Marchés publics dans la région Doubs
>20 marchés publics actifs
Les organisations d'achat de la région Doubs
ont été Département du Doubs, Grand Besançon Métropole et Ville de Besançon.
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été AC Environnement, id verde, SAS Climent TP, SMACL, Vermot, EIMI, Bolloré Énergy, Dalkia, FDI et Gaz de Bordeaux.
Marchés publics récents dans la région Doubs
2026-09-17
Deadline 2026-10-14
Contrôles et vérifications périodiques et réglementaires des équipements et bâtiments de la Ville de Lons le... (Commune de Lons-le-Saunier)
Consultation lancée par un groupement de commandes : La Ville de Lons le Saunier, l'Espace Communautaire Lons Agglomération, le Centre Communal d'Action Social et le Syndicat Mixte Ouvert de la Cuisine Pour l'Agglomération Lédonienne, ont des besoins communs pour la réalisation des vérifications et des contrôles réglementaires périodiques obligatoires. Un groupement de commande a donc été constitué via une convention. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes : La Ville de Lons le Saunier, l'Espace Communautaire Lons Agglomération, le Centre Communal d'Action Social et le Syndicat Mixte Ouvert de la Cuisine Pour l'Agglomération Lédonienne, ont des besoins communs pour la réalisation des vérifications et des contrôles réglementaires périodiques obligatoires. Un groupement de commande a donc été constitué via une convention. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet … Voir la passation de marché »
2026-09-17
Deadline 2026-11-02
Animation des sites Natura 2000 à chauves-souris en Bourgogne-Franche-Comté (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Animation des sites Natura 2000 à chauves-souris en Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
Animation des sites Natura 2000 à chauves-souris en Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-09-16
Deadline 2026-10-30
Réhabilitation thermique de 225 logements rues de Moscou, Oslo, Bucarest à 90000 BELFORT - Programme 8739 (Territoire Habitat 90)
Réhabilitation thermique de 225 logements rues de Moscou, Oslo, Bucarest à 90000 BELFORT - Programme 8739 Voir la passation de marché »
Réhabilitation thermique de 225 logements rues de Moscou, Oslo, Bucarest à 90000 BELFORT - Programme 8739 Voir la passation de marché »
2026-09-16
Deadline 2026-10-26
Opération des écoles Champagne : Construction d'une nouvelle élémentaire et d'un restaurant scolaire, réaménagement... (Mairie de Besançon)
Relance après une procédure de mise en concurrence ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite. Les prestations définies au CCAP sont réparties en 20 lots. La présente consultation concerne uniquement le lot 3. Variantes libres. Pas de variantes imposées Voir la passation de marché »
Relance après une procédure de mise en concurrence ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite. Les prestations définies au CCAP sont réparties en 20 lots. La présente consultation concerne uniquement le lot 3. Variantes libres. Pas de variantes imposées Voir la passation de marché »
2026-09-15
Deadline 2026-10-19
AOO- Installation d'une production d'eau glacée et rafraichissement des couloirs de l'Aile Nord du Bâtiment Médecine... (Centre hospitalier Jura Sud)
La présente consultation a pour objet la prestation d'installation d'une production d'eau glacée et rafraichissement des couloirs de l'Aile Nord du Bâtiment Médecine du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Lons-le-Saunier et du Bâtiment Chalet du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Champagnole Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la prestation d'installation d'une production d'eau glacée et rafraichissement des couloirs de l'Aile Nord du Bâtiment Médecine du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Lons-le-Saunier et du Bâtiment Chalet du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Champagnole Voir la passation de marché »
2026-09-14
Deadline 2026-10-16
Nettoyage courant des locaux dans divers bâtiments propriétés de Pays de Montbéliard Agglomération (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
Les prestations sont réglées pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-09-14
Deadline 2026-10-15
Fourniture de carburants, péages et services par cartes accréditives pour les besoins de Territoire Habitat (Territoire Habitat 90)
Fourniture de carburants, péages et services par cartes accréditives pour les besoins de Territoire Habitat Voir la passation de marché »
Fourniture de carburants, péages et services par cartes accréditives pour les besoins de Territoire Habitat Voir la passation de marché »
2026-09-14
Deadline 2026-10-15
