Marchés publics dans la région Doubs
>20 marchés publics actifs
Les organisations d'achat de la région Doubs
ont été Département du Doubs, Grand Besançon Métropole et Ville de Besançon.
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été AC Environnement, id verde, SAS Climent TP, SMACL, Vermot, EIMI, Bolloré Énergy, Dalkia, FDI et Gaz de Bordeaux.
Marchés publics récents dans la région Doubs
2026-08-21
Deadline 2026-10-12
Fourniture et livraison d’équipements de protection individuelle (EPI) et de vêtements de travail pour le personnel... (Office National des Forêts Direction Territoriale de Bourgogne Franche-Comté)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d’équipements de protection individuelle (EPI) et de vêtements de travail pour le personnel employé par la Direction Territoriale Bourgogne – Franche-Comté. Les 22 lots sont décrits en annexe 1 « Liste des lots ». L’intitulé quasiment identique de certains lots s’explique par le caractère mutualisé du présent marché couvrant les besoins des agences territoriales et de l’agence études et travaux, lesquels se distinguent par des usages et des … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d’équipements de protection individuelle (EPI) et de vêtements de travail pour le personnel employé par la Direction Territoriale Bourgogne – Franche-Comté. Les 22 lots sont décrits en annexe 1 « Liste des lots ». L’intitulé quasiment identique de certains lots s’explique par le caractère mutualisé du présent marché couvrant les besoins des agences territoriales et de l’agence études et travaux, lesquels se distinguent par des usages et des … Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-09-30
Acquisition d'un porte-outil télécommandé dans le cadre du projet : Passerelles INTERREG Franco-Suisse 2021-2027 (Syndicat mixte du Mont d'Or)
La station de Métabief Montagnes du Jura, située dans le département du Doubs, exploite un domaine skiable en hiver et un bike park de mai à octobre. Celui-ci est constitué de 25 km de pistes VTT de descente pour tous les niveaux Le Syndicat Mixte du Mont d'Or (SMMO), gestionnaire de la station, souhaite désormais connecter son réseau VTT à la Suisse jusqu'à la gare ferroviaire de Vallorbe, avec en particulier des parcours enduro. La volonté affichée est de proposer des itinéraires adaptés à tous les … Voir la passation de marché »
La station de Métabief Montagnes du Jura, située dans le département du Doubs, exploite un domaine skiable en hiver et un bike park de mai à octobre. Celui-ci est constitué de 25 km de pistes VTT de descente pour tous les niveaux Le Syndicat Mixte du Mont d'Or (SMMO), gestionnaire de la station, souhaite désormais connecter son réseau VTT à la Suisse jusqu'à la gare ferroviaire de Vallorbe, avec en particulier des parcours enduro. La volonté affichée est de proposer des itinéraires adaptés à tous les … Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-09-24
Etude prospective VFCEA (DREAL Bourgogne-Franche-Comté)
Le marché porte sur la réalisation d’une étude prospective et opérationnelle visant à analyser les perspectives d’évolution de la Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA) à horizons 10, 25 et 50 ans. L’étude devra notamment évaluer le potentiel de développement des trafics voyageurs et fret, le rôle de l’axe comme alternative aux corridors saturés, ainsi que les opportunités de report modal. Voir la passation de marché »
Le marché porte sur la réalisation d’une étude prospective et opérationnelle visant à analyser les perspectives d’évolution de la Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA) à horizons 10, 25 et 50 ans. L’étude devra notamment évaluer le potentiel de développement des trafics voyageurs et fret, le rôle de l’axe comme alternative aux corridors saturés, ainsi que les opportunités de report modal. Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-09-28
Prestations relatives à l’étude d’actions de modernisation en faveur de la faune sur le réseau RRN de Bourgogne -... (DREAL Bourgogne-Franche-Comté)
Dans le cadre de la modernisation du réseau routier national (RRN), des aménagements pourront être considérés individuellement ou dans le cadre d’un programme de restauration plus global de section de routes pouvant comprendre la création de dispositif de franchissement de la faune proprement dit, la requalification environnementale d’ouvrages d'art existants et d’autres aménagements en faveur de Voir la passation de marché »
Dans le cadre de la modernisation du réseau routier national (RRN), des aménagements pourront être considérés individuellement ou dans le cadre d’un programme de restauration plus global de section de routes pouvant comprendre la création de dispositif de franchissement de la faune proprement dit, la requalification environnementale d’ouvrages d'art existants et d’autres aménagements en faveur de Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-09-22
Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre... (Centre Hospitalier Universitaire de Besançon)
Cf annexe : GHT CFC_CHUB_CAMSP_27AO2DM_CCP_annexe4_catalogue des besoins Voir la passation de marché »
Cf annexe : GHT CFC_CHUB_CAMSP_27AO2DM_CCP_annexe4_catalogue des besoins Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-09-29
LOCATION D'ENGINS ET DE MATERIELS DE CHANTIER (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations comprennent la location de petits matériels et d'engins de chantier sans chauffeur et, éventuellement, les transferts de ces matériels sur site Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations comprennent la location de petits matériels et d'engins de chantier sans chauffeur et, éventuellement, les transferts de ces matériels sur site Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-09-21
Fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux au profit du Groupement Hospitalier de... (Hôpital Nord Franche-Comté)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Pour le seul lot n° 3, les candidats fournissent gratuitement, à l'appui de leur offre, des échantillons de l'ensemble des produits nécessaires à la réalisation du protocole proposé. La présente consultation a pour objet la relance des lots n°3 … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Pour le seul lot n° 3, les candidats fournissent gratuitement, à l'appui de leur offre, des échantillons de l'ensemble des produits nécessaires à la réalisation du protocole proposé. La présente consultation a pour objet la relance des lots n°3 … Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-09-24
Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre... (Centre Hospitalier Universitaire de Besançon)
Cf annexe : GHT CFC_CHUB_CAMSP_27AO1_CCP_annexe4_catalogue des besoins Voir la passation de marché »
Cf annexe : GHT CFC_CHUB_CAMSP_27AO1_CCP_annexe4_catalogue des besoins Voir la passation de marché »
2026-08-19
Deadline 2026-09-22
Restructuration et extension du collège Les Hautes Vignes à SELONCOURT (Département du Doubs)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 61,5 mois, réparti comme suit : - Période de préparation : 2 mois à compter de la date de l'ordre de service (OS) de commencement, - Délai d'exécution des travaux : 47,5 mois à compter de la date de l'OS de commencement, - Période de garantie de parfait achèvement de 12 mois. Il convient donc bien de prendre en compte la … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 61,5 mois, réparti comme suit : - Période de préparation : 2 mois à compter de la date de l'ordre de service (OS) de commencement, - Délai d'exécution des travaux : 47,5 mois à compter de la date de l'OS de commencement, - Période de garantie de parfait achèvement de 12 mois. Il convient donc bien de prendre en compte la … Voir la passation de marché »
2026-08-19
Deadline 2026-09-22
Accord-cadre pour la fourniture et livraison de matériels pour l'exploitation et l'entretien du réseau d'eau potable... (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2028 Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2028 Voir la passation de marché »
2026-08-18
Deadline 2026-09-29
Fourniture et livraison de produits carnés à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zone 2 :... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Fourniture et livraison de produits carnés à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zone 2 : Côte d’Or & Haute-Saône). Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de produits carnés à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zone 2 : Côte d’Or & Haute-Saône). Voir la passation de marché »
2026-08-18
Deadline 2026-09-10
Impression de documents - Relance des lots 2 et 3 (Département du territoire de Belfort)
Impression de documents - Relance des lots 2 et 3 Voir la passation de marché »
Impression de documents - Relance des lots 2 et 3 Voir la passation de marché »
2026-08-18
Deadline 2026-09-29
NETTOYAGE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS NEOLIA (Néolia (25))
Nettoyage des locaux administratifs de NEOLIA : Siège Social, agences secteurs PMA Belfort Vesoul, agences Sud Franche Comté et agences Alsace. Voir la passation de marché »
Nettoyage des locaux administratifs de NEOLIA : Siège Social, agences secteurs PMA Belfort Vesoul, agences Sud Franche Comté et agences Alsace. Voir la passation de marché »
2026-08-18
Deadline 2026-10-22
Travaux de joints de chaussées sur les réseaux APPR,AREA, ADELAC, ALIAE et A'LIENOR (APRR.)
