Prestations De Garanties Prevoyance Et Prestation De Gestion Associee
Valloire Habitat
Prestations De Garanties Prevoyance Et Prestation De Gestion Associee
quatre variantes imposées sont demandées pour les prestations complémentaires de prévoyance :
variante 1 : régime actuel des cadres pour les non-cadres ou pour l'ensemble du personnel
variante 2 : aménagement des garanties des cadres et des non-cadres
variante 3 : mise en place d'un régime unique pour l'ensemble du personnel
variante 4 : mise en place d'un régime à options pour l'ensemble du personnel
Le délai de réception des offres était de 2023-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-04 | Avis de marché |
| 2023-11-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 23fcdddhprevoyance
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Valloire habitat
Adresse postale: 24 rue du Pot de Fer, CS 51717
Code postal: 45007
Commune postale: Orleans
Contact
Adresse Internet: http://www.valloire-habitat.com/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
URL pour la participation: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-409890
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconductible 0 fois pour une période de 48 (mois)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: orléans
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 08618038700010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
Adresse postale: 24 rue du Pot de Fer
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238797514 📞
Courrier électronique: achats@valloire-habitat.com 📧
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Source: OJS 2023/S 129-409890 (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 23fcdddhprevoyance
Brève description:
Prestations De Garanties Prevoyance Et Prestation De Gestion Associee
quatre variantes imposées sont demandées pour les prestations complémentaires de prévoyance :
variante 1 : régime actuel des cadres pour les non-cadres ou pour l'ensemble du personnel
variante 2 : aménagement des garanties des cadres et des non-cadres
variante 3 : mise en place d'un régime unique pour l'ensemble du personnel
variante 4 : mise en place d'un régime à options pour l'ensemble du personnel
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Valloire habitat
Adresse postale: 24 rue du Pot de Fer, CS 51717
Code postal: 45007
Commune postale: Orleans
Contact
Adresse Internet: http://www.valloire-habitat.com/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
URL pour la participation: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-409890
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations De Garanties Prevoyance Et Prestation De Gestion Associee
quatre variantes imposées sont demandées pour les prestations complémentaires de prévoyance :
variante 1 : régime actuel des cadres pour les non-cadres ou pour l'ensemble du personnel
variante 2 : aménagement des garanties des cadres et des non-cadres
variante 3 : mise en place d'un régime unique pour l'ensemble du personnel
variante 4 : mise en place d'un régime à options pour l'ensemble du personnel
Description des renouvellements: Reconductible 0 fois pour une période de 48 (mois)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature (Dc1)
- Déclaration du candidat (Dc2)
- Les pouvoirs de la personne habilitée à signer
- Copie des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judicaire
- La forme juridique du candidat
- Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies
- En particulier sera fourni l'état comptable réglementaire de solvabilité
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les services d'assurances objet du marché (primes ou cotisations hors taxes) réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: orléans
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 08618038700010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
Adresse postale: 24 rue du Pot de Fer
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238797514 📞
Courrier électronique: achats@valloire-habitat.com 📧
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Source: OJS 2023/S 129-409890 (2023-07-04)
Avis d'attribution de marché (2023-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 660 136 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-03 📅
Date de publication: 2023-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 215-677657
Se réfère à l'avis: 2023/S 129-409890
Numéro JO-S: 215
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-03 📅
Nom: Argance conseils
Adresse postale: 154 RUE DE PICPUS
Commune postale: PARIS 12
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 660 136 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 215-677657 (2023-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 660 136 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-03 📅
Date de publication: 2023-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 215-677657
Se réfère à l'avis: 2023/S 129-409890
Numéro JO-S: 215
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-03 📅
Nom: Argance conseils
Adresse postale: 154 RUE DE PICPUS
Commune postale: PARIS 12
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 660 136 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 215-677657 (2023-11-03)
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