Nettoyage des logements vacants du parc de Territoire Habitat (Territoire Habitat 90)
Nettoyage des logements vacants du parc de Territoire Habitat Voir la passation de marché »
Nettoyage des logements vacants du parc de Territoire Habitat Voir la passation de marché »
2026-09-14
Deadline 2026-10-21
Luxeuil-les-Bains (70) - BA116 - Remplacement de la centrale positive et négative existante par une centrale... (SID NE)
Luxeuil-les-Bains (70) - BA116 - Remplacement de la centrale positive et négative existante par une centrale fonctionnant avec le fluide CO2 (R744) du bâtiment restauration Voir la passation de marché »
Luxeuil-les-Bains (70) - BA116 - Remplacement de la centrale positive et négative existante par une centrale fonctionnant avec le fluide CO2 (R744) du bâtiment restauration Voir la passation de marché »
2026-09-11
Deadline 2026-10-12
Marché de travaux pour la reconversion du Site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - lot 16 CVC-PLOMBERIE-SANITAIRE (Territoire 25)
Marché de travaux pour la reconversion du Site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - lot 16 CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION-PLOMBERIE-SANITAIRE Voir la passation de marché »
Marché de travaux pour la reconversion du Site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - lot 16 CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION-PLOMBERIE-SANITAIRE Voir la passation de marché »
2026-09-11
Deadline 2026-10-23
Construction de la nouvelle école Tristan Bernard aux Vaîtes - Lots 1 à 3, 5, 7 à 12, 14, 16 à 19 (Mairie de Besançon)
Les prestations définies au CCAP sont réparties en 19 lots. La présente consultation concerne uniquement les lots 1 à 3, 5, 7 à 12, 14, 16 à 19. Les autres lots (Lots 4, 6, 13 et 15) sont passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. Variantes libres. Pas de variantes imposées Voir la passation de marché »
Les prestations définies au CCAP sont réparties en 19 lots. La présente consultation concerne uniquement les lots 1 à 3, 5, 7 à 12, 14, 16 à 19. Les autres lots (Lots 4, 6, 13 et 15) sont passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. Variantes libres. Pas de variantes imposées Voir la passation de marché »
2026-09-11
Deadline 2026-10-13
Fourniture et livraison de produits d'hygiène et accessoires d'hygiène et d'entretien dans divers sites du... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-09-11
Deadline 2026-10-14
Acquisition de fournitures de restauration à usage unique pour le GHT centre Franche-Comté (CHU de Besançon Franche Comté)
Acquisition de fournitures de restauration à usage unique pour le GHT centre Franche-Comté Voir la passation de marché »
Acquisition de fournitures de restauration à usage unique pour le GHT centre Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-09-10
Deadline 2026-10-12
Acquisition d'un broyeur de déchets verts pour la compostière de Vieux Charmont (Pays de Montbéliard Agglomération)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles n°1 et n°2 suivantes : - PSE n°1: Extension de garantie - PSE n°2: Prestation supplémentaire d'entretien - PSE n°3: Reprise du broyeur Les PSE n°1 et n°2 sont obligatoires et seront intégrées à l'analyse des offres. L'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet. Le pouvoir … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles n°1 et n°2 suivantes : - PSE n°1: Extension de garantie - PSE n°2: Prestation supplémentaire d'entretien - PSE n°3: Reprise du broyeur Les PSE n°1 et n°2 sont obligatoires et seront intégrées à l'analyse des offres. L'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet. Le pouvoir … Voir la passation de marché »
2026-09-10
Deadline 2026-10-12
Fourniture et livraison de produits surgelés à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (Zones 1... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Fourniture et livraison de produits surgelés à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (Zones 1 et 2 - Côte d'Or, Haute-Saône et Besançon) Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de produits surgelés à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (Zones 1 et 2 - Côte d'Or, Haute-Saône et Besançon) Voir la passation de marché »
2026-09-10
Deadline 2026-10-16
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du collège Raymond Gueux à GY (Département de la Haute-Saône)
Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du collège Raymond Gueux, 15 rue des Terreaux, 70700 Gy. Le coût prévisionnel des travaux est fixé à 4 250 000 Euros HT (valeur septembre 2026). La mission est composée de la mission de base ainsi que de la mission OPC. La date prévisionnelle de début des prestations est le 11 janvier 2027 et celle d'achèvement des prestations le 31/12/2029 Voir la passation de marché »
Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du collège Raymond Gueux, 15 rue des Terreaux, 70700 Gy. Le coût prévisionnel des travaux est fixé à 4 250 000 Euros HT (valeur septembre 2026). La mission est composée de la mission de base ainsi que de la mission OPC. La date prévisionnelle de début des prestations est le 11 janvier 2027 et celle d'achèvement des prestations le 31/12/2029 Voir la passation de marché »
2026-09-10
Deadline 2026-10-19
Transport des usagers d ETAPES (Étapes)
Transport des usagers d ETAPES Voir la passation de marché »
Transport des usagers d ETAPES Voir la passation de marché »
2026-09-09
Deadline 2026-10-16
Prestations de dératisation, désinsectisation et de désinfection en région Bourgogne-Franche-Comté (Préfecture de région de Bourgogne Franche Comté)
Prestations de dératisation, désinsectisation et de désinfection au profit des services de l’État en région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
Prestations de dératisation, désinsectisation et de désinfection au profit des services de l’État en région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-09-08
Deadline 2026-10-12
Aménagement d'une plaine des sports sur le site du stade Serzian- Lots 7 et 21 (Ville Belfort)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Relance des lots 7 et 21 Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Relance des lots 7 et 21 Voir la passation de marché »
2026-09-08
Deadline 2026-10-12
Aménagement d'une plaine des sports sur le site du stade Serzian - Lots 2/10/15/19 (Ville Belfort)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Relance des lots 2/10/15/19 qui sont considérés comme des petits lots selon l'article R2123-1-2° du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Relance des lots 2/10/15/19 qui sont considérés comme des petits lots selon l'article R2123-1-2° du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-09-08
Deadline 2026-10-16
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX (cci saone-doubs)
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX Voir la passation de marché »
2026-09-08
Deadline 2026-10-09
Mesure de la qualité de service dans les transports ferroviaires et routiers de voyageurs en Région Bourgogne-Franche-Comté (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Mesure de la qualité de service dans les transports ferroviaires et routiers de voyageurs en Région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
Mesure de la qualité de service dans les transports ferroviaires et routiers de voyageurs en Région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-12
Travaux de Génie Electrique sur le territoire de Grand Besançon Métropole (Grand Besançon Métropole)
Travaux de Génie Electrique sur le territoire de Grand Besançon Métropole Voir la passation de marché »
Travaux de Génie Electrique sur le territoire de Grand Besançon Métropole Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-14
Révision du PLUI et intégration d'un PLH (Communauté d'agglomération du Grand Dole)
Révision du PLUI et intégration d'un PLH Voir la passation de marché »
Révision du PLUI et intégration d'un PLH Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-23
Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant de Peinture Revêtements Muraux et Revêtements de sols (OPH de la Haute-Saône)
Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant de Peinture Revêtements Muraux et Revêtements de sols Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant de Peinture Revêtements Muraux et Revêtements de sols Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-23
Accord-cadre à bons de commande en multi-attribution pour des travaux d'entretien courant de revêtements de sols (OPH de la Haute-Saône)
Accord-cadre à bons de commande en multi-attribution pour des travaux d'entretien courant de revêtements de sols Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande en multi-attribution pour des travaux d'entretien courant de revêtements de sols Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-23
Accord-cadre à bons de commande en multi-attribution pour des travaux d'entretien courant de peinture et revêtements muraux (OPH de la Haute-Saône)
Accord-cadre à bons de commande en multi-attribution pour des travaux d'entretien courant de peinture et revêtements muraux Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande en multi-attribution pour des travaux d'entretien courant de peinture et revêtements muraux Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-09
Fourniture de titres restaurant sur support dématérialisé au profit des agents du SDIS 70 (SDIS de Haute-Saône)
