Passation de marchés: Communauté d'agglomeration seine eure
Un marché public actif
Communauté d'agglomeration seine eure a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, travaux de construction et travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté d'agglomeration seine eure sont ACM TP, AGEOSE, Ageose Géomètres Experts, Alise Environnement, Ascier, Atalian Propreté Nord Normandie, Auzoux voyages, Axians Ceriel SAS, Bureau Alpes Contrôles et CAETERRA.
Récents marchés passés par Communauté d'agglomeration seine eure
2026-05-07
Deadline 2026-06-30
Réalisation d'inventaires écologiques et rédaction de plans de gestion d'espaces naturels sur le territoire -... (Communauté d'agglomeration seine eure)
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La valeur estimée HT est la valeur des trois lots … Voir la passation de marché »
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La valeur estimée HT est la valeur des trois lots … Voir la passation de marché »
2026-03-18
Suivi et animation du plan de sauvegarde de la copropriété de La Garancière (Communauté d'agglomeration seine eure)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet la mise en oeuvre d'un second plan de sauvegarde de la copropriété La Garancière à Val-de-Reuil, en continuité du premier plan dont l'échéance est fixée au 31 juillet 2026 Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet la mise en oeuvre d'un second plan de sauvegarde de la copropriété La Garancière à Val-de-Reuil, en continuité du premier plan dont l'échéance est fixée au 31 juillet 2026 Voir la passation de marché »
2026-03-13
Déploiement, gestion et maintenance d'un système de relève à distance avec le renouvellement/équipement des... (Communauté d'agglomeration seine eure)
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 1 900 000,00 Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". L'accord-cadre comprend la fourniture de compteurs d'eau et de modules radio, la fourniture et les prestations associées de déploiement d'un réseau de télérelève et de développement d'outils informatiques pour le traitement informatique des données et leur exploitation. Le marché prévoit également une … Voir la passation de marché »
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 1 900 000,00 Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". L'accord-cadre comprend la fourniture de compteurs d'eau et de modules radio, la fourniture et les prestations associées de déploiement d'un réseau de télérelève et de développement d'outils informatiques pour le traitement informatique des données et leur exploitation. Le marché prévoit également une … Voir la passation de marché »
2026-01-27
Concession pour l’exploitation de la patinoire intercommunale GLACEO (Communauté d'agglomeration seine eure)
Le concessionnaire sera chargé, à ses frais et risques, de la gestion complète du service incluant la gestion et l’exploitation commerciale, administrative, financière et technique. Voir la passation de marché »
Le concessionnaire sera chargé, à ses frais et risques, de la gestion complète du service incluant la gestion et l’exploitation commerciale, administrative, financière et technique. Voir la passation de marché »
2026-01-12
Prestations archéologiques (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'objet de l'accord-cadre est de passer des bons de commande, pour réaliser des prestations archéologiques liées au programme d'études et de travaux envisagés sur le territoire en sites inscrits, classés Monuments Historiques, aux abords et en périmètre protégés par les Bâtiments de France. Ces prestations concernent des fouilles archéologiques préventives ou programmées telles que définies dans le livre V du Code du Patrimoine. Sont exclus du présent accord-cadre les prestations de fouilles hors abords … Voir la passation de marché »
L'objet de l'accord-cadre est de passer des bons de commande, pour réaliser des prestations archéologiques liées au programme d'études et de travaux envisagés sur le territoire en sites inscrits, classés Monuments Historiques, aux abords et en périmètre protégés par les Bâtiments de France. Ces prestations concernent des fouilles archéologiques préventives ou programmées telles que définies dans le livre V du Code du Patrimoine. Sont exclus du présent accord-cadre les prestations de fouilles hors abords … Voir la passation de marché »
2025-12-05
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une unité de méthanisation des boues urbaines dans la zone Ecoparc 2... (Communauté d'agglomeration seine eure)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-11-21
Réalisation d'inventaires écologiques et rédaction de plans de gestion d'espaces naturels sur le territoire (Communauté d'agglomeration seine eure)
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-11-14
Fourniture et pose de la signalisation routière (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-10-24
Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques issus des déchèteries de la Communauté d'agglomération Seine-Eure (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
L'objet du marché est de confier au titulaire la collecte et le traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) qui n'entrent pas dans le champ de compétences de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
L'objet du marché est de confier au titulaire la collecte et le traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) qui n'entrent pas dans le champ de compétences de … Voir la passation de marché »
2025-10-24
Missions de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des jardins et du parc du château de Gaillon (Communauté d'agglomeration seine eure)
La publicité concerne la phase CANDIDATURE Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Dominant le val de Seine aux portes de la Normandie, le château de Gaillon est le premier château de la Renaissance en France. Propriété de l'État pour le bâti et de l'Agglomération pour ses jardins, classé Monument Historique depuis 1862, c'est un des … Voir la passation de marché »
