Marchés publics dans la région Haute-Saône
15 marchés publics actifs
Les organisations d'achat de la région Haute-Saône
ont été Département de la Haute-Saône, Groupe hospitalier de la Haute Saône et Voies navigables de France.
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été Dalkia, Gaz de Bordeaux, EDF, CETEC, Électricité de France, ENETECH, Engie, Groupama grand Est, Roger Martin et STPI.
Marchés publics récents dans la région Haute-Saône
2026-06-15
Deadline 2026-08-03
CONTRATS D'ASSURANCES (COMMUNE DE LUXEUIL-LES-BAINS)
Souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la collectivité : Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes Lot 2 : Protection fonctionnelle Lot 3 : Automobile Lot 4 : Dommages aux biens et risques annexes Lot 5 : Cyber-risques Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la collectivité : Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes Lot 2 : Protection fonctionnelle Lot 3 : Automobile Lot 4 : Dommages aux biens et risques annexes Lot 5 : Cyber-risques Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-01
La présente consultation a pour objet les prestations de maintenance des centrales de production d’air médical et... (Groupe hospitalier de la Haute Saône)
La présente consultation a pour objet les prestations de maintenance des centrales de production d’air médical et d’air industriel. Le lot 1 : maintenance des centrales de production d’air médical concerne les sites de Vesoul et Gray. Le lot 2 : maintenance des centrales de production d’air industriel concerne les services Stérilisation et Pharmacie à Usage Intérieur du site de Vesoul. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet les prestations de maintenance des centrales de production d’air médical et d’air industriel. Le lot 1 : maintenance des centrales de production d’air médical concerne les sites de Vesoul et Gray. Le lot 2 : maintenance des centrales de production d’air industriel concerne les services Stérilisation et Pharmacie à Usage Intérieur du site de Vesoul. Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-09-07
Marché de conception réalisation pour la réhabilitation de 132 logements sur 5 sites - HERICOURT - LURE - LUXEUIL LES BAINS (OPH de la Haute-Saône)
Marché de conception réalisation pour la réhabilitation de 132 logements sur 5 sites - HERICOURT - LURE - LUXEUIL LES BAINS Voir la passation de marché »
Marché de conception réalisation pour la réhabilitation de 132 logements sur 5 sites - HERICOURT - LURE - LUXEUIL LES BAINS Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-10
Prestations de transport collectif des usagers établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté (ugecam bfc)
Réalisation de prestations de transport collectif des usagers de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté. Voir la passation de marché »
Réalisation de prestations de transport collectif des usagers de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté. Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-06
Animation et accompagnement des Projets et Stratégies Alimentaires Territoriaux (PAT et SAT) en Bourgogne... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Animation et accompagnement des Projets et Stratégies Alimentaires Territoriaux (PAT et SAT) en Bourgogne Franche-Comté 2026-2029 Voir la passation de marché »
Animation et accompagnement des Projets et Stratégies Alimentaires Territoriaux (PAT et SAT) en Bourgogne Franche-Comté 2026-2029 Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-03
Acquisition de produits de lavage et de vaisselle - relance lot n°2 (Département de la Haute-Saône)
Consultation lancée par la centrale d'achat départementale. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande qui seront notifiés au titulaire par les différents pouvoirs adjudicateurs membres de la centrale d'achat, au fur et à mesure de leurs besoins. Les montants estimatifs H.T sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Consultation lancée par la centrale d'achat départementale. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande qui seront notifiés au titulaire par les différents pouvoirs adjudicateurs membres de la centrale d'achat, au fur et à mesure de leurs besoins. Les montants estimatifs H.T sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-09-02
Service d'Intérêt Économique Général (SIEG) BénéFiCes Créa' 2027-2030 (Region Bourgogne Franche Comte)
Service public d’accompagnement des créateurs, créatrices et des repreneurs, repreneuses d’entreprises (TPE et entreprises de l’ESS) en Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
Service public d’accompagnement des créateurs, créatrices et des repreneurs, repreneuses d’entreprises (TPE et entreprises de l’ESS) en Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-06-01
Deadline 2026-07-15
