Fourniture de carburants

CA Chalon Val de Bourgogne

Fourniture de carburants délivrés en station par carte magnétique et en vrac pour les véhicules et engins du Grand Chalon, de la Ville de Chalon-sur-Saône et du CCAS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-06 Avis de marché
2015-11-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: 23 avenue G. Pompidou, CS 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-06 📅
Date limite de soumission: 2015-09-08 📅
Date de publication: 2015-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 131-240412
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur https://marches.e-bourgogne.fr, sous la référence Aoocarburants2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de carburants délivrés en station par carte magnétique et en vrac pour les véhicules et engins du Grand Chalon, de la Ville de Chalon-sur-Saône et du CCAS.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Achat et fourniture par cartes magnétiques de tous «sans plomb» et tous «gazoles» pour les véhicules et engins du Grand Chalon, de la Ville et du CCAS de Chalon-sur-Saône.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuelle des commandes 375 000 litres — sans maxi.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Brève description:
Achat et fourniture en vrac de gazole non routier pour les engins du Grand Chalon, de la ville et du CCAS de Chalon-sur-Saône.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuelle des commandes 35 000 litres — sans maxi.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOOCARBURANTS2016

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaires DC 1 et DC 2.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle: Liste des références portant sur des prestations similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par ressources propres.
Paiement par virement administratif sous 30 jours.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 60 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville, CS 70092
Code postal: 71321
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: 7 quai de l'Hôpital, CS 70092
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOOCARBURANTS2016
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur https://marches.e-bourgogne.fr, sous la référence Aoocarburants2016.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L551-1 et L551-13 du code de justice administrative et au recours type CE nº 358994 du 4.4.2014 dépt. Tarn-et-Garonne.
Marché renouvelable
2ème semestre 2019.
Source: OJS 2015/S 131-240412 (2015-07-06)
Avis d'attribution de marché (2015-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 521 169 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-12 📅
Date de publication: 2015-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 221-402544
Se réfère à l'avis: 2015/S 131-240412
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché signé: le marché signé peut être consulté au service de la commande publique — Hôtel de Ville — CS 70092 — 71321 Chalon-sur-Saône Cédex. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-101409, mise en ligne le 7.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.11.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-22 📅
Nom: TOTAL Marketing France
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Piretti
Adresse postale: route de Gray
Commune postale: Varois-et-Chaignot
Code postal: 21490
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CS 70092
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cédex
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Chalon-sur-Saône

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours type CE n° 358994 du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne.
Source: OJS 2015/S 221-402544 (2015-11-12)