2024-01-24Etude prospective sur la ressource en eau du bassin versant de l’Ognon (Syndicat Mixte d’Aménagement de la Moyenne et Basse Vallée de l’Ognon)
Etude prospective sur la ressource en eau du bassin versant de l’Ognon.
Cette étude prospective doit permettre de déterminer les secteurs les plus vulnérables et d’anticiper les enjeux en matière de déséquilibre hydrique en prenant en compte le changement climatique et dans une large concertation.
Elle aura pour objet dans un premier temps :
• D’identifier les secteurs dont les ressources hydriques sont déjà déficitaires ou vulnérables ainsi que ceux qui le seront à l’horizon 2050 .
• De proposer des …
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2024-01-10marché d'étude relatif au trafic de transit des poids lourds sur la Rn83 (DREAL BFC/SG/DAJCP)
les prestations concernent : Une étude relative au trafic de transit des poids-lourds sur la Rn83 entre Bersaillin, dans le Jura (39), et Beure, dans le Doubs (25), comprenant : - la caractérisation du trafic des poids-lourds sur la Rn83 et des nuisances liées spécifiquement à ce trafic, - la recherche de solutions pour réguler le trafic de transit des poids-lourds sur la Rn83, - l'étude d'impact relative à la mise en place d'une restriction de la circulation des poids-lourds sur la Rn83. Les lieux …
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2024-01-05réservation de places en crèche (Préfecture région Bourgogne)
le présent accord-cadre a pour objet la réservation de places d'accueil d'enfants dans des structures bénéficiant de l'agrément de la protection maternelle et infantile et pratiquant une tarification pour les familles équivalentes à celles pratiquées dans le cadre de la prestation de service unique (Psu).
Après réservation, ces places sont ensuite attribuées par la préfecture de région aux agents des services de l'état et des établissements publics au titre de l'action sociale interministérielle
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2024-01-042024efs-bfct609 (Établissement Français du Sang)
reconsultation du lot relatif aux transports supplémentaires et urgents - transport de produits sanguins, tubes échantillon, produits de thérapie cellulaires-tissulaires, réactifs et accessoires (température dirigée)
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2024-01-03missions d'assistance technique, de maintenance et d'amélioration sur les automatismes et installations électriques... (Grand Besançon Métropole)
la procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation.Elle est décomposée en deux phases distinctes :1 - une phase de candidature au terme de laquelle la liste des candidats admis à présenter une offre sera dressée.2 - une phase d'offre au terme de laquelle l'attributaire sera choisi.L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.La valeur estimée est indicative. Elle comprend la totalité des …
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2023-12-29achat de fournitures administratives (communaute d agglomeration de vesoul)
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique relatifs aux accords-cadres. Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un groupement de commande …
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2023-12-27realisation De Diagnostics Amiante Et Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques Sur Les Chaussees Du Patrimoine Du... (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations concernent la réalisation de diagnostics amiante et Hap des enrobés sur les routes départementales du Doubs et sur stock de fraisats (agrégats d'enrobés).Elles consistent à :-La réalisation de prélèvements d'échantillons d'enrobé sur Rd et/ou sur stock,-le procès-verbal de carottage pour connaissance du patrimoine chaussée-la détection de présence ou non d'amiante,-la mesure …
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2023-12-27fourniture d'équipements de protection individuelle (communaute d agglomeration de vesoul)
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans minimum et avec un maximum selon la méthode dite "En cascade" passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique relatifs aux accords-cadres. Le présent accord-cadre est passé sous la forme …
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2023-12-21travaux de construction de la Future Grande Bibliothèque de Besançon (Grand Besançon Métropole)
travaux de construction de la Future Grande Bibliothèque de Besançon
Ces travaux concernent les 12 lots suivants : 01, 02, 03, 04, 06, 07, 11, 12, 13, 16, 17, et 21.
En parallèle à ces 12 lots, Les 10 autres lots suivants : 05, 08, 09, 10, 14, 15, 18, 19, 20 et 22 font l'objet d'une consultation en MAPA (petits lots) et sont publiés au même moment sur la plateforme marchés sécurisés
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2023-12-19travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville... (Ville de Besançon)
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articlesl.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - ville de Besançon - cCAS - grandbesançon Métropole Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, lasignature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Les travaux pourront avoirlieu dans l'ensemble des propriétés …
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2023-12-19travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de... (Ville de Besançon)
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - ville de Besançon - cCAS - grand Besançon Métropole Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Les travaux pourront avoir lieu dans l'ensemble des …
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