Marchés publics dans la région Haute-Saône
>20 marchés publics actifs
Les organisations d'achat de la région Haute-Saône
ont été Département de la Haute-Saône, Groupe hospitalier de la Haute Saône et Voies navigables de France.
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été Dalkia, Gaz de Bordeaux, EDF, Atherme, CETEC, Électricité de France, ENETECH, Engie, Groupama grand Est et Roger Martin.
Marchés publics récents dans la région Haute-Saône
2026-08-10
Deadline 2026-09-15
017SE2026 Acquisition de cartes cadeaux et/ou de cartes culture pour les agents de l’Inrap (INRAP)
017SE2026 Acquisition de cartes cadeaux et/ou de cartes culture pour les agents de l’Inrap Voir la passation de marché »
017SE2026 Acquisition de cartes cadeaux et/ou de cartes culture pour les agents de l’Inrap Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-09-30
TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES COMMUNAUTAIRES (Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône)
TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES COMMUNAUTAIRES Voir la passation de marché »
TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES COMMUNAUTAIRES Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-09-09
Accord cadre diagnostic phytosanitaires inter ST (Voies navigables de France)
La présente consultation concerne des prestations de diagnostics phytosanitaires inter ST Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des prestations de diagnostics phytosanitaires inter ST Voir la passation de marché »
2026-08-03
Deadline 2026-09-08
Accord-cadre relatif à la mise en place d’opération de collecte de leads (France Télévisions)
Accord-cadre relatif à la mise en place d’opération de collecte de leads Voir la passation de marché »
Accord-cadre relatif à la mise en place d’opération de collecte de leads Voir la passation de marché »
2026-07-30
Deadline 2026-09-15
Installation, hébergement et maintenance du progiciel de gestion de la restauration scolaire des lycées de Bourgogne... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Installation, hébergement et maintenance du progiciel de gestion de la restauration scolaire des lycées de Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
Installation, hébergement et maintenance du progiciel de gestion de la restauration scolaire des lycées de Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-07-30
Deadline 2026-11-09
Réhabilitation énergétique du Foyer des Grillons 12 rue Alexis Munier - VESOUL (OPH de la Haute-Saône)
Réhabilitation énergétique du Foyer des Grillons 12 rue Alexis Munier - VESOUL Voir la passation de marché »
Réhabilitation énergétique du Foyer des Grillons 12 rue Alexis Munier - VESOUL Voir la passation de marché »
2026-07-29
Deadline 2026-09-25
Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche Comté (Région Bourgogne Franche-Comté)
Fourniture d'huiles, produits d'épicerie sucrée et salée, confitures, féculents, farines, légumes secs, biscuits, miels, jus de fruits, spécialités céréalières Voir la passation de marché »
Fourniture d'huiles, produits d'épicerie sucrée et salée, confitures, féculents, farines, légumes secs, biscuits, miels, jus de fruits, spécialités céréalières Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-08-31
Lot 1 à 4 (Direction Interdépartementale des Routes Est)
Marchés d'externalisation des circuits VH : 4 lots périmètre ÉTAT, 2 renouvellements et 2 nouveaux marchés * réalisation du salage et du déneigement sur autoroutes, routes nationales à chaussées séparées et routes nationales bidirectionnelles gérées par la Direction Interdépartementale des Routes Est (DIR Est), * allotissement selon les circuits externalisés. Voir la passation de marché »
Marchés d'externalisation des circuits VH : 4 lots périmètre ÉTAT, 2 renouvellements et 2 nouveaux marchés * réalisation du salage et du déneigement sur autoroutes, routes nationales à chaussées séparées et routes nationales bidirectionnelles gérées par la Direction Interdépartementale des Routes Est (DIR Est), * allotissement selon les circuits externalisés. Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-09-14
Concession de service public pour la gestion de la structure multi-accueil "Le jardin des bouts d'choux" (Commune de Noidans les Vesoul (70))
