne-Franche-Comté (BFC). Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-17
A36 - Renouvellement des chaussées - Section Mulhouse / Belfort dans les 2 sens de circulation, y compris les diffuseurs. (APRR.)
Renouvellement des chaussées PR0/31.5 - Section Mulhouse / Belfort sur l'Autoroute A36 dans les 2 sens de circulation y compris les diffuseurs. Voir la passation de marché »
Renouvellement des chaussées PR0/31.5 - Section Mulhouse / Belfort sur l'Autoroute A36 dans les 2 sens de circulation y compris les diffuseurs. Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-10
Bio-imprimante 3D (Université Marie et Louis Pasteur)
Bio-imprimante 3D Voir la passation de marché »
Bio-imprimante 3D Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-11
LE NUMERIQUE - 11 rue du Luxembourg à Besançon (Territoire 25)
Marché de prestations R2S dans le cadre de la construction d'un bâtiment de 2 880 m², LE NUMERIQUE, destiné à accueillir des activités dédiées au numérique Voir la passation de marché »
Marché de prestations R2S dans le cadre de la construction d'un bâtiment de 2 880 m², LE NUMERIQUE, destiné à accueillir des activités dédiées au numérique Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-07
Mission de suivi et d'animation du Volet 3 "Accompagnement" du Pacte Territorial France Rénov' du Doubs (Communauté de communes Loue Lison)
Un Programme d’Intérêt Général (PIG) - Pacte Territorial France Rénov’ est en place sur le Département du Doubs et vise à territorialiser les missions de l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah). Localement, c’est le Département du Doubs qui porte ce « pacte » et qui contractualise avec les différentes communautés de communes du Doubs. Le PTFR’ comportent 3 volets : - Volet 1 : Dynamique territoriale ; - Volet 2 : Information- conseil – orientation ; - Volet 3 : Accompagnement. La Communauté de Communes … Voir la passation de marché »
Un Programme d’Intérêt Général (PIG) - Pacte Territorial France Rénov’ est en place sur le Département du Doubs et vise à territorialiser les missions de l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah). Localement, c’est le Département du Doubs qui porte ce « pacte » et qui contractualise avec les différentes communautés de communes du Doubs. Le PTFR’ comportent 3 volets : - Volet 1 : Dynamique territoriale ; - Volet 2 : Information- conseil – orientation ; - Volet 3 : Accompagnement. La Communauté de Communes … Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-11
Maitrise d'oeuvre pour l'amélioration du fonctionnement de la station d'épuration de Doubs (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique Il comporte 3 phases de travaux : - Phase 1 : o Réhabilitation des clarificateurs. Mise en place de vannes d'isolement o Production d'eau industrielle - Phase 2 : o Création d'un bâtiment en entrée de filière pour le prétraitement des effluents et pour l'atelier de réception des matières de vidange et de curageu o Démolition/démantèlement des ouvrages abandonnés - Phase 3 : o Intégration … Voir la passation de marché »
Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique Il comporte 3 phases de travaux : - Phase 1 : o Réhabilitation des clarificateurs. Mise en place de vannes d'isolement o Production d'eau industrielle - Phase 2 : o Création d'un bâtiment en entrée de filière pour le prétraitement des effluents et pour l'atelier de réception des matières de vidange et de curageu o Démolition/démantèlement des ouvrages abandonnés - Phase 3 : o Intégration … Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-07
Assistance à maîtrise d?ouvrage pour le suivi financier du Dispositif Amont de la Qualification 2026-2030 (Region Bourgogne Franche Comte)
Assistance à maîtrise d?ouvrage pour le suivi financier du Dispositif Amont de la Qualification 2026-2030 Voir la passation de marché »
Assistance à maîtrise d?ouvrage pour le suivi financier du Dispositif Amont de la Qualification 2026-2030 Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-08
Désignation d'un commissaire aux comptes titulaire et de son suppléant pour la certification des comptes de 2026 à 2031 (Territoire Habitat 90)
La mission du commissaire aux comptes pour les exercices 2020 à 2025 s’est achevée à l’approbation des comptes clos au 31/12/2025 présenté en Conseil d’administration du 19 mai 2026 ; il convient de nommer son successeur ainsi qu’un commissaire aux comptes suppléant qui exercera sa mission à compter de cette nomination pour les exercices comptables 2026 à 2031. Voir la passation de marché »
