Marchés publics dans la région Franche-Comté
>20 marchés publics actifs
Les organisations d'achat de la région Franche-Comté
ont été Département du Doubs, Grand Besançon Métropole et Ville de Besançon.
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été Dalkia, Iserba, Gaz de Bordeaux, SMACL, SMACL Assurances, id verde, Bonglet, OTIS, AC Environnement et Derichebourg Propreté.
Marchés publics récents dans la région Franche-Comté
2026-06-17
Deadline 2026-07-22
Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT... (Territoire Habitat 90)
Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT Voir la passation de marché »
Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-08-25
2026_22_GHT_MAINT_HTA-BT (CHU BESANCON FRANCHE COMTE)
Maintenance de la distribution électrique HTA-BT Voir la passation de marché »
Maintenance de la distribution électrique HTA-BT Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-08-27
2026-21-GHT-MAINT-CVC (CHU Besançon)
Maintenance des installations thermiques et aérauliques des établissements du GHT Voir la passation de marché »
Maintenance des installations thermiques et aérauliques des établissements du GHT Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-16
Fourniture et livraison d’ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l’Université... (Tribunal administratif de Besançon)
Fourniture et livraison d’ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l’Université Marie et Louis Pasteur • Lot n°1 Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée • Lot n°2 Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise, éditées hors de France sous forme imprimée Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison d’ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l’Université Marie et Louis Pasteur • Lot n°1 Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée • Lot n°2 Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise, éditées hors de France sous forme imprimée Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-08-03
CONTRATS D'ASSURANCES (COMMUNE DE LUXEUIL-LES-BAINS)
Souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la collectivité : Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes Lot 2 : Protection fonctionnelle Lot 3 : Automobile Lot 4 : Dommages aux biens et risques annexes Lot 5 : Cyber-risques Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la collectivité : Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes Lot 2 : Protection fonctionnelle Lot 3 : Automobile Lot 4 : Dommages aux biens et risques annexes Lot 5 : Cyber-risques Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-22
Marché de travaux pour la reconversion du site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - Lot 24 - Soclage (Territoire 25)
Le présent lot, bien qu'intégrant l'opération globale de reconversion du site du Château de Montbéliard Wurtemberg lancée en appel d'offres, est passé selon une procédure adaptée (MAPA) au titre des petits lots Voir la passation de marché »
Le présent lot, bien qu'intégrant l'opération globale de reconversion du site du Château de Montbéliard Wurtemberg lancée en appel d'offres, est passé selon une procédure adaptée (MAPA) au titre des petits lots Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-22
Marché de travaux pour la reconversion du site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - Lot 20 - Vitrines (Territoire 25)
Le présent lot, bien qu'intégrant l'opération globale de reconversion du site du Château de Montbéliard Wurtemberg lancée en appel d'offres, est passé selon une procédure adaptée (MAPA) au titre des petits lots Voir la passation de marché »
Le présent lot, bien qu'intégrant l'opération globale de reconversion du site du Château de Montbéliard Wurtemberg lancée en appel d'offres, est passé selon une procédure adaptée (MAPA) au titre des petits lots Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-22
Marché de travaux pour la reconversion du site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - Lot 19 - Aménagement Muséographique (Territoire 25)
Le présent lot, bien qu'intégrant l'opération globale de reconversion du site du Château de Montbéliard Wurtemberg lancée en appel d'offres, est passé selon une procédure adaptée (MAPA) au titre des petits lots Voir la passation de marché »
Le présent lot, bien qu'intégrant l'opération globale de reconversion du site du Château de Montbéliard Wurtemberg lancée en appel d'offres, est passé selon une procédure adaptée (MAPA) au titre des petits lots Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-22
Marché de travaux pour la reconversion du site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - Lot 7 - Menuiseries extérieures acier (Territoire 25)
