Fournisseur: CNP Assurances (page 10)

2016-08-31   MarchĂ© public de prestations de services d'assurances (CH Condom)
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurances pour les besoins du pouvoir adjudicateur. Le groupement de commandes des assurances comprend 1 membre, et un établissement coordonnateur, représentés chacun, par leur directeur. Le centre hospitalier de Condom est l'établissement coordonnateur du groupement de commande. Chaque Établissement signera et notifiera son propre marché aux titulaires qu'il aura retenu. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AXA Beah CNP Assurances Groupama d'OC Newline aux Lloyd'S NOVAE aux Lloyd'S Protexia France Renessaince Re aux Lloyd'S SHAM Yvelin Yvelin sas
2016-08-30   Marche public d'assurance de prestations statutaires pour la commune de Jouy-le-Moutier (Ville de Jouy-le-Moutier)
La couverture des obligations statutaires devra s'appliquer dans le respect du statut de la fonction publique territoriale pour les garanties suivantes: — décès /accident du travail, — maladie professionnelle maladie imputable au service (prestations en espèces et en nature). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Gras Savoye
2016-08-09   MarchĂ©s de prestations de service d'assurance (Centre communal d'action sociale)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Gras Savoye Ouest AFR
2016-08-04   MarchĂ© d'assurances (CC Dronne et Belle)
Lire le dossier de consultation correspondant à chaque lot. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CFDP assurances (Intermédiation: SARL 2c... CNP Assurances Groupama Centre Atlantique
2016-08-01   16_assurances (SDIS 76)
Marché public d'assurances pour les besoins du Sdis de la Seine-Maritime. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Goupil (Agent Général AXA France Iard) Cabinet Manoury CNP Assurances Mutuelle Nationale des Sapeurs-Pompiers de France sofaxis
2016-07-28   Souscription de contrats d'assurance pour le CIAS d'aire sur l'adour (CIAS)
Souscription de contrats d'assurance pour le CIAS d'aire sur l'adour lot 1: assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2: assurance des responsabilités et des risques annexes lot 3: assurance des véhicules et des risques annexes lot 4: assurance de la protection juridique de la collectivité lot 5: assurance des prestations statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Groupama d'OC MAIF (Mutuelle assurances des... SMACL Assurances
2016-07-21   Services d'assurance responsabilitĂ© civile, dommages aux biens, protection fonctionnelle, vĂ©hicules Ă  moteur,... (Commune de Carcassonne)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la commune de Carcassonne. L'opération est composée de 6 lots distincts. Les candidats pourront présenter une offre pour chacun des lots et être attributaires de plusieurs lots. La présentation d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être retenus n'est pas autorisée. Le dossier de consultation comporte une formule de base et des formules alternatives pour les lots 2 et 4. L'entreprise devra répondre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa art CNP Assurances GRAS-Savoye Gras-Savoye Grand Sud Ouest SMACL Assurances
2016-07-19   Assurances pour les besoins du SDIS du Nord (SDIS 59)
Assurances pour les besoins du SDIS du Nord. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Groupe Segia — cabinet ADH sofaxis
2016-07-15   Prestation de services d'assurances (Centre de Gestion 54)
Contrats d'assurance à adhésion facultative pour les agents affiliés CNRACL et Ircantec de collectivités et établissements publics du département de Meurthe-et-Moselle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France Vie CNP Assurances Gras Savoye Berger Simon
2016-07-12   Assurance des risques statutaires du personnel (Smctom)
Risques statutaires des agents affiliés à la Cnracl et Ircantec. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2016-07-08   Contrat D'Assurance Deces Et Accident Du Travail Du Personnel De Grandlyon Habitat Relevant Du Statut De La Fonction... (Grand Lyon Habitat)
La présente consultation a pour objectif de souscrire un contrat d'assurance décès et accident du travail, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le statut de la Fonction Publique Territoriale. Le marché prendra effet à compter du 1.1.2017 à 0:00 et se terminera le 31.12.2021 à minuit, soit pour une période ferme de 5 ans. Il sera traité en lot unique et attribué à prix global et forfaitaire révisable confié à une entreprise unique ou à un groupement. En cas de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2016-07-06   MarchĂ© de services d'assurances (Ville de Lescar)