La mission du commissaire aux comptes pour les exercices 2020 à 2025 s’est achevée à l’approbation des comptes clos au 31/12/2025 présenté en Conseil d’administration du 19 mai 2026 ; il convient de nommer son successeur ainsi qu’un commissaire aux comptes suppléant qui exercera sa mission à compter de cette nomination pour les exercices comptables 2026 à 2031. Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-04
Marchés de travaux pour la construction du nouvel EHPAD de DELLE (département 90) - RELANCE (Hôpital Nord Franche-Comté)
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-027 pour motif d'intérêt général de nature technique et en raison d'une modification de l'allotissement. Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'Hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR. Le Maitre d'Ouvrage est … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-027 pour motif d'intérêt général de nature technique et en raison d'une modification de l'allotissement. Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'Hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR. Le Maitre d'Ouvrage est … Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-11
Concession de service public portant sur la gestion de l'assainissement collectif et exploitation des installations liées (Communauté de communes Val de Morteau)
Concession de service public portant sur la gestion de l'assainissement collectif et exploitation des installations liées sur le territoire de la Communauté de Communes du Val de Morteau dans le Doubs (25) Voir la passation de marché »
Concession de service public portant sur la gestion de l'assainissement collectif et exploitation des installations liées sur le territoire de la Communauté de Communes du Val de Morteau dans le Doubs (25) Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-25
Marché de maintenance des équipements de Chauffage- Ventilation-Climatisation (INRAE)
Marché de maintenance des équipements de Chauffage- Ventilation-Climatisation pour le lot 1 et des équipements de climatisation type splits et multisplits pour le lot 2 (prestations P2 et P3 restreint) Pas de prestation d'exploitation Voir la passation de marché »
Marché de maintenance des équipements de Chauffage- Ventilation-Climatisation pour le lot 1 et des équipements de climatisation type splits et multisplits pour le lot 2 (prestations P2 et P3 restreint) Pas de prestation d'exploitation Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-10
Réaménagement de l'aire de jeux du complexe du Gounefay (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Transformation de l'aire en un espace de loisirs structuré, attractif et sécurisé. - Réemploi de l'espace rond-point : travaux de terrassement et de voirie - Dépose des modules vétustes conservation et intégration de modules existants, fourniture et installation de nouveaux modules - Travaux d'aménagement paysager, mise en place de sols adapté, signalétique règlementaire et sécurisation de l'aire de jeux Voir la passation de marché »
Transformation de l'aire en un espace de loisirs structuré, attractif et sécurisé. - Réemploi de l'espace rond-point : travaux de terrassement et de voirie - Dépose des modules vétustes conservation et intégration de modules existants, fourniture et installation de nouveaux modules - Travaux d'aménagement paysager, mise en place de sols adapté, signalétique règlementaire et sécurisation de l'aire de jeux Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-18
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de chalets en bois d'occasion, pliables,... (Grand Besançon Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison, sur bons de commande, de chalets en bois d'occasion, pliables, empilables et transportables, destinés aux manifestations organisées par la collectivité. Les chalets recherchés sont de dimensions 3 mètres, 4 mètres et 6 mètres, dont au moins un modèle de 4 mètres et 1 … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison, sur bons de commande, de chalets en bois d'occasion, pliables, empilables et transportables, destinés aux manifestations organisées par la collectivité. Les chalets recherchés sont de dimensions 3 mètres, 4 mètres et 6 mètres, dont au moins un modèle de 4 mètres et 1 … Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-29
Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon). Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon). Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-08-31
Etude de conception d'une liaison cyclable d'intérêt départemental Pontarlier/Vallorbe Secteur Métabief - Vallorbe (Département du Doubs)
Ce tronçon s'inscrit dans le cadre d'une la liaison cyclable plus vaste et inscrite au schéma cyclable départemental qui vise à relier Pontarlier et Vallorbe en Suisse. Il en constitue une section opérationnelle autonome, tout en participant à la continuité d'un itinéraire global dont la réalisation est envisagée de manière progressive. Le marché porte plus précisément sur la réalisation : - Des études d'Avant-Projet (AVP) ; - Des études de Projet (PRO) ; Ces études ont pour objectif de préciser les … Voir la passation de marché »
Ce tronçon s'inscrit dans le cadre d'une la liaison cyclable plus vaste et inscrite au schéma cyclable départemental qui vise à relier Pontarlier et Vallorbe en Suisse. Il en constitue une section opérationnelle autonome, tout en participant à la continuité d'un itinéraire global dont la réalisation est envisagée de manière progressive. Le marché porte plus précisément sur la réalisation : - Des études d'Avant-Projet (AVP) ; - Des études de Projet (PRO) ; Ces études ont pour objectif de préciser les … Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-08-14
Location de camions pour le CHU de Besançon (CHU BESANCON FRANCHE COMTE)
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2026-07-15
Deadline 2026-08-25
PRESTATIONS DE COACHING ET D’ACCOMPAGNEMENT DES MEMBRES D’UN CODIR AU PROFIT DE L’EPIDE (Epide)
PRESTATIONS DE COACHING ET D’ACCOMPAGNEMENT DES MEMBRES D’UN CODIR AU PROFIT DE L’EPIDE Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE COACHING ET D’ACCOMPAGNEMENT DES MEMBRES D’UN CODIR AU PROFIT DE L’EPIDE Voir la passation de marché »
2026-07-14
Deadline 2026-09-04
Marchés de travaux pour la construction du nouvel EHPAD de DELLE (département 90) (Hôpital Nord Franche-Comté)
Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'Hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR. Le Maitre d'Ouvrage est le Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée (CHSLD) Le Chênois Le projet porte sur la construction d'un bâtiment neuf, est destiné à accueillir le nouvel EHPAD de Delle, comprenant essentiellement les 92 lits … Voir la passation de marché »
Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'Hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR. Le Maitre d'Ouvrage est le Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée (CHSLD) Le Chênois Le projet porte sur la construction d'un bâtiment neuf, est destiné à accueillir le nouvel EHPAD de Delle, comprenant essentiellement les 92 lits … Voir la passation de marché »
2026-07-13
Deadline 2026-09-10
Ausculations à grand rendement des chaussées autoroutières des réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR, CEVM, AMEDEA (APRR.)
Réalisation et fourniture de mesures d'auscultations à grand rendement des chaussées autoroutières des réseaux APRR / AREA / ADELAC / ALIAE / ALIENOR / CEVM / AMEDEA. Voir la passation de marché »
Réalisation et fourniture de mesures d'auscultations à grand rendement des chaussées autoroutières des réseaux APRR / AREA / ADELAC / ALIAE / ALIENOR / CEVM / AMEDEA. Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-09-14
MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR L’OPERATION DE CONSTRUCTION D’UN BATIMENT D’ADDICTOLOGIE SUR LE SITE DE DOLE (CHU BESANCON FRANCHE COMTE)
Le présent concours est organisé en vue de la désignation du ou des lauréat(s) à l’attribution du marché de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation de l’opération de construction d’un bâtiment d’addictologie sur le site de Dole Saint Ylie. Voir la passation de marché »
Le présent concours est organisé en vue de la désignation du ou des lauréat(s) à l’attribution du marché de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation de l’opération de construction d’un bâtiment d’addictologie sur le site de Dole Saint Ylie. Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-09-10
Marché de service d'assurance (Département de la Haute-Saône)
Assurance "Flotte automobile et risques annexes" (lot n° 1) et "Protection juridique des personnes physiques" (lot n° 2) Voir la passation de marché »