Le présent lot, bien qu'intégrant l'opération globale de reconversion du site du Château de Montbéliard Wurtemberg lancée en appel d'offres, est passé selon une procédure adaptée (MAPA) au titre des petits lots Voir la passation de marché »
Le présent lot, bien qu'intégrant l'opération globale de reconversion du site du Château de Montbéliard Wurtemberg lancée en appel d'offres, est passé selon une procédure adaptée (MAPA) au titre des petits lots Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-20
Fourniture de bornes escamotables. (Grand Besançon Métropole)
Fourniture de bornes escamotables. Voir la passation de marché »
Fourniture de bornes escamotables. Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-10
Rénovation du Groupe Scolaire Pasteur à Tavaux (Commune de Tavaux)
Marché de Maîtrise d'oeuvre pour rénovation d'un bâtiment scolaire avec rénovation énergétique et restructuration des locaux éducatifs, périscolaire et de restauration scolaire Voir la passation de marché »
Marché de Maîtrise d'oeuvre pour rénovation d'un bâtiment scolaire avec rénovation énergétique et restructuration des locaux éducatifs, périscolaire et de restauration scolaire Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-01
La présente consultation a pour objet les prestations de maintenance des centrales de production d’air médical et... (Groupe hospitalier de la Haute Saône)
La présente consultation a pour objet les prestations de maintenance des centrales de production d’air médical et d’air industriel. Le lot 1 : maintenance des centrales de production d’air médical concerne les sites de Vesoul et Gray. Le lot 2 : maintenance des centrales de production d’air industriel concerne les services Stérilisation et Pharmacie à Usage Intérieur du site de Vesoul. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet les prestations de maintenance des centrales de production d’air médical et d’air industriel. Le lot 1 : maintenance des centrales de production d’air médical concerne les sites de Vesoul et Gray. Le lot 2 : maintenance des centrales de production d’air industriel concerne les services Stérilisation et Pharmacie à Usage Intérieur du site de Vesoul. Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-22
Marchés travaux pour la reconversion du Site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) (Territoire 25)
Marchés travaux pour la reconversion du Site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - 26 lots dont 5 lots passés selon une procédure adaptée au titre des petits lots Voir la passation de marché »
Marchés travaux pour la reconversion du Site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - 26 lots dont 5 lots passés selon une procédure adaptée au titre des petits lots Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-09-24
Accord-cadre à bons de commande - Travaux de traitement de fissures sur les chaussées des réseaux APRR, AREA,... (APRR.)
Travaux de traitement des fissures et joints sur les chaussées par pontage et garnissage, sur enrobés ou béton et sur l'ensemble du périmètre autoroutier (sections courantes, échangeurs, aires...) Voir la passation de marché »
Travaux de traitement des fissures et joints sur les chaussées par pontage et garnissage, sur enrobés ou béton et sur l'ensemble du périmètre autoroutier (sections courantes, échangeurs, aires...) Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-09-07
Marché de conception réalisation pour la réhabilitation de 132 logements sur 5 sites - HERICOURT - LURE - LUXEUIL LES BAINS (OPH de la Haute-Saône)
Marché de conception réalisation pour la réhabilitation de 132 logements sur 5 sites - HERICOURT - LURE - LUXEUIL LES BAINS Voir la passation de marché »
Marché de conception réalisation pour la réhabilitation de 132 logements sur 5 sites - HERICOURT - LURE - LUXEUIL LES BAINS Voir la passation de marché »
2026-06-10
Deadline 2026-07-24
Opération des écoles Champagne : Construction d'une nouvelle élémentaire et d'un restaurant scolaire, réaménagement... (Mairie de Besançon)
Les prestations définies au CCAP sont réparties en 20 lots. La présente consultation concerne uniquement les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 20. Les autres lots (Lots 2, 9, 10, 12 et 14) sont passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. 2 PSE obligatoires pour le lot 11 / Aucune pour les autres lots. Variantes libres. Pas de variantes imposées Voir la passation de marché »
Les prestations définies au CCAP sont réparties en 20 lots. La présente consultation concerne uniquement les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 20. Les autres lots (Lots 2, 9, 10, 12 et 14) sont passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. 2 PSE obligatoires pour le lot 11 / Aucune pour les autres lots. Variantes libres. Pas de variantes imposées Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-20
