2026-04-30   Deadline 2026-06-02   Accord-cadre à bons de commande relatif au contrôle réglementaire et vérification périodique des installations et... (Commune d'Évry-Courcouronnes)
Accord-cadre à bons de commande relatif au contrôle réglementaire et vérification périodique des installations et équipements électriques, ascenseur, gaz et SSI dans les bâtiments de la ville - à bons de commande avec minimum de 34 167 euro(s) HT (41 000 euro(s) TTC) et avec maximum de 145 833 euro(s) HT (175 000 euro(s) TTC) par an reparti en fonction des lots. Les prestations sont décomposées comme suit en 4 lots. La forme retenue pour l'exécution du contrat est la suivante : - Pour les lots 1, 2 et 4 … Voir la passation de marché »
2026-03-12   Réalisation de vérifications périodiques pour les équipements de la direction du cycle de l'eau (Communauté d'agglomération du Cotentin)
Les prestations consistent en la réalisation des vérifications périodiques sur les équipements de levage et des équipements sous pression. Il comporte deux lots. Lieu d'exécution des prestations : territoire de la communauté d'agglomération Le Cotentin sur les équipements de la direction du cycle de l'eau Voir la passation de marché »
2026-02-19   Contrôle réglementaire, réparation et remplacement des disconnecteurs et des clapets anti-pollution de la Ville de Paris (Ville de Paris - DFA- SDA)
Accord cadre à bons de commande relatif au contrôle réglementaire, à la réparation et au remplacement des disconnecteurs et des clapets anti-pollution de la Ville de Paris Voir la passation de marché »
2026-02-02   Accord-cadre contrôles règlementaires des bâtiments et installations fixes (Semitan)
La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations de contrôles règlementaires. Les prestations à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - contrôles réglementaires (périodiques, de mise en service ou ponctuels), - assistance réglementaire, - étude-conseil, - sessions d'information sur la réglementation, - interface informatique avec la GMAO, Le détail complet des prestations figure au CCTP. Les prestations à effectuer dans le périmètre de … Voir la passation de marché »
2026-01-19   QUALIFICATION DES EQUIPEMENTS DE LA STERILISATION ET MAINTENANCE PREVENTIVE DES THERMO-SOUDEUSES (HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE)
QUALIFICATION DES EQUIPEMENTS DE LA STERILISATION ET MAINTENANCE PREVENTIVE DES THERMO-SOUDEUSES Voir la passation de marché »
2026-01-08   Marché public de service portant sur le contrôle réglementaire et la maintenance préventive et curative des... (Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées)
Le présent marché a pour objet le contrôle réglementaire et la maintenance préventive et curative des appareils à pression de vapeurs d’eau (Autoclaves et Laveurs) pour les unités relavant de la circonscription Occitanie Pyrénées de l’Inserm. Les spécifications techniques sont précisées dans le CCTP INSERM-OCCP-2025-33. Voir la passation de marché »
2025-12-19   Accord-cadre à bons de commande de prestations de vérification périodique réglementaire des appareils de levage et... (Conseil départemental du Nord)
Le contrat porte sur des prestations de réalisation des contrôles règlementaires pour les matériels et équipements de levage (chariots élévateurs, nacelles, sangles, treuils…) pour l'ensemble des services départementaux. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, sans minimum et avec un maximum de 100 000 euro(s) HT, soit 120 000 euro(s)TTC sur la durée du marché public Voir la passation de marché »
2025-11-28   Accord-cadre remplacement, maintenance et contrôles des aires récréatives sur la commune de Vaulx-en-Velin (Ville de Vaulx en Velin)
La consultation a pour objet le remplacement, la maintenance préventive et corrective ainsi que le contrôle périodique des aires récréatives situées sur le territoire de la commune de Vaulx-en-Velin Voir la passation de marché »
2025-11-25   VÉRIFICATIONS ET CONTRÔLES PÉRIODIQUES RÉGLEMENTAIRES (Commune de Six-Fours-les-Plages)
La date de démarrage de la durée indiquée ci-dessus est une date prévisionnelle de notification. L'accord-cadre concerne des prestations de vérifications et de contrôles périodiques réglementaires des installations de la ville de Six-Fours. Un groupement de commandes a été constitué entre la ville et le CCAS, la ville a été désignée coordinateur du groupement. La consultation est établie sur la base d'un acte d'engagement par entité et d'un cahier des charges commun aux deux membres du groupement et … Voir la passation de marché »
2025-10-29   Vérification réglementaire des machines et des équipements techniques pour les canaux de la Ville de Paris (VILLE de PARIS - DFA - SDA)
Vérification réglementaire des machines et des équipements techniques pour les canaux de la Ville de Paris Voir la passation de marché »
