25MC0197AOO_MHD-VP_ Réalisation de relevés pour la fourniture de plans topographiques et maquettes numériques nécessaires à l'étude des projets d'aménagement et de travaux
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les prestations comprennent notamment : - les relevés topographiques - les relevés bathymétriques - la restitution par photogrammétrie - la constitution de maquette numérique<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-23.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-05-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25MC0197AOO_MHD-VP_ Réalisation de relevés pour la fourniture de plans topographiques et maquettes numériques nécessaires à l'étude des projets d'aménagement et de travaux
Numéro de référence: 25MC0197AOO
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les prestations comprennent notamment :
- les relevés topographiques
- les relevés bathymétriques
- la restitution par photogrammétrie
- la constitution de maquette numérique<br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés en surface📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont...”
Description du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les prestations comprennent notamment :
- les relevés topographiques
- les relevés bathymétriques
- la restitution par photogrammétrie
- la constitution de maquette numérique<br/>
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Produits/services supplémentaires: Services de levés en surface📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-21 📅
Date de fin: 2026-07-21 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): qualité des plans et maquette de référence
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Effectifs Moyens”
Liste et brève description des règles et critères:
“Chiffre D Affaire General”
Liste et brève description des règles et critères:
“Principales Prestations” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 82E93481-EAB8-889F-8B9A3F450C46E3C3
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 82E93490-0451-D5BE-13D7EE5DC3606397
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-334089 (2025-05-21)
Avis d'attribution de marché (2025-07-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025m0298
Date de conclusion du contrat: 2025-07-21 📅
Titre: 25mc0197aoo_mhd-Vp_ Réalisation de relevés pour la fourniture de plans topographiques et maquettes numériques nécessaires à l'étude des projets d'aménagement et de travaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence de l'Union
Numéro d'enregistrement national: 1652109-1-0-1
Adresse postale: 13 Rue D Helios
Code postal: 31240
Commune postale: L'Union
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
“Groupement
Toulouse Metropole 25m0298 = 1 400 000 euro(s) Ht
Ville De Toulouse 25v0272 = 600 000 euro(s) Ht
Répartition Entre 4 Opérateurs Geosat...”
Groupement
Toulouse Metropole 25m0298 = 1 400 000 euro(s) Ht
Ville De Toulouse 25v0272 = 600 000 euro(s) Ht
Répartition Entre 4 Opérateurs Geosat -Geofit-Dgema-Parera
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C610FDE5-D4F0-DD3F-12A19CC125CB832C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: C610FE16-07AA-31B3-9076F9EBACF2649B
Source: OJS 2025/S 139-481508 (2025-07-21)