Prestation de levés topographiques et mise à jour du référentiel topographique de Brest métropole
Brest Métropole
Prestation de levés topographiques et mise à jour du référentiel topographique de Brest métropole
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bretagne › Finistère
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-18 | Avis de marché |
| 2025-04-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de levés topographiques et mise à jour du référentiel topographique de Brest métropole
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de leves topographiques
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations de leves topographiques
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-20 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - valeur technique de l'offre : 60%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mise à jour du référentiel topographique
Description du marché: Mise à jour du référentiel topographique
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des conditions: Inscription sur le registre professionnel des géomètres
Liste et brève description des règles et critères:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Brest métropole
Numéro d'enregistrement national:
Département: Division de la Commande Publique
Adresse postale: 24 rue Coat ar Gueven - CS 73826
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Division de la Commande Publique
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
URL: https://www.brest.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.brest.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalisbretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=195753&orgAcronyme=a1e 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=195753&orgAcronyme=a1e 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Département: Greffe du tribunal Administratif
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 247-781535 (2024-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de levés topographiques et mise à jour du référentiel topographique de Brest métropole
Numéro de référence:
Brest-M-DCP-2024-5343
Brève description:
Prestation de levés topographiques et mise à jour du référentiel topographique de Brest métropole
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestations de leves topographiques
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations de leves topographiques
Informations complémentaires:
La valeur estimée s'entend sur la durée globale de l'accord cadre, reconductions comprises.
L'accord-cadre est conclu pour une période allant de sa notification au 31 décembre 2025.
3 reconduction d'un an possibles.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT.
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Date de début: 2025-03-20 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - valeur technique de l'offre : 60%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Mise à jour du référentiel topographique
Description du marché: Mise à jour du référentiel topographique
Informations complémentaires:
La valeur estimée s'entend sur la durée globale de l'accord cadre, reconductions comprises.
L'accord-cadre est conclu pour une période allant de sa notification au 31 décembre 2025.
3 reconduction d'un an possibles
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 Euros HT
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :: Si la candidature est présentée sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises : identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du groupement, habilitation du mandataire. Par ailleurs les éléments relatifs à la situation juridique et aux capacités économiques, techniques et professionnelles demandés ci-dessous doivent être fournis pour chaque membre du groupement.
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Liste et brève description des règles et critères:
Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique :: - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont dispo
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public
Description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
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Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Brest métropole
Numéro d'enregistrement national:
24290031400012
Département: Division de la Commande Publique
Adresse postale: 24 rue Coat ar Gueven - CS 73826
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Division de la Commande Publique
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
URL: https://www.brest.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.brest.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalisbretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=195753&orgAcronyme=a1e 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=195753&orgAcronyme=a1e 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La valeur estimée s'entend sur la durée globale de l'accord cadre, reconductions comprises.
Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis.
Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le service Document Unique de Marché Européen (DUME) disponible sur Megalis.
La réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis.
Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements administratifs et techniques seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalisbretagne.bzh/.
Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5.2 du Règlement de Consultation.
Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-ar-Guéven - CS 73826 - 29238 BREST Cedex 02.
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Nom: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
173 500 059 00014
Département: Greffe du tribunal Administratif
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 247-781535 (2024-12-18)
Avis d'attribution de marché (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 54 394 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 280 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-04 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 26 424 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre GEOSAT lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Geosat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Lieu-dit la Pointe
Code postal: 33610
Commune postale: Canejan
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 27 970 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre QUARTA lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Quarta
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 123 rue du Temple du Blosne
Code postal: 35136
Commune postale: Saint Jacques de la Lande
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Source: OJS 2025/S 069-226163 (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 54 394 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 280 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-0172
Date de conclusion du contrat: 2025-04-04 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 26 424 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre GEOSAT lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre GEOSAT lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Geosat
Numéro d'enregistrement national:
42912377100231
Adresse postale: Lieu-dit la Pointe
Code postal: 33610
Commune postale: Canejan
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 27 970 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre QUARTA lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre QUARTA lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Quarta
Numéro d'enregistrement national:
34972190200071
Adresse postale: 123 rue du Temple du Blosne
Code postal: 35136
Commune postale: Saint Jacques de la Lande
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Source: OJS 2025/S 069-226163 (2025-04-04)
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