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des... (SID-NE)
La présente consultation concerne l’exécution d’un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des sites du périmètre du SID Nord-Est (6 lots). Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l’exécution d’un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des sites du périmètre du SID Nord-Est (6 lots). Voir la passation de marché »
2026-05-27
Deadline 2026-08-03
Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la maintenance préventive, corrective et vérifications... (Service Infrastructure de la Défense Nord-Est)
Maintenance préventive, corrective et vérifications des compresseurs et centrales d’air comprimées aux profits des sites relevant du SID Nord-Est Voir la passation de marché »
Maintenance préventive, corrective et vérifications des compresseurs et centrales d’air comprimées aux profits des sites relevant du SID Nord-Est Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-07-10
Prestation de services d'assurance (Sytevom)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances : Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile Lot n°2 : Assurance Responsabilité civile Atteintes à l'environnement Lot n°3 : Assurance Protection fonctionnelle Lot n°4 : Assurance Protection juridique Lot n°5 : Assurance Dommages aux biens Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances : Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile Lot n°2 : Assurance Responsabilité civile Atteintes à l'environnement Lot n°3 : Assurance Protection fonctionnelle Lot n°4 : Assurance Protection juridique Lot n°5 : Assurance Dommages aux biens Voir la passation de marché »
2026-05-20
Deadline 2026-07-15
Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour l'ensemble des agents du... (Département de la Haute-Saône)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-05-20
Deadline 2026-07-07
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan (EPTB SAONE ET DOUBS)
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan Voir la passation de marché »
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan Voir la passation de marché »
2026-05-07
Deadline 2026-06-16
Acquisition et livraison de produits surgelés (Département de la Haute-Saône)
Le présent accord-cadre est passé par la centrale d'achat départementale : - pour son propre compte (le Département de la Haute-Saône), - et pour celui de ses membres (principalement les collèges publics de Haute-Saône), ci-après dénommés « les bénéficiaires ». Si la procédure de passation du marché public est effectuée par le Département de la Haute-Saône en sa qualité de centrale d'achat, l'exécution et le paiement sont effectués par chaque bénéficiaire indépendamment les uns des autres Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre est passé par la centrale d'achat départementale : - pour son propre compte (le Département de la Haute-Saône), - et pour celui de ses membres (principalement les collèges publics de Haute-Saône), ci-après dénommés « les bénéficiaires ». Si la procédure de passation du marché public est effectuée par le Département de la Haute-Saône en sa qualité de centrale d'achat, l'exécution et le paiement sont effectués par chaque bénéficiaire indépendamment les uns des autres Voir la passation de marché »
2026-05-05
Le présent marché a pour objet la fourniture de grands appareillages orthopédiques sur mesure pour le Groupe... (Groupe hospitalier de la Haute Saône)
Le présent marché a pour objet la fourniture de grands appareillages orthopédiques sur mesure pour le Groupe Hospitalier de la Haute-Saône. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture de grands appareillages orthopédiques sur mesure pour le Groupe Hospitalier de la Haute-Saône. Voir la passation de marché »
2026-05-04
Préparation, fourniture, pose, mise en service et maintenance d’un bloc sanitaire sec et autonome à l’aire des Bois... (Dir est)
La déconnexion, la dépose des sanitaires existants ainsi que leur évacuation en décharge. La préparation, fourniture, pose, mise en service et maintenance d’un bloc sanitaire sec et autonome. Voir la passation de marché »
La déconnexion, la dépose des sanitaires existants ainsi que leur évacuation en décharge. La préparation, fourniture, pose, mise en service et maintenance d’un bloc sanitaire sec et autonome. Voir la passation de marché »
2026-04-29
SUTURES & LLIGATURES CHIRURGICALES POUR LE GH70 (Groupe hospitalier de la Haute Saône)
SUTURES & LLIGATURES CHIRURGICALES POUR LE GH70 Voir la passation de marché »
SUTURES & LLIGATURES CHIRURGICALES POUR LE GH70 Voir la passation de marché »
2026-04-28
REFECTION PARTIELLE DES COMPLEXES d’ETANCHEITE des TOITURESTERASSE sur deux (02) ETABLISSEMENTS d’HERBERGEMENT pour... (Groupe hospitalier de la Haute Saône)
