Marchés publics dans la région Bourgogne-Franche-Comté
>20 marchés publics actifs
Les organisations d'achat de la région Bourgogne-Franche-Comté
ont été Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, Dijon Métropole et Conseil général de Saône-et-Loire.
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été Dalkia, SMACL Assurances, SMACL, OTIS, id verde, Suez RV Centre Est, Iserba, AC Environnement, Éiffage route centre Est et Derichebourg Propreté.
Marchés publics récents dans la région Bourgogne-Franche-Comté
2026-07-29
Deadline 2026-09-25
Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche Comté (Région Bourgogne Franche-Comté)
Fourniture d'huiles, produits d'épicerie sucrée et salée, confitures, féculents, farines, légumes secs, biscuits, miels, jus de fruits, spécialités céréalières Voir la passation de marché »
Fourniture d'huiles, produits d'épicerie sucrée et salée, confitures, féculents, farines, légumes secs, biscuits, miels, jus de fruits, spécialités céréalières Voir la passation de marché »
2026-07-29
Deadline 2026-09-07
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation d'audits énergétiques incitatifs et réglementaires (AuxR_Logis)
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation d'audits énergétiques incitatifs et réglementaires pour le patrimoine d'AuxR_Logis Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation d'audits énergétiques incitatifs et réglementaires pour le patrimoine d'AuxR_Logis Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-09-15
Formation collective à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant en ESAT « Gestion des émotions... (OPCO Santé)
Le marché porte sur les formations collectives à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant en ESAT avec pour thématique : « Gestion des émotions et des situations difficiles » Voir la passation de marché »
Le marché porte sur les formations collectives à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant en ESAT avec pour thématique : « Gestion des émotions et des situations difficiles » Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-09-17
Contrat de concession portant sur la gestion des activités socio-éducatives et de loisirs des jeunes de Poligny (39800) (Commune de Poligny)
Gestion des activités socio-éducatives et de loisirs des jeunes de Poligny (39800) Voir la passation de marché »
Gestion des activités socio-éducatives et de loisirs des jeunes de Poligny (39800) Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-09-25
Nettoyage, remplacement de personnel et entretien spécifique des locaux du Département du Territoire de Belfort (Département du territoire de Belfort)
Nettoyage, remplacement de personnel et entretien spécifique des locaux du Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
Nettoyage, remplacement de personnel et entretien spécifique des locaux du Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-09-17
Réception des déchets des services de la Commune de Beaune (Commune de Beaune)
La présente consultation a pour objet la réception des déchets des services de la Commune de Beaune. Lot unique. En effet la nature des déchets et les contraintes logistiques rendent l'allotissement peu pertinent et contre-productif. Il entraînerait une complexité excessive pour la gestion et la coordination des prestations. Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réception des déchets des services de la Commune de Beaune. Lot unique. En effet la nature des déchets et les contraintes logistiques rendent l'allotissement peu pertinent et contre-productif. Il entraînerait une complexité excessive pour la gestion et la coordination des prestations. Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des … Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-09-04
Fourniture de pains, viennoiseries et pâtisseries (Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON)
Cf. Documents de la Consultation Voir la passation de marché »
Cf. Documents de la Consultation Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-08-31
Lot 1 à 4 (Direction Interdépartementale des Routes Est)
Marchés d'externalisation des circuits VH : 4 lots périmètre ÉTAT, 2 renouvellements et 2 nouveaux marchés * réalisation du salage et du déneigement sur autoroutes, routes nationales à chaussées séparées et routes nationales bidirectionnelles gérées par la Direction Interdépartementale des Routes Est (DIR Est), * allotissement selon les circuits externalisés. Voir la passation de marché »
Marchés d'externalisation des circuits VH : 4 lots périmètre ÉTAT, 2 renouvellements et 2 nouveaux marchés * réalisation du salage et du déneigement sur autoroutes, routes nationales à chaussées séparées et routes nationales bidirectionnelles gérées par la Direction Interdépartementale des Routes Est (DIR Est), * allotissement selon les circuits externalisés. Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-10-09