La présente consultation concerne l'exploitation du service public de gestion de la structure crèche de la Commune de Noidans-lès-Vesoul, rue des droits de l'homme 70 000 NOIDANS-LES-VESOUL. Conformément à l'article L.1121-1 du Code de la Commande Publique (CCP), le présent contrat prend la forme d'une concession de service public. Compte tenu de la valeur estimée de la concession (inférieure au seuil européen de procédure formalisée), cette procédure relèvera de l'article R 3126-1 du CCP. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'exploitation du service public de gestion de la structure crèche de la Commune de Noidans-lès-Vesoul, rue des droits de l'homme 70 000 NOIDANS-LES-VESOUL. Conformément à l'article L.1121-1 du Code de la Commande Publique (CCP), le présent contrat prend la forme d'une concession de service public. Compte tenu de la valeur estimée de la concession (inférieure au seuil européen de procédure formalisée), cette procédure relèvera de l'article R 3126-1 du CCP. Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-10-14
Fourniture et livraison de produits laitiers à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (zone 2 :... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Fourniture et livraison de produits laitiers à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (zone 2 : Côte d'Or et Haute Saône) Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de produits laitiers à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (zone 2 : Côte d'Or et Haute Saône) Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-15
022SE2026 Marché de maintenance véhicules Ford RANGERS et prestations associées (INRAP)
Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des véhicules FORD RANGERS de l’INRAP et prestations associées. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des véhicules FORD RANGERS de l’INRAP et prestations associées. Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-11
Prestations sur l’instruction de dossiers de demande d’aides et des demandes de paiement des interventions du FEADER... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Prestations sur l’instruction de dossiers de demande d’aides et des demandes de paiement des interventions du FEADER dans le cadre de la programmation 2023-2027 Voir la passation de marché »
Prestations sur l’instruction de dossiers de demande d’aides et des demandes de paiement des interventions du FEADER dans le cadre de la programmation 2023-2027 Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-07
Assistance à maîtrise d?ouvrage pour le suivi financier du Dispositif Amont de la Qualification 2026-2030 (Region Bourgogne Franche Comte)
Assistance à maîtrise d?ouvrage pour le suivi financier du Dispositif Amont de la Qualification 2026-2030 Voir la passation de marché »
Assistance à maîtrise d?ouvrage pour le suivi financier du Dispositif Amont de la Qualification 2026-2030 Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-29
Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon). Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon). Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-08-25
PRESTATIONS DE COACHING ET D’ACCOMPAGNEMENT DES MEMBRES D’UN CODIR AU PROFIT DE L’EPIDE (Epide)
PRESTATIONS DE COACHING ET D’ACCOMPAGNEMENT DES MEMBRES D’UN CODIR AU PROFIT DE L’EPIDE Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE COACHING ET D’ACCOMPAGNEMENT DES MEMBRES D’UN CODIR AU PROFIT DE L’EPIDE Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-09-10
Marché de service d'assurance (Département de la Haute-Saône)
Assurance "Flotte automobile et risques annexes" (lot n° 1) et "Protection juridique des personnes physiques" (lot n° 2) Voir la passation de marché »
Assurance "Flotte automobile et risques annexes" (lot n° 1) et "Protection juridique des personnes physiques" (lot n° 2) Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-09-14
Contrat d'entretien des ventilations mécaniques contrôlées "VMC" (OPH de la Haute-Saône)
Contrat d'entretien des ventilations mécaniques contrôlées "VMC" Voir la passation de marché »
Contrat d'entretien des ventilations mécaniques contrôlées "VMC" Voir la passation de marché »
2026-07-09
Deadline 2026-08-31
Assistance à maitrise d’ouvrage pour l’accompagnement de la démarche projets économiques structurants (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Assistance à maitrise d’ouvrage pour l’accompagnement de la démarche projets économiques structurants Voir la passation de marché »
Assistance à maitrise d’ouvrage pour l’accompagnement de la démarche projets économiques structurants Voir la passation de marché »
2026-07-09
TRANSPORTS SCOLAIRES, PERI SCOLAIRES ET LOCATION D'UN BUS (Mairie Hericourt)
