Fourniture et pose du mobilier urbain du réseau Zoom
CA Chalon Val de Bourgogne
Fourniture et pose du mobilier urbain du réseau Zoom.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-02 | Avis de marché |
| 2016-01-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: CS 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-02 📅
Date limite de soumission: 2015-06-19 📅
Date de publication: 2015-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 107-193866
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et pose du mobilier urbain du réseau Zoom.
Numéro du lot: 1
Brève description: Abris bus.
Quantité ou étendue: Montants pour les 2ères années:Montant minimum: 50 000 EUR TTC.Montant maximum: 250 000 EUR TTC.Montants annuels en cas de reconduction.Montant minimum: 25 000 EUR TTC.Montant maximum: 125 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Brève description: Poteaux d'arrêt.
Quantité ou étendue: Montants pour les 2ères années:Montant minimum: 5 000 EUR TTC.Montant maximum: 30 000 EUR TTC.Montants annuels en cas de reconduction.Montant minimum: 2 500 EUR TTC.Montant maximum: 15 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Brève description: Cabines sanitaires autonomes.
Quantité ou étendue: Montants pour les 2ères années:Montant minimum: 5 000 EUR TTC.Montant maximum: 50 000 EUR TTC.Montants annuels en cas de reconduction.Montant minimum: 5 000 EUR TTC.Montant maximum: 25 000 EUR TTC.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: Tumoburbainzoom
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 5
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: Il s'agit d'un marché passé par une entité adjudicatrice, non limité à 4 ans.
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Tumoburbainzoom
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 107-193866 (2015-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Au sens du droit Français, le marché est un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics:Lot nº 1: Abris bus.Montants pour les 2ères années:— montant minimum: 50 000 EUR TTC,— montant maximum: 250 000 EUR TTC.Montants annuels en cas de reconduction:— montant minimum: 25 000 EUR TTC,— montant maximum: 125 000 EUR TTC.Lot nº 2: poteaux d'arrêt.Montants pour les 2ères années:— montant minimum: 5 000 EUR TTC,— montant maximum: 30 000 EUR TTC.Montants annuels en cas de reconduction.— montant minimum: 2 500 EUR TTC,— montant maximum: 15 000 EUR TTC.Lot nº 3: cabines sanitaires autonomes.Montants pour les 2ères années:— montant minimum: 5 000 EUR TTC,— montant maximum: 50 000 EUR TTC.Montants annuels en cas de reconduction.— montant minimum: 5 000 EUR TTC,— montant maximum: 25 000 EUR TTC.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: CS 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-02 📅
Date limite de soumission: 2015-06-19 📅
Date de publication: 2015-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 107-193866
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Les candidats remettront leurs candidatures soit sur support électronique sur la plateforme e-bourgogne à l'adresse suivante: https://marches.e-bourgogne.fr (référnce: Tumoburbainzoom), soit sur support papier à l'adresse indiquée ci-dessus.
Le dossier candidature comprendra:
1. Lettre de candidature (nouveau document officiel Dc1, comprenant la rubrique "H/ Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes "): à compléter.
2. Déclaration du candidat (document officiel Dc2): à compléter.
3. Accompagnés de pièces justificatives, notamment la liste des références de moins de 3 ans portant sur des prestations similaires, la liste des moyens humains et matériels du candidat.
4. Attestations d'assurance responsabilité civile en cours.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et pose du mobilier urbain du réseau Zoom.
Numéro du lot: 1
Brève description: Abris bus.
Quantité ou étendue: Montants pour les 2ères années:Montant minimum: 50 000 EUR TTC.Montant maximum: 250 000 EUR TTC.Montants annuels en cas de reconduction.Montant minimum: 25 000 EUR TTC.Montant maximum: 125 000 EUR TTC.
Montants pour les 2ères années:
Montant minimum: 50 000 EUR TTC.
Montant maximum: 250 000 EUR TTC.
Montants annuels en cas de reconduction.
Montant minimum: 25 000 EUR TTC.
Montant maximum: 125 000 EUR TTC.
Brève description: Poteaux d'arrêt.
Quantité ou étendue: Montants pour les 2ères années:Montant minimum: 5 000 EUR TTC.Montant maximum: 30 000 EUR TTC.Montants annuels en cas de reconduction.Montant minimum: 2 500 EUR TTC.Montant maximum: 15 000 EUR TTC.