Accords-cadres à bons de commande de travaux conclus avec un titulaire par lot géographique, concernant les travaux de réhabilitation et création de joints de chaussée sur le réseau des autoroutes APRR/AREA/ALIAE/A'LIENOR/ADELAC Voir la passation de marché »
Accords-cadres à bons de commande de travaux conclus avec un titulaire par lot géographique, concernant les travaux de réhabilitation et création de joints de chaussée sur le réseau des autoroutes APRR/AREA/ALIAE/A'LIENOR/ADELAC Voir la passation de marché »
2026-08-18
Deadline 2026-09-29
LOCATION DE VEHICULES DE SOCIETE (Néolia (25))
Accord-cadre multi-attributaires portant sur la location longue durée (LLD), l'entretien, la maintenance, l'assistance, la gestion administrative et les prestations associées relatives aux véhicules de société du Groupe Néolia. Voir la passation de marché »
Accord-cadre multi-attributaires portant sur la location longue durée (LLD), l'entretien, la maintenance, l'assistance, la gestion administrative et les prestations associées relatives aux véhicules de société du Groupe Néolia. Voir la passation de marché »
2026-08-17
Deadline 2026-09-28
Prestations de maintenance des ascenseurs et de systèmes de fermeture automatique pour la Région Bourgogne Franche Comté (Région Bourgogne Franche-Comté)
Lots 1 à 7 : prestations de maintenance des ascenseurs, monte charge, élévateurs y compris EPMR dans les établissements publics et les collectivités territoriales de la région Bourgogne Franche Comté Lots 8 à 11 : prestations de maintenance des ascenseurs et des systèmes de fermeture de porte automatique dans les bâtiments administratifs de la région Bourgogne Franche Comté Voir la passation de marché »
Lots 1 à 7 : prestations de maintenance des ascenseurs, monte charge, élévateurs y compris EPMR dans les établissements publics et les collectivités territoriales de la région Bourgogne Franche Comté Lots 8 à 11 : prestations de maintenance des ascenseurs et des systèmes de fermeture de porte automatique dans les bâtiments administratifs de la région Bourgogne Franche Comté Voir la passation de marché »
2026-08-17
Deadline 2026-10-15
Travaux de maintenance des Ouvrages d'Art (APRR.)
Travaux de maintenance d'ouvrages d'art, les travaux à exécuter seront : Travaux de réparation / renforcement des structures en béton armé, protection et étanchéité des bétons, réfection des superstructures, remplacement des dispositifs de retenue, vérinage et remplacement des appareils d'appui, mise en sécurité des ouvrages. Voir la passation de marché »
Travaux de maintenance d'ouvrages d'art, les travaux à exécuter seront : Travaux de réparation / renforcement des structures en béton armé, protection et étanchéité des bétons, réfection des superstructures, remplacement des dispositifs de retenue, vérinage et remplacement des appareils d'appui, mise en sécurité des ouvrages. Voir la passation de marché »
2026-08-14
Deadline 2026-09-17
Fourniture de cartes accréditives permettant la prise de carburants et services associés via un espace client en ligne (Mobilités Bourgogne Franche Comté)
Fourniture de cartes accréditives permettant la prise de carburants et services associés via un espace client en ligne Voir la passation de marché »
Fourniture de cartes accréditives permettant la prise de carburants et services associés via un espace client en ligne Voir la passation de marché »
2026-08-14
Deadline 2026-09-21
Aménagement d'un véhicule léger médicalisé (VLM) (Hôpital Nord Franche-Comté)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation porte sur l'aménagement intérieur et extérieur d'un véhicule Léger Médicalisé (VLM). Ce véhicule sera utilisé par les équipes du SMUR de l'Hôpital Nord Franche-Comté Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation porte sur l'aménagement intérieur et extérieur d'un véhicule Léger Médicalisé (VLM). Ce véhicule sera utilisé par les équipes du SMUR de l'Hôpital Nord Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-08-12
Deadline 2026-09-15
Accord-cadre de fourniture et de gestion des titres restaurant (Département du Doubs)
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 7500000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 7500000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-08-11
Deadline 2026-09-25
CONTRAT D'ENTRETIEN DE GESTION DURABLE DES ESPACES VERTS (GIE DIR NORD EST AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE CDC HABITAT ET CDC HABITAT SOCIALE)
CONTRAT D'ENTRETIEN DE GESTION DURABLE DES ESPACES VERTS SUR LA DIR NORD EST Voir la passation de marché »
CONTRAT D'ENTRETIEN DE GESTION DURABLE DES ESPACES VERTS SUR LA DIR NORD EST Voir la passation de marché »
2026-08-10
Deadline 2026-09-15
017SE2026 Acquisition de cartes cadeaux et/ou de cartes culture pour les agents de l’Inrap (INRAP)
017SE2026 Acquisition de cartes cadeaux et/ou de cartes culture pour les agents de l’Inrap Voir la passation de marché »