La publicité concerne la phase CANDIDATURE Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Dominant le val de Seine aux portes de la Normandie, le château de Gaillon est le premier château de la Renaissance en France. Propriété de l'État pour le bâti et de l'Agglomération pour ses jardins, classé Monument Historique depuis 1862, c'est un des … Voir la passation de marché »
2025-10-17
Construction d'une gendarmerie à Gaillon - relance lot n° 5 et 11 (Communauté d'agglomeration seine eure)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Travaux relatifs à la construction d'une gendarmerie et de ses logements - lot n° 5: Menuiseries extérieures - occultations - lot n° 11: Électricité - CFO - CFA
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Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Travaux relatifs à la construction d'une gendarmerie et de ses logements - lot n° 5: Menuiseries extérieures - occultations - lot n° 11: Électricité - CFO - CFA
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2025-08-29
Balayage mécanique des caniveaux (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
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2025-08-25
Travaux d'assainissement relatifs aux branchements publics (lot 1), aux raccordements (lot 2) et aux mises en... (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Le présent marché concerne les travaux qui seront exécutés pour le compte de la Communauté d'agglomération … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Le présent marché concerne les travaux qui seront exécutés pour le compte de la Communauté d'agglomération … Voir la passation de marché »
2025-05-07
Exploitation et entretien des systèmes d'assainissement de Louviers, Léry et Aubevoye (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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2025-05-06
Construction d'une gendarmerie à Gaillon (Communauté d'agglomeration seine eure)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Travaux relatifs à la construction d'une gendarmerie et de ses logements.
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Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Travaux relatifs à la construction d'une gendarmerie et de ses logements.
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2025-04-30
Fourniture et livraison de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers et des déchets végétaux (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2025-04-04
Fourniture de carburants pour les véhicules et équipements de la Communauté d'agglomération Seine-Eure et de la... (Communauté d'agglomeration seine eure)
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2025-03-24
Fourniture et installation de composteurs (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2025-03-21
Désherbage des voiries communautaires et de leurs dépendances (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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2025-03-03
Travaux de réfection et d'entretien de voirie (Communauté d'agglomeration seine eure)
Consultation lancée par un groupement de commandes.
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes.
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes … Voir la passation de marché »
2025-02-28
Prestations de géomètre (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2025-01-27
Travaux de raccordement des logements en domaine privé au réseau de collecte des eaux usées de l'Agglomération Seine-Eure (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2025-01-23
Gestion des espèces végétales envahissantes exotiques et nuisibles du territoire - Relance lot 1 "Prestation de... (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Cette consultation fait suite à la relance d'un lot déclaré sans suite dans le cadre d'une première procédure Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Cette consultation fait suite à la relance d'un lot déclaré sans suite dans le cadre d'une première procédure Voir la passation de marché »
2024-12-26
MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, EAU CHAUDE SANITAIRE, VENTILATION,... (Communauté d'agglomeration seine eure)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, EAU CHAUDE SANITAIRE, VENTILATION, CLIMATISATION Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, EAU CHAUDE SANITAIRE, VENTILATION, CLIMATISATION Voir la passation de marché »
2024-12-17
Travaux pour la fourniture et pose de mobilier urbain et sanitaires automatisés pour les aires de service et les... (Communauté d'agglomeration seine eure)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-12-17
Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du centre bourg au Val d'Hazey (Communauté d'agglomeration seine eure)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
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Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
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2024-11-18
Gestion du quai de transfert et transport des déchets ménagers et assimilés (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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2024-10-24
Gestion des espèces végétales envahissantes exotiques et nuisibles du territoire (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-09-20
Elaboration d'un plan de gestion différenciée et écologique des espaces verts publics sur le territoire de la... (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2024-09-09
Travaux sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'eaux pluviales sur le territoire de la Communauté... (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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2024-06-25