Assurance "Flotte automobile et risques annexes" (lot n° 1) et "Protection juridique des personnes physiques" (lot n° 2) Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-09-10
La fourniture d'endoprothèses coronaires au profit de l'HNFC (Hôpital Nord Franche-Comté)
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Relance suite déclaration sans suites de la procédure GHT-2025-033. Les quantités énoncées dans le catalogue des besoins - annexe 1, correspondent à un besoin … Voir la passation de marché »
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Relance suite déclaration sans suites de la procédure GHT-2025-033. Les quantités énoncées dans le catalogue des besoins - annexe 1, correspondent à un besoin … Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-09-14
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT - JURA (Parc naturel régional du Haut-Jura)
Marché d'assurances composée de 5 lots distincts d'une durée de 48 mois, soit du 1er Janvier 2027 (00h00) au 31 décembre 2030 (23h59). Voir la passation de marché »
Marché d'assurances composée de 5 lots distincts d'une durée de 48 mois, soit du 1er Janvier 2027 (00h00) au 31 décembre 2030 (23h59). Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-09-14
Contrat d'entretien des ventilations mécaniques contrôlées "VMC" (OPH de la Haute-Saône)
Contrat d'entretien des ventilations mécaniques contrôlées "VMC" Voir la passation de marché »
Contrat d'entretien des ventilations mécaniques contrôlées "VMC" Voir la passation de marché »
2026-07-09
Deadline 2026-08-20
Travaux d'aménagements paysagers de la phase 3.1 de la ZAC TECHNOLAND EXTENSION (30 ha) (SEDIA)
Travaux d'aménagements paysagers de la phase 3.1 de la ZAC TECHNOLAND EXTENSION (30 ha) Voir la passation de marché »
Travaux d'aménagements paysagers de la phase 3.1 de la ZAC TECHNOLAND EXTENSION (30 ha) Voir la passation de marché »
2026-07-09
Deadline 2026-08-11
Fourniture de titres-restaurant et prestations associées (Conseil départemental du Jura)
Accord-cadre à bons de commande, conclu avec un seul opérateur économique pour une quantité minimum de 80 000 titres-restaurant et une quantité maximum de 800 000 titres-restaurant sur la durée totale de l'accord-cadre soit 20 000 titres-restaurant au minimum et 200 000 titres-restaurant au maximum par an. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 01/10/2026, reconductible 3 fois, par période successives d'un an Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande, conclu avec un seul opérateur économique pour une quantité minimum de 80 000 titres-restaurant et une quantité maximum de 800 000 titres-restaurant sur la durée totale de l'accord-cadre soit 20 000 titres-restaurant au minimum et 200 000 titres-restaurant au maximum par an. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 01/10/2026, reconductible 3 fois, par période successives d'un an Voir la passation de marché »
2026-07-09
Deadline 2026-08-12
SMUR Dole et Pontarlier (CHU BESANCON FRANCHE COMTE)
Le marché porte sur la mise à disposition permanente de moyens humains et matériels permettant d’assurer la continuité des missions de médecine d’urgence préhospitalière et des transferts médicalisés interhospitaliers. Voir la passation de marché »
Le marché porte sur la mise à disposition permanente de moyens humains et matériels permettant d’assurer la continuité des missions de médecine d’urgence préhospitalière et des transferts médicalisés interhospitaliers. Voir la passation de marché »
2026-07-09
Deadline 2026-08-28
Achat de matériels et de produits d'entretien - Relance du lot n°3 suite à déclaration sans suite (Ville de Pontarlier)
Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera conclu pour une période initiale allant de la notification au 31 décembre 2026, et pourra être reconduit 3 fois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2029. Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera conclu pour une période initiale allant de la notification au 31 décembre 2026, et pourra être reconduit 3 fois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2029. Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de … Voir la passation de marché »
2026-07-09
Deadline 2026-08-31
Assistance à maitrise d’ouvrage pour l’accompagnement de la démarche projets économiques structurants (Région Bourgogne-Franche-Comté)
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