2024-01-24Etude prospective sur la ressource en eau du bassin versant de l’Ognon (Syndicat Mixte d’Aménagement de la Moyenne et Basse Vallée de l’Ognon)
Etude prospective sur la ressource en eau du bassin versant de l’Ognon.
Cette étude prospective doit permettre de déterminer les secteurs les plus vulnérables et d’anticiper les enjeux en matière de déséquilibre hydrique en prenant en compte le changement climatique et dans une large concertation.
Elle aura pour objet dans un premier temps :
• D’identifier les secteurs dont les ressources hydriques sont déjà déficitaires ou vulnérables ainsi que ceux qui le seront à l’horizon 2050 .
• De proposer des …
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2024-01-05réservation de places en crèche (Préfecture région Bourgogne)
le présent accord-cadre a pour objet la réservation de places d'accueil d'enfants dans des structures bénéficiant de l'agrément de la protection maternelle et infantile et pratiquant une tarification pour les familles équivalentes à celles pratiquées dans le cadre de la prestation de service unique (Psu).
Après réservation, ces places sont ensuite attribuées par la préfecture de région aux agents des services de l'état et des établissements publics au titre de l'action sociale interministérielle
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2024-01-042024efs-bfct609 (Établissement Français du Sang)
reconsultation du lot relatif aux transports supplémentaires et urgents - transport de produits sanguins, tubes échantillon, produits de thérapie cellulaires-tissulaires, réactifs et accessoires (température dirigée)
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2024-01-03missions d'assistance technique, de maintenance et d'amélioration sur les automatismes et installations électriques... (Grand Besançon Métropole)
la procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation.Elle est décomposée en deux phases distinctes :1 - une phase de candidature au terme de laquelle la liste des candidats admis à présenter une offre sera dressée.2 - une phase d'offre au terme de laquelle l'attributaire sera choisi.L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.La valeur estimée est indicative. Elle comprend la totalité des …
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2023-12-27realisation De Diagnostics Amiante Et Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques Sur Les Chaussees Du Patrimoine Du... (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations concernent la réalisation de diagnostics amiante et Hap des enrobés sur les routes départementales du Doubs et sur stock de fraisats (agrégats d'enrobés).Elles consistent à :-La réalisation de prélèvements d'échantillons d'enrobé sur Rd et/ou sur stock,-le procès-verbal de carottage pour connaissance du patrimoine chaussée-la détection de présence ou non d'amiante,-la mesure …
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2023-12-21travaux de construction de la Future Grande Bibliothèque de Besançon (Grand Besançon Métropole)
travaux de construction de la Future Grande Bibliothèque de Besançon
Ces travaux concernent les 12 lots suivants : 01, 02, 03, 04, 06, 07, 11, 12, 13, 16, 17, et 21.
En parallèle à ces 12 lots, Les 10 autres lots suivants : 05, 08, 09, 10, 14, 15, 18, 19, 20 et 22 font l'objet d'une consultation en MAPA (petits lots) et sont publiés au même moment sur la plateforme marchés sécurisés
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2023-12-19travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville... (Ville de Besançon)
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articlesl.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - ville de Besançon - cCAS - grandbesançon Métropole Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, lasignature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Les travaux pourront avoirlieu dans l'ensemble des propriétés …
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2023-12-19travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de... (Ville de Besançon)
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - ville de Besançon - cCAS - grand Besançon Métropole Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Les travaux pourront avoir lieu dans l'ensemble des …
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2023-12-08m2451i0002 (Voies navigables de France)
le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet la coupe, l'arrachage et l'enlèvement d'herbes aquatiques dans le Canal du Rhône au Rhin entre les communes d?allenjoie (25) et St Symphorien (21)
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2023-12-07prestations de contrôle réglementaire des aires collectives de jeux d'enfants et des terrains/plateformes multisports (Ville de Besançon)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Contrôle réglementaire des aires collectives de jeux d'enfants et des terrains/plateformes multisports localisés dans les parcs, squares, espaces sportifs de plein air, cours des écoles maternelles et élémentaires et des …
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2023-12-06réalisation d'inspections télévisées (Itv) du réseau d'assainissement de Gbm (Grand Besançon Métropole)
dans le cadre de la gestion patrimoniale des réseaux d'assainissement, le Département Eau et Assainissement de Grand Besançon Métropole doit réaliser des inspections télévisées (Itv) des collecteurs non visitables avec récolement.Ces inspections avec des caméras permettent de connaitre de manière détaillée l'état structurel des collecteurs (fissure, ovalisation, perforation, déboitement, contre-pente?), de poser un diagnostic, d'aider à la décision en cas de besoin de travaux (réhabilitation, …
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2023-12-01construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) (Préval Haut-Doubs)
préval, la Communauté de Communes du Val de Morteau et la Communauté de Communes du Plateau du Russey, travaillent depuis plusieurs mois sur le développement du réemploi des objets et matériaux, et sur l'évolution du service déchèterie.
Une étude menée conjointement par les trois structures a révélé l'opportunité de mener un projet d'infrastructure nouvelle incluant une recyclerie, une matériauthèque, une déchèterie et des activités d'économie circulaire. Ce nouvel équipement structurant pour le …
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2023-11-27marché de prestation de service relatif à la gestion des aires de Grand Besançon Métropole dédiées à l'accueil des... (Grand Besançon Métropole)
cette consultation fait suite à une première consultation déclarée sans suite pour absence de concurrence.Grand Besançon Métropole (Gbm) est compétent en matière de création, d'aménagement et de gestion des aires d'accueil et de passage destinées aux gens du voyage.L'exercice de cette compétence s'appuie sur les objectifs fixés par le schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage du Doubs adopté en 2021 (2021 - 2026).Gbm dispose de :- 1 aire de 20 emplacements sur la commune de …
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2023-11-13mission de Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la demi-pension et déménagement du factotum aucollège "... (Département du Doubs)
les éléments de mission sont les suivants : Dia/Esq, Aps, Apd, Pro, Act, Exe, Det, Aor, Opc, Ssi.Planning prévisionnel : études de conception 2024, travaux 2024/2025/2026la part de l'enveloppe financière affectée aux travaux par le maître d'ouvrage est fixée à : 1,65 M euro(s) Ht +100 000,00 euro(s) Ht (installation de bâtiments modulaires dédiés à la cuisine équipée/salle de restaurantprovisoire et démantèlement avec réemploi et/ou transfert bungalows existant 70m²), soit 1,75 M euro(s) (H.T.).(Valeur …
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