FOURNITURE DE RÉACTIFS ET DE CONSOMMABLES POUR L’IMMUNOLOGIE DES LABORATOIRES DE BIOLOGIE MÉDICALE DU GHT CENTRE... (CHU BESANCON FRANCHE-COMTE)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le marché sera conclu sans minimum avec maximum correspondant à 2 fois la quantité prévisionnelle annuelle. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Les quantités prévisionnelles sont indiquées en annexes A du CCTP. Cette consultation fait l’objet de 125 lots dont le détail figure à l’annexe 1 du C.C.T.P. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le marché sera conclu sans minimum avec maximum correspondant à 2 fois la quantité prévisionnelle annuelle. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Les quantités prévisionnelles sont indiquées en annexes A du CCTP. Cette consultation fait l’objet de 125 lots dont le détail figure à l’annexe 1 du C.C.T.P. Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-09-14
Concession de service public pour la gestion de la structure multi-accueil "Le jardin des bouts d'choux" (Commune de Noidans les Vesoul (70))
La présente consultation concerne l'exploitation du service public de gestion de la structure crèche de la Commune de Noidans-lès-Vesoul, rue des droits de l'homme 70 000 NOIDANS-LES-VESOUL. Conformément à l'article L.1121-1 du Code de la Commande Publique (CCP), le présent contrat prend la forme d'une concession de service public. Compte tenu de la valeur estimée de la concession (inférieure au seuil européen de procédure formalisée), cette procédure relèvera de l'article R 3126-1 du CCP. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'exploitation du service public de gestion de la structure crèche de la Commune de Noidans-lès-Vesoul, rue des droits de l'homme 70 000 NOIDANS-LES-VESOUL. Conformément à l'article L.1121-1 du Code de la Commande Publique (CCP), le présent contrat prend la forme d'une concession de service public. Compte tenu de la valeur estimée de la concession (inférieure au seuil européen de procédure formalisée), cette procédure relèvera de l'article R 3126-1 du CCP. Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-09-08
Transport de prélèvements de biologie et de produits sanguins labiles pour le compte du GHT Jura. (Centre hospitalier Jura Sud)
La présente consultation concerne le transport de prélèvements de biologie et de produits sanguins labiles pour le compte du GHT Jura. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne le transport de prélèvements de biologie et de produits sanguins labiles pour le compte du GHT Jura. Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-09-24
Contrat d'assurances "Risques statutaires du personnel" pour la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (Communauté de communes de la Plaine Dijonnaise)
La Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Risques statutaires du personnel » qui constitue l'ensemble du marché. L'offre de base est constitué des garanties Décès ; Accident ou maladie imputable au service (Frais de soins, frais funéraires et indemnités journalières) Voir la passation de marché »
La Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Risques statutaires du personnel » qui constitue l'ensemble du marché. L'offre de base est constitué des garanties Décès ; Accident ou maladie imputable au service (Frais de soins, frais funéraires et indemnités journalières) Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-10-14
Fourniture et livraison de produits laitiers à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (zone 2 :... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Fourniture et livraison de produits laitiers à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (zone 2 : Côte d'Or et Haute Saône) Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de produits laitiers à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (zone 2 : Côte d'Or et Haute Saône) Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-25
Création de l'équipement muséal "Cité des Horlogers" : réhabilitation et restructuration du Château Pertusier (Communauté de communes Val de Morteau)
La présente consultation couvre les lots déclarés sans suite (5,8 et 13) ou infructueux (12) à l'issue de la consultation initiale. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Création de l'équipement muséal "Cité des Horlogers" emportant la réhabilitation et la restructuration du Château Pertusier à Morteau (25 500) Voir la passation de marché »
La présente consultation couvre les lots déclarés sans suite (5,8 et 13) ou infructueux (12) à l'issue de la consultation initiale. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Création de l'équipement muséal "Cité des Horlogers" emportant la réhabilitation et la restructuration du Château Pertusier à Morteau (25 500) Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-28
Exploitation et maintenance du centre de tri de collecte sélective des déchets ménagers du Sydom du Jura (SYDOM du Jura)
- l'exploitation des installations, - la maintenance et le Gros Entretien et Renouvellement des installations, y compris des ouvrages, voiries et réseaux, - la satisfaction des engagements de performances Voir la passation de marché »
- l'exploitation des installations, - la maintenance et le Gros Entretien et Renouvellement des installations, y compris des ouvrages, voiries et réseaux, - la satisfaction des engagements de performances Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-02
Animation dans le cadre du "Mois givré" de la Ville de Belfort (Ville Belfort)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le mois givré de Belfort - Animation des fêtes de fin d'année : - Les structures de glisse - Conception, réalisation, installation, animation, exploitation et démontage d'une maison du Père Noël et de son atelier de fabrication de jouets - Location de chalets en bois Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le mois givré de Belfort - Animation des fêtes de fin d'année : - Les structures de glisse - Conception, réalisation, installation, animation, exploitation et démontage d'une maison du Père Noël et de son atelier de fabrication de jouets - Location de chalets en bois Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-07
Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du Faubourg de France à Belfort (Ville Belfort)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-15
022SE2026 Marché de maintenance véhicules Ford RANGERS et prestations associées (INRAP)
Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des véhicules FORD RANGERS de l’INRAP et prestations associées. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des véhicules FORD RANGERS de l’INRAP et prestations associées. Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-15
BROYAGE DE PLANTATIONS ET VALORISATION DES DÉCHETS ISSUS DE L ÉLAGAGE MÉCANIQUE OU MANUEL EXÉCUTÉ PAR LES SERVICES... (Département de l'Yonne)
La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de broyage et de l'évacuation des plantations, branches et troncs situés le long des routes départementales, des véloroutes et de leurs dépendances et sur les propriétés du Conseil départemental, ainsi qu’à la valorisation des déchets issus de l’élagage mécanique ou manuel exécuté par les services du Conseil départemental de l'Yonne sans intervention de prestataire externe. Lieu d’exécution : Département de l’Yonne (89), sur l’ensemble … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de broyage et de l'évacuation des plantations, branches et troncs situés le long des routes départementales, des véloroutes et de leurs dépendances et sur les propriétés du Conseil départemental, ainsi qu’à la valorisation des déchets issus de l’élagage mécanique ou manuel exécuté par les services du Conseil départemental de l'Yonne sans intervention de prestataire externe. Lieu d’exécution : Département de l’Yonne (89), sur l’ensemble … Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-17
Fourniture et gestion de titres restaurant dématérialisés (Territoire Habitat 90)
Fourniture et gestion de titres restaurant dématérialisés Voir la passation de marché »
Fourniture et gestion de titres restaurant dématérialisés Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-10-01
MAITRISE D'OEUVRE POUR LE REAMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE (Ville de Gueugnon)
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE REAMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE AU CHATEAU D'AUX Voir la passation de marché »
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE REAMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE AU CHATEAU D'AUX Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-10-08
A6 - Renouvellement de chaussées (APRR.)
Travaux de renouvellement de la chaussée sur l'autoroute A6 entre les communes Tournus / Montbellet sens 2 PR 355/370 + diffuseur n°27 Tournus Voir la passation de marché »
Travaux de renouvellement de la chaussée sur l'autoroute A6 entre les communes Tournus / Montbellet sens 2 PR 355/370 + diffuseur n°27 Tournus Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-25
Exploitation technique et maintenance générale - Stade Auguste Bonal à Montbéliard - 2027 2030 (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
Le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire et pour partie par émission de bons de commande La partie variable des prestations à bons de commande sera rémunérée par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans la limite des montants annuels suivants : - minimum : 15 000 euro(s) H.T. - maximum : 60 000 euro(s) H.T Voir la passation de marché »
Le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire et pour partie par émission de bons de commande La partie variable des prestations à bons de commande sera rémunérée par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans la limite des montants annuels suivants : - minimum : 15 000 euro(s) H.T. - maximum : 60 000 euro(s) H.T Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-11
Fourniture de réactifs pour assurer la réalisation d'analyses microbiologiques pour les besoins du Laboratoire... (Conseil départemental du Jura)
Fourniture de réactifs destinés à la réalisation d'analyses microbiologiques pour le Laboratoire Départemental d'Analyses du Jura. La consultation est décomposée en 20 lots et prend la forme d'accords-cadres à bons de commande avec maximum, sans minimum, attribués séparément Voir la passation de marché »
Fourniture de réactifs destinés à la réalisation d'analyses microbiologiques pour le Laboratoire Départemental d'Analyses du Jura. La consultation est décomposée en 20 lots et prend la forme d'accords-cadres à bons de commande avec maximum, sans minimum, attribués séparément Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-24
Services d’assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Communaute d’agglomeration de l’auxerrois... (Communauté de l'Auxerrois)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance du groupement de commandes constitué entre la Communauté d’Agglomération de l’AUXERROIS et de la Ville d’AUXERRE. Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 5 : assurance tous risques expositions – musée Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance du groupement de commandes constitué entre la Communauté d’Agglomération de l’AUXERROIS et de la Ville d’AUXERRE. Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 5 : assurance tous risques expositions – musée Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-04