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des membres du groupement de commandes Ville et CCAS de Lescar. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACL Courtage Agence Birade Calvet AREAS Dommages Breteuil Assurance Courtage CNP Assurances Ethias SA Gefion Insurance Gras Savoye Helvetia Assurances SA MMA IARD Paris Nord assurances services
2016-06-24   Service d'assurance (Sydetom-66)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour Sydetom. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AXA JM Bourret CNP Assurances Groupama Méditerranée SMACL
2016-06-13   Prestations de Services d'assurances (SEROC)
Prestations de Services d'assurances (dommages aux biens et risques annexes, responsabilité civile et risques annexes, flotte automobile et risques annexes, protection juridique, risques statutaires). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances SMACL Assurances sofaxis
2016-06-09   Prestation de services d'assurance (Commune de Montmirail)
Consultation pour la souscription de contrats d'assurance. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Caisse mutuelle marnaise d'assurance CNP Assurances SMACL
2016-06-09   Renouvellement des contrats d'assurances ResponsabilitĂ© civile et risques annexes, Flotte automobiles et risques... (Mairie de Sarrians)
Renouvellement des assurances pour les besoins de la Ville et du CCAS de SARRIANS dans le département de Vaucluse (84). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Gras Savoye Méditerranée Groupama Méditerranée SMACL SMACL Assurances
2016-06-07   Passation de marchĂ©s d'assurances pour les besoins du SDIS (SDIS d'Ille-et-Vilaine)
Marchés ordinaires. Chacun des marchés et contrats consécutifs aura une durée ferme de 60 mois. Les contrats prendront effet le 1er janvier 2017 à 0h. Ils pourront être résiliés de façon anticipée chaque année à la date d'échéance du contrat dans les conditions fixées au cahier des clauses particulières du lot concerné. Date prévisionnelle de notification: décembre 2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Iard CNP Assurances FRAND et Associés sofaxis
2016-05-25   Assurances — 2017 Ă  2021 — rĂ©parties en 6 lots (Eaux de Vienne — Siveer)
Souscription de différents contrats d'assurances, au profit du Syndicat Eaux de Vienne — siveer. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances GRAS Savoye Grand Sud Ouest Paris Nord Assurances Services — PNAS Sma Btp SMACL Assurances
2016-05-20   Prestations de services d'assurance (Mairie de Puget-Ville)
Prestations de services d'assurances risques statutaires à destination de la commune de Puget-Ville. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Gras Savoye Méditerrannée
2016-05-18   MarchĂ© de service d'assurances Risques Statutaires pour les besoins de la commune de COGOLIN (Ville de Cogolin)
Marché de service d'assurances Risques Statutaires pour les besoins de la commune de COGOLIN. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: APRIL entreprise et collectivités CNP Assurances
2016-05-10   Regime de retraite supplementaire a adhesion obligatoire pour le personnel salarie N'Ayant pas la qualite D'Agent PUBLIC (Pas-de-Calais Habitat)
Regime de retraite supplementaire a adhesion obligatoire pour le personnel salarie N'Ayant pas la qualite D'Agent public article 83 du code general des impots (contrat d'assurance de groupe à cotisations définies). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2016-04-07   Contrats d'assurance Ă  adhĂ©sion facultative pour les agents affiliĂ©s Cnracl et Ircantec des collectivitĂ©s et... (CDG 59)
La consultation vise à souscrire des contrats d'assurances garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics du département du Nord en application (article 26 de la loi n° 84-53 du 26.1.1984) portant dispositions statutaires relatives à la FPT et du décret n° 86-552 du 14.3.1986. L'adhésion à ces contrats est proposée aux collectivités territoriales et aux établissements publics du Nord. — lot 1: marché … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France CNP Assurances Gras Savoye
2016-04-07   Contrats d'assurance Ă  adhĂ©sion facultative pour les agents affiliĂ©s Cnracl et Ircantec des collectivitĂ©s et... (CDG 59)
