25M0243AOO_MHD-VP_RESTITUTION DU BATI POUR LA CONSTITUTION DU REFERENTIEL BATI3D LOD2

Toulouse Métropole

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Le présent marché a pour objectifs de constituer un référentiel de la modélisation 3D du bâti sur le territoire des 37 communes membres. Il est demandé à partir des données fournies de modéliser : - Les polygones 3D des pans de toitures et les éléments structurants, le cas échéant. - Les polygones 3D du périmètre en pied de bâti - Génération du modèle 3D - Texturation du modèle 3D produit - Classification du LiDAR Les toitures restituées dans le cadre de ce marché seront exploitées avec le logiciel RhinoCity pour construire des bâtiments 3D. Cette restitution doit ainsi permettre une modélisation des bâtiments en 3D conformément au niveau de détail LoD2.3 de la norme CityGML. Aucune acquisition de données supplémentaires sur le terrain n'est demandée dans le présent marché, les données sources sont fournies par Toulouse Métropole pour une utilisation exclusivement réservée aux prestations de ce marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'établissement de cartes › Services de cartographie numérique

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-06-25	Avis de marché
2025-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25M0243AOO_MHD-VP_RESTITUTION DU BATI POUR LA CONSTITUTION DU REFERENTIEL BATI3D LOD2
Numéro de référence: 25M0243AOO
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché a pour objectifs de constituer un référentiel de la modélisation 3D du bâti sur le territoire des 37 communes membres. Il est demandé à partir des données fournies de modéliser : - Les polygones 3D des pans de toitures et les éléments structurants, le cas échéant. - Les polygones 3D du périmètre en pied de bâti - Génération du modèle 3D - Texturation du modèle 3D produit - Classification du LiDAR Les toitures restituées dans le cadre de ce marché seront exploitées avec le logiciel RhinoCity pour construire des bâtiments 3D. Cette restitution doit ainsi permettre une modélisation des bâtiments en 3D conformément au niveau de détail LoD2.3 de la norme CityGML. Aucune acquisition de données supplémentaires sur le terrain n'est demandée dans le présent marché, les données sources sont fournies par Toulouse Métropole pour une utilisation exclusivement réservée aux prestations de ce marché.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de cartographie numérique 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1670493
Produits/services supplémentaires: Services de cartographie numérique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Toulouse
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-15 📅
Date de fin: 2026-10-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matiére de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-25 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Chiffre Affaire Global
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: Liste des principales prestations
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1670493 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1670493 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 8A5CE7F5-03DF-7FBF-9649A98D564D1319
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 121-414994 (2025-06-25)

Avis d'attribution de marché (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché a pour objectifs de constituer un référentiel de la modélisation 3D du bâti sur le territoire des 37 communes membres. Il est demandé à partir des données fournies de modéliser : - Les polygones 3D des pans de toitures et les éléments structurants, le cas échéant. - Les polygones 3D du périmètre en pied de bâti - Génération du modèle 3D - Texturation du modèle 3D produit - Classification du LiDAR Les toitures restituées dans le cadre de ce marché seront exploitées avec le logiciel RhinoCity pour construire des bâtiments 3D. Cette restitution doit ainsi permettre une modélisation des bâtiments en 3D conformément au niveau de détail LoD2.3 de la norme CityGML. Aucune acquisition de données supplémentaires sur le terrain n'est demandée dans le présent marché, les données sources sont fournies par Toulouse Métropole pour une utilisation exclusivement réservée aux prestations de ce marché

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25m0919
Date de conclusion du contrat: 2025-10-02 📅
Titre: 25m0243aoo_mhd-Vp_restitution Du Bati Pour La Constitution Du Referentiel Bati3d Lod2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Avineon
Numéro d'enregistrement national: 1670493-1-0-1
Adresse postale: 672 Rue Du Mas De Verchant
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bd_europe@avineon.com 📧
Téléphone: 0623691748 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Atgt geometre-expert
Numéro d'enregistrement national: 1670493-1-0-2
Adresse postale: 2 Rue De La Mare A Tissier
Code postal: 91280
Commune postale: Saint-Pierre-Du-Perray
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: marches@groupe-atgt.com 📧
Téléphone: 0169138000 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national: 1670493-1-0-3
Adresse postale: 7 Rue Du Fosse Blanc
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: gennevilliers@geofit.fr 📧
Téléphone: 0141113080 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Nom: Geosat
Numéro d'enregistrement national: 1670493-1-0-4
Adresse postale: Ld La Pointe
Code postal: 33610
Commune postale: Canejan
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: etudes-methodes@geo-sat.com 📧
Téléphone: 0561344414 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
: 0581917200 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 414994-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0AFF6BDA-C9AB-9AC7-516AD010EFFA8D71
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
0AFF6BED-E3C1-EEFA-A0C8FC7F2DF1800D
Source: OJS 2025/S 202-692982 (2025-10-20)

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