LOCATION LONGUE DUREE D'UN CAMION POLYBENNE 26 tonnes MOTORISATION THERMIQUE - AMPLIROLL – Equipement Bras 20 tonnes (Sirtom de la Vallée de la Grosne)
LOCATION LONGUE DUREE D'UN CAMION POLYBENNE 26 tonnes MOTORISATION THERMIQUE - AMPLIROLL – Equipement Bras 20 tonnes Voir la passation de marché »
LOCATION LONGUE DUREE D'UN CAMION POLYBENNE 26 tonnes MOTORISATION THERMIQUE - AMPLIROLL – Equipement Bras 20 tonnes Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-08-31
Acquisition d'un système multimodal d'imagerie rétinienne haute résolution pour petits animaux (INRAE)
Acquisition d'un système multimodal d'imagerie rétinienne haute résolution pour petits animaux Voir la passation de marché »
Acquisition d'un système multimodal d'imagerie rétinienne haute résolution pour petits animaux Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-01
DIJON METROPOLE - Réception broyage et renvoi vers l'UVE de Dijon Métropole des objets encombrants, déchets non... (Dijon Métropole)
Dijon métropole exploite en régie directe une unité de valorisation énergétique qui traite annuellement 140 000 tonnes de déchets. L'unité comprend deux lignes de traitement semblables, constituées chacune d'un four à grilles, d'une chaudière de récupération d'énergie et d'un système d'épuration des fumées. Dans le cadre d'un groupement de commande, le marché couvre le périmètre de Dijon Métropole, la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges, la Communauté de Communes Ouche … Voir la passation de marché »
Dijon métropole exploite en régie directe une unité de valorisation énergétique qui traite annuellement 140 000 tonnes de déchets. L'unité comprend deux lignes de traitement semblables, constituées chacune d'un four à grilles, d'une chaudière de récupération d'énergie et d'un système d'épuration des fumées. Dans le cadre d'un groupement de commande, le marché couvre le périmètre de Dijon Métropole, la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges, la Communauté de Communes Ouche … Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-11
Prestations sur l’instruction de dossiers de demande d’aides et des demandes de paiement des interventions du FEADER... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Prestations sur l’instruction de dossiers de demande d’aides et des demandes de paiement des interventions du FEADER dans le cadre de la programmation 2023-2027 Voir la passation de marché »
Prestations sur l’instruction de dossiers de demande d’aides et des demandes de paiement des interventions du FEADER dans le cadre de la programmation 2023-2027 Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-08-25
Marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel avec services associés (Mairie de Saint-Claude)
Le Marché comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un contrat unique, - la relation clientèle avec l'identification d'un interlocuteur dédié à la COMMUNE DE SAINT-CLAUDE permettant l'organisation de rencontres périodiques, - la mise à disposition d'un service en ligne permettant de gérer le budget énergétique et de maîtriser les … Voir la passation de marché »
Le Marché comprend les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie des points de livraison définis au Marché, - l'accès aux réseaux publics de distribution de gaz naturel et leurs utilisations dans le cadre d'un contrat unique, - la relation clientèle avec l'identification d'un interlocuteur dédié à la COMMUNE DE SAINT-CLAUDE permettant l'organisation de rencontres périodiques, - la mise à disposition d'un service en ligne permettant de gérer le budget énergétique et de maîtriser les … Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-08-31
Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse (Commune de Cussey-sur-l'Ognon)
La commune de Cussey-sur-l’Ognon compte 1 055 habitants, 1 école avec environ 100 élèves, et intervient depuis de nombreuses années en direction de l’enfance et de la jeunesse. L’une de ces principales priorités est d’offrir aux enfants un environnement favorable et propice à l’épanouissement. En ce sens, elle souhaite offrir un service de périscolaire et d’extrascolaire de qualité afin de : - Soutenir l’enfant dans l’apprentissage de la vie en collectivité et l’autonomie en privilégiant le bien-être et … Voir la passation de marché »
La commune de Cussey-sur-l’Ognon compte 1 055 habitants, 1 école avec environ 100 élèves, et intervient depuis de nombreuses années en direction de l’enfance et de la jeunesse. L’une de ces principales priorités est d’offrir aux enfants un environnement favorable et propice à l’épanouissement. En ce sens, elle souhaite offrir un service de périscolaire et d’extrascolaire de qualité afin de : - Soutenir l’enfant dans l’apprentissage de la vie en collectivité et l’autonomie en privilégiant le bien-être et … Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-30
Restructuration et rénovation énergétique de l'Institut de Vigne à Semur-en-Auxois (21140) (Conseil Départemental de Côte d'Or (21))
Les prestations sont réparties en 16 lots. Voir la passation de marché »