La consultation vise à souscrire des contrats d'assurances garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics du département du Nord en application (article 26 de la loi n° 84-53 du 26.1.1984) portant dispositions statutaires relatives à la FPT et du décret n° 86-552 du 14.3.1986. L'adhésion à ces contrats est proposée aux collectivités territoriales et aux établissements publics du Nord. — lot 1: marché … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France CNP Assurances Gras Savoye
2016-04-07   Contrats d'assurance Ă  adhĂ©sion facultative pour les agents affiliĂ©s Cnracl et Ircantec des collectivitĂ©s et... (CDG 59)
La consultation vise à souscrire des contrats d'assurances garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics du département du Nord en application (article 26 de la loi n° 84-53 du 26.1.1984) portant dispositions statutaires relatives à la FPT et du décret n° 86-552 du 14.3.1986. L'adhésion à ces contrats est proposée aux collectivités territoriales et aux établissements publics du Nord. — lot 1: marché … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France CNP Assurances Gras Savoye Siaci Saint Honore swiss life Prévoyance et Santé
2016-04-07   Contrats d'assurance Ă  adhĂ©sion facultative pour les agents affiliĂ©s Cnracl et Ircantec des collectivitĂ©s et... (CDG 59)
La consultation vise à souscrire des contrats d'assurances garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics du département du Nord en application (article 26 de la loi n° 84-53 du 26.1.1984) portant dispositions statutaires relatives à la FPT et du décret n° 86-552 du 14.3.1986. L'adhésion à ces contrats est proposée aux collectivités territoriales et aux établissements publics du Nord. — lot 1: marché … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2016-04-07   Contrats d'assurance Ă  adhĂ©sion facultative pour les agents affiliĂ©s CNRACL et Ircantec des collectivitĂ©s et... (CDG 59)
La consultation vise à souscrire des contrats d'assurances garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics du département du Nord en application (article 26 de la loi n° 84-53 du 26.1.1984) portant dispositions statutaires relatives à la FPT et du décret n° 86-552 du 14.3.1986. L'adhésion à ces contrats est proposée aux collectivités territoriales et aux établissements publics du Nord. Lot 1: marché à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France CNP Assurances Gras Savoye
2016-04-07   Marche d'assurances de la ville de Vitrolles (Ville de Vitrolles)
La consultation porte sur les prestations suivantes: Marche d'assurances de la ville de Vitrolles. Lot nº 1 — dommages aux biens (CPV 66515200-5). Lot nº 2 — responsabilité civile (CPV 66516000-0). Lot nº 3 — parc automobile (CPV 66514110-0). Lot nº 4 — risques statutaires (CPV 66512000-2). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AREAS Dommages BTA Insurance Company CNP Assurances Groupama Méditerranée Paris Nord assurances services sofaxis
2016-03-30   Souscription de contrats d'assurance (Le Marsan Agglomeration)
Souscription des contrats d'assurance de la Communauté d'agglomération. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AREAS Dommages CNP Assurances Ethias SA Groupama d'OC Paris Nord Assurances SMACL Assurances
2016-03-24   MarchĂ© de service relatif Ă  la prestation d'assurance des Risques statutaires pour les collectivitĂ©s et... (Centre de gestion du Jura Fonction Pub)
Souscription d'un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative garantissant les risques statutaires des collectivités et établissements affiliés et non affiliés au Centre de Gestion vis-à-vis de leurs agents et des propres agents du Centre de Gestion (marché public à tranche ferme à bons de commande et tranches conditionnelles). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2016-03-23   MarchĂ© d'assurances: risques statutaires pour le personnel territorial de la ville du Perreux-sur-Marne et de son... (Ville du Perreux-sur Marne)
Marché d'assurances: risques statutaires pour le personnel territorial de la ville du Perreux-sur-Marne et de son établissement public: Centre Communal d'action Sociale — années 2017 à 2020 (4 ans). groupement de commandes constitué des 2 personnes publiques suivantes: — ville du Perreux-Sur-Marne — centre communal d'action sociale du Perreux-Sur-Marne (CCAS) Le coordonnateur de ce groupement de commandes est la ville du Perreux-sur-Marne, en charge, par l'intermédiaire de son représentant légal, de la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Sofaxis Groupement Sofaxis (mandataire)...
