Passation de marchés: CA CAUX SEINE AGGLO
2 marchés publics actifs
CA CAUX SEINE AGGLO a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection et services d'ingénierie.
Historiquement, les fournisseurs de CA CAUX SEINE AGGLO sont Astech, Blard, brotonne environnement, Collectal, Collecti'VERT, Eurovia Haute Normandie, FOR&TEC, Geosat, le maitre benoit sas et SERI.
Récents marchés passés par CA CAUX SEINE AGGLO
2026-05-13
Deadline 2026-07-03
Prestations de services dans les déchèteries (CA CAUX SEINE AGGLO)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-05-04
Deadline 2026-06-05
Marché d'entretien ménager des centres aquatiques communautaires lot 3 : Terres-de-Caux, relance suite difficulté d'exécution (CA CAUX SEINE AGGLO)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-03-24
Projet H2 Académie - Fourniture et mise en place de bâtiments modulaires (CA CAUX SEINE AGGLO)
Fourniture et mise en place de bâtiments modulaires 3 Lots Visite obligatoire sur rdv (Voir RC) Voir la passation de marché »
Fourniture et mise en place de bâtiments modulaires 3 Lots Visite obligatoire sur rdv (Voir RC) Voir la passation de marché »
2026-03-16
MARCHE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DE CAUX SEINE AGGLO (CA CAUX SEINE AGGLO)
Le présent marché a pour objet l'organisation et l'exécution du service usuel de collecte et de déchargement des flux de déchets suivants sur le territoire de Caux Seine Agglo : - en porte à porte pour : - les ordures ménagères (près de 68 631 habitants en bacs et 1598 habitants en sacs) ; - les emballages ménagers et papiers en mélange (près de 68 631 habitants en bacs et 1598 habitants en sacs) ; - les cartons des commerçants (en vrac et de préférence en rolls, en bac (non fourni par CSa) ou vidés, … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'organisation et l'exécution du service usuel de collecte et de déchargement des flux de déchets suivants sur le territoire de Caux Seine Agglo : - en porte à porte pour : - les ordures ménagères (près de 68 631 habitants en bacs et 1598 habitants en sacs) ; - les emballages ménagers et papiers en mélange (près de 68 631 habitants en bacs et 1598 habitants en sacs) ; - les cartons des commerçants (en vrac et de préférence en rolls, en bac (non fourni par CSa) ou vidés, … Voir la passation de marché »
2026-01-09
Prestations d'entretien durable des espaces verts sur le territoire de Caux Seine agglo 2026-2030 (CA CAUX SEINE AGGLO)
Prestations d'entretien durable des espaces verts sur le territoire de Caux Seine agglo 2026-2030 5 lots 2 Lots réservés Accord-Cadre avec maximum par lot et de 4 ans maximum Voir la passation de marché »
Prestations d'entretien durable des espaces verts sur le territoire de Caux Seine agglo 2026-2030 5 lots 2 Lots réservés Accord-Cadre avec maximum par lot et de 4 ans maximum Voir la passation de marché »
2026-01-09
Réalisation d'études de dangers en vue de la régularisation de 6 aménagements hydrauliques (CA CAUX SEINE AGGLO)
Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants : Motifs techniques (impossibilité d'identifier des prestations distinctes pour cette étude globale qui mérite d'être menée pour tout le territoire par un prestataire unique). Phase 1 Recueil des données, bibliographie et visites des sites Phase 2 Production des Etudes de Dangers (EDD) Phase 3 Elaboration et dépôt des dossiers réglementaires Visite facultative Voir la passation de marché »
Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants : Motifs techniques (impossibilité d'identifier des prestations distinctes pour cette étude globale qui mérite d'être menée pour tout le territoire par un prestataire unique). Phase 1 Recueil des données, bibliographie et visites des sites Phase 2 Production des Etudes de Dangers (EDD) Phase 3 Elaboration et dépôt des dossiers réglementaires Visite facultative Voir la passation de marché »
2025-12-22
Fauchage des talus et des accotements (campagne 2026-2030) (CA CAUX SEINE AGGLO)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-12-15
Réalisation de supports pédagogiques digitaux pour le projet H2 Académie (5 lots) (CA CAUX SEINE AGGLO)
Réalisation de supports pédagogiques digitaux pour le projet H2 Académie (5 lots) Lot 1 : Supports en réalité virtuelle Lot 2 : Maquette augmentée Lot 3 : Supports en réalité augmentée Lot 4 : Supports interactifs Lot 5 : Plateforme de diffusion Lieu(x) d'exécution : Territoire de Caux Seine agglo 76170 Lillebonne Voir la passation de marché »