Les prestations sont réparties en 16 lots. Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-16
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE L ECOLE ELEMENTAIRE FREDERIC BATAILLE (mairie de Grand-Charmont)
La présente consultation concerne une mission de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'école élémentaire Frédéric Bataille - 2-4 rue Frédéric Bataille 25200 Grand-Charmont. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne une mission de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'école élémentaire Frédéric Bataille - 2-4 rue Frédéric Bataille 25200 Grand-Charmont. Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-21
PRESTATIONS DE PRODUCTION TECHNIQUE DÉLÉGUÉE POUR DES OEUVRES EN ESPACE PUBLIC DU PROJET "LE SOLEIL LIGÉRIEN" (ASSOCIATION Bourges 2028)
La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre composé trois lots mono-attributaires qui seront exécutés en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents, en application des articles L2125-1 1°, R2162-2 à R. 2162-6, R2162-7 à R2162-9, R2162-13 et R216-14 du CCP. Le projet a pour objet de déléguer la production technique des oeuvres en espace public créées dans le cadre du projet Le Soleil ligérien, inscrit dans la programmation de … Voir la passation de marché »
La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre composé trois lots mono-attributaires qui seront exécutés en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents, en application des articles L2125-1 1°, R2162-2 à R. 2162-6, R2162-7 à R2162-9, R2162-13 et R216-14 du CCP. Le projet a pour objet de déléguer la production technique des oeuvres en espace public créées dans le cadre du projet Le Soleil ligérien, inscrit dans la programmation de … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-07
ACCOMPAGNEMENT JURIDIQUE, FISCAL ET FINANCIER DE LA SPL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ NUMÉRIQUE (SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE NUMERIQUE)
La SPL Bourgogne-Franche-Comté Numérique souhaite être accompagnée au niveau juridique, fiscal et financier, pendant la durée du présent accord-cadre : - pour le suivi d’exécution et l’évolution du contrat de concession de services conclu le 26 janvier 2018 avec son concessionnaire, la société BFC Fibre dont le capital est détenu par la société ORANGE Concessions (qui s’est substituée à ORANGE SA en 2021). - pour le suivi d’exécution et l’évolution des contrats de délégation de service public conclus … Voir la passation de marché »
La SPL Bourgogne-Franche-Comté Numérique souhaite être accompagnée au niveau juridique, fiscal et financier, pendant la durée du présent accord-cadre : - pour le suivi d’exécution et l’évolution du contrat de concession de services conclu le 26 janvier 2018 avec son concessionnaire, la société BFC Fibre dont le capital est détenu par la société ORANGE Concessions (qui s’est substituée à ORANGE SA en 2021). - pour le suivi d’exécution et l’évolution des contrats de délégation de service public conclus … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-08
RESTRUCTURATION DE LA DEMI-PENSION ET DÉMÉNAGEMENT DU FACTOTUM DU COLLÈGE "ENTRE DEUX VELLES" A SAONE (Département du Doubs)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 30 mois réparti comme suit : - Période de préparation : 1 mois pour le lot 2 TERRASSEMENT - VRD et 2 mois pour les autres lots, à compter de la date de l'OS de commencement de la période de préparation - Délai d'exécution des travaux : 16 mois pour … Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 30 mois réparti comme suit : - Période de préparation : 1 mois pour le lot 2 TERRASSEMENT - VRD et 2 mois pour les autres lots, à compter de la date de l'OS de commencement de la période de préparation - Délai d'exécution des travaux : 16 mois pour … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-08-26
Fourniture et transport d'émulsion de bitume (Conseil départemental de la Nièvre)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et transport d'émulsion de bitume. Ce marché est composé de 2 lots : Lot n° Émulsion de bitume à rupture contrôlée et Lot n° Émulsion d'enrobage à 70% de bitume pour la fabrication de grave émulsion et grave dense à froid. Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et transport d'émulsion de bitume. Ce marché est composé de 2 lots : Lot n° Émulsion de bitume à rupture contrôlée et Lot n° Émulsion d'enrobage à 70% de bitume pour la fabrication de grave émulsion et grave dense à froid. Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-02
Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location longue durée (LLD), location avec option... (Hôpital Nord Franche-Comté)
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-014 pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence et pour motif technique (modification conditions de financement, d'allotissement,etc.) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté). Il … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-014 pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence et pour motif technique (modification conditions de financement, d'allotissement,etc.) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté). Il … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-10-01
Fourniture d'ensembles pique-nique en matière recyclée et structure métallique (APRR.)
