Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental
Département de la Haute-Saône
Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-06 | Avis de marché |
| 2024-03-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental
Numéro de référence:
Brève description: Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: G5 - Gy Nord
Description du marché: G5 - Gy Nord
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts
📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: G6 - Gy Sud
Description du marché: G6 - Gy Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: G10 - Autrey-Les-Gray
Description du marché: G10 - Autrey-Les-Gray
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: V6 - Noroy-Le-Bourg
Description du marché: V6 - Noroy-Le-Bourg
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: V7 - Rioz Est
Description du marché: V7 - Rioz Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: V8 - Rioz Ouest
Description du marché: V8 - Rioz Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-11 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-12 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service Aajcp
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-12 09:00:00 📅
Lieu: Service Aajcp
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Formulaire de candidature
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Saône
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 rue de la Préfecture
Cs 20349
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: KRATTINGER Yves
Courrier électronique: commandepublique@haute-saone.fr 📧
Téléphone: 0384957070 📞
Fax: 0384957101 📠
URL: https://www.haute-saone.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1415348 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1415348 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 028-081645 (2024-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental
Numéro de référence:
2024-008-DES
Brève description: Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: G5 - Gy Nord
Description du marché: G5 - Gy Nord
Informations complémentaires:
Un candidat pourra répondre à un ou plusieurs lots, sachant qu'un lot correspond à un secteur et que l'entrepreneur doit obligatoirement disposer d'un engin spécifique dédié à chaque secteur.
Si une entreprise répond à plusieurs lots avec le même engin, elle devra indiquer dans le document « Ordre de préférence » ses préférences pour l'attribution des lots auxquels elle soumissionne. Le maitre d'ouvrage ne sera pas tenu de respecter l'ordre des préférences proposé par le candidat, mais il s'efforcera de s'en rapprocher le plus possible.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une période ferme qui s'étend du 1er mars 2024, ou si celle-ci est plus tardive, de sa date de notification, au 31 décembre 2024.
Il n'est pas prévu de reconduction, la relance d'un nouvel accord-cadre reconductible intégrant la totalité des lots sur l'ensemble du département de la Haute-Saône étant programmée en 2025
Afficher plus
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: G6 - Gy Sud
Description du marché: G6 - Gy Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: G10 - Autrey-Les-Gray
Description du marché: G10 - Autrey-Les-Gray
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: V6 - Noroy-Le-Bourg
Description du marché: V6 - Noroy-Le-Bourg
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: V7 - Rioz Est
Description du marché: V7 - Rioz Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: V8 - Rioz Ouest
Description du marché: V8 - Rioz Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-11 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-12 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service Aajcp
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-12 09:00:00 📅
Lieu: Service Aajcp
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Formulaire de candidature
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Saône
Numéro d'enregistrement national:
22700001500015
Adresse postale: 23 rue de la Préfecture
Cs 20349
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: KRATTINGER Yves
Courrier électronique: commandepublique@haute-saone.fr 📧
Téléphone: 0384957070 📞
Fax: 0384957101 📠
URL: https://www.haute-saone.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1415348 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1415348 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
1471470
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 028-081645 (2024-02-06)
Avis de marché (2024-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-21 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-22 17:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-22 17:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 03393478-52bb-43e7-86c9-40183569c952-01
Source: OJS 2024/S 047-138169 (2024-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-21 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-22 17:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-22 17:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 11/03/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 21/03/2024 à 17h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/03/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 22/03/2024 à 17h00 au plus tard.
Quantité ou étendue: Au lieu de Date: 12/03/2024 09h00
Lieu: Service Aajcp, lire Date: 22/03/2024 à 17h00
Lots: Au lieu de Lot 1 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 21 000,00 euro(s) Ht
Lot 2 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 21 000,00 euro(s) Ht
Lot 3 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 21 000,00 euro(s) Ht
Lot 4 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 17 000,00 euro(s) Ht
Lot 5 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 20 000,00 euro(s) Ht, lire Lot 1 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 27 000,00 euro(s) Ht
Lot 2 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 27 000,00 euro(s) Ht
Lot 3 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 27 000,00 euro(s) Ht
Lot 4 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 24 000,00 euro(s) Ht
Lot 5 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 28 000,00 euro(s) Ht
Afficher plus
Version de l’avis antérieur à modifier: 03393478-52bb-43e7-86c9-40183569c952-01
Source: OJS 2024/S 047-138169 (2024-03-04)
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