2024-01-24Etude prospective sur la ressource en eau du bassin versant de l’Ognon (Syndicat Mixte d’Aménagement de la Moyenne et Basse Vallée de l’Ognon)
Etude prospective sur la ressource en eau du bassin versant de l’Ognon.
Cette étude prospective doit permettre de déterminer les secteurs les plus vulnérables et d’anticiper les enjeux en matière de déséquilibre hydrique en prenant en compte le changement climatique et dans une large concertation.
Elle aura pour objet dans un premier temps :
• D’identifier les secteurs dont les ressources hydriques sont déjà déficitaires ou vulnérables ainsi que ceux qui le seront à l’horizon 2050 .
• De proposer des …
Voir la passation de marché »
2024-01-24Accord-cadre alloti à marchés subséquents, de prestations de services de nettoyage de véhicules, locaux, et... (Transdev SA)
La présente consultation a pour objet l'achat de prestations de services de nettoyage de véhicules (autobus, autocars, tramways, véhicules de services, trains, ou bateaux) des différents bénéficiaires en France métropolitaine ainsi que le nettoyage de locaux (bureaux administratifs et d'exploitation, dépôts, ateliers et sanitaires) et la fourniture de produits de nettoyage et de consommables sanitaires associés. Les prestataires seront soumis au respect de clauses sociales relatives à l'inclusion dans …
Voir la passation de marché »
2024-01-22Inspections techniques des marchés industriels du projet TRF (Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives)
L’accord-cadre d’inspection technique des marchés industriels du projet TRF porte sur des vérifications de réalisations d’équipements, de systèmes ou d’ouvrage, en usine ou sur le site de chantier d’installations nucléaires neuves ou modifiées.
Les prestations comprennent les actions suivantes :
o Action de conseil pour l’élaboration des plans prévisionnels d’inspection sur des équipements, systèmes ou ouvrages :
Cette action a pour objet de fournir au CEA des conseils techniques à l’établissement de …
Voir la passation de marché »
2024-01-12collecte et transport des ordures ménagères et des emballages en bacs roulants (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
la présente procédure fait suite à une première procédure déclarée sans suite pour cause d'infructuosité en application de l'article R2185-1 du code de la Commande Publique (référence de l'avis initial : Avis no23-131198 publié au BOAMP et avis no2023/s 184 575209 publié au JOUE le 25/09/2023).- la collecte est assurée sur le territoire de 16 communes au titre de l'offre de base et de 5 communes au titre de la prestation supplémentaire éventuelle (variante imposée). Marché non alloti, l'objet ne permet …
Voir la passation de marché »
2024-01-11Fourniture de matériels d'éclairage public (APRR.)
La présente consultation porte sur la fourniture de matériels d'éclairage public (mâts, luminaires, et projecteurs) pour les aires, gares et sites d'exploitation des réseaux autoroutiers concédés des sociétés APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, CEVM, ALIAE.
Voir la passation de marché »
2024-01-10marché d'étude relatif au trafic de transit des poids lourds sur la Rn83 (DREAL BFC/SG/DAJCP)
les prestations concernent : Une étude relative au trafic de transit des poids-lourds sur la Rn83 entre Bersaillin, dans le Jura (39), et Beure, dans le Doubs (25), comprenant : - la caractérisation du trafic des poids-lourds sur la Rn83 et des nuisances liées spécifiquement à ce trafic, - la recherche de solutions pour réguler le trafic de transit des poids-lourds sur la Rn83, - l'étude d'impact relative à la mise en place d'une restriction de la circulation des poids-lourds sur la Rn83. Les lieux …
Voir la passation de marché »
2024-01-10daf_2023_001179 (ESID de Metz)
la présente consultation concerne la mission de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation et l'aménagement du bâtiment no0003 se trouvant dans la caserne Marey-Monge, au profit du 511e Régiment du Train. Cette opération consiste à créer 30 chambres de 2 personnes dans les combles et de transformer certains locaux du rez-de-chaussée en bureaux
Voir la passation de marché »
2024-01-05traitement des déchets ménagers et assimilés (Sieeen)
la présente consultation porte sur le traitement de 3 catégories de déchets ménagers, issus de déchèteries : les encombrants (ou tout venant) enfouissables ; les déchets de bois en mélange , Les déchets dangereux spécifiques (Dds)
Voir la passation de marché »
2024-01-05réservation de places en crèche (Préfecture région Bourgogne)
le présent accord-cadre a pour objet la réservation de places d'accueil d'enfants dans des structures bénéficiant de l'agrément de la protection maternelle et infantile et pratiquant une tarification pour les familles équivalentes à celles pratiquées dans le cadre de la prestation de service unique (Psu).
Après réservation, ces places sont ensuite attribuées par la préfecture de région aux agents des services de l'état et des établissements publics au titre de l'action sociale interministérielle
Voir la passation de marché »
2024-01-042024efs-bfct609 (Établissement Français du Sang)
reconsultation du lot relatif aux transports supplémentaires et urgents - transport de produits sanguins, tubes échantillon, produits de thérapie cellulaires-tissulaires, réactifs et accessoires (température dirigée)
Voir la passation de marché »
2024-01-03missions d'assistance technique, de maintenance et d'amélioration sur les automatismes et installations électriques... (Grand Besançon Métropole)
la procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation.Elle est décomposée en deux phases distinctes :1 - une phase de candidature au terme de laquelle la liste des candidats admis à présenter une offre sera dressée.2 - une phase d'offre au terme de laquelle l'attributaire sera choisi.L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.La valeur estimée est indicative. Elle comprend la totalité des …
Voir la passation de marché »
2024-01-02entretien et maintenance des équipements d'alarme incendie de type 1 et 2 (Ville de Chalon-sur-Saône)
entretien et maintenance des équipements d'alarme incendie de type 1 et 2 - il s'agit pour partie d'un marché à prix global et forfaitaire annuel en ce qui concerne les visites de maintenance préventive et réglementaire et la maintenance corrective. La présente procédure est également pour partie un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique, en ce qui concerne les travaux de mise en conformité, la fourniture de services associés et les …
Voir la passation de marché »
2023-12-29achat de fournitures administratives (communaute d agglomeration de vesoul)
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique relatifs aux accords-cadres. Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un groupement de commande …
Voir la passation de marché »
2023-12-29moe bâtiments - désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'extension, de rénovation... (Ville de Beaune)
la présente consultation a pour objet la désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'extension, de rénovation énergétique et de réaménagement de l'école maternelle des Blanches Fleurs à Beaune.
Il s'agit d'un marché de maîtrise d'oeuvre passé sous la forme d'une procédure formalisée avec négociation en application des articles L1111-4, L1211-1.1°, et L2124-3, R2124-3 et R2124-4, R2161-12 à R2161-20, L2410-1 et suivants, R2431-1 à R2431-7, et R2431-19 et suivants du Code de la …
Voir la passation de marché »