La consultation porte sur la fourniture et la livraison d'ensemble de tables pique-nique en matière recyclée avec structure métallique, de bancs en matière recyclée avec structure métallique, de pièces de rechange et de frais de livraison. Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la fourniture et la livraison d'ensemble de tables pique-nique en matière recyclée avec structure métallique, de bancs en matière recyclée avec structure métallique, de pièces de rechange et de frais de livraison. Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-18
Prestations de dératisation et de désinsectisation des sites gérés par le Crous de Bourgogne-Franche-Comté (Crous Bourgogne-Franche-Comté)
La présente consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre de prestations de services préventifs et curatifs de dératisation et de désinsectisation en vue de la destruction des nuisibles au sein des bâtiments et locaux des sites gérés par le Crous de Bourgogne-Franche-Comté (BFC). Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre de prestations de services préventifs et curatifs de dératisation et de désinsectisation en vue de la destruction des nuisibles au sein des bâtiments et locaux des sites gérés par le Crous de Bourgogne-Franche-Comté (BFC). Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-17
A36 - Renouvellement des chaussées - Section Mulhouse / Belfort dans les 2 sens de circulation, y compris les diffuseurs. (APRR.)
Renouvellement des chaussées PR0/31.5 - Section Mulhouse / Belfort sur l'Autoroute A36 dans les 2 sens de circulation y compris les diffuseurs. Voir la passation de marché »
Renouvellement des chaussées PR0/31.5 - Section Mulhouse / Belfort sur l'Autoroute A36 dans les 2 sens de circulation y compris les diffuseurs. Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-10
Bio-imprimante 3D (Université Marie et Louis Pasteur)
Bio-imprimante 3D Voir la passation de marché »
Bio-imprimante 3D Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-11
LE NUMERIQUE - 11 rue du Luxembourg à Besançon (Territoire 25)
Marché de prestations R2S dans le cadre de la construction d'un bâtiment de 2 880 m², LE NUMERIQUE, destiné à accueillir des activités dédiées au numérique Voir la passation de marché »
Marché de prestations R2S dans le cadre de la construction d'un bâtiment de 2 880 m², LE NUMERIQUE, destiné à accueillir des activités dédiées au numérique Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-28
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE DES SAVEURS A NEVERS (17 LOTS) (Syndicat Mixte Ouvert pour la Restauration collective)
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits alimentaires pour la Cuisine des Saveurs. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits alimentaires pour la Cuisine des Saveurs. Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-07
Mission de suivi et d'animation du Volet 3 "Accompagnement" du Pacte Territorial France Rénov' du Doubs (Communauté de communes Loue Lison)
Un Programme d’Intérêt Général (PIG) - Pacte Territorial France Rénov’ est en place sur le Département du Doubs et vise à territorialiser les missions de l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah). Localement, c’est le Département du Doubs qui porte ce « pacte » et qui contractualise avec les différentes communautés de communes du Doubs. Le PTFR’ comportent 3 volets : - Volet 1 : Dynamique territoriale ; - Volet 2 : Information- conseil – orientation ; - Volet 3 : Accompagnement. La Communauté de Communes … Voir la passation de marché »
Un Programme d’Intérêt Général (PIG) - Pacte Territorial France Rénov’ est en place sur le Département du Doubs et vise à territorialiser les missions de l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah). Localement, c’est le Département du Doubs qui porte ce « pacte » et qui contractualise avec les différentes communautés de communes du Doubs. Le PTFR’ comportent 3 volets : - Volet 1 : Dynamique territoriale ; - Volet 2 : Information- conseil – orientation ; - Volet 3 : Accompagnement. La Communauté de Communes … Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-07
