Fournisseur: Apicil Prévoyance
4 marchés publics archivés
Apicil Prévoyance est historiquement un fournisseur de services financiers et d'assurance, services d'assurance et services de retraite et services d'assurance.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Apicil Prévoyance est mentionné
2023-07-06
Marché de prévoyance et de frais de santé pour les salariés d'habitat 76 (Habitat 76)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
2022-06-23
prestations de santé pour les salariés du musée des Confluences (Musée des Confluences)
le présent accord-cadre concernent la réalisation de prestations de santé pour les salariés du musée des Confluences.Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.Le musée applique le code du travail et la convention collective nationale éclat (Idcc 1518).Le musée des Confluences est un Etablissement Public de Coopération Culturelle à caractère industriel … Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre concernent la réalisation de prestations de santé pour les salariés du musée des Confluences.Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.Le musée applique le code du travail et la convention collective nationale éclat (Idcc 1518).Le musée des Confluences est un Etablissement Public de Coopération Culturelle à caractère industriel … Voir la passation de marché »
2021-07-01
Choix d'une complémentaire prévoyance obligatoire au bénéfice des salariés de l'Institut Bergonié Centre régional de... (Institut Bergonie)
La présente consultation se compose d'un lot unique et a pour objet la mise en concurrence du régime de prévoyance complémentaire «incapacité, invalidité, décès» au bénéfice des salariés de l'Institut Bergonié. Voir la passation de marché »
La présente consultation se compose d'un lot unique et a pour objet la mise en concurrence du régime de prévoyance complémentaire «incapacité, invalidité, décès» au bénéfice des salariés de l'Institut Bergonié. Voir la passation de marché »
2019-06-27
Choix d'un assureur et d'une prévoyance (Semaest)
L'accord-cadre est lancé selon une procédure concurrentielle avec négociations. Le prix du marché est forfaitaire par application d'un taux de cotisation conformément à l'article 5.1 de l'acte d'engagement valant CCAP. Les assureurs sont invités à transmettre dans un premier temps leur candidature. Seules les assureurs admis en phase de négociations seront invités à remettre une offre. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est lancé selon une procédure concurrentielle avec négociations. Le prix du marché est forfaitaire par application d'un taux de cotisation conformément à l'article 5.1 de l'acte d'engagement valant CCAP. Les assureurs sont invités à transmettre dans un premier temps leur candidature. Seules les assureurs admis en phase de négociations seront invités à remettre une offre. Voir la passation de marché »