A titre indicatif, 150 agents, environ 23 000 Titres par an Voir la passation de marché »
A titre indicatif, 150 agents, environ 23 000 Titres par an Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-08
Fourniture d'effets d'habillement et d'équipements de protection individuelle (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-09-28
TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'EXTENSION DU SERVICE SANTE ETUDIANTS (SSE) (Université Marie et Louis Pasteur)
TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'EXTENSION DU SERVICE SANTE ETUDIANTS (SSE) Voir la passation de marché »
TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'EXTENSION DU SERVICE SANTE ETUDIANTS (SSE) Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-06
Fourniture de consommables à usage unique pour analyses en laboratoire pour les besoins du Laboratoire Départemental... (Conseil départemental du Jura)
La consultation a pour objet la fourniture de consommables à usage unique pour analyses en laboratoire pour les besoins du Laboratoire Départemental d'Analyses du Jura Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la fourniture de consommables à usage unique pour analyses en laboratoire pour les besoins du Laboratoire Départemental d'Analyses du Jura Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-06
Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney et Bavilliers (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Cette consultation constitue une relance suite à la déclaration sans suite de la procédure antérieure n° 26GB001. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Cette consultation constitue une relance suite à la déclaration sans suite de la procédure antérieure n° 26GB001. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-09
Marché d'Assurances Prévoyance pour l'ensemble des salariés sous statut privé Habitat70 (OPH) (OPH de la Haute-Saône)
Marché d'Assurances Prévoyance pour l'ensemble des salariés sous statut privé Habitat70 (OPH) Voir la passation de marché »
Marché d'Assurances Prévoyance pour l'ensemble des salariés sous statut privé Habitat70 (OPH) Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-10-12
Entretien multiservices des logements pour Ideha, membre de la centrale d'achats Idelians. (Idélians)
Entretien multiservices des logements pour Ideha, membre de la centrale d'achats Idelians. Voir la passation de marché »
Entretien multiservices des logements pour Ideha, membre de la centrale d'achats Idelians. Voir la passation de marché »
2026-09-01
Deadline 2026-10-07
Exploitation et maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation des... (SDIS 25)
Le présent marché consiste à assurer l’exploitation et la maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation des bâtiments du SDIS 25. Voir la passation de marché »
Le présent marché consiste à assurer l’exploitation et la maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation des bâtiments du SDIS 25. Voir la passation de marché »
2026-09-01
Deadline 2026-09-30
AOO- Maintenance préventive et curative des groupes électrogènes, HT et TGBT, et des onduleurs du GHT Jura. (Centre hospitalier Jura Sud)
La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et curative des groupes électrogènes, HT et TGBT, et de onduleurs du GHT Jura. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et curative des groupes électrogènes, HT et TGBT, et de onduleurs du GHT Jura. Voir la passation de marché »
2026-08-31
Deadline 2026-10-09
Achat de repas en liaison froide (2 lots) (Communauté de communes du Vexin Normand)
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières concernent les prestations ci-dessous désignées : Fabrication et livraison de repas en liaison froide pour le portage de repas et les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) communautaires (2 lots). Voir la passation de marché »
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières concernent les prestations ci-dessous désignées : Fabrication et livraison de repas en liaison froide pour le portage de repas et les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) communautaires (2 lots). Voir la passation de marché »
2026-08-28
Deadline 2026-10-08
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE (Communauté de Communes du Doubs Baumois (25))
Consultation pour la souscription des contrats d'assurance de la Communauté de Communes Doubs Baumois Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurance de la Communauté de Communes Doubs Baumois Voir la passation de marché »
2026-08-27
Actions collectives sous forme d' "ateliers innovants" à destination des TPE du bâtiment dans les domaines... (Constructys Siège)
