Acquisition de 2 camions benne pour la collecte des ordures ménagères
CA Chalon Val de Bourgogne
La consultation concerne l'acquisition de 2 poids lourds 19 t équipés d'une benne à chargement arrière pour la collecte des ordures ménagères. L'ensemble sera neuf et conforme à toutes les normes en vigueur le jour de la livraison.
Le marché comprend également la reprise de 2 véhicules de la collectivité dont les caractéristiques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (reprise à chiffrer dans l'acte d'engagement).
Le délai de réception des offres était de 2019-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-13 | Avis de marché |
| 2019-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Numéro de référence: AOO19MA55
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules pour ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: CS 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date limite de soumission: 2019-06-17 📅
Date de publication: 2019-05-15 📅
Date de début: 2019-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 093-224269
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 308 333 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 308 333 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 80733989 📠
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Numéro de référence: AOO19MA55
Brève description:
La consultation concerne l'acquisition de 2 poids lourds 19 t équipés d'une benne à chargement arrière pour la collecte des ordures ménagères. L'ensemble sera neuf et conforme à toutes les normes en vigueur le jour de la livraison.
Le marché comprend également la reprise de 2 véhicules de la collectivité dont les caractéristiques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (reprise à chiffrer dans l'acte d'engagement).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules pour ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: CS 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date limite de soumission: 2019-06-17 📅
Date de publication: 2019-05-15 📅
Date de début: 2019-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 093-224269
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.1.5) et au II.2.6) correspond au montant estimé d'acquisition des véhicules.
La date indiquée au II.2.7) ci-dessus (29.7.2019) correspond à une date prévisionnelle de notification du marché. Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plate-forme territoires numériques e-bourgogne (profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur) sous la référence indiquée au II.1.1) ci dessus. Les offres seront transmises obligatoirement de façon dématérialisée sur la plate-forme https://marches.e-bourgogne.fr sous la référence mentionnée ci-dessus. Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Une démonstration sur le site de la direction gestion des déchets sera demandée avant le jugement des offres, elle consistera à réaliser une collecte complète. Cette démonstration est prévue semaine 26 ou semaine 27 de l'année 2019.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne l'acquisition de 2 poids lourds 19 t équipés d'une benne à chargement arrière pour la collecte des ordures ménagères. L'ensemble sera neuf et conforme à toutes les normes en vigueur le jour de la livraison.
Le marché comprend également la reprise de 2 véhicules de la collectivité dont les caractéristiques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (reprise à chiffrer dans l'acte d'engagement).
Brève description:
La consultation concerne l'acquisition de 2 poids lourds 19 t équipés d'une benne à chargement arrière pour la collecte des ordures ménagères. L'ensemble sera neuf et conforme à toutes les normes en vigueur le jour de la livraison. Le marché comprend également la reprise de 2 véhicules de la collectivité dont les caractéristiques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (reprise à chiffrer dans l'acte d'engagement).
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen),
— accompagnés de pièces justificatives, notamment un justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat,
— si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise.
— chiffre d'affaires des 3 dernières années,
— attestations d'assurance responsabilité civile en cours.
— liste des moyens humains et matériels du candidat,
— liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.1.5) et au II.2.6) correspond au montant estimé d'acquisition des véhicules.
La date indiquée au II.2.7) ci-dessus (29.7.2019) correspond à une date prévisionnelle de notification du marché. Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plate-forme territoires numériques e-bourgogne (profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur) sous la référence indiquée au II.1.1) ci dessus. Les offres seront transmises obligatoirement de façon dématérialisée sur la plate-forme https://marches.e-bourgogne.fr sous la référence mentionnée ci-dessus. Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Afficher plus
Une démonstration sur le site de la direction gestion des déchets sera demandée avant le jugement des offres, elle consistera à réaliser une collecte complète. Cette démonstration est prévue semaine 26 ou semaine 27 de l'année 2019.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 80733989 📠
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'État Tarn-et-Garonne 358-994 du 4.4.2014.
Source: OJS 2019/S 093-224269 (2019-05-13)
Avis d'attribution de marché (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 308 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date de publication: 2019-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-366991
Se réfère à l'avis: 2019/S 093-224269
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Nom: Bernard Trucks
Adresse postale: 14 rue René Cassin
Commune postale: Saint-Marcel
Code postal: 71380
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 289 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 149-366991 (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne l'acquisition de 2 poids lourds 19 t équipés d'une benne à chargement arrière pour la collecte des ordures ménagères. L'ensemble sera neuf et conforme à toutes les normes en vigueur le jour de la livraison. Le marché comprend également la reprise de deux véhicules de la collectivité dont les caractéristiques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date de publication: 2019-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-366991
Se réfère à l'avis: 2019/S 093-224269
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Le marché a été attribué pour un montant net de 318 800 EUR réparti comme suit:
— achat des véhicules: 289 000 EUR HT, soit 346 800 EUR TTC,
— reprise des anciennes bennes à ordures ménagères: 28 000 EUR Net.
Le marché signé peut être consulté au service de la commande publique — 1 rue de Bourgogne, 71100 Chalon-sur-Saône, après demande de rendez vous par mail adressée à: service.marches@chalonsursaone.fr
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne l'acquisition de deux poids lourds 19 t équipés d'une benne à chargement arrière pour la collecte des ordures ménagères. L'ensemble sera neuf et conforme à toutes les normes en vigueur le jour de la livraison. Le marché comprend également la reprise de deux véhicules de la collectivité dont les caractéristiques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Nom: Bernard Trucks
Adresse postale: 14 rue René Cassin
Commune postale: Saint-Marcel
Code postal: 71380
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 289 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Le marché a été attribué pour un montant net de 318 800 EUR réparti comme suit:
— achat des véhicules: 289 000 EUR HT, soit 346 800 EUR TTC,
— reprise des anciennes bennes à ordures ménagères: 28 000 EUR Net.
Le marché signé peut être consulté au service de la commande publique — 1 rue de Bourgogne, 71100 Chalon-sur-Saône, après demande de rendez vous par mail adressée à: service.marches@chalonsursaone.fr
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)