Passation de marchés: Communauté de communes Terre de Camargue
16 marchés publics archivés
Communauté de communes Terre de Camargue a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services liés aux déchets et aux ordures et élimination et traitement des ordures.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté de communes Terre de Camargue sont Astech, Cabinet Merlin, EHTP, eurl Jmm, Galile, Geosat, GREENWAY, Michel Équipement, Nicollin SAS et NÎMES VI.
Récents marchés passés par Communauté de communes Terre de Camargue
2025-10-13
Fourniture de carburant pour les véhicules de la Communauté de Communes Terre de Camargue par le biais de cartes... (Communauté de communes Terre de Camargue)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-06-03
Concession multi services des Services Publics d'Eau potable et d'Assainissement collectif (Communauté de communes Terre de Camargue)
La Communauté de Communes Terre de Camargue (CCTC) dispose des compétences « eau potable » et « assainissement collectif » sur l'ensemble de son territoire. La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession pour la gestion de ses services publics d'eau potable et d'assainissement collectif sur le périmètre de la CCTC. Le contrat sera conclu pour une durée de base de 12 ans et 6 mois à compter du 1er juillet 2026 ou à compter de la date de notification si elle est ultérieure … Voir la passation de marché »
La Communauté de Communes Terre de Camargue (CCTC) dispose des compétences « eau potable » et « assainissement collectif » sur l'ensemble de son territoire. La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession pour la gestion de ses services publics d'eau potable et d'assainissement collectif sur le périmètre de la CCTC. Le contrat sera conclu pour une durée de base de 12 ans et 6 mois à compter du 1er juillet 2026 ou à compter de la date de notification si elle est ultérieure … Voir la passation de marché »
2025-05-27
Collecte en porte à porte et en apport volontaire des déchets ménagers et assimilés (Communauté de communes Terre de Camargue)
Cette consultation comporte des conditions particulières visées par les articles L.2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Cette consultation comporte des conditions particulières visées par les articles L.2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-03-31
Fourniture de carburant pour les véhicules de la Communauté de Communes Terre de Camargue (Communauté de communes Terre de Camargue)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-10-14
Service de transport collectif d'intérêt local sur le territoire de la Communauté de communes Terre de Camargue -... (Communauté de communes Terre de Camargue)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant total des prestations est défini comme suit : - montant maximum annuel : 179 000 euro(s) HT (les montants sont identiques pour chaque période de reconduction) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant total des prestations est défini comme suit : - montant maximum annuel : 179 000 euro(s) HT (les montants sont identiques pour chaque période de reconduction) Voir la passation de marché »
2024-09-25
Prestation de Géodétection de réseaux par Géoradar et/ou par Induction - Prestations topographiques (Communauté de communes Terre de Camargue)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations objet du présent contrat concernent les réseaux d'eau potable, d'assainissement, d'eaux pluviales et d'eau brute du territoire de la Communauté des Communes Terres de Camargue. - … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations objet du présent contrat concernent les réseaux d'eau potable, d'assainissement, d'eaux pluviales et d'eau brute du territoire de la Communauté des Communes Terres de Camargue. - … Voir la passation de marché »
2024-08-02
Collecte en porte à porte et en apport volontaire des déchets ménagers et assimilés (Communauté de communes Terre de Camargue)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies aux cahiers des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies aux cahiers des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-07-05
Prestations de services d'assurance (Communauté de communes Terre de Camargue)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2021-03-22
Fourniture de carburant pour les véhicules de la Communauté de communes Terre de Camargue (Communauté de communes Terre de Camargue)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
2021-03-22
Fourniture de colonnes de tri et d'ordures ménagères, aériennes et enterrées (Communauté de communes Terre de Camargue)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché a pour objet de préciser les conditions suivant lesquelles les prestations contenues dans le marché (accord-cadre à bons de commande) de fourniture: — de colonnes de tri sélectif en apport volontaire aériennes, — de colonnes d'ordures ménagères aériennes, et — de colonnes enterrées de tri et d'ordures ménagères, sur le territoire de la Communauté de communes Terre de Camargue. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché a pour objet de préciser les conditions suivant lesquelles les prestations contenues dans le marché (accord-cadre à bons de commande) de fourniture: — de colonnes de tri sélectif en apport volontaire aériennes, — de colonnes d'ordures ménagères aériennes, et — de colonnes enterrées de tri et d'ordures ménagères, sur le territoire de la Communauté de communes Terre de Camargue. Voir la passation de marché »