Le présent marché public est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1 et R. 2123-1, 3° (Services sociaux et autres services spécifiques) du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents (articles R2162-13, R2162-14, R2162-7 à R.2162-12 du code de la commande publique). Les bons de commande portent sur les prestations dont les caractéristiques et les prix sont … Voir la passation de marché »
Le présent marché public est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1 et R. 2123-1, 3° (Services sociaux et autres services spécifiques) du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents (articles R2162-13, R2162-14, R2162-7 à R.2162-12 du code de la commande publique). Les bons de commande portent sur les prestations dont les caractéristiques et les prix sont … Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-09-29
ETUDES DE CONCEPTION - REQUALIFICATION DU TRONCON DE LA RD 437 ENTRE MATHAY ET BOURGUIGNON - PROJET D'AMENAGEMENT CYCLABLE (Département du Doubs)
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Le présent marché a pour objet l'accompagnement du Département du Doubs dans la définition d'un projet d'aménagement cyclable s'inscrivant dans une démarche de requalification d'un axe routier structurant à travers la réalisation d'une étude de conception. Ce tronçon s'inscrit dans le … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Le présent marché a pour objet l'accompagnement du Département du Doubs dans la définition d'un projet d'aménagement cyclable s'inscrivant dans une démarche de requalification d'un axe routier structurant à travers la réalisation d'une étude de conception. Ce tronçon s'inscrit dans le … Voir la passation de marché »
2026-08-24
Deadline 2026-10-05
Travaux de restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90) pour... (Hôpital Nord Franche-Comté)
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-005, pour motif d'intérêt général de nature économique et financière, résultant de l'inadéquation des offres avec les crédits disponibles, combiné à une insuffisance de concurrence. Elle a pour objet les marchés de travaux pour la Restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90). Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-005, pour motif d'intérêt général de nature économique et financière, résultant de l'inadéquation des offres avec les crédits disponibles, combiné à une insuffisance de concurrence. Elle a pour objet les marchés de travaux pour la Restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90). Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord … Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-10-26
prestations d’enlèvement des véhicules en infraction et de transport, de gestion et d’exploitation de la fourrière à... (Ville de Besançon)
prestations d’enlèvement des véhicules en infraction et de transport, de gestion et d’exploitation de la fourrière à véhicules Voir la passation de marché »
prestations d’enlèvement des véhicules en infraction et de transport, de gestion et d’exploitation de la fourrière à véhicules Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-09-22
Prestations de déneigement sur les routes départementales de la Haute-Saône (Département de la Haute-Saône)
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-10-12
Fourniture et livraison d’équipements de protection individuelle (EPI) et de vêtements de travail pour le personnel... (Office National des Forêts Direction Territoriale de Bourgogne Franche-Comté)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d’équipements de protection individuelle (EPI) et de vêtements de travail pour le personnel employé par la Direction Territoriale Bourgogne – Franche-Comté. Les 22 lots sont décrits en annexe 1 « Liste des lots ». L’intitulé quasiment identique de certains lots s’explique par le caractère mutualisé du présent marché couvrant les besoins des agences territoriales et de l’agence études et travaux, lesquels se distinguent par des usages et des … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d’équipements de protection individuelle (EPI) et de vêtements de travail pour le personnel employé par la Direction Territoriale Bourgogne – Franche-Comté. Les 22 lots sont décrits en annexe 1 « Liste des lots ». L’intitulé quasiment identique de certains lots s’explique par le caractère mutualisé du présent marché couvrant les besoins des agences territoriales et de l’agence études et travaux, lesquels se distinguent par des usages et des … Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-09-30
Acquisition d'un porte-outil télécommandé dans le cadre du projet : Passerelles INTERREG Franco-Suisse 2021-2027 (Syndicat mixte du Mont d'Or)
