Etablissement de plans topographiques numériques
Angers Loire Metropole (49)
La présente consultation concerne l'établissement de plans topographiques numériques pour les communes d'Angers, de Feneu, de Saint-Clément-de-la-Place et du Plessis Grammoire. Lieu d'exécution : Angers Loire Métropole. Par application de l'article L.2113-6 à -8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par la Communauté Urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention du 5 mai 2021 entre Angers Loire Métropole et la ville d'Angers et les communes de Feneu, de Saint-Clément-de-la-Place et du Plessis-Grammoire. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché. Une fois notifié, le marché est exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement, à l'exception des besoins pour la ville d'Angers qui sont exécutées par le coordonnateur du groupement. Le marché n'est pas alloti en raison d'absence de prestations distinctes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AIRetGEO
- • Geosat
- • SELAS HAMEL GE
- • SELAS LIGEIS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-19 | Avis de marché |
| 2025-05-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etablissement de plans topographiques numériques
Numéro de référence: G24DSINCDPLANSTOPO
Brève description:
“La présente consultation concerne l'établissement de plans topographiques numériques pour les communes d'Angers, de Feneu, de Saint-Clément-de-la-Place et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Description
Identifiant interne: G24DSINCDPLANSTOPO
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce marché concerne les besoins du territoire d'Angers Loire Métropole. Le montant estimatif du marché est de 800 000€ H.T. sur la durée du marché (4 ans)....”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera renouvelé dans quatre ans.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires (DC2)”
Capacité technique et professionnelle
“Liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée...”
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“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Rémunération des prestations par des prix unitaires, révisables annuellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30...”
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Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Angers Loire Metropole (49)
Numéro d'enregistrement national: 24490001500011
Adresse postale: 83 rue du Mail - BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: ANGERS cedex 02
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
Téléphone: +33 241055000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s’identifier et...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de la justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 227-711568 (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etablissement de plans topographiques numériques
Numéro de référence: G24DSINCDPLANSTOPO
Brève description:
“La présente consultation concerne l'établissement de plans topographiques numériques pour les communes d'Angers, de Feneu, de Saint-Clément-de-la-Place et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Description
Identifiant interne: G24DSINCDPLANSTOPO
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce marché concerne les besoins du territoire d'Angers Loire Métropole. Le montant estimatif du marché est de 800 000€ H.T. sur la durée du marché (4 ans)....”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera renouvelé dans quatre ans.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires (DC2)”
Capacité technique et professionnelle
“Liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée...”
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Rémunération des prestations par des prix unitaires, révisables annuellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30...”
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Angers Loire Metropole (49)
Numéro d'enregistrement national: 24490001500011
Adresse postale: 83 rue du Mail - BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: ANGERS cedex 02
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
Téléphone: +33 241055000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s’identifier et...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de la justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 227-711568 (2024-11-19)
Avis d'attribution de marché (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025–G25017P–00 Offre 1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-29 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Geosat
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Geosat
Numéro d'enregistrement national: 429 123 771 00199
Code postal: 44700
Commune postale: Orvault
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes-methodes@gmail.com 📧
Téléphone: +33 556781433 📞
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: AIRetGEO
Nom et adresse du contractant
Nom: AIRetGEO
Numéro d'enregistrement national: 312 614 183 00019
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: angers@airgeo.fr 📧
Téléphone: +33 241886271 📞
3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre: Ligeis
Nom et adresse du contractant
Nom: Selas ligeis
Numéro d'enregistrement national: 451 534 416 00016
Code postal: 49022
Courrier électronique: geo.angers@ligeis.fr 📧
Téléphone: +33 241720720 📞
4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 4
Identifiant de l’offre: Hamel ge
Nom et adresse du contractant
Nom: Selas hamel ge
Numéro d'enregistrement national: 39510492000057
Code postal: 35690
Commune postale: Acigne
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: s.averty@hamel-ge.com 📧
Téléphone: +33 299625210 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 83, rue du Mail BP 80011
Commune postale: Angers cedex 02
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.angersloiremetropole.fr/la-metropole/marches-publics/index.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Source: OJS 2025/S 101-342184 (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025–G25017P–00 Offre 1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-29 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Geosat
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Geosat
Numéro d'enregistrement national: 429 123 771 00199
Code postal: 44700
Commune postale: Orvault
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes-methodes@gmail.com 📧
Téléphone: +33 556781433 📞
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: AIRetGEO
Nom et adresse du contractant
Nom: AIRetGEO
Numéro d'enregistrement national: 312 614 183 00019
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: angers@airgeo.fr 📧
Téléphone: +33 241886271 📞
3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre: Ligeis
Nom et adresse du contractant
Nom: Selas ligeis
Numéro d'enregistrement national: 451 534 416 00016
Code postal: 49022
Courrier électronique: geo.angers@ligeis.fr 📧
Téléphone: +33 241720720 📞
4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 4
Identifiant de l’offre: Hamel ge
Nom et adresse du contractant
Nom: Selas hamel ge
Numéro d'enregistrement national: 39510492000057
Code postal: 35690
Commune postale: Acigne
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: s.averty@hamel-ge.com 📧
Téléphone: +33 299625210 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 83, rue du Mail BP 80011
Commune postale: Angers cedex 02
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.angersloiremetropole.fr/la-metropole/marches-publics/index.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Source: OJS 2025/S 101-342184 (2025-05-26)
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