La présente consultation a pour objet la REFECTION PARTIELLE DES COMPLEXES d’ETANCHEITE des TOITURESTERASSE sur deux (02) ETABLISSEMENTS d’HERBERGEMENT pour PERSONNES AGEES DEPENDANTES nommé EHPAD « CAPUCINS » à GRAY (70100) et « SAINT-HILAIRE » à PESMES (70140). Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la REFECTION PARTIELLE DES COMPLEXES d’ETANCHEITE des TOITURESTERASSE sur deux (02) ETABLISSEMENTS d’HERBERGEMENT pour PERSONNES AGEES DEPENDANTES nommé EHPAD « CAPUCINS » à GRAY (70100) et « SAINT-HILAIRE » à PESMES (70140). Voir la passation de marché »
2026-04-27
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du centre d'intervention principal du SDIS 70 à HÉRICOURT (70400) (Département de la Haute-Saône)
Les éléments de la mission de base sont : APS, APD, PRO, DCE-ACT, EXE, DET, AOR Autre élément : OPC En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. A minima, si le groupement est conjoint, le mandataire devra être solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Le mandataire du groupement sera … Voir la passation de marché »
Les éléments de la mission de base sont : APS, APD, PRO, DCE-ACT, EXE, DET, AOR Autre élément : OPC En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. A minima, si le groupement est conjoint, le mandataire devra être solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Le mandataire du groupement sera … Voir la passation de marché »
2026-04-24
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DIVERS ET D’IMPLANTS POUR OPTHTALMOLOGIE POUR LE GH70 (Groupe hospitalier de la Haute Saône)
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DIVERS ET D’IMPLANTS POUR OPTHTALMOLOGIE POUR LE GH70 Voir la passation de marché »
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DIVERS ET D’IMPLANTS POUR OPTHTALMOLOGIE POUR LE GH70 Voir la passation de marché »
2026-04-24
Prestation de service d'assurance (Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône)
Prestation de service d'assurance Voir la passation de marché »
Prestation de service d'assurance Voir la passation de marché »
2026-04-22
Deadline 2026-06-17
CONCESSION DES SERVICES PUBLICS D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR L’ENSEMBLE DES COMMUNES DU... (Communauté de communes Val de Gray)
CONCESSION DES SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES COMMUNES DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY Voir la passation de marché »
CONCESSION DES SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES COMMUNES DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY Voir la passation de marché »
2026-04-22
Marché de services d'insertion professionnelle de type "Créascope" auprès des personnes à la recherche d'un emploi (France Travail)
La consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet la mise en œuvre de prestations de type Créascope consistant à apporter aux bénéficiaires un regard d’expert adapté à l’état d’avancement du projet entrepreneurial ou de l’activité et à proposer des réponses appropriées au regard des solutions présentes sur le territoire. La prestation permet d’accélérer l'autonomie financière, lorsque le projet est viable, ou de réorienter rapidement le bénéficiaire vers le salariat, si le projet n'est pas … Voir la passation de marché »
La consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet la mise en œuvre de prestations de type Créascope consistant à apporter aux bénéficiaires un regard d’expert adapté à l’état d’avancement du projet entrepreneurial ou de l’activité et à proposer des réponses appropriées au regard des solutions présentes sur le territoire. La prestation permet d’accélérer l'autonomie financière, lorsque le projet est viable, ou de réorienter rapidement le bénéficiaire vers le salariat, si le projet n'est pas … Voir la passation de marché »
2026-04-20
Fourniture et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les structures enfance jeunesse et petite enfance... (cc Pays de Montbozon et du Chanois)
Fourniture et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les cinq structures ALSH et deux crèches de la Communauté de Communes du pays de Montbozon et du Chanois Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les cinq structures ALSH et deux crèches de la Communauté de Communes du pays de Montbozon et du Chanois Voir la passation de marché »
2026-04-20
Investigations hydrogéologiques et géophysiques (Communauté de communes Val de Gray)
Investigations hydrogéologiques et géophysiques Voir la passation de marché »
Investigations hydrogéologiques et géophysiques Voir la passation de marché »
2026-04-16
Accord cadre à bons de commande et à marchés subséquents mono-attributaire pour la fourniture et la pose... (SYNDICAT MIXTE HAUTE-SAONE NUMERIQUE (HSN Achats))
