Récents marchés passés par CA Chalon Val de Bourgogne
2021-02-02Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction de deux bassins de stockage restitution sur réseau d'assainissement (CA Chalon Val de Bourgogne)
Marché passé selon une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique.
Le présent marché a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre pour la création de deux bassins de stockage restitution des eaux usées, situés sur les Quais de Saône en limite de Chalon-sur-Saône et Saint-Rémy et au Nord de Chalon-sur-Saône.
Marché non alloti. En effet, les études des deux bassins sont indissociables et en particulier le volet …
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2020-10-26Mission de maîtrise d'œuvre pour la mise en œuvre des schémas directeurs d'eau potable et d'assainissement du Grand... (CA Chalon Val de Bourgogne)
Marché passé selon une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code, et passé sans minimum ni maximum de commandes. Accord-cadre non alloti, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Artelia
2019-05-13Acquisition de 2 camions benne pour la collecte des ordures ménagères (CA Chalon Val de Bourgogne)
La consultation concerne l'acquisition de 2 poids lourds 19 t équipés d'une benne à chargement arrière pour la collecte des ordures ménagères. L'ensemble sera neuf et conforme à toutes les normes en vigueur le jour de la livraison.
Le marché comprend également la reprise de 2 véhicules de la collectivité dont les caractéristiques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (reprise à chiffrer dans l'acte d'engagement).
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Bernard Trucks
2018-06-11Travaux de réhabilitation de la station d'épuration Saoneor (CA Chalon Val de Bourgogne)
Il s'agit d'un marché de travaux conclu à prix global et forfaitaire, pour la réalisation des travaux de réhabilitation de la station d'épuration Saoneor, permettant sa conformité avec l'arrêté préfectoral d'autorisation référence Ap-71-2017-08-10-008, à savoir entre autres:
— le traitement des eaux résiduaires de 30 400 équivalent-habitants en deux files distinctes et indépendantes de 15 200 équivalent-habitants chacune, et la gestion de l'hydraulique de temps de pluie associée,
— la refonte du …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EG TournierKiosk architectesSAP2ISources
2017-10-03Tri et conditionnement des matières issues des collectes sélectives (CA Chalon Val de Bourgogne)
Tri et conditionnement des matières issues des collectes sélectives.
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après:
— la réception, le tri, le conditionnement et le stockage des matières issues des collectes sélectives effectuées sur le territoire du Grand Chalon (Matières recyclables issues de la collecte sélective en porte à porte),
— la réception et le conditionnement des cartons issus des déchetteries et de la collecte en porte à porte assurée auprès des commerçants,
— le transport des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Établissements Desplat (Groupe Paprec)
2017-06-12Fourniture d'un poids lourds 19 Tonnes équipé d'une grue et d'une benne arrière (CA Chalon Val de Bourgogne)
La consultation concerne l'acquisition d'un véhicule 4 x 2 équipé d'une grue hydraulique auxiliaire en dos de cabine ainsi que d'une benne arrière.
Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et jusqu'à la date de livraison définitive du matériel.
Le prestataire indique dans son acte d'engagement ainsi que dans le cahier des clauses techniques particulières le délai de livraison sur lequel il s'engage. Ce délai court à compter de la date de notification du marché.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Bassigny Poids Lourds Volvo
2017-03-07Fourniture d'un poids lourds 26 tonnes équipé d'une grue et d'une benne arrière (CA Chalon Val de Bourgogne)
La consultation concerne l'acquisition d'un véhicule 6 x 2 (essieu arrière en monte simple, relevable, et directionnel), équipé d'une grue hydraulique auxiliaire en dos de cabine ainsi que d'une benne arrière. L'ensemble sera neuf et conforme à toutes les normes en vigueur le jour de la livraison.
Le marché comprend également la reprise d'un véhicule de la collectivité dont les caractéristiques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (reprise à chiffrer dans l'acte …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Bernard Trucks
2017-01-09Etude globale des ruissellements sur le territoire du Grand Chalon (CA Chalon Val de Bourgogne)
L'Étude a pour objectif de fournir à la collectivité des propositions d'aménagement ou de changement de pratique d'occupation des sols en vue de réduire l'impact des phénomènes de ruissellements sur la population.
— Accord-Cadre mono -attributaire passé en application de l'article 78 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret susmentionné.
Accord-Cadre décomposé en 2 …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:DHIDHI SARLLIOSE SASLiose SAS (mandataire)
2016-07-20Fourniture des repas et goûters aux structures Petite Enfance du Grand Chalon (CA Chalon Val de Bourgogne)
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret susmentionné.
Montant minimum annuel de commandes: 70 000 EUR HT,
Montant maximum annuel de commandes: 250 000 EUR HT.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Sogeres
2016-07-05Fourniture et livraison d'autobus (CA Chalon Val de Bourgogne)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'autobus pour l'exploitation du réseau ZOOM, le réseau des transports urbains du Grand Chalon. La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Heuliez BUS
2016-04-14Fourniture d'un poids lourds 26 tonnes équipé d'une grue et d'un bras hydraulique (CA Chalon Val de Bourgogne)
Marché passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 66, 67, 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le marché comprend également la reprise d'un véhicule de la Collectivité dont les caractéristiques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite fixée …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Bassigny poids lourds
2016-03-21Fourniture et livraison d'un minibus (CA Chalon Val de Bourgogne)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'un minibus neuf pour l'exploitation du réseau ZOOM, le réseau des transports urbains du Grand Chalon. Le véhicule devra satisfaire aux exigences du code de la route et aux conditions imposées par la réglementation et les normes françaises en vigueur. Il sera notamment conforme aux règlements relatifs au transport en commun de personnes et à la loi sur l'accessibilité du 11.2.2005.
Le véhicule devra être homologué pour le transport public de …
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2015-11-03Transport des ordures ménagères résiduelles du Grand Chalon (CA Chalon Val de Bourgogne)
— la prestation concerne le transport des ordures ménagères résiduelles du quai de transfert de Champforgeuil jusqu'au SMET 71, situé à Chagny (71150), à l'aide de caissons étanches de grande capacité, transportés par tracteur poids-lourds et remorques de type Ampliroll. Cette prestation comprend la mise en œuvre des moyens humains et techniques nécessaires au transport de ces déchets, de la sortie du compacteur au lieu de vidage final,
— le marché est un marché ordinaire de services,
— la durée du …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Mauffrey
2015-02-19Exploitation de la station de traitement des eaux usées de Saôneor — Deastepcand (CA Chalon Val de Bourgogne)
Exploitation de la station de traitement des eaux usées de Saôneor.
Le marché est composé d'une partie forfaitaire pour l'exploitation de la station et d'une partie à bons de commande (au sens du droit français) pour les réparations de la station, passé en application de l'article 169 du code des marchés publics.
Pour la période du 1.7.2015 au 31.12.2016:
Montant minimum: sans montant minimum.
Montant maximum: 225 000 EUR HT
Le marché est reconductible 3 fois pour 1 an, pour les années de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Lyonnaise des Eaux
2014-10-09curage et entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement (Aocurage2015) (CA Chalon Val de Bourgogne)
le marché est décomposé en 2 lots:
Lot nº 1: curage, entretien et inspection des réseaux et ouvrages d'assainissement.
Marché à bons de commande sans mini ni maxi
Lot nº 2: entretien et maintenance des installations de refoulement des eaux usées des bâtiments.
Marché composé d'une part forfaitaire, pour l'entretien et la maintenance de refoulement des eaux usées et d'une part à prix unitaires pour le dépannage, passée sans mini ni maxi.
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