La station de Métabief Montagnes du Jura, située dans le département du Doubs, exploite un domaine skiable en hiver et un bike park de mai à octobre. Celui-ci est constitué de 25 km de pistes VTT de descente pour tous les niveaux Le Syndicat Mixte du Mont d'Or (SMMO), gestionnaire de la station, souhaite désormais connecter son réseau VTT à la Suisse jusqu'à la gare ferroviaire de Vallorbe, avec en particulier des parcours enduro. La volonté affichée est de proposer des itinéraires adaptés à tous les … Voir la passation de marché »
La station de Métabief Montagnes du Jura, située dans le département du Doubs, exploite un domaine skiable en hiver et un bike park de mai à octobre. Celui-ci est constitué de 25 km de pistes VTT de descente pour tous les niveaux Le Syndicat Mixte du Mont d'Or (SMMO), gestionnaire de la station, souhaite désormais connecter son réseau VTT à la Suisse jusqu'à la gare ferroviaire de Vallorbe, avec en particulier des parcours enduro. La volonté affichée est de proposer des itinéraires adaptés à tous les … Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-09-24
Etude prospective VFCEA (DREAL Bourgogne-Franche-Comté)
Le marché porte sur la réalisation d’une étude prospective et opérationnelle visant à analyser les perspectives d’évolution de la Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA) à horizons 10, 25 et 50 ans. L’étude devra notamment évaluer le potentiel de développement des trafics voyageurs et fret, le rôle de l’axe comme alternative aux corridors saturés, ainsi que les opportunités de report modal. Voir la passation de marché »
Le marché porte sur la réalisation d’une étude prospective et opérationnelle visant à analyser les perspectives d’évolution de la Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA) à horizons 10, 25 et 50 ans. L’étude devra notamment évaluer le potentiel de développement des trafics voyageurs et fret, le rôle de l’axe comme alternative aux corridors saturés, ainsi que les opportunités de report modal. Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-09-28
Prestations relatives à l’étude d’actions de modernisation en faveur de la faune sur le réseau RRN de Bourgogne -... (DREAL Bourgogne-Franche-Comté)
Dans le cadre de la modernisation du réseau routier national (RRN), des aménagements pourront être considérés individuellement ou dans le cadre d’un programme de restauration plus global de section de routes pouvant comprendre la création de dispositif de franchissement de la faune proprement dit, la requalification environnementale d’ouvrages d'art existants et d’autres aménagements en faveur de Voir la passation de marché »
Dans le cadre de la modernisation du réseau routier national (RRN), des aménagements pourront être considérés individuellement ou dans le cadre d’un programme de restauration plus global de section de routes pouvant comprendre la création de dispositif de franchissement de la faune proprement dit, la requalification environnementale d’ouvrages d'art existants et d’autres aménagements en faveur de Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-09-22
Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre... (Centre Hospitalier Universitaire de Besançon)
Cf annexe : GHT CFC_CHUB_CAMSP_27AO2DM_CCP_annexe4_catalogue des besoins Voir la passation de marché »
Cf annexe : GHT CFC_CHUB_CAMSP_27AO2DM_CCP_annexe4_catalogue des besoins Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-09-29
LOCATION D'ENGINS ET DE MATERIELS DE CHANTIER (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations comprennent la location de petits matériels et d'engins de chantier sans chauffeur et, éventuellement, les transferts de ces matériels sur site Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations comprennent la location de petits matériels et d'engins de chantier sans chauffeur et, éventuellement, les transferts de ces matériels sur site Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-09-21
Fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux au profit du Groupement Hospitalier de... (Hôpital Nord Franche-Comté)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Pour le seul lot n° 3, les candidats fournissent gratuitement, à l'appui de leur offre, des échantillons de l'ensemble des produits nécessaires à la réalisation du protocole proposé. La présente consultation a pour objet la relance des lots n°3 … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Pour le seul lot n° 3, les candidats fournissent gratuitement, à l'appui de leur offre, des échantillons de l'ensemble des produits nécessaires à la réalisation du protocole proposé. La présente consultation a pour objet la relance des lots n°3 … Voir la passation de marché »