Les prestations portent sur la fourniture, le paramétrage, l'enregistrement sur le réseau, l'installation et la recette de capteurs et de compteurs connectés associés à divers cas d'usage sur le territoire de la Haute-Saône. - Gestion de l'éclairage public ; - Télérelève et gestion de l'eau ; - Gestion bâtimentaire ; - Environnement, qualité de l'air, déchet, santé publique ; - Mobilités et gestion du patrimoine routier ; - Comptage de personnes ; - Satisfaction... Voir la passation de marché »
Les prestations portent sur la fourniture, le paramétrage, l'enregistrement sur le réseau, l'installation et la recette de capteurs et de compteurs connectés associés à divers cas d'usage sur le territoire de la Haute-Saône. - Gestion de l'éclairage public ; - Télérelève et gestion de l'eau ; - Gestion bâtimentaire ; - Environnement, qualité de l'air, déchet, santé publique ; - Mobilités et gestion du patrimoine routier ; - Comptage de personnes ; - Satisfaction... Voir la passation de marché »
2026-04-14
Hygiène des bâtiments - Métropole (France Télévisions)
Le marché a pour objet les prestations de désinsectisation, de désinfection, de dératisation, d’assainissement et curage des réseaux d’eaux usées et pluviales et de nettoyage et dégraissage des circuits de cuisine des bâtiments des sites de France 3. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet les prestations de désinsectisation, de désinfection, de dératisation, d’assainissement et curage des réseaux d’eaux usées et pluviales et de nettoyage et dégraissage des circuits de cuisine des bâtiments des sites de France 3. Voir la passation de marché »
2026-04-10
FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES (Sytevom)
Le marché a pour objet l'émission, la fourniture et la livraison de titres-restaurant dématérialisés pour les personnels du SYTEVOM et de ses établissements secondaires que sont la REGIE DECHETTERIE et SYMETRI. Il s'agira également de mettre à disposition : du pouvoir adjudicateur un espace administrateur sécurisé pour la passation et le suivi des prestations, des bénéficiaires une solution sécurisée (espace utilisateur et/ou application mobile) pour suivre leurs comptes. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet l'émission, la fourniture et la livraison de titres-restaurant dématérialisés pour les personnels du SYTEVOM et de ses établissements secondaires que sont la REGIE DECHETTERIE et SYMETRI. Il s'agira également de mettre à disposition : du pouvoir adjudicateur un espace administrateur sécurisé pour la passation et le suivi des prestations, des bénéficiaires une solution sécurisée (espace utilisateur et/ou application mobile) pour suivre leurs comptes. Voir la passation de marché »
2026-04-09
Transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de la Haute-Saône (Département de la Haute-Saône)
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires avec un montant maximum annuel de 2 125 000 euro(s) HT et sans montant minimum, donnant lieu à la passation de marchés subséquents. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient à la survenance du besoin. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les marchés subséquents s'exécuteront au fur et à mesure de … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires avec un montant maximum annuel de 2 125 000 euro(s) HT et sans montant minimum, donnant lieu à la passation de marchés subséquents. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient à la survenance du besoin. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les marchés subséquents s'exécuteront au fur et à mesure de … Voir la passation de marché »
2026-04-01
Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour les services de la Région... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour les services de la Région Bourgogne Franche Comté Voir la passation de marché »
Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour les services de la Région Bourgogne Franche Comté Voir la passation de marché »
2026-03-27
Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés (Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône)
Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés Voir la passation de marché »
2026-03-26
Deadline 2026-07-06
Marché de conception réalisation pour la réhabilitation de 144 logements à VAIVRE-ET-MONTOILLE (OPH de la Haute-Saône)
Marché de conception réalisation pour la réhabilitation de 144 logements à VAIVRE-ET-MONTOILLE Voir la passation de marché »
Marché de conception réalisation pour la réhabilitation de 144 logements à VAIVRE-ET-MONTOILLE Voir la passation de marché »
2026-03-25
Dans le cadre de diverses opérations de travaux, le GHT70 est amené à avoir recours aux compétences de diagnostic et... (Groupe hospitalier de la Haute Saône)
Dans le cadre de diverses opérations de travaux, le GHT70 est amené à avoir recours aux compétences de diagnostic et repérage de matériaux et produits amiantés et plomb en fonction des besoins. Le GHT70 a donc décidé de conclure un marché pour répondre à ses besoins. Voir la passation de marché »