017SE2026 Acquisition de cartes cadeaux et/ou de cartes culture pour les agents de l’Inrap Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-10-15
Transport et compostage des boues des Stations de Traitement des Eaux Usées (CC Lacs et Montagnes du Haut-Doubs)
Le marché se décompose en deux lots : - Le lot n°1 concerne le transport des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, et les Longevilles-Mont-d'Or vers une plate-forme de compostage ; - Le lot n°2 concerne le traitement et la valorisation par compostage, sur une plate-forme agréée, des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, les Longevilles-Mont-d'Or. Voir la passation de marché »
Le marché se décompose en deux lots : - Le lot n°1 concerne le transport des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, et les Longevilles-Mont-d'Or vers une plate-forme de compostage ; - Le lot n°2 concerne le traitement et la valorisation par compostage, sur une plate-forme agréée, des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, les Longevilles-Mont-d'Or. Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-09-28
Services d'assurance multirisque industrielle pour le centre de tri du Sydom du Jura (SYDOM du Jura)
Services d'assurance multirisque industrielle pour le centre de tri du Sydom du Jura Voir la passation de marché »
Services d'assurance multirisque industrielle pour le centre de tri du Sydom du Jura Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-09-10
DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU JURA (Conseil départemental du Jura)
Les montants maximum sont annoncés pour trois ans. Sa durée initiale est d'un an avec 2 reconductions Voir la passation de marché »
Les montants maximum sont annoncés pour trois ans. Sa durée initiale est d'un an avec 2 reconductions Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-09-30
TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES COMMUNAUTAIRES (Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône)
TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES COMMUNAUTAIRES Voir la passation de marché »
TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES COMMUNAUTAIRES Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-09-07
Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny (Centre hospitalier Jura Sud)
Marché public de prestations intellectuelles pour la mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny Voir la passation de marché »
Marché public de prestations intellectuelles pour la mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny Voir la passation de marché »
2026-08-05
Deadline 2026-09-21
Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie sur les installations... (SID NE)
Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie sur les installations des emprises militaires situés dans la zone de compétence du SID NORD-EST lots 1 à 15. Voir la passation de marché »
Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie sur les installations des emprises militaires situés dans la zone de compétence du SID NORD-EST lots 1 à 15. Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-09-21
Etude sur le devenir du centre commercial des 4 AS (Ville Belfort)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-10-16
Concession valant convention d'Autorisation d'Occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition... (Hôpital Nord Franche-Comté)
Le GHT Nord Franche Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant qu'établissement partie. La consultation concerne tous les sites du GHT Nord Franche Comté les dispositions du cahier des charges. La durée de la convention est de 8 ans fermes à compter de la date de démarrage de l'exploitation par le prestataire. Il s'agit d'un contrat de concession de service, tel que défini aux articles L.1121-1 et L. 1121-3 du … Voir la passation de marché »
Le GHT Nord Franche Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant qu'établissement partie. La consultation concerne tous les sites du GHT Nord Franche Comté les dispositions du cahier des charges. La durée de la convention est de 8 ans fermes à compter de la date de démarrage de l'exploitation par le prestataire. Il s'agit d'un contrat de concession de service, tel que défini aux articles L.1121-1 et L. 1121-3 du … Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-09-09
Accord cadre diagnostic phytosanitaires inter ST (Voies navigables de France)
La présente consultation concerne des prestations de diagnostics phytosanitaires inter ST Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des prestations de diagnostics phytosanitaires inter ST Voir la passation de marché »
2026-08-03
Deadline 2026-09-08
Accord-cadre relatif à la mise en place d’opération de collecte de leads (France Télévisions)
Accord-cadre relatif à la mise en place d’opération de collecte de leads Voir la passation de marché »