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE MARCHÉ DE FOURNITURE, DE MIGRATION ET DE MAINTENANCE DE PROGICIELS MÉTIERS POUR LES... (SIDEC du Jura)
La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le SIDEC du Jura. Le périmètre du groupement concerne les collectivités adhérentes des trois établissements publics administratifs suivants : - SIDEC du Jura (39) - coordonnateur du groupement ; - ADAT du Doubs (25) ; - Ingénierie 70 (Haute-Saône) ; Le SIDEC agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes. Chaque membre du groupement assure la gestion de ses propres bons de commande et règlements Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le SIDEC du Jura. Le périmètre du groupement concerne les collectivités adhérentes des trois établissements publics administratifs suivants : - SIDEC du Jura (39) - coordonnateur du groupement ; - ADAT du Doubs (25) ; - Ingénierie 70 (Haute-Saône) ; Le SIDEC agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes. Chaque membre du groupement assure la gestion de ses propres bons de commande et règlements Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-31
Marché de services d'assurance (Grand Besançon Métropole)
La durée des marchés est de 5 ans à compter du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
La durée des marchés est de 5 ans à compter du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-13
Marché de fourniture de chaleur et d’exploitation des installations de production à partir de biomasse et appoint... (LP JULES FERRY)
Marché de fourniture de chaleur et d’exploitation des installations de production à partir de biomasse et appoint gaz de type MCI Voir la passation de marché »
Marché de fourniture de chaleur et d’exploitation des installations de production à partir de biomasse et appoint gaz de type MCI Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-16
Prise en charge et traitement des déchets type « résidus de chantier » sur les éco-centres gérés par le SYBERT (Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'objet de ce présent marché est d'attribuer à un prestataire spécialisé des prestations de prise en charge et traitement des déchets type « Résidus de chantiers » issus des éco-centres … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'objet de ce présent marché est d'attribuer à un prestataire spécialisé des prestations de prise en charge et traitement des déchets type « Résidus de chantiers » issus des éco-centres … Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-10
Prestations de transport collectif des usagers établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté (ugecam bfc)
Réalisation de prestations de transport collectif des usagers de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté. Voir la passation de marché »
Réalisation de prestations de transport collectif des usagers de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté. Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-10
Carburant diesel en vrac (MBFC)
fourniture de carburant diesel en vrac Voir la passation de marché »
fourniture de carburant diesel en vrac Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-10
Carburant diesel aux pompes publiques (MBFC)
Fourniture de carburant diesel aux pompes publiques Voir la passation de marché »
Fourniture de carburant diesel aux pompes publiques Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-10
Carburant HVO en vrac (MBFC)
fourniture de carburant HVO en vrac Voir la passation de marché »
fourniture de carburant HVO en vrac Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-10
Carburant HVO aux pompes publiques (MBFC)
Fourniture de carburant HVO aux pompes publiques Voir la passation de marché »
Fourniture de carburant HVO aux pompes publiques Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-28
Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC (CHU DE BESANCON FRANCHE-COMTE)
Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC : - Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté - Centre Hospitalier Paul Nappez, Morteau - Centre Hospitalier Saint Louis Ornans Le montant maximum est de 600 000 euros HT pour toute la durée du marché. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandes émis par les établissements en 2 temps : -Un bon de commande initial du démarrage du marché ; -Des bons de commandes complémentaires émis au fur et à mesure … Voir la passation de marché »
Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC : - Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté - Centre Hospitalier Paul Nappez, Morteau - Centre Hospitalier Saint Louis Ornans Le montant maximum est de 600 000 euros HT pour toute la durée du marché. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandes émis par les établissements en 2 temps : -Un bon de commande initial du démarrage du marché ; -Des bons de commandes complémentaires émis au fur et à mesure … Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-06
