curage et entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement (Aocurage2015)
CA Chalon Val de Bourgogne
le marché est décomposé en 2 lots:
Lot nº 1: curage, entretien et inspection des réseaux et ouvrages d'assainissement.
Marché à bons de commande sans mini ni maxi
Lot nº 2: entretien et maintenance des installations de refoulement des eaux usées des bâtiments.
Marché composé d'une part forfaitaire, pour l'entretien et la maintenance de refoulement des eaux usées et d'une part à prix unitaires pour le dépannage, passée sans mini ni maxi.
Le délai de réception des offres était de 2014-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance préventive
- • Services des eaux usées › Service de gestion du réseau d'assainissement
- • Services des eaux usées › Services de curage des égouts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: 23 avenue Georges Pompidou, CS 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-09 📅
Date limite de soumission: 2014-11-19 📅
Date de publication: 2014-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 197-348403
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Curage, entretien et inspection des réseaux et ouvrages d'assainissement
Brève description: Marché à bons de commande passé sans mini ni maxi.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien et maintenance des installations de refoulement des eaux usées des bâtiments
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOCURAGE2015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: candidat individuel ou groupement.
Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: conformément au règlement de la consultation.
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOCURAGE2015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
octobre 2018
Source: OJS 2014/S 197-348403 (2014-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: 23 avenue Georges Pompidou, CS 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-09 📅
Date limite de soumission: 2014-11-19 📅
Date de publication: 2014-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 197-348403
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
les candidats adresseront leurs offres soit sur support électronique soit sur support papier conformément au règlement de la consultation.
Les variantes sont autorisées uniquement pour le lot 1, elles permettent de proposer des prix unitaires non prévus au BPU.
Précisions sur la rubrique non modifiable Il3) durée du marché: de la notification et jusqu'au 31.12.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché est décomposé en 2 lots:
Lot nº 1: curage, entretien et inspection des réseaux et ouvrages d'assainissement.
Marché à bons de commande sans mini ni maxi
Lot nº 2: entretien et maintenance des installations de refoulement des eaux usées des bâtiments.
Marché composé d'une part forfaitaire, pour l'entretien et la maintenance de refoulement des eaux usées et d'une part à prix unitaires pour le dépannage, passée sans mini ni maxi.
Intitulé du lot: Curage, entretien et inspection des réseaux et ouvrages d'assainissement
Brève description: Marché à bons de commande passé sans mini ni maxi.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien et maintenance des installations de refoulement des eaux usées des bâtiments
Brève description:
Le marché est composé d'une part forfaitaire, pour l'entretien et la maintenance de refoulement des eaux usées et d'une part à prix unitaires pour le dépannage, passée sans mini ni maxi.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOCURAGE2015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
1. Lettre de candidature (nouveau document officiel DC1, comprenant la rubrique "H/ égalité professionnelle entre les femmes et les hommes ") : à compléter;
2. Déclaration du candidat (document officiel DC2): à compléter.
Accompagnés de pièces justificatives, notamment la liste des références portant sur des prestations similaires, la liste des moyens humains et matériels du candidat;
3. Attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité.
4. Habilitation électrique du personnel intervenant pour le marché, d'un niveau au moins équivalent à BO ou BS.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement: fonds propres de l'établissement.
Le paiement des prestations sera effectué par virement et mandat administratif conformément aux conditions prévues à l'article 98 du CMP.
Versement avance selon art 87 du CMP pour le lot 1 et pour la partie à bons de commande du lot 2.
Prix unitaires et forfaitaires révisables.
Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: conformément au règlement de la consultation.
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOCURAGE2015
Informations complémentaires
les candidats adresseront leurs offres soit sur support électronique soit sur support papier conformément au règlement de la consultation.
Les variantes sont autorisées uniquement pour le lot 1, elles permettent de proposer des prix unitaires non prévus au BPU.
Précisions sur la rubrique non modifiable Il3) durée du marché: de la notification et jusqu'au 31.12.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours type CE du 16/07/2007 Société Tropic Travaux Signalisation.
Marché renouvelable
octobre 2018
Source: OJS 2014/S 197-348403 (2014-10-09)
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