Acquisition et livraison de produits surgelés
Département de la Haute-Saône
Le présent accord-cadre est passé par la centrale d'achat départementale : - pour son propre compte (le Département de la Haute-Saône), - et pour celui de ses membres (principalement les collèges publics de Haute-Saône), ci-après dénommés « les bénéficiaires ». Si la procédure de passation du marché public est effectuée par le Département de la Haute-Saône en sa qualité de centrale d'achat, l'exécution et le paiement sont effectués par chaque bénéficiaire indépendamment les uns des autres
Date limiteDeadline 2026-06-16
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de produits surgelés
Numéro de référence: 2026-022-DDACT
Brève description:
“Le présent accord-cadre est passé par la centrale d'achat départementale : - pour son propre compte (le Département de la Haute-Saône), - et pour celui de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits surgelés 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 169 600 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Glaces et pâtisseries surgelées”
Informations complémentaires:
“Le montant maxi toutes périodes confondues s'élève à 160 000 euro(s) . L'estimation annuelle est de 18 400 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-15 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Viandes surgelées”
Informations complémentaires:
“Le montant maxi toutes périodes confondues s'élève à 320 000 euro(s)L'estimation annuelle est de 65 600 euro(s)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Poissons surgelés”
Informations complémentaires:
“Le montant maxi toutes périodes confondues s'élève à 338 000 euro(s)L'estimation annuelle est de 26 400 euro(s)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Produits élaborés surgelés”
Informations complémentaires:
“Le montant maxi toutes périodes confondues s'élève à 600 000 euro(s)L'estimation annuelle est de 54 400 euro(s)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes surgelés”
Informations complémentaires:
“Le montant maxi toutes périodes confondues s'élève à 420 000 euro(s)L'estimation annuelle est de 68 800 euro(s)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Steaks hachés de boeuf surgelés”
Informations complémentaires:
“Le montant maxi toutes périodes confondues s'élève à 400 000 euro(s)L'estimation annuelle est de 58 800 euro(s)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-17 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Saône
Numéro d'enregistrement national: 78543
Adresse postale: 23 rue de la Préfecture
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@haute-saone.fr 📧
Téléphone: 0384957070 📞
Fax: 0384957101 📠
URL: https://www.haute-saone.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817606 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817606 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La valeur Ht estimée indiquée (1 169 600 euro(s) ) correspond à la valeur totale Ht estimée du marché : càd tous lots confondus et pour la durée totale,...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17938B01-C295-016A-62850D8212A8BABA
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17938B14-947A-FB4F-04360CFFB5952F47
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 089-318135 (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de produits surgelés
Numéro de référence: 2026-022-DDACT
Brève description:
“Le présent accord-cadre est passé par la centrale d'achat départementale : - pour son propre compte (le Département de la Haute-Saône), - et pour celui de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits surgelés 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 169 600 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Glaces et pâtisseries surgelées”
Informations complémentaires:
“Le montant maxi toutes périodes confondues s'élève à 160 000 euro(s) . L'estimation annuelle est de 18 400 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-15 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Viandes surgelées”
Informations complémentaires:
“Le montant maxi toutes périodes confondues s'élève à 320 000 euro(s)L'estimation annuelle est de 65 600 euro(s)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Poissons surgelés”
Informations complémentaires:
“Le montant maxi toutes périodes confondues s'élève à 338 000 euro(s)L'estimation annuelle est de 26 400 euro(s)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Produits élaborés surgelés”
Informations complémentaires:
“Le montant maxi toutes périodes confondues s'élève à 600 000 euro(s)L'estimation annuelle est de 54 400 euro(s)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes surgelés”
Informations complémentaires:
“Le montant maxi toutes périodes confondues s'élève à 420 000 euro(s)L'estimation annuelle est de 68 800 euro(s)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Steaks hachés de boeuf surgelés”
Informations complémentaires:
“Le montant maxi toutes périodes confondues s'élève à 400 000 euro(s)L'estimation annuelle est de 58 800 euro(s)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-17 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Saône
Numéro d'enregistrement national: 78543
Adresse postale: 23 rue de la Préfecture
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@haute-saone.fr 📧
Téléphone: 0384957070 📞
Fax: 0384957101 📠
URL: https://www.haute-saone.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817606 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817606 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La valeur Ht estimée indiquée (1 169 600 euro(s) ) correspond à la valeur totale Ht estimée du marché : càd tous lots confondus et pour la durée totale,...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17938B01-C295-016A-62850D8212A8BABA
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17938B14-947A-FB4F-04360CFFB5952F47
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 089-318135 (2026-05-07)
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