Réalisation de supports pédagogiques digitaux pour le projet H2 Académie (5 lots) Lot 1 : Supports en réalité virtuelle Lot 2 : Maquette augmentée Lot 3 : Supports en réalité augmentée Lot 4 : Supports interactifs Lot 5 : Plateforme de diffusion Lieu(x) d'exécution : Territoire de Caux Seine agglo 76170 Lillebonne Voir la passation de marché »
2025-10-10
Marché de fourniture de colonnes enterrées pour la collecte sélective des déchets (2026-2029) (CA CAUX SEINE AGGLO)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le service régi par le présent marché a pour objet : -la fourniture de colonnes enterrées d'apport volontaire pour la collecte des déchets, -la fourniture de pièces détachées du soumissionnaire pour la maintenance des colonnes enterrées d'apport volontaire qui seront fournies, -le transport, la … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le service régi par le présent marché a pour objet : -la fourniture de colonnes enterrées d'apport volontaire pour la collecte des déchets, -la fourniture de pièces détachées du soumissionnaire pour la maintenance des colonnes enterrées d'apport volontaire qui seront fournies, -le transport, la … Voir la passation de marché »
2025-09-30
ZAE Bolbec/St Jean - Levé d'indice de cavités souterraines et comblement si nécessaire (CA CAUX SEINE AGGLO)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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2025-09-18
CSNT - Prestations traiteurs sur le site de l'Abbaye du Valasse dédiées à la clientèle Séminaires & Groupes 2026 -... (CA CAUX SEINE AGGLO)
Il n'est pas prévu de décomposition en lot. Les prestations se composent en un lot unique, la prestation ne pouvant pas être divisée sur les plans technique, du stockage et de la logistique. Les locaux de l'Abbaye ne le permettent pas. De plus, la subdivision en lots multiplierait les coûts (d'acheminement) des prestations ce qui n'est pas dans l'intérêt de CSNT. Accord-cadre avec maximum d'un an ferme reconductible trois fois 1 an. Prix forfaitaires unitaires et fermes pour la première année … Voir la passation de marché »
Il n'est pas prévu de décomposition en lot. Les prestations se composent en un lot unique, la prestation ne pouvant pas être divisée sur les plans technique, du stockage et de la logistique. Les locaux de l'Abbaye ne le permettent pas. De plus, la subdivision en lots multiplierait les coûts (d'acheminement) des prestations ce qui n'est pas dans l'intérêt de CSNT. Accord-cadre avec maximum d'un an ferme reconductible trois fois 1 an. Prix forfaitaires unitaires et fermes pour la première année … Voir la passation de marché »
2025-09-12
Location de chargeurs télescopiques en full services et longue durée (CA CAUX SEINE AGGLO)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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2025-07-07
Étude de délimitation des bassins d'alimentation des captages du Fayel, le Torps, Caillouville et le Puits Maillé (CA CAUX SEINE AGGLO)
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
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Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
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2025-05-16
Marché mutualisé à bons de commande pour des prestations de géomètres (CA CAUX SEINE AGGLO)
Accord-cadre à bons de commande comportant deux lots L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande comportant deux lots L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-04-07
Prestations de géomètres experts (CA CAUX SEINE AGGLO)
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 220 000.0 Euro(s) H.T soit 55 000.0 EURO(s) par an. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 220 000.0 Euro(s) H.T soit 55 000.0 EURO(s) par an. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-03-25
Réalisation du doublement des conduites d'eau industrielle des réservoirs jusqu'à la porte Saint-Georges à... (CA CAUX SEINE AGGLO)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert à tranches soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5, et R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Il comprend la mise en oeuvre de clauses sociales par l'économie obligatoires. Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert à tranches soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5, et R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Il comprend la mise en oeuvre de clauses sociales par l'économie obligatoires. Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) … Voir la passation de marché »
2025-03-24
Transport et traitement des déchets verts réceptionnés dans les déchèteries de Lillebonne et Port-Jérôme sur Seine (CA CAUX SEINE AGGLO)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2025-03-07
Prestations d'entretien ménager des locaux des cinq centres aquatiques communautaires (CA CAUX SEINE AGGLO)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-12-31
Réalisation du doublement des conduites d'eau industrielle des réservoirs jusqu'à la porte Saint-Georges à... (CA CAUX SEINE AGGLO)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert à tranches soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5, et R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Il comprend la mise en oeuvre de clauses sociales par l'économie obligatoires. Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert à tranches soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5, et R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Il comprend la mise en oeuvre de clauses sociales par l'économie obligatoires. Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) … Voir la passation de marché »
2024-11-29
Mission d'accompagnement auprès des ménages dans le cadre de la mise en oeuvre du volet 3 du Pacte territorial de... (CA CAUX SEINE AGGLO)
Accord-cadre avec montant maximum de 875 000 euro(s) HT / 3 ans Voir la passation de marché »
Accord-cadre avec montant maximum de 875 000 euro(s) HT / 3 ans Voir la passation de marché »
2024-11-27
Prestations d'entretien ménager et de gestion des déchets à l'Abbaye du Valasse et l'Office de tourisme (CA CAUX SEINE AGGLO)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires. La durée du marché est d'un an à compter du 1er juin 2025, reconductible 3 fois un an maximum soit jusqu'au 31/05/2029 Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires. La durée du marché est d'un an à compter du 1er juin 2025, reconductible 3 fois un an maximum soit jusqu'au 31/05/2029 Voir la passation de marché »
2024-11-25
Entretien ménager de locaux (CA CAUX SEINE AGGLO)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2024-11-22
MARCHE DE PERFORMANCE ENERGETIQUE POUR L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS MULTI-TECHNIQUES DES CENTRES AQUATIQUES DE... (CA CAUX SEINE AGGLO)
En application d'une procédure formalisée dite avec négociations définie à l'article L 2124-3 du CCP, le présent marché a pour objet de confier l'exploitation des installations multi techniques des 5 centres aquatiques de Caux Seine agglo. se décomposant : Production de chauffage et d'eau chaude sanitaire se décomposant, -Pour le chauffage distribution et émission (y compris les réseaux enterrés), -Pour l'ECS la distribution y compris les réseaux enterrés et les points de puisage (robinets, mitigeurs…), … Voir la passation de marché »
En application d'une procédure formalisée dite avec négociations définie à l'article L 2124-3 du CCP, le présent marché a pour objet de confier l'exploitation des installations multi techniques des 5 centres aquatiques de Caux Seine agglo. se décomposant : Production de chauffage et d'eau chaude sanitaire se décomposant, -Pour le chauffage distribution et émission (y compris les réseaux enterrés), -Pour l'ECS la distribution y compris les réseaux enterrés et les points de puisage (robinets, mitigeurs…), … Voir la passation de marché »
2024-08-02
Fourniture de matériels pour la pré-collecte en apport volontaire des déchets (CA CAUX SEINE AGGLO)
Il s'agit d'un appel d'offre ouvert, accord-cadre de fourniture, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. l'offre pour chaque lot sera présentée dans un dossier séparé. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un appel d'offre ouvert, accord-cadre de fourniture, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. l'offre pour chaque lot sera présentée dans un dossier séparé. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-07-23
Revêtements routiers sur les voiries entretenues par Caux Seine agglo (Programme 2024-2028) (CA CAUX SEINE AGGLO)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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