Entretien et réparation de poids lourds pour la direction gestion des déchets

CA Chalon Val de Bourgogne

Entretien et réparation de poids lourds pour la direction gestion des déchets (3 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bernard Trucks
• Faun environnement

Qui ?

• CA Chalon Val de Bourgogne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-05	Avis de marché
2019-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Numéro de référence: AOOS19MA76
Brève description:

Entretien et réparation de poids lourds pour la direction gestion des déchets (3 lots).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: 23 avenue Georges Pompidou — CS 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=58733&orgAcronyme=f8s 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=58733&orgAcronyme=f8s 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-05 📅
Date limite de soumission: 2019-10-08 📅
Date de publication: 2019-09-10 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 174-424376
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum — montant maximum/an: 50 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Entretien des châssis des poids lourds
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des châssis des poids lourds.
Description des renouvellements:

Le marché s'exécutera à compter du 1.1.2020 et pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction, la collectivité enverra un courrier en recommandé avec accusé de réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum — montant maximum/an: 50 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Entretien des bennes à ordures ménagères des poids lourds
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des bennes à ordures ménagères des poids lourds.
Description des renouvellements:

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum — montant maximum/an: 20 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Hydraulique des équipements bennes à ordures ménagères des poids lourds
Numéro du lot: 3
Brève description: Hydraulique des équipements bennes à ordures ménagères des poids lourds.
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum — montant maximum/an: 10 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 247 100 589 000 99
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=58733&orgAcronyme=f8s 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2024.

Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plate-forme territoire numérique/E-Bourgogne (profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur) sous la référence Aoos19ma76. Les candidats remettront leurs offres obligatoirement par voie électronique (sur https://marches.e-bourgogne.fr — en utilisant ou non le dispositif DUME), conformément au règlement de consultation. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (la signature électronique sera demandée a posteriori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'État «Tarn-et-Garonne» 358-994 du 4.4.2014.

Source: OJS 2019/S 174-424376 (2019-09-05)

Avis d'attribution de marché (2019-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 av Georges Pompidou — CS 90246

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-04 📅
Date de publication: 2019-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 236-579777
Se réfère à l'avis: 2019/S 174-424376
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal — montant maximal/an: 50 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché

Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal — montant maximal/an:…

… 50 000 EUR HT.

… 20 000 EUR HT.

… 10 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au vu de l'organisation, du matériel et de la qualification du personnel dédiés à la réalisation du marché, décrits dans le cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-19 📅
Nom: Bernard Trucks
Adresse postale: 14 rue René Cassin
Commune postale: Saint-Marcel
Code postal: 71380
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Faun Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternumbfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Modalités de consultation du marché signé: le marché signé peut être consulté au service de la commande publique — 1 rue de Bourgogne — 71100 Chalon-sur-Saône, après demande de rendez vous par courrier électronique adressée à: service.marches@chalonsursaone.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Source: OJS 2019/S 236-579777 (2019-12-04)

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