2021-02-05
Collecte des déchets en apport volontaire (Communauté de communes Terre de Camargue)
Le présent marché a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés en apport volontaire sur le territoire de la Communauté de communes Terre de Camargue concernant les flux suivants: emballages ménagers recyclables, papier, verre, ordures ménagères. Les prestations incluses dans le présent marché comprennent: la collecte, le transport et le déchargement des déchets collectés en apport volontaire vers les sites de traitement dédiés; la mise en place, retrait ou remplacement des colonnes. Les … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés en apport volontaire sur le territoire de la Communauté de communes Terre de Camargue concernant les flux suivants: emballages ménagers recyclables, papier, verre, ordures ménagères. Les prestations incluses dans le présent marché comprennent: la collecte, le transport et le déchargement des déchets collectés en apport volontaire vers les sites de traitement dédiés; la mise en place, retrait ou remplacement des colonnes. Les … Voir la passation de marché »
2021-01-18
Fourniture et livraison de produits phytosanitaires, engrais, semences, substrats et mise en œuvre de travaux... (Communauté de communes Terre de Camargue)
Le stade d'Aigues-Mortes, appelé «stade du Bourgidou» dispose de deux terrains: — un terrain d'honneur de 8 392 m; — un terrain annexe de 7 740 m. Le stade de Le Grau-du-Roi, appelé «stade Michel Mézy» dispose de deux terrains: — un terrain d'honneur de 8 935 m; — un terrain annexe de 5 400 m. Voir la passation de marché »
Le stade d'Aigues-Mortes, appelé «stade du Bourgidou» dispose de deux terrains: — un terrain d'honneur de 8 392 m; — un terrain annexe de 7 740 m. Le stade de Le Grau-du-Roi, appelé «stade Michel Mézy» dispose de deux terrains: — un terrain d'honneur de 8 935 m; — un terrain annexe de 5 400 m. Voir la passation de marché »
2020-12-17
Collecte des déchets en apport volontaire (Communauté de communes Terre de Camargue)
Le présent marché a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés en apport volontaire sur le territoire de la Communauté de communes Terre de Camargue concernant les flux suivants: emballages ménagers recyclables, papier, verre, ordures ménagères. Les prestations incluses dans le présent marché comprennent: la collecte, le transport et le déchargement des déchets collectés en apport volontaire vers les sites de traitement dédiés; la mise en place, retrait ou remplacement des colonnes. Les … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés en apport volontaire sur le territoire de la Communauté de communes Terre de Camargue concernant les flux suivants: emballages ménagers recyclables, papier, verre, ordures ménagères. Les prestations incluses dans le présent marché comprennent: la collecte, le transport et le déchargement des déchets collectés en apport volontaire vers les sites de traitement dédiés; la mise en place, retrait ou remplacement des colonnes. Les … Voir la passation de marché »
2019-12-19
Établissement d'un schéma directeur d'eau pluvial sur le territoire de la Communauté de communes Terre de Camargue (Communauté de communes Terre de Camargue)
Forme de marché: à tranches. Prestations réparties en 3 tranches. Voir la passation de marché »
Forme de marché: à tranches. Prestations réparties en 3 tranches. Voir la passation de marché »
2019-05-15
Achat de divers véhicules pour les services de la CCTC (Communauté de communes Terre de Camargue)
Le marché est divisé en 6 lots. Voir la passation de marché »
Le marché est divisé en 6 lots. Voir la passation de marché »
2018-09-26
Travaux issus du schéma directeur eau potable — territoire communautaire (Communauté de communes Terre de Camargue)
Les travaux à réaliser seront des travaux d'extensions, de modifications, de renouvellements ou de renforcements du réseau. Le montant des prestations pour la durée de l'accord cadre est défini comme suit: — période initiale (de la date de notification au 31.12.2019): 2 600 000 EUR HT maximum, — 1 période de reconduction (du 1.1.2020 au 31.12.2020): 2 530 000 EUR HT maximum, — 2 période de reconduction (du 1.1.2021 au 31.12.2021): 2 560 000 EUR HT maximum, — 3 période de reconduction (du 1.1.2022 au … Voir la passation de marché »
Les travaux à réaliser seront des travaux d'extensions, de modifications, de renouvellements ou de renforcements du réseau. Le montant des prestations pour la durée de l'accord cadre est défini comme suit: — période initiale (de la date de notification au 31.12.2019): 2 600 000 EUR HT maximum, — 1 période de reconduction (du 1.1.2020 au 31.12.2020): 2 530 000 EUR HT maximum, — 2 période de reconduction (du 1.1.2021 au 31.12.2021): 2 560 000 EUR HT maximum, — 3 période de reconduction (du 1.1.2022 au … Voir la passation de marché »