25MC0197AOO_MHD-VP_ Réalisation de relevés pour la fourniture de plans topographiques et maquettes numériques nécessaires à l'étude des projets d'aménagement et de travaux
Toulouse Métropole
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les prestations comprennent notamment : - les relevés topographiques - les relevés bathymétriques - la restitution par photogrammétrie - la constitution de maquette numérique<br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services de levés en surface
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-21 | Avis de marché |
| 2025-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25MC0197AOO_MHD-VP_ Réalisation de relevés pour la fourniture de plans topographiques et maquettes numériques nécessaires à l'étude des projets d'aménagement et de travaux
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés en surface 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de levés en surface 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Toulouse
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-21 📅
Date de fin: 2026-07-21 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): qualité des plans et maquette de référence
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-23 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Effectifs Moyens
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Chiffre D Affaire General
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: Principales Prestations
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1652109 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1652109 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-334089 (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25MC0197AOO_MHD-VP_ Réalisation de relevés pour la fourniture de plans topographiques et maquettes numériques nécessaires à l'étude des projets d'aménagement et de travaux
Numéro de référence:
25MC0197AOO
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les prestations comprennent notamment :
- les relevés topographiques
- les relevés bathymétriques
- la restitution par photogrammétrie
- la constitution de maquette numérique<br/>
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Produits/services: Services de levés en surface 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1652109
Produits/services supplémentaires: Services de levés en surface 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Toulouse
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-21 📅
Date de fin: 2026-07-21 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): qualité des plans et maquette de référence
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-23 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Effectifs Moyens
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Chiffre D Affaire General
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: Principales Prestations
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national:
57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1652109 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1652109 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
82E93481-EAB8-889F-8B9A3F450C46E3C3
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-334089 (2025-05-21)
Avis d'attribution de marché (2025-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-21 📅
Titre: 25mc0197aoo_mhd-Vp_ Réalisation de relevés pour la fourniture de plans topographiques et maquettes numériques nécessaires à l'étude des projets d'aménagement et de travaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence de l'Union
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Rue D Helios
Code postal: 31240
Commune postale: L'Union
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Parera
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 35 Rue Motta Di Lavenza
Code postal: 32600
Commune postale: L'Isle-Jourdain
Région: Gers 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Geosat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Ld La Pointe
Code postal: 33610
Commune postale: Canejan
Région: Gironde 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Dgema selas de geometres experts
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 134 Rue De Font Caude
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 334089-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 139-481508 (2025-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2025m0298
Date de conclusion du contrat: 2025-07-21 📅
Titre: 25mc0197aoo_mhd-Vp_ Réalisation de relevés pour la fourniture de plans topographiques et maquettes numériques nécessaires à l'étude des projets d'aménagement et de travaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence de l'Union
Numéro d'enregistrement national:
1652109-1-0-1
Adresse postale: 13 Rue D Helios
Code postal: 31240
Commune postale: L'Union
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Parera
Numéro d'enregistrement national:
1652109-1-0-2
Adresse postale: 35 Rue Motta Di Lavenza
Code postal: 32600
Commune postale: L'Isle-Jourdain
Région: Gers 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Geosat
Numéro d'enregistrement national:
1652109-1-0-3
Adresse postale: Ld La Pointe
Code postal: 33610
Commune postale: Canejan
Région: Gironde 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: Dgema selas de geometres experts
Numéro d'enregistrement national:
1652109-1-0-4
Adresse postale: 134 Rue De Font Caude
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 334089-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Groupement
Toulouse Metropole 25m0298 = 1 400 000 euro(s) Ht
Ville De Toulouse 25v0272 = 600 000 euro(s) Ht
Répartition Entre 4 Opérateurs Geosat -Geofit-Dgema-Parera
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
C610FDE5-D4F0-DD3F-12A19CC125CB832C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
C610FE16-07AA-31B3-9076F9EBACF2649B
Source: OJS 2025/S 139-481508 (2025-07-21)
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