Accord-cadre relatif à la mise en place d’opération de collecte de leads Voir la passation de marché »
2026-08-03
Deadline 2026-09-15
Les prestations comprennent la fabrication et la livraison sur chantier ou dans les dépôts des agences routières, de... (Conseil départemental du Jura)
Accord cadre à bon de commande composée de 2 lots. Tacitement reconduit 3 fois, par période successive d'un an. Il est précisé que les dates indiquées sur le présent avis n'ont qu'une valeur informative Voir la passation de marché »
Accord cadre à bon de commande composée de 2 lots. Tacitement reconduit 3 fois, par période successive d'un an. Il est précisé que les dates indiquées sur le présent avis n'ont qu'une valeur informative Voir la passation de marché »
2026-08-03
Deadline 2026-09-28
Mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un groupe scolaire et périscolaire à Aïssey (25) (Communauté de Communes du Doubs Baumois (25))
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un groupe scolaire et périscolaire à Aïssey (25) Voir la passation de marché »
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un groupe scolaire et périscolaire à Aïssey (25) Voir la passation de marché »
2026-07-31
Deadline 2026-09-24
Gestion et recrutement de personnel en intérim et/ou contrats de travail à durée déterminée et indéterminée pour le... (Territoire Habitat 90)
Gestion et recrutement de personnel en intérim et/ou contrats de travail à durée déterminée et indéterminée pour le compte de Territoire Habitat Voir la passation de marché »
Gestion et recrutement de personnel en intérim et/ou contrats de travail à durée déterminée et indéterminée pour le compte de Territoire Habitat Voir la passation de marché »
2026-07-30
Deadline 2026-09-15
Installation, hébergement et maintenance du progiciel de gestion de la restauration scolaire des lycées de Bourgogne... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Installation, hébergement et maintenance du progiciel de gestion de la restauration scolaire des lycées de Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
Installation, hébergement et maintenance du progiciel de gestion de la restauration scolaire des lycées de Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-07-30
Deadline 2026-11-09
Réhabilitation énergétique du Foyer des Grillons 12 rue Alexis Munier - VESOUL (OPH de la Haute-Saône)
Réhabilitation énergétique du Foyer des Grillons 12 rue Alexis Munier - VESOUL Voir la passation de marché »
Réhabilitation énergétique du Foyer des Grillons 12 rue Alexis Munier - VESOUL Voir la passation de marché »
2026-07-29
Deadline 2026-09-10
Nettoyage et entretien des locaux de la ville de Belfort, du Grand Belfort et du CCAS (Ville Belfort)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-29
Deadline 2026-09-25
Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche Comté (Région Bourgogne Franche-Comté)
Fourniture d'huiles, produits d'épicerie sucrée et salée, confitures, féculents, farines, légumes secs, biscuits, miels, jus de fruits, spécialités céréalières Voir la passation de marché »
Fourniture d'huiles, produits d'épicerie sucrée et salée, confitures, féculents, farines, légumes secs, biscuits, miels, jus de fruits, spécialités céréalières Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-09-17
Contrat de concession portant sur la gestion des activités socio-éducatives et de loisirs des jeunes de Poligny (39800) (Commune de Poligny)
Gestion des activités socio-éducatives et de loisirs des jeunes de Poligny (39800) Voir la passation de marché »
Gestion des activités socio-éducatives et de loisirs des jeunes de Poligny (39800) Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-09-25
Nettoyage, remplacement de personnel et entretien spécifique des locaux du Département du Territoire de Belfort (Département du territoire de Belfort)
Nettoyage, remplacement de personnel et entretien spécifique des locaux du Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
Nettoyage, remplacement de personnel et entretien spécifique des locaux du Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-10-09
FOURNITURE DE RÉACTIFS ET DE CONSOMMABLES POUR L’IMMUNOLOGIE DES LABORATOIRES DE BIOLOGIE MÉDICALE DU GHT CENTRE... (CHU BESANCON FRANCHE-COMTE)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le marché sera conclu sans minimum avec maximum correspondant à 2 fois la quantité prévisionnelle annuelle. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Les quantités prévisionnelles sont indiquées en annexes A du CCTP. Cette consultation fait l’objet de 125 lots dont le détail figure à l’annexe 1 du C.C.T.P. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le marché sera conclu sans minimum avec maximum correspondant à 2 fois la quantité prévisionnelle annuelle. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Les quantités prévisionnelles sont indiquées en annexes A du CCTP. Cette consultation fait l’objet de 125 lots dont le détail figure à l’annexe 1 du C.C.T.P. Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-09-14