Dans le cadre de diverses opérations de travaux, le GHT70 est amené à avoir recours aux compétences de diagnostic et repérage de matériaux et produits amiantés et plomb en fonction des besoins. Le GHT70 a donc décidé de conclure un marché pour répondre à ses besoins. Voir la passation de marché »
2026-03-24
Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités... (CA Besancon)
Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaires du ressort de la cour d'appel de Besançon Voir la passation de marché »
Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaires du ressort de la cour d'appel de Besançon Voir la passation de marché »
2026-03-23
Marché d'exécution de services de transport scolaire, périscolaire et de transport à la demande sur le territoire de... (Communauté de communes du pays d'héricourt)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-03-23
Maintenance préventive, corrective (de niveau 1 à 3) et améliorative (de niveau 1, 2, 3 selon les normes en vigueur)... (SID Nord-Est)
Le titulaire a pour mission l’entretien préventif et correctif (de niveau 1, 2, 3 selon les normes en vigueur) des installations de production, de distribution, d’évacuation et de traitement des eaux (AEP, EU et EP), des séparateurs à hydrocarbures, à graisses et à fécule, l’entretien des poteaux incendie, des robinets incendie armés et des complexes de lavage. Il aura aussi pour mission l’exploitation des stations de traitement des eaux usées Voir la passation de marché »
Le titulaire a pour mission l’entretien préventif et correctif (de niveau 1, 2, 3 selon les normes en vigueur) des installations de production, de distribution, d’évacuation et de traitement des eaux (AEP, EU et EP), des séparateurs à hydrocarbures, à graisses et à fécule, l’entretien des poteaux incendie, des robinets incendie armés et des complexes de lavage. Il aura aussi pour mission l’exploitation des stations de traitement des eaux usées Voir la passation de marché »
2026-03-20
RN57 – Fougerolles-Saint-Valbert (70220). Réparation de la buse sous la RN57 au PR 5+540 (Direction Interdépartementale des Routes Est)
RN57 – Fougerolles-Saint-Valbert (70220). Réparation de la buse sous la RN57 au PR 5+540 Voir la passation de marché »
RN57 – Fougerolles-Saint-Valbert (70220). Réparation de la buse sous la RN57 au PR 5+540 Voir la passation de marché »
2026-03-18
Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de main d'oeuvre liées à la qualité de service (OPH de la Haute-Saône)
Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de main d'oeuvre liées à la qualité de service Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de main d'oeuvre liées à la qualité de service Voir la passation de marché »
2026-03-18
Contrat d'exploitation et de maintenance des chaufferies du Grand Grésil - VESOUL (OPH de la Haute-Saône)
Contrat d'exploitation et de maintenance des chaufferies du Grand Grésil - VESOUL Voir la passation de marché »
Contrat d'exploitation et de maintenance des chaufferies du Grand Grésil - VESOUL Voir la passation de marché »
2026-03-18
Travaux de terrassements généraux, d'assainissement, de confection des couches de forme, de construction d'ouvrages... (Département de la Haute-Saône)
Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots. La période de préparation, d'une durée d'un mois, débutera à compter de la date de notification du contrat. L'exécution des travaux débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots. La période de préparation, d'une durée d'un mois, débutera à compter de la date de notification du contrat. L'exécution des travaux débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux Voir la passation de marché »
2026-03-17
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE DIFFERENTS SITES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES (Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône)
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE DIFFERENTS SITES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Voir la passation de marché »
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE DIFFERENTS SITES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Voir la passation de marché »
2026-03-16
Accord-cadre Articles Infra (SID Nord-Est)
Accord-cadre à bons de commande relatif à l’approvisionnement d’articles d’infrastructure (électricité, plomberie, peinture, quincaillerie-serrurerie) à destination des sites soutenus par les dix Unités du Service d’Infrastructure de la Défense (USID) relevant de la compétence du Service d’Infrastructure de la Défense Nord-Est (SID NE). Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande relatif à l’approvisionnement d’articles d’infrastructure (électricité, plomberie, peinture, quincaillerie-serrurerie) à destination des sites soutenus par les dix Unités du Service d’Infrastructure de la Défense (USID) relevant de la compétence du Service d’Infrastructure de la Défense Nord-Est (SID NE). Voir la passation de marché »
