Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la commune de Carcassonne. L'opération est composée de 6 lots distincts. Les candidats pourront présenter une offre pour chacun des lots et être attributaires de plusieurs lots. La présentation d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être retenus n'est pas autorisée. Le dossier de consultation comporte une formule de base et des formules alternatives pour les lots 2 et 4. L'entreprise devra répondre impérativement à la formule de base et aux formules alternatives: à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière. Les lots nº 2, nº 4, nº 5 et nº 6 prévoient des prestations supplémentaires éventuelles. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non ces prestations avec l'offre de base. Les variantes ne sont pas autorisées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2016-07-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-07-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 16091
Brève description:
“Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la commune de Carcassonne. L'opération est composée de 6 lots distincts....”
Brève description
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la commune de Carcassonne. L'opération est composée de 6 lots distincts. Les candidats pourront présenter une offre pour chacun des lots et être attributaires de plusieurs lots. La présentation d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être retenus n'est pas autorisée. Le dossier de consultation comporte une formule de base et des formules alternatives pour les lots 2 et 4. L'entreprise devra répondre impérativement à la formule de base et aux formules alternatives: à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière. Les lots nº 2, nº 4, nº 5 et nº 6 prévoient des prestations supplémentaires éventuelles. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non ces prestations avec l'offre de base. Les variantes ne sont pas autorisées.
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date limite de soumission: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256683
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
“La prise d'effet du marché est fixée au 1.1.2017. La durée du marché sera de 4 ans, sauf résiliation dans les conditions définies à l'article 3.6 du...”
La prise d'effet du marché est fixée au 1.1.2017. La durée du marché sera de 4 ans, sauf résiliation dans les conditions définies à l'article 3.6 du règlement de la consultation.
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Source: OJS 2016/S 142-256683 (2016-07-21)
Avis d'attribution de marché (2016-12-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la commune de Carcassonne. L'opération est composée de 6 lots distincts,...”
Brève description
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la commune de Carcassonne. L'opération est composée de 6 lots distincts, détaillé ci-après. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1.1.2017, sauf résiliation dans les conditions définies à l'article 3.6 du règlement de la consultation. Le marché peut être consulté, après demande écrite, à l'adresse suivante: Mairie de Carcassonne — direction commande publique — 32 rue Aimé Ramond — 11835 Carcassonne Cedex 9 — fax: +33 468777426 — mail: marches@mairie-carcassonne.fr.
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Total value of the procurement: 1 331 187 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-12-14 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445698
Se réfère à l'avis: 2016/S 142-256683
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
“Montants et prestations retenus:”
Source: OJS 2016/S 244-445698 (2016-12-14)