Montant minimum: 5 000 EUR TTC.
Montant maximum: 30 000 EUR TTC.
Montant minimum: 2 500 EUR TTC.
Montant maximum: 15 000 EUR TTC.
Brève description: Cabines sanitaires autonomes.
Quantité ou étendue: Montants pour les 2ères années:Montant minimum: 5 000 EUR TTC.Montant maximum: 50 000 EUR TTC.Montants annuels en cas de reconduction.Montant minimum: 5 000 EUR TTC.Montant maximum: 25 000 EUR TTC.
Montant maximum: 50 000 EUR TTC.
Montant maximum: 25 000 EUR TTC.
Au sens du droit Français, le marché est un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics:
Lot nº 1: Abris bus.
— montant minimum: 50 000 EUR TTC,
— montant maximum: 250 000 EUR TTC.
Montants annuels en cas de reconduction:
— montant minimum: 25 000 EUR TTC,
— montant maximum: 125 000 EUR TTC.
Lot nº 2: poteaux d'arrêt.
— montant minimum: 5 000 EUR TTC,
— montant maximum: 30 000 EUR TTC.
— montant minimum: 2 500 EUR TTC,
— montant maximum: 15 000 EUR TTC.
Lot nº 3: cabines sanitaires autonomes.
— montant maximum: 50 000 EUR TTC.
— montant maximum: 25 000 EUR TTC.
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: Tumoburbainzoom
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (nouveau document officiel Dc1, comprenant la rubrique "H/ Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes ").
Déclaration du candidat (document officiel Dc2).
Attestations d'assurance responsabilité civile en cours.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des références portant sur des prestations similaires de moins de 3 ans.
Liste des moyens humains et matériels du candidat.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres.
Le paiement des prestations sera effectué par virement et mandat administratif conformément aux conditions prévues à l'article 98 du CMP.
Prix unitaires révisables.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 5
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: Il s'agit d'un marché passé par une entité adjudicatrice, non limité à 4 ans.
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Tumoburbainzoom
Informations complémentaires
Les candidats remettront leurs candidatures soit sur support électronique sur la plateforme e-bourgogne à l'adresse suivante: https://marches.e-bourgogne.fr (référnce: Tumoburbainzoom), soit sur support papier à l'adresse indiquée ci-dessus.
Le dossier candidature comprendra:
1. Lettre de candidature (nouveau document officiel Dc1, comprenant la rubrique "H/ Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes "): à compléter.
2. Déclaration du candidat (document officiel Dc2): à compléter.
3. Accompagnés de pièces justificatives, notamment la liste des références de moins de 3 ans portant sur des prestations similaires, la liste des moyens humains et matériels du candidat.
4. Attestations d'assurance responsabilité civile en cours.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L551-1 et L551-13 du CJA et au recours type CE nº 358994 du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne.
Marché renouvelable
Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et pour une durée de deux ans, renouvelable 3 fois 1 an, par reconduction expresse, avec l'envoi d'un courrier en recommandé avec accusé réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat.
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Avis d'attribution de marché (2016-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 101 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020110
Se réfère à l'avis: 2015/S 107-193866
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: groupement MDO / Service urbain
Adresse postale: 11 bis avenue de Beauce — BP 43
Commune postale: La Loupe
Code postal: 28240
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: ITS Maillard industrie
Adresse postale: ZI de la Craye
Commune postale: Autechaux
Code postal: 25110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 101 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020110
Se réfère à l'avis: 2015/S 107-193866
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Le marché signé peut être consulté au Service de la commande publique Hôtel de Ville BP 92 71321 Chalon-sur-Saône Cedex.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-83230, mise en ligne le 3.6.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: groupement MDO / Service urbain
Adresse postale: 11 bis avenue de Beauce — BP 43
Commune postale: La Loupe
Code postal: 28240
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: ITS Maillard industrie
Adresse postale: ZI de la Craye
Commune postale: Autechaux
Code postal: 25110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L551-1 et L551-13 du CJA et au recours type CE nº 358994 du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne.
Source: OJS 2016/S 014-020110 (2016-01-18)
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