Animation et accompagnement des Projets et Stratégies Alimentaires Territoriaux (PAT et SAT) en Bourgogne... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Animation et accompagnement des Projets et Stratégies Alimentaires Territoriaux (PAT et SAT) en Bourgogne Franche-Comté 2026-2029 Voir la passation de marché »
Animation et accompagnement des Projets et Stratégies Alimentaires Territoriaux (PAT et SAT) en Bourgogne Franche-Comté 2026-2029 Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-08
AOO - Prestations de Transports Sanitaires Non Médicalisés pour le compte du GHT Jura. (Centre hospitalier Jura Sud)
La présente consultation concerne la prestation de Transports Sanitaires Non Médicalisés pour le compte du GHT Jura. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la prestation de Transports Sanitaires Non Médicalisés pour le compte du GHT Jura. Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-03
Acquisition de produits de lavage et de vaisselle - relance lot n°2 (Département de la Haute-Saône)
Consultation lancée par la centrale d'achat départementale. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande qui seront notifiés au titulaire par les différents pouvoirs adjudicateurs membres de la centrale d'achat, au fur et à mesure de leurs besoins. Les montants estimatifs H.T sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Consultation lancée par la centrale d'achat départementale. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande qui seront notifiés au titulaire par les différents pouvoirs adjudicateurs membres de la centrale d'achat, au fur et à mesure de leurs besoins. Les montants estimatifs H.T sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-09-02
Service d'Intérêt Économique Général (SIEG) BénéFiCes Créa' 2027-2030 (Region Bourgogne Franche Comte)
Service public d’accompagnement des créateurs, créatrices et des repreneurs, repreneuses d’entreprises (TPE et entreprises de l’ESS) en Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
Service public d’accompagnement des créateurs, créatrices et des repreneurs, repreneuses d’entreprises (TPE et entreprises de l’ESS) en Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-10
contrat d'assurances « Complémentaire santé » (Néolia (25))
NEOLIA procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Complémentaire santé » qui constitue l'ensemble du marché. Voir la passation de marché »
NEOLIA procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Complémentaire santé » qui constitue l'ensemble du marché. Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-06
Fourniture de matériel de Signalisation Lumineuse Tricolore (Grand Besançon Métropole)
Fourniture de matériel de Signalisation Lumineuse Tricolore Voir la passation de marché »
Fourniture de matériel de Signalisation Lumineuse Tricolore Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-06
Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort (Département du territoire de Belfort)
Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
2026-06-02
Deadline 2026-07-02
Fourniture, livraison, pose et dépose de la signalisation verticale permanente directionnelle et de police sur les... (Département du Doubs)
Le réseau routier départemental du Doubs représente plus de 3 700 kilomètres de RD et 170 kilomètres de voies vertes. Il est géré et contrôlé par les agents du Département. Plusieurs centaines de chantiers sont menés annuellement pour la conservation des chaussées, ouvrages, sécurisation et autres aménagements ponctuels. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification et s'exécute par bons de commande La date de début du contrat fixée au "27/08/2026" est estimative. Les … Voir la passation de marché »
Le réseau routier départemental du Doubs représente plus de 3 700 kilomètres de RD et 170 kilomètres de voies vertes. Il est géré et contrôlé par les agents du Département. Plusieurs centaines de chantiers sont menés annuellement pour la conservation des chaussées, ouvrages, sécurisation et autres aménagements ponctuels. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification et s'exécute par bons de commande La date de début du contrat fixée au "27/08/2026" est estimative. Les … Voir la passation de marché »
2026-06-02
Deadline 2026-07-06
Travaux de conception graphique et de mise en page pour des documents d'information et de communication pour la... (Mairie de Besançon)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Dotées de compétences graphiques en interne avec un atelier PAO mutualisé, les … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Dotées de compétences graphiques en interne avec un atelier PAO mutualisé, les … Voir la passation de marché »