Le présent marché a pour objet plusieurs prestations faisant l'objet de lots, à savoir le ramassage et transport des élèves pendant la période scolaire en direction des établissements scolaires, et l'acheminement d'une classe foot vers les équipements sportifs, puis la location d'un bus. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet plusieurs prestations faisant l'objet de lots, à savoir le ramassage et transport des élèves pendant la période scolaire en direction des établissements scolaires, et l'acheminement d'une classe foot vers les équipements sportifs, puis la location d'un bus. Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-08-31
Missions de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) de niveaux 2 et 3 en phases... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Missions de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) de niveaux 2 et 3 en phases conception et réalisation d’opérations de travaux de grosses réparations et d’optimisations énergétiques dans les établissements publics locaux d’enseignement (EPLE), les bâtiments administratifs, culturels et sportifs de la Région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
Missions de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) de niveaux 2 et 3 en phases conception et réalisation d’opérations de travaux de grosses réparations et d’optimisations énergétiques dans les établissements publics locaux d’enseignement (EPLE), les bâtiments administratifs, culturels et sportifs de la Région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-09-14
Mise en œuvre, fourniture, évolution, formation et réversibilité d’un espace numérique de travail (ENT) pour le... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Mise en œuvre, fourniture, évolution, formation et réversibilité d’un espace numérique de travail (ENT) pour le projet ÉCLAT-BFC Voir la passation de marché »
Mise en œuvre, fourniture, évolution, formation et réversibilité d’un espace numérique de travail (ENT) pour le projet ÉCLAT-BFC Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-08-28
Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective produits sur le territoire du SYTEVOM vers des sites de... (Sytevom)
Le présent marché a pour objet la passation d'un accord cadre à bons de commande pour la réalisation du transport des ordures ménagères et de la collecte sélective produits sur le territoire du SYTEVOM et transitant par des quais de transfert vers des SITES DE TRAITEMENT, désignés par le SYTEVOM. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la passation d'un accord cadre à bons de commande pour la réalisation du transport des ordures ménagères et de la collecte sélective produits sur le territoire du SYTEVOM et transitant par des quais de transfert vers des SITES DE TRAITEMENT, désignés par le SYTEVOM. Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-21
Marché national de prestations de formation et de prestations de sous-traitance de formation à la conduite d'engins... (AFPA)
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services de formation et de prestations sous-traitées de formation à la conduite d'engins mobiles en vue de l'obtention du Certificat d'Aptitude à la Conduite en Sécurité - CACES®. La présente consultation est lancée par l'Afpa pour ses propres besoins, et pour les besoins des filiales de son groupe en application d'une convention de mise à disposition entre l'Afpa EPIC et ses filiales. Les filiales : Afpa Accès à l'Emploi et Afpa … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services de formation et de prestations sous-traitées de formation à la conduite d'engins mobiles en vue de l'obtention du Certificat d'Aptitude à la Conduite en Sécurité - CACES®. La présente consultation est lancée par l'Afpa pour ses propres besoins, et pour les besoins des filiales de son groupe en application d'une convention de mise à disposition entre l'Afpa EPIC et ses filiales. Les filiales : Afpa Accès à l'Emploi et Afpa … Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-11
PPSMJ 2027 (Région Bourgogne-Franche-Comté)
PPSMJ 2027 Voir la passation de marché »
PPSMJ 2027 Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-07
Fourniture, livraison et maintenance de distributeur automatisé et réfrigéré de produits alimentaires semi-liquides... (Region Bourgogne Franche Comte)
Fourniture, livraison et maintenance de distributeur automatisé et réfrigéré de produits alimentaires semi-liquides en vrac à destination des restaurations collectives de Bourgogne-Franche-Comté adhérentes à la centrale d’achat régionale Voir la passation de marché »
Fourniture, livraison et maintenance de distributeur automatisé et réfrigéré de produits alimentaires semi-liquides en vrac à destination des restaurations collectives de Bourgogne-Franche-Comté adhérentes à la centrale d’achat régionale Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-09-18
Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel et services associés sur le... (syndicat intercommunal d'énergies, d'équipement et d'environnement de la Nièvre)
La présente consultation a pour objet la conclusion, pour le compte du groupement de commandes, d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l’acheminement et la fourniture de gaz naturel et les services associés afin d’alimenter les points de livraison des membres du groupement. L’accord-cadre porte sur les prestations suivantes : - La fourniture complète en gaz naturel des points de livraison visés à l’accord-cadre ; - L’accès au réseau public de distribution et son utilisation pour … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion, pour le compte du groupement de commandes, d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l’acheminement et la fourniture de gaz naturel et les services associés afin d’alimenter les points de livraison des membres du groupement. L’accord-cadre porte sur les prestations suivantes : - La fourniture complète en gaz naturel des points de livraison visés à l’accord-cadre ; - L’accès au réseau public de distribution et son utilisation pour … Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-09-14
Assurances 2027 - 2030 (Chambre régionale d'agriculture de Bourgogne-Franche-Comté)
Assurances 2027 - 2030 Voir la passation de marché »
Assurances 2027 - 2030 Voir la passation de marché »
2026-06-22
Fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité... (France Télévisions)
Le présent marché a pour objet la fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité de menuiserie de La Fabrique. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité de menuiserie de La Fabrique. Voir la passation de marché »
2026-06-18
RELANCE LOT 1 : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour un accompagnement juridique, financier et... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Lot 1 : AMO expertise juridique et financière Voir la passation de marché »
Lot 1 : AMO expertise juridique et financière Voir la passation de marché »
2026-06-17
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour Missions de rénovation des systèmes de téléphonie dans les... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour Missions de rénovation des systèmes de téléphonie dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et au CREPS de la région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour Missions de rénovation des systèmes de téléphonie dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et au CREPS de la région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-09-03
Analyses microbiologiques pour les autocontrôles en restauration dans les lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (Région Bourgogne Franche-Comté)
Analyses microbiologiques pour les autocontrôles en restauration dans les lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
Analyses microbiologiques pour les autocontrôles en restauration dans les lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-06-17
Abattage et/ou élagage d'arbres sur le secteur de la Petite Saône (Voies navigables de France)
La présente consultation concerne les prestations d’abattage et/ou d’élagage d'arbres sur le domaine public fluvial (DPF) géré par la Direction Territoriale Rhône Saône (DTRS) sur le secteur de la Petite Saône (PS). Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations d’abattage et/ou d’élagage d'arbres sur le domaine public fluvial (DPF) géré par la Direction Territoriale Rhône Saône (DTRS) sur le secteur de la Petite Saône (PS). Voir la passation de marché »
2026-06-15
CONTRATS D'ASSURANCES (COMMUNE DE LUXEUIL-LES-BAINS)
Souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la collectivité : Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes Lot 2 : Protection fonctionnelle Lot 3 : Automobile Lot 4 : Dommages aux biens et risques annexes Lot 5 : Cyber-risques Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la collectivité : Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes Lot 2 : Protection fonctionnelle Lot 3 : Automobile Lot 4 : Dommages aux biens et risques annexes Lot 5 : Cyber-risques Voir la passation de marché »
2026-06-12
La présente consultation a pour objet les prestations de maintenance des centrales de production d’air médical et... (Groupe hospitalier de la Haute Saône)