2025-10-20   Vérifications et contrôles règlementaires des équipements et des installations pour les besoins de la CCI de Corse -... (CCI de Corse)
Vérifications et contrôles règlementaires des équipements et des installations pour les besoins de la CCI de Corse - Ports de Corse du Sud Voir la passation de marché »
2025-10-15   Vérifications réglementaires périodiques des équipements de travail, des installations et des équipements... (Le Mans Métropole)
Le marché porte sur l'exécution des contrôles et vérifications périodiques des équipements de travail ainsi que les installations et équipements électriques appartenant à la Ville du Mans ou à Le Mans Métropole, conformément aux normes et réglementations en vigueur. Les équipements de travail ainsi que les installations et équipements électriques sont répartis sur l'ensemble du territoire de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole. Les prestations concernent les établissements recevant du public (ERP) … Voir la passation de marché »
2025-10-09   Contrôle et vérifications périodiques des installations techniques (UM)
Contrôle et vérifications périodiques des installations techniques Voir la passation de marché »
2025-10-06   Acquisition et Maintenance d'Extincteurs au profit des FAA Martinique /Guadeloupe au profit du RSMA Martinique/Guadeloupe (MINARM/DICOM Antilles)
Extincteurs (eau, poudre et Co2) au profit des FAA Martinique et Maintenance des Extincteurs portatifs, mobiles - Extincteurs (eau, poudre et Co2) au profit des FAA en Guadeloupe et Maintenance des Extincteurs portatifs mobiles/ Extincteurs (eau, poudre Co2) au profit des RSMA Guadeloupe Voir la passation de marché »
2025-09-30   Contrôle technique règlementaire pour les sites du Cirad Montpellier Méditerranée Métropole (CIRAD)
Site de Lavalette (site Classé ICPE 2910a) : 389, Av. Agropolis, 34980 Montferrier-sur-Lez 16 bâtiments à usage tertiaire et recherche 13 serres de cultures et expérimentation Site Baillarguet (site Classé ICPE 2910a) : Avenue du Campus international d'Agropolis, 34980 Montferrier-sur-Lez 14 bâtiments à usage tertiaire et recherche 4 serres de cultures et expérimentation Site du Parc Scientifique : 2196, Bd de la Lironde, 34980 Montferrier-sur-Lez 2 bâtiments à usage tertiaire et recherche Site du Parc … Voir la passation de marché »
2025-09-22   Réalisation des vérifications générales réglementaires des engins spécifiques et de leurs équipements pour le parc... (Nantes Métropole)
Réalisation des vérifications générales réglementaires des engins spécifiques et de leurs équipements pour le parc auto de Nantes Métropole Voir la passation de marché »
2025-09-12   Vérifications réglementaires des équipements et installations du SITCOM (10 lots) (Sitcom Côte Sud des Landes)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Vérifications réglementaires des équipements et installations du SITCOM
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2025-08-07   Vérification réglementaire des machines et des équipements techniques de matériel de levage pour la Ville de Paris (VILLE de PARIS - DFA - SDA)
Vérification réglementaire des machines et des équipements techniques de matériel de levage pour la Ville de Paris Voir la passation de marché »
2025-07-23   PRESTATION DE MAINTENANCE, REPARATION ET CONTROLE TECHNIQUE DU PARC VEHICULE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL D'INDRE ET LOIRE (Conseil départemental d'Indre et Loire)
Maintenance, réparation, carrosserie et contrôle technique des véhicules, matériels et engins de la flotte du Conseil départemental d'Indre et Loire Voir la passation de marché »
2025-07-21   Vérification et maintenance des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite... (Conseil régional de Bretagne)
Vérification et maintenance des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR) des adhérents à Breizh Achats Voir la passation de marché »
2025-07-18   CONTRÔLES TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES (Ville de Courbevoie)
L'accord cadre a pour objet le contrôle technique réglementaire des installations et dispositifs techniques et de sécurité dans les bâtiments communaux et de la SPL CEC, contrôle visant à s'assurer du maintien en conformité de ces équipements et installations Voir la passation de marché »
2025-07-16   Prestations de contrôle règlementaires (CCIAG)
Prestations de contrôle règlementaires Voir la passation de marché »
2025-06-27   Contrôles périodiques des installations (Communauté d'agglomération Arlysère)
Le présent marché a pour objet les contrôles périodiques et réglementaires des équipements techniques et installations de la Communauté d'Agglomération Arlysère et du CIAS Arlysère. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les … Voir la passation de marché »