Concession de service public pour la gestion de la structure multi-accueil "Le jardin des bouts d'choux" (Commune de Noidans les Vesoul (70))
La présente consultation concerne l'exploitation du service public de gestion de la structure crèche de la Commune de Noidans-lès-Vesoul, rue des droits de l'homme 70 000 NOIDANS-LES-VESOUL. Conformément à l'article L.1121-1 du Code de la Commande Publique (CCP), le présent contrat prend la forme d'une concession de service public. Compte tenu de la valeur estimée de la concession (inférieure au seuil européen de procédure formalisée), cette procédure relèvera de l'article R 3126-1 du CCP. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'exploitation du service public de gestion de la structure crèche de la Commune de Noidans-lès-Vesoul, rue des droits de l'homme 70 000 NOIDANS-LES-VESOUL. Conformément à l'article L.1121-1 du Code de la Commande Publique (CCP), le présent contrat prend la forme d'une concession de service public. Compte tenu de la valeur estimée de la concession (inférieure au seuil européen de procédure formalisée), cette procédure relèvera de l'article R 3126-1 du CCP. Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-10-14
Fourniture et livraison de produits laitiers à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (zone 2 :... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Fourniture et livraison de produits laitiers à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (zone 2 : Côte d'Or et Haute Saône) Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de produits laitiers à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (zone 2 : Côte d'Or et Haute Saône) Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-25
Création de l'équipement muséal "Cité des Horlogers" : réhabilitation et restructuration du Château Pertusier (Communauté de communes Val de Morteau)
La présente consultation couvre les lots déclarés sans suite (5,8 et 13) ou infructueux (12) à l'issue de la consultation initiale. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Création de l'équipement muséal "Cité des Horlogers" emportant la réhabilitation et la restructuration du Château Pertusier à Morteau (25 500) Voir la passation de marché »
La présente consultation couvre les lots déclarés sans suite (5,8 et 13) ou infructueux (12) à l'issue de la consultation initiale. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Création de l'équipement muséal "Cité des Horlogers" emportant la réhabilitation et la restructuration du Château Pertusier à Morteau (25 500) Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-28
Exploitation et maintenance du centre de tri de collecte sélective des déchets ménagers du Sydom du Jura (SYDOM du Jura)
- l'exploitation des installations, - la maintenance et le Gros Entretien et Renouvellement des installations, y compris des ouvrages, voiries et réseaux, - la satisfaction des engagements de performances Voir la passation de marché »
- l'exploitation des installations, - la maintenance et le Gros Entretien et Renouvellement des installations, y compris des ouvrages, voiries et réseaux, - la satisfaction des engagements de performances Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-02
Animation dans le cadre du "Mois givré" de la Ville de Belfort (Ville Belfort)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le mois givré de Belfort - Animation des fêtes de fin d'année : - Les structures de glisse - Conception, réalisation, installation, animation, exploitation et démontage d'une maison du Père Noël et de son atelier de fabrication de jouets - Location de chalets en bois Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le mois givré de Belfort - Animation des fêtes de fin d'année : - Les structures de glisse - Conception, réalisation, installation, animation, exploitation et démontage d'une maison du Père Noël et de son atelier de fabrication de jouets - Location de chalets en bois Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-07
Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du Faubourg de France à Belfort (Ville Belfort)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-15
022SE2026 Marché de maintenance véhicules Ford RANGERS et prestations associées (INRAP)
Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des véhicules FORD RANGERS de l’INRAP et prestations associées. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des véhicules FORD RANGERS de l’INRAP et prestations associées. Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-17
Fourniture et gestion de titres restaurant dématérialisés (Territoire Habitat 90)
Fourniture et gestion de titres restaurant dématérialisés Voir la passation de marché »
Fourniture et gestion de titres restaurant dématérialisés Voir la passation de marché »