2026-03-16Deadline 2026-05-11MARCHE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DE CAUX SEINE AGGLO (CA CAUX SEINE AGGLO)
Le présent marché a pour objet l'organisation et l'exécution du service usuel de collecte et de déchargement des flux de déchets suivants sur le territoire de Caux Seine Agglo : - en porte à porte pour : - les ordures ménagères (près de 68 631 habitants en bacs et 1598 habitants en sacs) ; - les emballages ménagers et papiers en mélange (près de 68 631 habitants en bacs et 1598 habitants en sacs) ; - les cartons des commerçants (en vrac et de préférence en rolls, en bac (non fourni par CSa) ou vidés, …
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2026-01-09Réalisation d'études de dangers en vue de la régularisation de 6 aménagements hydrauliques (CA CAUX SEINE AGGLO)
Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants : Motifs techniques (impossibilité d'identifier des prestations distinctes pour cette étude globale qui mérite d'être menée pour tout le territoire par un prestataire unique). Phase 1 Recueil des données, bibliographie et visites des sites Phase 2 Production des Etudes de Dangers (EDD) Phase 3 Elaboration et dépôt des dossiers réglementaires Visite facultative
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2025-10-10Marché de fourniture de colonnes enterrées pour la collecte sélective des déchets (2026-2029) (CA CAUX SEINE AGGLO)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le service régi par le présent marché a pour objet : -la fourniture de colonnes enterrées d'apport volontaire pour la collecte des déchets, -la fourniture de pièces détachées du soumissionnaire pour la maintenance des colonnes enterrées d'apport volontaire qui seront fournies, -le transport, la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Astech
2025-09-18CSNT - Prestations traiteurs sur le site de l'Abbaye du Valasse dédiées à la clientèle Séminaires & Groupes... (CA CAUX SEINE AGGLO)
Il n'est pas prévu de décomposition en lot. Les prestations se composent en un lot unique, la prestation ne pouvant pas être divisée sur les plans technique, du stockage et de la logistique. Les locaux de l'Abbaye ne le permettent pas. De plus, la subdivision en lots multiplierait les coûts (d'acheminement) des prestations ce qui n'est pas dans l'intérêt de CSNT. Accord-cadre avec maximum d'un an ferme reconductible trois fois 1 an. Prix forfaitaires unitaires et fermes pour la première année …
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2025-04-07Prestations de géomètres experts (CA CAUX SEINE AGGLO)
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 220 000.0 Euro(s) H.T soit 55 000.0 EURO(s) par an. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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2025-03-25Réalisation du doublement des conduites d'eau industrielle des réservoirs jusqu'à la porte Saint-Georges à... (CA CAUX SEINE AGGLO)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert à tranches soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5, et R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Il comprend la mise en oeuvre de clauses sociales par l'économie obligatoires. Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) …
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2025-03-07Prestations d'entretien ménager des locaux des cinq centres aquatiques communautaires (CA CAUX SEINE AGGLO)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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2024-12-31Réalisation du doublement des conduites d'eau industrielle des réservoirs jusqu'à la porte Saint-Georges à... (CA CAUX SEINE AGGLO)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert à tranches soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5, et R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Il comprend la mise en oeuvre de clauses sociales par l'économie obligatoires. Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) …
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2024-11-25Entretien ménager de locaux (CA CAUX SEINE AGGLO)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:brotonne environnement
2024-11-22MARCHE DE PERFORMANCE ENERGETIQUE POUR L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS MULTI-TECHNIQUES DES CENTRES AQUATIQUES DE... (CA CAUX SEINE AGGLO)
En application d'une procédure formalisée dite avec négociations définie à l'article L 2124-3 du CCP, le présent marché a pour objet de confier l'exploitation des installations multi techniques des 5 centres aquatiques de Caux Seine agglo. se décomposant : Production de chauffage et d'eau chaude sanitaire se décomposant, -Pour le chauffage distribution et émission (y compris les réseaux enterrés), -Pour l'ECS la distribution y compris les réseaux enterrés et les points de puisage (robinets, mitigeurs…), …
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