2026-06-02
Deadline 2026-07-06
Accord-cadre fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et... (Mairie de Besançon)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon distribuent régulièrement des objets publicitaires (textile, articles de bureau, accessoires divers, de sport et de loisirs...) véhiculant leurs logos, destinés à … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon distribuent régulièrement des objets publicitaires (textile, articles de bureau, accessoires divers, de sport et de loisirs...) véhiculant leurs logos, destinés à … Voir la passation de marché »
2026-06-01
Deadline 2026-07-15
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des... (SID-NE)
La présente consultation concerne l’exécution d’un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des sites du périmètre du SID Nord-Est (6 lots). Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l’exécution d’un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des sites du périmètre du SID Nord-Est (6 lots). Voir la passation de marché »
2026-06-01
Deadline 2026-07-06
Exploitation et entretien (P1, P2, P3) des installations de chauffage (SPL JURA CHALEUR RENOUVELABLE)
Le présent marché prévoit la réalisation simultanée de : - L'entretien et le maintien en bon état de fonctionnement du matériel décrit au contrat ; - La fourniture d'énergie thermique aux abonnés du réseau de chaleur, en qualité et en quantité suffisantes, telle que prévue dans leur police d'abonnement ; - La recherche d'économies d'énergie et l'optimisation des rendements (chaudières et réseaux de chaleur) ; - Une mixité biomasse engageante supérieure à 90% de l'énergie produite Voir la passation de marché »
Le présent marché prévoit la réalisation simultanée de : - L'entretien et le maintien en bon état de fonctionnement du matériel décrit au contrat ; - La fourniture d'énergie thermique aux abonnés du réseau de chaleur, en qualité et en quantité suffisantes, telle que prévue dans leur police d'abonnement ; - La recherche d'économies d'énergie et l'optimisation des rendements (chaudières et réseaux de chaleur) ; - Une mixité biomasse engageante supérieure à 90% de l'énergie produite Voir la passation de marché »
2026-06-01
Deadline 2026-07-24
Réhabilitation de 12 filtres à sable de l'usine d'eau potable de Mathay (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'usine de Mathay appartient à Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et exploitée par la Société des Eaux du Pays de Montbéliard (SEPM), société dédiée de Veolia. Elle est composée de 3 files de traitement : - 2 files sur le site dit Mathay 1, chaque file disposant d'une capacité unitaire de production de 1250 m3/h, constituée d'une batterie de 8 filtres à sables … Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'usine de Mathay appartient à Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et exploitée par la Société des Eaux du Pays de Montbéliard (SEPM), société dédiée de Veolia. Elle est composée de 3 files de traitement : - 2 files sur le site dit Mathay 1, chaque file disposant d'une capacité unitaire de production de 1250 m3/h, constituée d'une batterie de 8 filtres à sables … Voir la passation de marché »
2026-05-29
Deadline 2026-06-29
Création du site internet (Hôpital Nord Franche-Comté)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet la conception, le développement, le déploiement, la maintenance et l'évolution d'un site internet institutionnel commun pour le GHT Nord Franche-Comté, regroupant notamment l'HNFC, le CHSLD, l'IFMS et le CESU. Le futur site devra permettre de moderniser la communication institutionnelle du GHT, de mieux informer les usagers et de valoriser les établissements auprès des différents publics : patients, … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet la conception, le développement, le déploiement, la maintenance et l'évolution d'un site internet institutionnel commun pour le GHT Nord Franche-Comté, regroupant notamment l'HNFC, le CHSLD, l'IFMS et le CESU. Le futur site devra permettre de moderniser la communication institutionnelle du GHT, de mieux informer les usagers et de valoriser les établissements auprès des différents publics : patients, … Voir la passation de marché »
2026-05-29
Deadline 2026-07-06
Fourniture et approvisionnement en granulés bois (Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25))
Accord-cadre à marchés subséquents portant sur des prestations de fourniture et approvisionnement en granulés bois dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont situés dans les départements du Doubs (25) et de la Haute-Saône (70) Voir la passation de marché »
