Fourniture d'un poids lourds 26 tonnes équipé d'une grue et d'un bras hydraulique
CA Chalon Val de Bourgogne
Marché passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 66, 67, 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le marché comprend également la reprise d'un véhicule de la Collectivité dont les caractéristiques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres.
Le délai de réception des offres était de 2016-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-14 | Avis de marché |
| 2016-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Grues pour camions
Numéro de référence: Aogddpoidlourdgrue
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Grues pour camions 📦
Code CPV supplémentaire: Grues pour camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr263 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: CS 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-14 📅
Date limite de soumission: 2016-05-18 📅
Date de publication: 2016-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 076-132801
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 212 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 80733989 📠
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Grues pour camions
Numéro de référence: Aogddpoidlourdgrue
Brève description:
Marché passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 66, 67, 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le marché comprend également la reprise d'un véhicule de la Collectivité dont les caractéristiques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Grues pour camions 📦
Code CPV supplémentaire: Grues pour camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr263 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: CS 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-14 📅
Date limite de soumission: 2016-05-18 📅
Date de publication: 2016-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 076-132801
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme e-bourgogne (profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur) sous la référence ci-dessus.
Les candidats remettront leurs offres soit par voie électronique (sur https://marches.e-bourgogne.fr, en utilisant ou non le dispositif MPS explicité ci-dessus) soit sur support papier conformément au règlement de consultation.
Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Dans ce cas, le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. Voir les détails dans le règlement de la consultation.
Concernant la durée du marché (9 mois) mentionné au II.2.7) ci-avant, il est bien précisé que c'est un délai estimatif, c'est au candidat de préciser dans l'acte d'engagement le délai de livraison qu'il propose et sur lequel il s'engage.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 66, 67, 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Le marché comprend également la reprise d'un véhicule de la Collectivité dont les caractéristiques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres.
Le présent marché a pour objet la fourniture d'un poids lourds 26 tonnes équipé d'une grue et d'un bras hydraulique.
Le marché comprend également la reprise d'un véhicule de la collectivité dont les caractéristiques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Durée de l'accord: 9 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (document officiel Dc1 à jour) ou présentation de la candidature sous la forme d'un document unique de marché européen selon les modalités de l'article 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Déclaration du candidat (document officiel Dc2 à jour), avec un justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat.
Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise.
— chiffre d'affaires des 3 dernières années
— attestations d'assurance responsabilité civile en cours.
Pièces justificatives, notamment la liste des moyens humains et matériels du candidat, la liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme e-bourgogne (profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur) sous la référence ci-dessus.
Les candidats remettront leurs offres soit par voie électronique (sur https://marches.e-bourgogne.fr, en utilisant ou non le dispositif MPS explicité ci-dessus) soit sur support papier conformément au règlement de consultation.
Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Dans ce cas, le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. Voir les détails dans le règlement de la consultation.
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Concernant la durée du marché (9 mois) mentionné au II.2.7) ci-avant, il est bien précisé que c'est un délai estimatif, c'est au candidat de préciser dans l'acte d'engagement le délai de livraison qu'il propose et sur lequel il s'engage.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 80733989 📠
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'État &Amp;Quot;Tarn et Garonne&Amp;Quot; 358-994 du 4.4.2014.
Source: OJS 2016/S 076-132801 (2016-04-14)
Avis d'attribution de marché (2016-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-270919
Se réfère à l'avis: 2016/S 076-132801
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15 %
Pondération du prix: 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'un poids lourds 26 tonnes équipé d'une grue et d'un bras hydraulique.
Valeur totale du marché: 178 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-270919
Se réfère à l'avis: 2016/S 076-132801
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Marché attribué pour un montant net (TTC) de 213 600 EUR (soit 255 600 EUR TTC concernant le coût du véhicule, et 42 000 EUR net pour le prix de reprise du véhicule de la collectivité).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15 %
Pondération du prix: 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'État «Tarn-et-Garonne» 358-994 du 4.4.2014.
Source: OJS 2016/S 150-270919 (2016-08-01)
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