Fourniture de vélos et mobiliers de vélos pour l'ouverture d'une maison du vélo (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La Communauté d'agglomération Seine Eure développe depuis plusieurs années les mobilités douces sur son territoire. Afin de compléter et d'étendre l'utilisation de la mobilité douce sur le territoire, une maison du vélo va ouvrir en fin d'année 2024 sur la commune de Louviers. A ce titre, l'Agglomération souhaite acquérir … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La Communauté d'agglomération Seine Eure développe depuis plusieurs années les mobilités douces sur son territoire. Afin de compléter et d'étendre l'utilisation de la mobilité douce sur le territoire, une maison du vélo va ouvrir en fin d'année 2024 sur la commune de Louviers. A ce titre, l'Agglomération souhaite acquérir … Voir la passation de marché »
2024-05-31
Fourniture, livraison et pose de mobilier urbain et sanitaires automatisés pour les aires de service et les... (Communauté d'agglomeration seine eure)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-05-29
Nettoyage de divers bâtiments de la Communauté d'agglomération Seine-Eure (Communauté d'agglomeration seine eure)
Montant HT maximum des prestations à bon de commande sur la durée du contrat (reconductions incluses) : 22 000 Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" pour tous les lots et une partie à un accord-cadre à bons de commande pour les lots 2, 4 et 6. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options … Voir la passation de marché »
Montant HT maximum des prestations à bon de commande sur la durée du contrat (reconductions incluses) : 22 000 Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" pour tous les lots et une partie à un accord-cadre à bons de commande pour les lots 2, 4 et 6. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options … Voir la passation de marché »
2024-05-23
Bailliage de Pont-de-l'Arche - Maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'aménagements intérieurs et extérieurs en vue... (Communauté d'agglomeration seine eure)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-04-16
Fourniture et livraison de bennes amovibles pour bras hydraulique et fourniture et pose de rails de guidage (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-03-26
Edition, impression et distribution du magazine et des tirés à part de la Communauté d'agglomération Seine-Eure (Communauté d'agglomeration seine eure)
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 288000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires … Voir la passation de marché »
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 288000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires … Voir la passation de marché »
2024-03-14
Traitement des déchets (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2024-01-18
Transport collectif avec chauffeur (Communauté d'agglomeration seine eure)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2021-07-26
Services d'assurances (Communauté d'agglomeration seine eure)
Services d'assurances. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — ville de Louviers; — commune de Val de Reuil; — Office du tourisme de l'agglomération Seine-Eure; — caisse des écoles de Louviers; — centre communal d'action sociale de Louviers; — centre intercommunal d'action sociale. Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté d'agglomération Seine-Eure. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Des prestations supplémentaires … Voir la passation de marché »
Services d'assurances. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — ville de Louviers; — commune de Val de Reuil; — Office du tourisme de l'agglomération Seine-Eure; — caisse des écoles de Louviers; — centre communal d'action sociale de Louviers; — centre intercommunal d'action sociale. Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté d'agglomération Seine-Eure. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Des prestations supplémentaires … Voir la passation de marché »
2021-05-07
Fourniture de services de télécommunication fixe, VPN et accès internet (Communauté d'agglomeration seine eure)
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — ville de Louviers; — commune de Pont de l'Arche; — Office du tourisme de l'agglomération Seine-Eure; — régie de restauration de Louviers les Deux Airelles. Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté d'agglomération Seine-Eure. Cet accord-cadre concerne l'acquisition de produits et de services de télécommunications, permettant de répondre aux besoins du groupement de commandes, en matière de communications entre … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — ville de Louviers; — commune de Pont de l'Arche; — Office du tourisme de l'agglomération Seine-Eure; — régie de restauration de Louviers les Deux Airelles. Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté d'agglomération Seine-Eure. Cet accord-cadre concerne l'acquisition de produits et de services de télécommunications, permettant de répondre aux besoins du groupement de commandes, en matière de communications entre … Voir la passation de marché »
2021-03-26
Réhabilitation d'une ancienne usine en Hub Expo (gradins/ascenseurs) (Communauté d'agglomeration seine eure)
L'objet du marché est de définir les prestations à exécuter dans le cadre de l'installation des équipements pour l'exploitation du hub expo, salle de congrès sur la commune de Louviers. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE. Voir la passation de marché »
L'objet du marché est de définir les prestations à exécuter dans le cadre de l'installation des équipements pour l'exploitation du hub expo, salle de congrès sur la commune de Louviers. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE. Voir la passation de marché »
2020-12-02
Gestion du quai de transfert et transport des déchets ménagers et assimilés (Communauté d'agglomeration seine eure)