Accord-cadre à marchés subséquents portant sur des prestations de fourniture et approvisionnement en granulés bois dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont situés dans les départements du Doubs (25) et de la Haute-Saône (70) Voir la passation de marché »
2026-05-28
Deadline 2026-07-15
Assurance "Risques statutaires du personnel" pour les besoins du Groupement de commandes (Commune de Lons-le-Saunier)
La prestation est réservée à une profession déterminée. Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens. Le marché n'est pas divisé en lot. Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies au cahier … Voir la passation de marché »
La prestation est réservée à une profession déterminée. Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens. Le marché n'est pas divisé en lot. Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies au cahier … Voir la passation de marché »
2026-05-27
Deadline 2026-08-03
Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la maintenance préventive, corrective et vérifications... (Service Infrastructure de la Défense Nord-Est)
Maintenance préventive, corrective et vérifications des compresseurs et centrales d’air comprimées aux profits des sites relevant du SID Nord-Est Voir la passation de marché »
Maintenance préventive, corrective et vérifications des compresseurs et centrales d’air comprimées aux profits des sites relevant du SID Nord-Est Voir la passation de marché »
2026-05-26
Deadline 2026-06-30
Fourniture de combustible bois pour la Chaufferie d'Arinthod (Terre dEmeraude Communauté)
Fourniture et livraison de combustible bois (plaquettes forestières) pour l'alimentation de la chaufferie d'Arinthod, incluant le stockage et l'approvisionnement du silo. Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de combustible bois (plaquettes forestières) pour l'alimentation de la chaufferie d'Arinthod, incluant le stockage et l'approvisionnement du silo. Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-06-24
Aménagement d'un centre technique rue Bichat (Département du territoire de Belfort)
Aménagement d'un centre technique rue Bichat Voir la passation de marché »
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2026-05-22
Deadline 2026-06-25
Fourniture de véhicules de transport en commun de moyenne et grande capacité (Mobilités Bourgogne Franche Comté)
Fourniture de véhicules de transport en commun de moyenne et grande capacité Voir la passation de marché »
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2026-05-22
Deadline 2026-06-23
Réalisation de diagnostics immobiliers et amiante sur le parc immobilier d'IDEHA. (Idélians)
Réalisation de diagnostics immobiliers et amiante sur le parc immobilier d'IDEHA. Voir la passation de marché »
Réalisation de diagnostics immobiliers et amiante sur le parc immobilier d'IDEHA. Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-07-10
Prestation de services d'assurance (Sytevom)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances : Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile Lot n°2 : Assurance Responsabilité civile Atteintes à l'environnement Lot n°3 : Assurance Protection fonctionnelle Lot n°4 : Assurance Protection juridique Lot n°5 : Assurance Dommages aux biens Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances : Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile Lot n°2 : Assurance Responsabilité civile Atteintes à l'environnement Lot n°3 : Assurance Protection fonctionnelle Lot n°4 : Assurance Protection juridique Lot n°5 : Assurance Dommages aux biens Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-06-23
Marché public de confection et livraison de repas en liaison froide (Commune de Hauts-de Bienne)
La présente consultation a pour objet la fourniture, la confection, la livraison de repas destinés : aux enfants des écoles maternelles et élémentaires, aux enfants accueillis dans les crèches municipales, ainsi qu'au personnel communal et aux intervenants extérieurs. Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 4 années avec un montant maximum fixé à 725 000 HT. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la fourniture, la confection, la livraison de repas destinés : aux enfants des écoles maternelles et élémentaires, aux enfants accueillis dans les crèches municipales, ainsi qu'au personnel communal et aux intervenants extérieurs. Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 4 années avec un montant maximum fixé à 725 000 HT. Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-06-22
Surveillance et interventions sur les sites industriels du SYBERT et surveillance ponctuelle du Pôle Valorisation... (Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »