Détection et géoréférencement des réseaux et ouvrages enterrés

Eau de Paris

Pour le lot 1 : Relevé des canalisations enterrées et des branchements attenants exclusivement dans Paris intramuros (exceptés les 12e, 13e et 14e arrondissements) - accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de commande de 1 110 000,00 euro(s) HT - aucun minimum de commande n'est prévu. Pour le lot 2 : Relevé des canalisations enterrées et des branchements attenants dans Paris intramuros (comprenant uniquement 12e, 13e et 14e arrondissements) et en sorties d'usines - accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de commande de 1 128 000,00 euro(s) HT - aucun minimum de commande n'est prévu. Pour le lot 3 : Aqueducs et conduites enterrées extramuros (DIREP) - vecteurs Avre, Loing, Vanne, Voulzie - accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de commande de 1 450 000,00 euro(s) HT - aucun minimum de commande n'est prévu

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Geosat

Qui ?

• Eau de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-11	Avis de marché
2025-05-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Détection et géoréférencement des réseaux et ouvrages enterrés
Numéro de référence: 2023A0291
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de localisation 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 678 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 Relevé des canalisations enterrées et des branchements attenants exclusivement dans Paris intramuros (exceptés les 12e, 13e et 14e arrondissements)
Valeur estimée hors TVA: 1 110 000 EUR 💰
Description du marché:

lot 1 : Relevé des canalisations enterrées et des branchements attenants exclusivement dans Paris intramuros (exceptés les 12e, 13e et 14e arrondissements) - accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de commande de 1 110 000,00 euro(s) HT - aucun minimum de commande n'est prévu

Informations complémentaires: Durée de 72 mois à compter de la notification et au plus tôt le 11/04/2025
Produits/services supplémentaires:

Services de reconnaissance sur le site 📦

Services topographiques 📦

Services topographiques et services de radiesthésie 📦

Adresse postale: 19 Rue Neuve Tolbiac
Code postal: 75013
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 72 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-11 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 Relevé des canalisations enterrées et des branchements attenants dans Paris intramuros (comprenant uniquement 12e, 13e et 14e arrondissements) et en sorties d'usines
Valeur estimée hors TVA: 1 128 000 EUR 💰
Description du marché:

lot 2 : Relevé des canalisations enterrées et des branchements attenants dans Paris intramuros (comprenant uniquement 12e, 13e et 14e arrondissements) et en sorties d'usines - accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de commande de 1 128 000,00 euro(s) HT - aucun minimum de commande n'est prévu

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 Aqueducs et conduites enterrées extramuros (DIREP) - vecteurs Avre, Loing, Vanne, Voulzie
Valeur estimée hors TVA: 1 450 000 EUR 💰
Description du marché:

lot 3 : Aqueducs et conduites enterrées extramuros (DIREP) - vecteurs Avre, Loing, Vanne, Voulzie - accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de commande de 1 450 000,00 euro(s) HT - aucun minimum de commande n'est prévu

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services de reconnaissance sur le site 📦

Services topographiques et services de radiesthésie 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus Autorisation spécifique ou preuve d'appartenance à une organisation spécifique obligatoire dans le pays d'origine pour exercer l'activité professionnelle visée dans la consultation., Renseignements permettant d'apprécier que le candidat dispose des capacités nécessaires à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, en utilisant l'imprimé type Dc2 ou un document contenant les mêmes renseignements, complété et comportant en annexe les justificatifs visés ci-dessus :, Lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire Dc1 ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique, et, est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques., Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature , Liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années, dans le domaine objet de la consultation, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas d'attribution à un groupement, l'acheteur se réserve le droit d'imposer le groupement conjoint avec solidarité du mandataire

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement et de paiement : Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 du Code de la commande publique relatif à la fixation du délai de paiement et selon les modalités suivantes : - Mode de financement : ressources propres de l'établissement - Mode de paiement : virement bancaire (Mandat administratif) - Délai de paiement : 30 jours. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires - Avance forfaitaire : les accords-cadres ne comportant pas de minimum fixé en valeur ouvrent droit au versement d'une avance de 10 % pour chaque bon de commande dont le montant est supérieur à 50 000 euros Ht et d'une durée d'exécution dépassant les deux mois. - Aucune retenue de garantie ne sera prélevée au titre du marché - Le règlement des prestations fait l'objet de paiement partiels définitifs dans les conditions prévues par le Ccap

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Niveaux minimums de capacités prévues par le Règlement d'appel à candidatures (Moyens financiers et Certifications techniques ou moyens de preuves équivalent )

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Eau de paris
Numéro d'enregistrement national: 44545
Adresse postale: 19 Rue Neuve Tolbiac
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GESTIN Benjamin
Courrier électronique: sach-edp@eaudeparis.fr 📧
Téléphone: 0158063400 📞
URL: http://www.eaudeparis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1542714 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1542714 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Nombre maximum de candidatures retenues : Il est prévu une de limitation du nombre maximum de candidats au stade de la candidature. Seuls les candidats dont les niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières seront jugés suffisants au regard des éléments justificatifs de candidature sont susceptibles d'être retenus. Pour chaque lot, seuls seront admissibles à la présentation d'une offre les candidats dont les candidatures se classeront aux 3 premières places à l'issue de l'analyse des candidatures. En cas d'égalité sur le troisième rang du classement, les candidatures exæquo seront retenues. Les candidatures sont analysées et classées en fonction des critères suivants (seuls les candidats dont la candidature aura été admise pourront remettre une offre pour le marché) : Effectifs moyens annuels, importance du personnel d'encadrement et titres d'études (15%) Capacité économique et financière (15%) Outillage, du matériel et de l'équipement technique (10%) Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis (60%)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: D9EA993D-9962-9D53-DDA8EA197694D6C5
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: D9EA994A-C4CC-0AE9-DD04731D187918B5
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 201-622318 (2024-10-11)

Avis d'attribution de marché (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 678 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 688 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:

Services de reconnaissance sur le site 📦

Services topographiques 📦

Services topographiques et services de radiesthésie 📦

Champ d'application du marché

Services de reconnaissance sur le site 📦

Services topographiques et services de radiesthésie 📦

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023a029101
Date de conclusion du contrat: 2025-04-23 📅
Titre: Lot n°1 Relevé des canalisations enterrées et des branchements attenants exclusivement dans Paris intramuros (exceptés les 12e, 13e et 14e arrondissements)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 688 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 110 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Geosat
Numéro d'enregistrement national: 1542714-1-1-1
Adresse postale: 41-45 Bd Romain Rolland
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes-methodes@geo-sat.com 📧
Téléphone: 01 42 53 96 81 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 128 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1542714-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1542714-1-3-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 622318-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour la consultation du contrat s'adresser au service achats et approvisionnements 19 rue Neuve Tolbiac 75013 Paris ou à paj@eaudeparis.fr Le code Nuts est Fr101 Lot 1 : montant maximum de commande de 1 110 000,00 euro(s) Ht - aucun minimum de commande n'est prévu, pour une durée de 72 mois Lot 2 : montant maximum de commande de 1 128 000,00 euro(s) Ht - aucun minimum de commande n'est prévu, pour une durée de 72 mois Lot 3 : montant maximum de commande de 1 450 000,00 euro(s) Ht - aucun minimum de commande n'est prévu, pour une durée de 72 mois

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 84301B8C-C02B-FF85-D146BE2AB65EEEB3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
84301B9A-96D4-BD86-BD3C2551AE28A9B2
Source: OJS 2025/S 099-334277 (2025-05-21)

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