2016-03-18   MarchĂ© de service relatif Ă  la prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivitĂ©s et... (Centre de gestion FPT de Haute-SaĂ´ne)
Souscription d'un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative garantissant les risques statutaires des collectivités et établissements affiliés et non affiliés au centre de gestion vis-à-vis de leurs agents et des propres agents du centre de gestion (marché public à tranche ferme à bons de commande et tranches conditionnelles. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Sofaxis mandataire du groupement conjoint
2016-03-10   MarchĂ© de service relatif Ă  la prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivitĂ©s et... (Centre de gestion de La Moselle)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Moselle, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de gestion, en application de l'article 26 de la loi n° 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP CNP Assurances Gras Savoye — Berger Simon Groupama grand Est Siaci Saint Honore sofaxis Swiss Life
2016-02-29   Assurance des risques statutaires des personnels territoriaux du dĂ©partement de l'Aisne (CDG 02)
Lot n° 1: marché à bons de commande. Assurance des agents relevant de l'Ircantec (titulaires, stagiaires et non titulaires) Lot n° 2: assurance des agents relevant de la CNRACL (titulaires et stagiaires) Tranche ferme: marché à bons de commande. Collectivités et établissements publics de l'Aisne ayant moins de 30 agents CNRACL. Tranches conditionnelles: collectivités et établissements publics de l'Aisne ayant au moins 30 agents CNRACL tranche 1 : Bohain-en-Vermandois tranche 2 : Château-thierry tranche … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France Vie CNP Assurances Gras Savoye Nord sofaxis
2016-02-01   Contrat groupe d'assurance statutaire (Centre de gestion de la FPT 47)
Le Centre de gestion de Lot-et-Garonne, représenté son président, procède à une consultation en vue de souscrire son contrat groupe d'assurance statutaire ouvert, à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire du personnel territorial des collectivités territoriales et des établissements publics du Lot-et-Garonne, en application des dispositions de la loi n° 84-53 du 26.1.1984 modifiée, du décret n° 60-58 du 11.1.1960 pour les agents affiliés à la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France Vie CNP Assurances Gras Savoye Groupama Centre Atlantique Siaci Saint Honore sofaxis
2016-01-07   Assurance risques statutaires du personnel de CAP Nord Martinique (CAP Nord Martinique)
Le présent marché a pour objet la souscription par CAP Nord Martinique, en qualité de souscripteur, auprès d'un organisme d'assurance, l'assureur, d'un contrat d'assurance de type Risques statutaires du personnel. Sont assurés: — les agents permanents, titulaires ou stagiaires, affiliés à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) de CAP Nord Martinique souscripteur du contrat (sauf les agents détachés dans une autre collectivité); — les agents détachés au sein de la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance CNP Assurances
2015-10-19   Services d'assurance dĂ©cès, invaliditĂ© absolue et permanente de 3 catĂ©gorie et incapacitĂ© temporaire de travail pour... (Caisse des dĂ©pĂ´ts)
La présente consultation a pour objet des services d'assurance décès, invalidité absolue et permanente de 3 catégorie et incapacité temporaire de travail pour les membres du comité de direction groupe de la caisse des dépôts, ainsi que des prestations associées. Les conditions et caractéristiques des services d'assurances et prestations attendus, dont une description générale et non limitative est donnée dans le présent avis, sont décrites dans les documents de consultation téléchargeable sur le site … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2015-10-12   Contrat d'assurance pour les besoins de la ville (Commune de Port-Vendres)
Souscription des contrats d'assurance pour les besoins de la ville. Réalisation continue de prestations homogène sur une durée maximale de 4 ans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances SMACL
2015-10-12   Assurance «Risques statutaires du personnel titulaire et stagiaire» CNRACL (Centre hospitalier de Calais)
Assurance «Risques statutaires du personnel titulaire et stagiaire» CNRACL. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2015-10-02   MarchĂ© public d'assurances (Syndicat dĂ©partemental d'Ă©nergie 18)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres; — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du Sde18. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Breteuil assurances courtage CNP Assurances Groupama Rhône Alpes Auvergne Sarre-et-Moselle SMACL Assurances
2015-10-01   MarchĂ© d'assurances pour les besoins du centre communal d'action sociale de la ville de Douai (Commune de Douai)
Marché d'assurances pour les besoins du centre communal d'action sociale de la ville de Douai. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Paris Nord assurances services SMACL Assurances
2015-09-18   MarchĂ© d'assurances dommages aux biens, responsabilitĂ© civile, flotte automobile et risques statutaires (Mairie de Le Boulou)
En application de l'article 50 du Code des Marchés Publics, les soumissionnaires ont la faculté de présenter en annexe des variantes aux dispositions facultatives mais sous réserve qu'elles répondent au minimum à l'offre de base. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Groupama Collectivités 66
2015-07-28   Souscription de contrats d'assurances pour la commune d'Aigues-Mortes (Ville d'Aigues-Mortes)
Cette consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances de la commune d'Aigues-Mortes (y compris CCAS) portant sur les risques suivants, selon les conditions définies dans le CCTP. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France CNP Assurances Filhet Allard et Cie Groupama Méditerranée Jadis SAS SMACL Assurances