Avis de marché (2024-02-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental
Numéro de référence: 2024-008-DES
Brève description:
“Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“G5 - Gy Nord”
Informations complémentaires:
“Un candidat pourra répondre à un ou plusieurs lots, sachant qu'un lot correspond à un secteur et que l'entrepreneur doit obligatoirement disposer d'un engin...”
Informations complémentaires
Un candidat pourra répondre à un ou plusieurs lots, sachant qu'un lot correspond à un secteur et que l'entrepreneur doit obligatoirement disposer d'un engin spécifique dédié à chaque secteur.
Si une entreprise répond à plusieurs lots avec le même engin, elle devra indiquer dans le document « Ordre de préférence » ses préférences pour l'attribution des lots auxquels elle soumissionne. Le maitre d'ouvrage ne sera pas tenu de respecter l'ordre des préférences proposé par le candidat, mais il s'efforcera de s'en rapprocher le plus possible.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une période ferme qui s'étend du 1er mars 2024, ou si celle-ci est plus tardive, de sa date de notification, au 31 décembre 2024.
Il n'est pas prévu de reconduction, la relance d'un nouvel accord-cadre reconductible intégrant la totalité des lots sur l'ensemble du département de la Haute-Saône étant programmée en 2025
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Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“G6 - Gy Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“G10 - Autrey-Les-Gray” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“V6 - Noroy-Le-Bourg” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“V7 - Rioz Est” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“V8 - Rioz Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-11 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-12 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service Aajcp
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire de candidature” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1471470
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1471469
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 028-081645 (2024-02-06)
Avis de marché (2024-03-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-21 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-22 17:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 11/03/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 21/03/2024 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/03/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 22/03/2024 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Quantité ou étendue: Au lieu de Date: 12/03/2024 09h00
Lieu: Service Aajcp, lire Date: 22/03/2024 à 17h00”
Texte:
“Lots: Au lieu de Lot 1 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 21 000,00 euro(s) Ht
Lot 2 : informations complémentaires...”
Texte
Lots: Au lieu de Lot 1 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 21 000,00 euro(s) Ht
Lot 2 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 21 000,00 euro(s) Ht
Lot 3 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 21 000,00 euro(s) Ht
Lot 4 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 17 000,00 euro(s) Ht
Lot 5 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 20 000,00 euro(s) Ht, lire Lot 1 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 27 000,00 euro(s) Ht
Lot 2 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 27 000,00 euro(s) Ht
Lot 3 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 27 000,00 euro(s) Ht
Lot 4 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 24 000,00 euro(s) Ht
Lot 5 : informations complémentaires : le montant maximum de ce lot s'élève à 28 000,00 euro(s) Ht
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Source: OJS 2024/S 047-138169 (2024-03-04)