2026-03-11
Réparation des ouvrages d'art départementaux et la réalisation de divers travaux sur les infrastructures routières... (Département de la Haute-Saône)
Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum par lot (précisé dans l'acte d'engagement) est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition des besoins Voir la passation de marché »
Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum par lot (précisé dans l'acte d'engagement) est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition des besoins Voir la passation de marché »
2026-03-03
Accompagnement d’équipe des services et unités de la DIR PJJ GC - RELANCE LOT 7 (DIRPJJ GRAND CENTRE)
Accompagnement d’équipe des services et unités de la DIR PJJ GC - RELANCE LOT 7 Voir la passation de marché »
Accompagnement d’équipe des services et unités de la DIR PJJ GC - RELANCE LOT 7 Voir la passation de marché »
2026-03-02
RN57-Travaux de réparation du pont sur l’Ognon (Dir est)
travaux de réfection du pont à poutres en ossature mixte acier-béton, avec: - reprise des murs garde-grève - changement des joints de chaussée - reprise des appuis - remise en peinture anti-corrosion, - reprise des enrobés - changement des dispositifs de retenue Voir la passation de marché »
travaux de réfection du pont à poutres en ossature mixte acier-béton, avec: - reprise des murs garde-grève - changement des joints de chaussée - reprise des appuis - remise en peinture anti-corrosion, - reprise des enrobés - changement des dispositifs de retenue Voir la passation de marché »
2026-02-26
Nettoyage des locaux-Nettoyage des sols - Bâtiments de l'Ouest du département-(Lot n°3) (Département de la Haute-Saône)
Accord-cadre mono-attributaire comportant un montant maximum fixé à 90 000 euro(s) HT passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire comportant un montant maximum fixé à 90 000 euro(s) HT passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2026-02-24
Acquisition d'une benne à ordures ménagères (Communauté de communes du pays d'héricourt)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Acquisition d'une benne à ordures ménagères à chargement latéral robotisé Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Acquisition d'une benne à ordures ménagères à chargement latéral robotisé Voir la passation de marché »
2026-02-23
Lutte contre la jussie sur le secteur de la Petite Saône (Voies navigables de France)
Les prestations consistent à : - identifier et surveiller les foyers de jussie sur le secteur de la petite Saône (départements 21 et 70) - traiter par arrachage manuel les foyers de jussie Voir la passation de marché »
Les prestations consistent à : - identifier et surveiller les foyers de jussie sur le secteur de la petite Saône (départements 21 et 70) - traiter par arrachage manuel les foyers de jussie Voir la passation de marché »
2026-02-19
BROYE-LES-PESMES (70) - Radar AURORE - Fourniture pose et raccordement d'un poste de livraison HT (SID NE)
Les travaux seront réalisés conformément aux prescriptions du cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Ils comprennent notamment : - La conception, pose et raccordement d'un poste de livraison HT Voir la passation de marché »
Les travaux seront réalisés conformément aux prescriptions du cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Ils comprennent notamment : - La conception, pose et raccordement d'un poste de livraison HT Voir la passation de marché »
2026-02-18
Réalisation d'inspections détaillées d'ouvrages sur les secteurs des Services Territoriaux (ST) Canal du Rhône à... (Voies navigables de France)
La présente consultation concerne la réalisation d’inspections détaillées selon la méthodologie IQOA (Image de la Qualité des Ouvrages d'Art) des ouvrages d’art du réseau VNF avec rédaction de rapports de diagnostics, sur les secteurs des ST CRS et PS. Des calculs de portance et réalisation de plans pourront être effectués sur certains des ouvrages. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la réalisation d’inspections détaillées selon la méthodologie IQOA (Image de la Qualité des Ouvrages d'Art) des ouvrages d’art du réseau VNF avec rédaction de rapports de diagnostics, sur les secteurs des ST CRS et PS. Des calculs de portance et réalisation de plans pourront être effectués sur certains des ouvrages. Voir la passation de marché »
2026-02-18
Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non... (Ville de Vesoul (70))
Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires Voir la passation de marché »
Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires Voir la passation de marché »