2025-06-12   Prestation de contrôles techniques, vérifications réglementaires et diagnostics (GRAND POITIERS CENTRALE D'ACHATS)
Accord-cadre à bons de commande (mono attributaire pour les lots 1, 2, 3, 7 et 11 - multi attributaires pour les lots 4, 5, 6, 8, 9 et 10) sans minimum et avec maximum de services Voir la passation de marché »
2025-05-14   Accord-cadre pour les contrôles périodiques des installations de la Ville de Kourou (Ville de Kourou)
Accord-cadre pour les contrôles périodiques des installations de la Ville de Kourou Voir la passation de marché »
2025-04-03   Vérification périodique et maintenance des équipements de protection collective chimique et biologique (Université de Picardie Jules Verne)
La présente consultation a pour objet la fourniture des prestations de vérifications périodiques et de maintenance curative des équipements de protection collective (EPC) avec dispositifs de ventilation tels que des hottes, des sorbonnes, des postes de sécurité microbiologique, des armoires ventilées, des aspirateurs mobiles, des portoirs ventilés… Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-03-14   Contrôles réglementaires, les préconisations de mise en conformité des stations électromécaniques. (Département du Val-de-Marne)
La présente consultation concerne les contrôles réglementaires, les préconisations de mise en conformité et les prestations d'assistance technique concernant les stations électromécaniques liées aux réseaux d'assainissement. Les prestations concernant les vérifications réglementaires portent sur : - Des installations électriques haute et basse tension, - Des appareils et accessoires de levage, - Des équipements sous pression, - Des machines-outils, - Des portes et portails automatisés. Les prestations … Voir la passation de marché »
2025-02-18   Contrôles des dispositifs d'autosurveillance (Eaux de Vienne - Siveer)
Contrôles des dispositifs d'autosurveillance des systèmes d'assainissement de plus ou moins de 2 000 EH Voir la passation de marché »
2025-01-14   Vérifications périodiques des bâtiments et des installations de la collectivité (Ville d'Ombrée d'Anjou (49))
Vérifications périodiques des bâtiments et des installations de la collectivité Voir la passation de marché »
2025-01-10   Prestations pour la réalisation des contrôles réglementaires des équipements pour les différents bâtiments, ouvrages... (Commune de la Hague)
Le contrat est un marché public passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Pour les lots n° 1 à n° 5 : La forme principale retenue pour l'exécution du contrat est ordinaire. Pour les lots n° 6 et n° 7 : La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-01-08   Contrôles et vérifications périodiques règlementaires (Grand Annecy)
Le marché est conclu dans le cadre d'un groupement de commande. Il concerne : - le Grand Annecy - le CIAS du Grand Annecy - L'EHPAD Pierre PAILLET - les EHPAD Salève-Glières. La consultation est décomposée en 8 lots. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert Voir la passation de marché »
2024-12-09   Maintenance industrielle et fourniture de pièces détachées pour le service traitement des déchets (Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée)
Maintenance industrielle et fourniture de pièces détachées pour le service traitement des déchets. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er mars 2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des … Voir la passation de marché »
2024-10-29   ACCORD CADRE DE CONTROLES TECHNIQUES CONCERNANT TOUS LES SITES DE L'UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE (Université de Caen Normandie)
ACCORD CADRE DE CONTROLES TECHNIQUES CONCERNANT TOUS LES SITES DE L'UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE Voir la passation de marché »
2024-10-23   MARCHE DE CONTROLES ET VERIFICATIONS, DE DIAGNOSTIC ET D'EVALUATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX DES BATIMENTS DE CY (CY Cergy Paris Université)
La présente consultation a pour objet les contrôles et vérifications périodiques obligatoires réglementaires des bâtiments, installations et équipements, ainsi que le diagnostic et les mesures environnementales des sites de CY CERGY PARIS UNIVERSITE. En application de l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel total pour tous les lots de 310 000 Euros HT (1 240 000 … Voir la passation de marché »
2024-10-21   24015 - Prestations de vérification et de contrôle qualité sur des équipements biomédicaux (Centre hospitalier de Béziers)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation a pour objet des prestations de vérification et de contrôle qualité sur des équipements du GHT Ouest Hérault, afin de répondre à la réglementation sur les dispositifs médicaux et marquage CE.
