Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour l'ensemble des agents du Département de la Haute-Saône
Département de la Haute-Saône
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteDeadline 2026-07-15
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Matériel de sécurité › Vêtements de protection et de sécurité
- • Vêtements d'extérieur › Vêtements de protection contre les intempéries
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour l'ensemble des agents du Département de la Haute-Saône
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements de travail haute-visibilité (sauf vêtements de pluie)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Vêtements de travail haute-visibilité (sauf vêtements de pluie)
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Département de la Haute-Saône
Code postal: 70000
Ville: Vesoul
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 1er semestre 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements de travail haute-visibilité de protection contre la pluie
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Vêtements de travail haute-visibilité de protection contre la pluie
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements de travail pour l'ensemble des agents de la collectivité
Description du marché: Vêtements de travail pour l'ensemble des agents de la collectivité
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements de travail pour les missions de restauration
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Vêtements de travail pour les missions de restauration
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements de travail pour les missions de nettoyage des locaux
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Vêtements de travail pour les missions de nettoyage des locaux
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements de travail et équipements forestiers
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Vêtements de travail et équipements forestiers
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Equipements de protection de la tête pour le bûcheronnage
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Equipements de protection de la tête pour le bûcheronnage
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements et équipements jetables
Description du marché: Vêtements et équipements jetables
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Equipements de protection de la tête
Description du marché: Equipements de protection de la tête
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Equipements de protection auditive moulée
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Equipements de protection auditive moulée
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Equipements de protection des pieds
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Equipements de protection des pieds
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Equipements de protection des mains
Description du marché: Equipements de protection des mains
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Equipements de protection des mains pour la restauration
Description du marché: Equipements de protection des mains pour la restauration
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements de travail pour le laboratoire départemental vétérinaire et d'hydrologie
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-15 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-16 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-16 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Saône
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 rue de la Préfecture
Cs 20349
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SEGUIN Laurent
Courrier électronique: commandepublique@haute-saone.fr 📧
Téléphone: 0384957070 📞
Fax: 0384957101 📠
URL: https://www.haute-saone.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 098-352637 (2026-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour l'ensemble des agents du Département de la Haute-Saône
Numéro de référence:
2026-009-DRH
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Vêtements de travail haute-visibilité (sauf vêtements de pluie)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Vêtements de travail haute-visibilité (sauf vêtements de pluie)
Informations complémentaires:
Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises.
Montant estimatif annuel de commandes : 21 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Vêtements de protection et de sécurité
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Département de la Haute-Saône
Code postal: 70000
Ville: Vesoul
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 1er semestre 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Vêtements de travail haute-visibilité de protection contre la pluie
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Vêtements de travail haute-visibilité de protection contre la pluie
Informations complémentaires:
Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises.
Montant estimatif annuel de commandes : 2 500 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Vêtements de protection contre les intempéries
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Vêtements de travail pour l'ensemble des agents de la collectivité
Description du marché: Vêtements de travail pour l'ensemble des agents de la collectivité
Informations complémentaires:
Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises.
Montant estimatif annuel de commandes : 25 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Vêtements de travail pour les missions de restauration
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Vêtements de travail pour les missions de restauration
Informations complémentaires:
Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises.
Montant estimatif annuel de commandes : 8 400 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Vêtements de travail pour les missions de nettoyage des locaux
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Vêtements de travail pour les missions de nettoyage des locaux
Informations complémentaires:
Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises.
Montant estimatif annuel de commandes : 12 500 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Vêtements de travail et équipements forestiers
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Vêtements de travail et équipements forestiers
Informations complémentaires:
Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises.
Montant maximum annuel 2027 : 150 000 euro(s) Ht
Montant maximum annuel pour 2028, 2029, 2030 : 50 000 euro(s) Ht
Montants estimatifs annuels de commandes : 104 200 euro(s) Ht pour 2027 et 12 500 euro(s) Ht pour les trois années suivantes (2028, 2029, 2030)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Equipements de protection de la tête pour le bûcheronnage
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Equipements de protection de la tête pour le bûcheronnage
Informations complémentaires:
Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises.
Montant estimatif annuel de commandes : 8 350 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Vêtements et équipements jetables
Description du marché: Vêtements et équipements jetables
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Equipements de protection de la tête
Description du marché: Equipements de protection de la tête
Informations complémentaires:
Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises.
Montant estimatif annuel de commandes : 10 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Equipements de protection auditive moulée
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Equipements de protection auditive moulée
Informations complémentaires:
Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises.
Montant estimatif annuel de commandes : 5 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Equipements de protection des pieds
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Equipements de protection des pieds
Informations complémentaires:
Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises.
Montant estimatif annuel de commandes : 41 700 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Equipements de protection des mains
Description du marché: Equipements de protection des mains
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Equipements de protection des mains pour la restauration
Description du marché: Equipements de protection des mains pour la restauration
Informations complémentaires:
Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises.
Montant estimatif annuel de commandes : 2500 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Vêtements de travail pour le laboratoire départemental vétérinaire et d'hydrologie
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Vêtements de travail pour le laboratoire départemental vétérinaire et d'hydrologie
Informations complémentaires:
Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises.
Montant estimatif annuel de commandes : 3 350 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-15 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-16 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-16 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP).
Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Saône
Numéro d'enregistrement national:
78543
Adresse postale: 23 rue de la Préfecture
Cs 20349
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SEGUIN Laurent
Courrier électronique: commandepublique@haute-saone.fr 📧
Téléphone: 0384957070 📞
Fax: 0384957101 📠
URL: https://www.haute-saone.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La valeur estimée (H.T.) renseignée correspond au montant maximum global de tous les lots toutes reconductions confondues.
Les candidats devront fournir des échantillons pour les lots n°1 ; 2 ;3 ; 4 ; 5 ; 6 ; 7 ; 9 ; 11 ; 12 ; 13 ; 14 (échantillons en test ou en démonstration) dans les conditions fixées à l'article 5.2 du règlement de la consultation impérativement avant la date et l'heure limites de réception des offres, à l'adresse suivante :
Magasin Epi
Centre technique du Sdis 70
1 Rue du Petit Chanois
70000 Vesoul
La date et l'heure d'ouverture des offres est renseignée à titre indicatif.
Pour tout renseignement complémentaire d'ordre administratif concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : www.marches-publics.info.
Cette demande doit intervenir impérativement au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
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Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
BFA867A8-9366-967B-4E38A67A1CEAC4C1
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 098-352637 (2026-05-20)
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