La présente consultation a pour objet les prestations de maintenance des centrales de production d’air médical et d’air industriel. Le lot 1 : maintenance des centrales de production d’air médical concerne les sites de Vesoul et Gray. Le lot 2 : maintenance des centrales de production d’air industriel concerne les services Stérilisation et Pharmacie à Usage Intérieur du site de Vesoul. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet les prestations de maintenance des centrales de production d’air médical et d’air industriel. Le lot 1 : maintenance des centrales de production d’air médical concerne les sites de Vesoul et Gray. Le lot 2 : maintenance des centrales de production d’air industriel concerne les services Stérilisation et Pharmacie à Usage Intérieur du site de Vesoul. Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-09-07
Marché de conception réalisation pour la réhabilitation de 132 logements sur 5 sites - HERICOURT - LURE - LUXEUIL LES BAINS (OPH de la Haute-Saône)
Marché de conception réalisation pour la réhabilitation de 132 logements sur 5 sites - HERICOURT - LURE - LUXEUIL LES BAINS Voir la passation de marché »
Marché de conception réalisation pour la réhabilitation de 132 logements sur 5 sites - HERICOURT - LURE - LUXEUIL LES BAINS Voir la passation de marché »
2026-06-08
Prestations de transport collectif des usagers établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté (ugecam bfc)
Réalisation de prestations de transport collectif des usagers de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté. Voir la passation de marché »
Réalisation de prestations de transport collectif des usagers de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté. Voir la passation de marché »
2026-06-05
Animation et accompagnement des Projets et Stratégies Alimentaires Territoriaux (PAT et SAT) en Bourgogne... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Animation et accompagnement des Projets et Stratégies Alimentaires Territoriaux (PAT et SAT) en Bourgogne Franche-Comté 2026-2029 Voir la passation de marché »
Animation et accompagnement des Projets et Stratégies Alimentaires Territoriaux (PAT et SAT) en Bourgogne Franche-Comté 2026-2029 Voir la passation de marché »
2026-06-04
Acquisition de produits de lavage et de vaisselle - relance lot n°2 (Département de la Haute-Saône)
Consultation lancée par la centrale d'achat départementale. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande qui seront notifiés au titulaire par les différents pouvoirs adjudicateurs membres de la centrale d'achat, au fur et à mesure de leurs besoins. Les montants estimatifs H.T sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Consultation lancée par la centrale d'achat départementale. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande qui seront notifiés au titulaire par les différents pouvoirs adjudicateurs membres de la centrale d'achat, au fur et à mesure de leurs besoins. Les montants estimatifs H.T sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-09-02
Service d'Intérêt Économique Général (SIEG) BénéFiCes Créa' 2027-2030 (Region Bourgogne Franche Comte)
Service public d’accompagnement des créateurs, créatrices et des repreneurs, repreneuses d’entreprises (TPE et entreprises de l’ESS) en Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
Service public d’accompagnement des créateurs, créatrices et des repreneurs, repreneuses d’entreprises (TPE et entreprises de l’ESS) en Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-06-01
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des... (SID-NE)
La présente consultation concerne l’exécution d’un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des sites du périmètre du SID Nord-Est (6 lots). Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l’exécution d’un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des sites du périmètre du SID Nord-Est (6 lots). Voir la passation de marché »
2026-05-27
Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la maintenance préventive, corrective et vérifications... (Service Infrastructure de la Défense Nord-Est)
Maintenance préventive, corrective et vérifications des compresseurs et centrales d’air comprimées aux profits des sites relevant du SID Nord-Est Voir la passation de marché »
Maintenance préventive, corrective et vérifications des compresseurs et centrales d’air comprimées aux profits des sites relevant du SID Nord-Est Voir la passation de marché »
2026-05-22
Prestation de services d'assurance (Sytevom)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances : Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile Lot n°2 : Assurance Responsabilité civile Atteintes à l'environnement Lot n°3 : Assurance Protection fonctionnelle Lot n°4 : Assurance Protection juridique Lot n°5 : Assurance Dommages aux biens Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances : Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile Lot n°2 : Assurance Responsabilité civile Atteintes à l'environnement Lot n°3 : Assurance Protection fonctionnelle Lot n°4 : Assurance Protection juridique Lot n°5 : Assurance Dommages aux biens Voir la passation de marché »