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2024-10-15   Prestations relatives aux contrôles périodiques et visites ponctuelles de conformité des installations et... (CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette)
Prestations relatives aux contrôles périodiques et visites ponctuelles de conformité des installations et équipements liés à l'infrastructure et aux équipements des unités et services de la délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette du CNRS. L'accord cadre est composé de 2 lots : Lot 1 : Prestations relatives aux contrôles périodiques et visites ponctuelles de conformité des installations et équipements liés à l'infrastructure et aux équipements techniques des unités et services de la délégation … Voir la passation de marché »
2024-08-06   Contrôles périodiques réglementaires (Vienne Condrieu agglomeration)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La présente consultation est lancée dans … Voir la passation de marché »
2024-06-25   Contrôle en Métrologie Légale et réparations des Instruments de Pesage à Fonctionnement Non Automatique pour les... (CHU de la Réunion)
L'accord-cadre est divisé en lots comme suit : Lot 1 "Contrôle en Métrologie Légale de balances de Classe I" et Lot 2 "Contrôle en Métrologie Légale de balances à partir de la Classe II" Voir la passation de marché »
2024-03-21   Marché de contrôle des matériels électriques embarqués et de levage, des compresseurs d'air non respirable et des... (SDIS 42 Loire)
Marché de contrôle des matériels électriques embarqués et de levage, des compresseurs d'air non respirable et des échelles aériennes du SDIS 42 Voir la passation de marché »
2024-03-20   Maintenance préventive et corrective, et fourniture de pièces détachées pour les moyens élévateurs aériens (MEA) du... (Service départemental d'incendie et de secours du Val d'Oise)
Il s'agit pour le service départemental d'incendie et de secours du Val d'Oise de s'adjoindre les services d'un prestataire dans le cadre de la maintenance préventive et corrective, ainsi que la fourniture de pièces détachées pour ses moyens élévateurs aériens (MEA) de marque CAMIVA, ROSENBAUER et RIFFAUD Voir la passation de marché »
2023-12-18   prestations de verifications et de controles des equipements de travail (Epcmdn-Versailles)
le marché public a pour objet la réalisation de prestation de vérifications des équipements de travail dont les vérifications générales périodiques (nommées ci-après Vgp) pour l'etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après " epv ") Voir la passation de marché »
2023-12-08   marché de contrôle des matériels électriques embarqués et de levage, des compresseurs d'air non respirable et des... (SDIS de la Loire)
marché de contrôle des matériels électriques embarqués et de levage, des compresseurs d'air non respirable et des échelles aériennes du SDIS 42 Voir la passation de marché »
2023-11-07   marché de vérifications périodiques des installations électriques, ascenseurs, montes charges, SSI, appareils de... (Grand Orly Seine Bièvre)
marché de vérifications périodiques des installations électriques, ascenseurs, montes charges, SSI, appareils de levage et installations scéniques et équipements électroportatifs de la régie technique Voir la passation de marché »
2023-10-24   marche no2023-037 - verifications techniques periodiques obligatoires et controles des installations D'Extraction SPECIFIQUE (INSA de Toulouse)
le présent marché a pour objet la réalisation des contrôles et vérifications périodiques du patrimoine mobilier et immobilier de l'insa et des contrôles techniques règlementaires des équipements d'extraction spécifique en service sur le campus de l'insa de TOULOUSE Voir la passation de marché »
2023-10-05   contrôles techniques et réglementaires des véhicules et des équipements de travail du SDIS de la Gironde (SDIS 33 Gironde)
la consultation porte sur les contrôles techniques et réglementaires des véhicules et des équipements de travail du SDIS de la Gironde Voir la passation de marché »
2023-09-29   contrôles Périodiques Réglementaires Des Installations Et Des Equipements Sportifs (Ville de Levallois)
le marché a pour objet les contrôles périodiques règlementaires des installations et des équipements sportifs.Il est soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes " le Code " dans l'ensemble des pièces de la consultation.Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du Ccag " Fcs ".Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à 5 du Code. Le nombre … Voir la passation de marché »
2023-09-25   entretien, réparation et contrôle technique des véhicules du parc automobile de la Ville d'ermont (commune d'ermont)
la consultation a pour objet l'entretien, la réparation et la réalisation des contrôles techniques pour les véhicules du parc automobile de la Commune d'ermont Voir la passation de marché »
2023-08-28   contrôle de conformité des aires de jeux, équipements sportifs et portails dans les parcs et les espaces extérieurs... (Département de la Seine Saint Denis)
le présent marché concerne le contrôle de la conformité aux règlements et normes des espaces extérieurs des propriétés départementales et des parcs départementaux de la Seine-Saint-Denis.Les propriétés et parcs se répartissent en 250 établissements et 8 parcs départementaux sur l'ensemble de la Seine-Saint-Denis.Cette liste est non exhaustive, elle pourra évoluer en fonction du patrimoine départemental.L'accord-cadre est divisé en deux lots avec les montants suivants pour la durée totale du marché:lot … Voir la passation de marché »