Marché de mission de maîtrise d'oeuvre sur la rénovation énergétique et thermique du bâtiment du Consortium Museum... (Association Le Coin du Miroir)
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. La présente consultation concerne un marché de maitrise d'oeuvre (sans APS/ESQ) portant sur la rénovation énergétique et thermique du bâtiment du Consortium Museum ainsi que la redistribution de ses espaces et la modification de ses circulations. Le marché est composé d'une tranche ferme. Le marché regroupe les éléments de mission de maîtrise d'oeuvre confiés au titulaire qui comprennent : 1/ Mission de base : - APD / PC ; - PRO ; … Voir la passation de marché »
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. La présente consultation concerne un marché de maitrise d'oeuvre (sans APS/ESQ) portant sur la rénovation énergétique et thermique du bâtiment du Consortium Museum ainsi que la redistribution de ses espaces et la modification de ses circulations. Le marché est composé d'une tranche ferme. Le marché regroupe les éléments de mission de maîtrise d'oeuvre confiés au titulaire qui comprennent : 1/ Mission de base : - APD / PC ; - PRO ; … Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-15
Formation collective à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant en ESAT « Être représentant,... (OPCO Santé)
Le marché porte sur la formation collective à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant en ESAT « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE » Voir la passation de marché »
Le marché porte sur la formation collective à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant en ESAT « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE » Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-11
Maitrise d'oeuvre pour l'amélioration du fonctionnement de la station d'épuration de Doubs (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique Il comporte 3 phases de travaux : - Phase 1 : o Réhabilitation des clarificateurs. Mise en place de vannes d'isolement o Production d'eau industrielle - Phase 2 : o Création d'un bâtiment en entrée de filière pour le prétraitement des effluents et pour l'atelier de réception des matières de vidange et de curageu o Démolition/démantèlement des ouvrages abandonnés - Phase 3 : o Intégration … Voir la passation de marché »
Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique Il comporte 3 phases de travaux : - Phase 1 : o Réhabilitation des clarificateurs. Mise en place de vannes d'isolement o Production d'eau industrielle - Phase 2 : o Création d'un bâtiment en entrée de filière pour le prétraitement des effluents et pour l'atelier de réception des matières de vidange et de curageu o Démolition/démantèlement des ouvrages abandonnés - Phase 3 : o Intégration … Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-07
Assistance à maîtrise d?ouvrage pour le suivi financier du Dispositif Amont de la Qualification 2026-2030 (Region Bourgogne Franche Comte)
Assistance à maîtrise d?ouvrage pour le suivi financier du Dispositif Amont de la Qualification 2026-2030 Voir la passation de marché »
Assistance à maîtrise d?ouvrage pour le suivi financier du Dispositif Amont de la Qualification 2026-2030 Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-08
Désignation d'un commissaire aux comptes titulaire et de son suppléant pour la certification des comptes de 2026 à 2031 (Territoire Habitat 90)
La mission du commissaire aux comptes pour les exercices 2020 à 2025 s’est achevée à l’approbation des comptes clos au 31/12/2025 présenté en Conseil d’administration du 19 mai 2026 ; il convient de nommer son successeur ainsi qu’un commissaire aux comptes suppléant qui exercera sa mission à compter de cette nomination pour les exercices comptables 2026 à 2031. Voir la passation de marché »
La mission du commissaire aux comptes pour les exercices 2020 à 2025 s’est achevée à l’approbation des comptes clos au 31/12/2025 présenté en Conseil d’administration du 19 mai 2026 ; il convient de nommer son successeur ainsi qu’un commissaire aux comptes suppléant qui exercera sa mission à compter de cette nomination pour les exercices comptables 2026 à 2031. Voir la passation de marché »