2026-05-20
Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour l'ensemble des agents du... (Département de la Haute-Saône)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-05-20
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan (EPTB SAONE ET DOUBS)
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan Voir la passation de marché »
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan Voir la passation de marché »
2026-05-07
Acquisition et livraison de produits surgelés (Département de la Haute-Saône)
Le présent accord-cadre est passé par la centrale d'achat départementale : - pour son propre compte (le Département de la Haute-Saône), - et pour celui de ses membres (principalement les collèges publics de Haute-Saône), ci-après dénommés « les bénéficiaires ». Si la procédure de passation du marché public est effectuée par le Département de la Haute-Saône en sa qualité de centrale d'achat, l'exécution et le paiement sont effectués par chaque bénéficiaire indépendamment les uns des autres Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre est passé par la centrale d'achat départementale : - pour son propre compte (le Département de la Haute-Saône), - et pour celui de ses membres (principalement les collèges publics de Haute-Saône), ci-après dénommés « les bénéficiaires ». Si la procédure de passation du marché public est effectuée par le Département de la Haute-Saône en sa qualité de centrale d'achat, l'exécution et le paiement sont effectués par chaque bénéficiaire indépendamment les uns des autres Voir la passation de marché »
2026-05-05
Le présent marché a pour objet la fourniture de grands appareillages orthopédiques sur mesure pour le Groupe... (Groupe hospitalier de la Haute Saône)
Le présent marché a pour objet la fourniture de grands appareillages orthopédiques sur mesure pour le Groupe Hospitalier de la Haute-Saône. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture de grands appareillages orthopédiques sur mesure pour le Groupe Hospitalier de la Haute-Saône. Voir la passation de marché »
2026-05-04
Préparation, fourniture, pose, mise en service et maintenance d’un bloc sanitaire sec et autonome à l’aire des Bois... (Dir est)
La déconnexion, la dépose des sanitaires existants ainsi que leur évacuation en décharge. La préparation, fourniture, pose, mise en service et maintenance d’un bloc sanitaire sec et autonome. Voir la passation de marché »
La déconnexion, la dépose des sanitaires existants ainsi que leur évacuation en décharge. La préparation, fourniture, pose, mise en service et maintenance d’un bloc sanitaire sec et autonome. Voir la passation de marché »
2026-04-29
SUTURES & LLIGATURES CHIRURGICALES POUR LE GH70 (Groupe hospitalier de la Haute Saône)
SUTURES & LLIGATURES CHIRURGICALES POUR LE GH70 Voir la passation de marché »
SUTURES & LLIGATURES CHIRURGICALES POUR LE GH70 Voir la passation de marché »
2026-04-28
REFECTION PARTIELLE DES COMPLEXES d’ETANCHEITE des TOITURESTERASSE sur deux (02) ETABLISSEMENTS d’HERBERGEMENT pour... (Groupe hospitalier de la Haute Saône)
La présente consultation a pour objet la REFECTION PARTIELLE DES COMPLEXES d’ETANCHEITE des TOITURESTERASSE sur deux (02) ETABLISSEMENTS d’HERBERGEMENT pour PERSONNES AGEES DEPENDANTES nommé EHPAD « CAPUCINS » à GRAY (70100) et « SAINT-HILAIRE » à PESMES (70140). Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la REFECTION PARTIELLE DES COMPLEXES d’ETANCHEITE des TOITURESTERASSE sur deux (02) ETABLISSEMENTS d’HERBERGEMENT pour PERSONNES AGEES DEPENDANTES nommé EHPAD « CAPUCINS » à GRAY (70100) et « SAINT-HILAIRE » à PESMES (70140). Voir la passation de marché »
2026-04-27
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du centre d'intervention principal du SDIS 70 à HÉRICOURT (70400) (Département de la Haute-Saône)
Les éléments de la mission de base sont : APS, APD, PRO, DCE-ACT, EXE, DET, AOR Autre élément : OPC En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. A minima, si le groupement est conjoint, le mandataire devra être solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Le mandataire du groupement sera … Voir la passation de marché »
Les éléments de la mission de base sont : APS, APD, PRO, DCE-ACT, EXE, DET, AOR Autre élément : OPC En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. A minima, si le groupement est conjoint, le mandataire devra être solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Le mandataire du groupement sera … Voir la passation de marché »