Gestion du quai de transfert et transport des déchets ménagers et assimilés. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de, à compter du 1.3.2021 jusqu'au 31.3.2025. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 440 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
Gestion du quai de transfert et transport des déchets ménagers et assimilés. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de, à compter du 1.3.2021 jusqu'au 31.3.2025. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 440 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
2020-07-21
Fourniture et livraison de bennes amovibles et fourniture et pose de rails de guidage (Communauté d'agglomeration seine eure)
Fourniture et livraison de bennes amovibles et fourniture et pose de rails de guidage. Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de bennes amovibles et fourniture et pose de rails de guidage. Voir la passation de marché »
2020-06-12
Prestations de géomètres-topographes sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure (Communauté d'agglomeration seine eure)
Prestations de géomètres-topographes sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure. Voir la passation de marché »
Prestations de géomètres-topographes sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure. Voir la passation de marché »
2020-05-26
Transport collectif avec chauffeur (Communauté d'agglomeration seine eure)
Accord-cadre sans mini-maxi, multi-attributaire, passé dans le cadre d'un groupement de commandes. Voir la passation de marché »
Accord-cadre sans mini-maxi, multi-attributaire, passé dans le cadre d'un groupement de commandes. Voir la passation de marché »
2020-05-25
Nettoyage de qualité écologique de divers bâtiments de la Communauté d'agglomération Seine-Eure (Communauté d'agglomeration seine eure)
Conformément aux règles (articles L. 1224-1 du code du travail) et à l'usage dans la profession (annexe 7 de la convention collective des entreprises de propreté), le prestataire est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise qui assurait précédemment les prestations. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Marché conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 1.11.2020 jusqu'au 31.10.2021. La durée de la période initiale des prestations est de douze mois. Voir la passation de marché »
Conformément aux règles (articles L. 1224-1 du code du travail) et à l'usage dans la profession (annexe 7 de la convention collective des entreprises de propreté), le prestataire est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise qui assurait précédemment les prestations. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Marché conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 1.11.2020 jusqu'au 31.10.2021. La durée de la période initiale des prestations est de douze mois. Voir la passation de marché »
2020-05-20
Fourniture et prestations de service de matériel informatique (Communauté d'agglomeration seine eure)
Fourniture et prestations de service de matériel informatique. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — régie de restauration de Louviers les Deux Airelles; — Centre communal d'action sociale de Louviers; — Centre intercommunal d'action sociale; — Commune de Louviers; — coordonnateur du groupement de commandes: Communauté d'agglomération Seine-Eure. Voir la passation de marché »
Fourniture et prestations de service de matériel informatique. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — régie de restauration de Louviers les Deux Airelles; — Centre communal d'action sociale de Louviers; — Centre intercommunal d'action sociale; — Commune de Louviers; — coordonnateur du groupement de commandes: Communauté d'agglomération Seine-Eure. Voir la passation de marché »
2020-03-06
Accord-cadre pour les missions de contrôle technique pour la Communauté d'agglomération Seine-Eure (Communauté d'agglomeration seine eure)
Accord-cadre pour les missions de contrôle technique pour la Communauté d'agglomération Seine-Eure. Voir la passation de marché »
Accord-cadre pour les missions de contrôle technique pour la Communauté d'agglomération Seine-Eure. Voir la passation de marché »
2019-07-25
Emission, fourniture et livraison de titres repas et cartes à puce pour les agents de la Communauté d'agglomération... (Communauté d'agglomeration seine eure)
Emission, fourniture et livraison de titres repas et cartes à puce pour les agents de la Communauté d'agglomération Seine-Eure et du Centre intercommunal d'action sociale de la CASE consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Centre intercommunal d'action sociale coordonnateur du groupement de commandes: Communauté d'agglomération Seine-Eure. Voir la passation de marché »
Emission, fourniture et livraison de titres repas et cartes à puce pour les agents de la Communauté d'agglomération Seine-Eure et du Centre intercommunal d'action sociale de la CASE consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Centre intercommunal d'action sociale coordonnateur du groupement de commandes: Communauté d'agglomération Seine-Eure. Voir la passation de marché »
2019-07-04
Fourniture et livraison de sacs plastiques destinés à la collecte des déchets recyclables (Communauté d'agglomeration seine eure)
Fourniture et livraison de sacs plastiques destinés à la collecte des déchets recyclables. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: syndicat de gestion des ordures ménagères de l'est et du nord du département de l'Eure .Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté d'agglomération Seine-Eure. Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de sacs plastiques destinés à la collecte des déchets recyclables. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: syndicat de gestion des ordures ménagères de l'est et du nord du département de l'Eure .Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté d'agglomération Seine-Eure. Voir la passation de marché »