Prestation à bons de commande pour des travaux exceptionnels et ponctuels de nettoyage des locaux, ainsi que pour l'entretien des logements VIF et du théâtre du Port Nord

CA Chalon Val de Bourgogne

Prestation à bons de commande pour des travaux exceptionnels et ponctuels de nettoyage des locaux du Grand Chalon, de la Ville de Chalon-sur-Saône et du CCAS, ainsi que pour l'entretien des logements VIF et du théâtre du Port Nord.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• L'Éclat 2000 SAS
• ONET Services

Qui ?

• CA Chalon Val de Bourgogne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Bourgogne › Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-22	Avis de marché
2021-07-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: AOO21MGA15
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: CS 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=615371&orgAcronyme=f8s 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=615371&orgAcronyme=f8s 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-22 📅
Date limite de soumission: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2021-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 018-041835
Se réfère à l'avis: 2020/S 192-462893
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Accord-cadre avec émission de bons de commande sans montant minimal ni maximal de commande annuel. Le montant indiqué en «Valeur estimé» correspond à une estimation du montant maximal alloué sur la durée du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestations à bons de commande pour des travaux exceptionnels et ponctuels de nettoyage des locaux et pour l'entretien des logements VIF
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations à bons de commande pour des travaux exceptionnels et ponctuels de nettoyage des locaux et pour l'entretien des logements VIF.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Description des renouvellements:

Le marché s'exécutera à compter de la date de notification et jusqu'au 31.12.2021, renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction, la collectivité enverra un courrier via la plate-forme Territoire Numérique avec accusé de réception, au minimum quatre mois avant la date d'échéance du contrat.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Prestations à bons de commande pour l'entretien du théâtre du Port Nord
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations à bons de commande pour l'entretien du théâtre du Port Nord.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Candidat individuel ou groupement. Chiffre d'affaires des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710058900099
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Numéro d'enregistrement national: 217 100 767 000 11
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 70092
Code postal: 71321
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Chalon-sur-Saône
Numéro d'enregistrement national: 267 100 527 00378
Adresse postale: CS 40116
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Adresse Internet: http://www.chalon.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=615371&orgAcronyme=f8s 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2024.

Le présent marché concerne le lot 5 (à présent décomposé en deux lots) qui avait été déclaré infructueux lors de la précédente consultation (20mga50 nettoyage et entretien des locaux). Les lots 1, 2, 3, 4, 6 et 7 ont été notifiés en date du 28.12.2020. Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre le Grand Chalon, la ville de Chalon-sur-Saône et son CCAS. Le Grand Chalon a été désigné coordonnateur du groupement. Les candidats qui souhaitent visiter certains sites concernés par l'exécution du marché s'adresseront à: Béatrice Laurent au +33 385482048 ou Robert Voisin au +33 385905149. Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plate-forme Territoires Numériques BFC (profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur) sous la référence ci-dessus. Les candidats remettront leurs offres obligatoirement par voie électronique (sur https://marches.ternumbfc.fr en utilisant ou non le dispositif DUME), conformément au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'État «Tarn-et-Garonne» 358-994 du 4.4.2014.

Source: OJS 2021/S 018-041835 (2021-01-22)

Avis d'attribution de marché (2021-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation à bons de commande pour des travaux exceptionnels et ponctuels de nettoyage des locaux du Grand Chalon, de la ville de Chalon-sur-Saône et du CCAS, ainsi que pour l'entretien des logements VIF et du théâtre du Port Nord.

Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-347950
Se réfère à l'avis: 2021/S 018-041835
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Le marché s'exécutera à compter de la date de notification et jusqu'au 31.12.2021, renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite. Accord-cadre avec émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum de commande annuel. Le montant indiqué en «Valeur estimé» correspond à une estimation du montant maximal alloué sur la durée du marché.

Objet
Champ d'application du marché

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation proposé pour assurer la qualité des prestations (qualification du personnel, matériel, organisation et mode opératoire)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-28 📅
Nom: Onet Services
Adresse postale: 18 rue de Varennes
Commune postale: Châtenoy-le-Royal
Code postal: 71880
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: L'Éclat 2000 SAS
Adresse postale: 3 chemin des Barres
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-Sur-Saône
Adresse postale: Place de l'Hôtel-de-Ville, CS 70092
CS 40 116
Contact
Point de contact: Service commande publique

Référence
Informations complémentaires

Le lot 1 a été attribué à la société Onet Services, pour un montant total des devis cadre de 12 493 EUR HT, soit 14 991,60 EUR (TTC) sur la base d'un accord-cadre avec émission de bons de commande sans montant minimum de commande et sans montant maximum. Le lot 2 a été attribué à la société l'Éclat 2000, pour un montant de devis cadre de 28 638,75 EUR HT, soit 34 366,50 EUR (TTC) sur la base d'un accord-cadre avec émission de bons de commande sans montant minimum de commande et sans montant maximum. Le marché signé peut être consulté au service de la commande publique, 1 rue de Bourgogne, 71100 Chalon-sur-Saône, après demande de rendez vous par e-mail adressée à: service.marches@chalonsursaone.fr

Source: OJS 2021/S 131-347950 (2021-07-05)

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