Passation de marchés: Ville de Courbevoie

Un marché public actif

Récents marchés passés par Ville de Courbevoie

2026-04-15   Deadline 2026-05-18   FOURNITURE ET MAINTENANCE D'UN SYSTME DE RADIO ET DE GEOLOCALISATION DE LA DIRECTION DE LA SURETE DE LA VILLE DE... (Ville de Courbevoie)
La consultation est lancée par Appel d'Offres Ouvert en application des articles L 2121-2, R 2124-2 1° et R 2161-2 à R 2161-5 du CCP. La consultation fait l'objet d'un allotissement défini comme suit : -Lot n°1 - Fourniture et maintenance d'un système radio et de géolocalisation de la Direction de la Sûreté -Lot n°2 - Maintenance et assistance du système d'alerte PPMS Ces deux lots donneront lieu à la conclusion d'un accord-cadre à prix mixtes avec une partie forfaitaire et une partie unitaire sans … Voir la passation de marché »
2026-03-25   Mission de surveillance et de sécurité incendie (Ville de Courbevoie)
Accord-cadre de fournitures et services Prix mixtes Voir la passation de marché »
2026-02-18   Maintenance des aires de jeux et équipements sportifs (Ville de Courbevoie)
Accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes Durée d'un an reconductible trois fois sans excéder la durée maximale de 4 ans Maintenance préventive comprenant les contrôles sur tous les jeux ainsi que l'entretien et le nettoyage des jeux et sols Maintenance corrective pour l'urgence ou les opérations planifiées de réparation ou de remplacement de pièces sur les équipements Voir la passation de marché »
2026-02-11   Prestations de nettoyage des bâtiments et des vitreries pour la Ville de Courbevoie, la SPL CEC et le VAL (Ville de Courbevoie)
La présente consultation est organisée dans le cadre du renouvellement de plusieurs marché ayant pour objet le nettoyage des bâtiments de la Ville de Courbevoie, de la SPL pour le Centre Evènementiel et Culturel (SPL CEC) ainsi que l'établissement Vacances Animations Loisirs (VAL) de Courbevoie Voir la passation de marché »
2026-02-09   Impression et distribution des publications municipales (Ville de Courbevoie)
La présente consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. La consultation donnera lieu à la conclusion de deux accords-cadres mono attributaires à bons de commandes, traités à prix unitaires. L'ensemble des accords-cadres sera conclu sans montant minimum et avec des montants maximum selon les lots. Le présent marché est conclu à compter du 11/05/2026 pour le lot 1 et du 09/05/2026 pour le lot 2 … Voir la passation de marché »
2026-01-19   Fourniture de carburant et services en station par cartes accréditives (Ville de Courbevoie)
L'accord-cadre à bons de commande sera conclu avec montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du contrat en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique. Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier, dans les limites suivantes : Montant minimum 200 000 euro(s) HT sur 4 ans Montant maximum sur 4 ans 800 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2026-01-16   Convention de délégation de service public pour la gestion de la structure d'accueil petite enfance « ARMAND SILVESTRE » (Ville de Courbevoie)
Le délégataire gérera la structure d'accueil Armand Silvestre à Courbevoie. Cet établissement est destiné à l'accueil régulier, occasionnel et d'urgence des enfants dont les parents résident à Courbevoie, excepté pour les quelques places gérées par le délégataire dans le cadre des places entreprises. La structure d'accueil petite enfance « Armand Silvestre » dispose d'une capacité d'accueil de 60 places et est destinée à l'accueil des enfants âgés de 2 mois et demi à 4 ans répartis actuellement en trois sections Voir la passation de marché »
2025-12-16   TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE (Ville de Courbevoie)
Le présent marché a pour objet les travaux de signalisation horizontale sur la voirie et dans les cours d'écoles de la Ville Voir la passation de marché »
2025-12-01   MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT MULTI-ACTIVITES (Ville de Courbevoie)
La consultation porte sur un concours restreint sur «esquisse» organisé conformément aux articles L.2125-1 2° et R.2162-15 et suivants du code de la commande publique (CCP). Conformément à l'article R. 2122-6 du CCP, le concours sera suivi d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables permettant à l'acheteur de négocier avec le ou les lauréats du concours. La durée globale prévisionnelle d'exécution du marché de maîtrise d'oeuvre est estimée à 39 mois, sans compter l'année de garantie … Voir la passation de marché »
2025-11-13   FOURNITURE DE VEGETAUX POUR LA VILLE DE COURBEVOIE (Ville de Courbevoie)
Sept lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel Voir la passation de marché »
2025-10-17   Entretien des espaces plantés et des surfaces minérales des cimetières de Courbevoie (Ville de Courbevoie)
La présente consultation ne fait pas l'objet d'un allotissement, son objet ne permettant pas l'identification de prestations distinctes. La consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché dont les prestations seront traitées à prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-09-24   Achat et livraison de matériels spécifiques pour la piscine des Fauvelles (Ville de Courbevoie)
L'accord cadre est composé de six lots. C'est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel Pour chaque lot, le marché prendra effet à compter de la date de notification pour une durée ferme de six mois. Pour chaque lot, la ou les livraison(s) des fournitures devra(on)t avoir lieu entre le 15 décembre 2025 et le 30 janvier 2026. La ou les date(s) définitive(s) sera(ont) déterminée(s) d'un commun accord avec le titulaire. En tout état de cause, … Voir la passation de marché »
2025-09-11   DELEGATION DU SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES HALLES ET MARCHES AUX COMESTIBLES DE LA VILLE DE COURBEVOIE (Ville de Courbevoie)
La présente consultation a pour objet de confier la gestion et l'exploitation des halles et marchés aux comestibles de la Ville et la gestion de l'espace restauration « VERRA » à un délégataire à compter du 1er janvier 2027. La présente consultation est passée en application des dispositions du Code de la Commande Publique (Partie III) et en particulier de ses articles L.3126-1, R. 3121-5 et R. 3126-1 1° et suivants ainsi qu'en application des articles L.1411-1 et suivants et R1411-1 et suivants du Code … Voir la passation de marché »
2025-09-08   CONTRÔLES TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES - CONTRÔLES PÉRIODIQUES DES AIRES DE JEUX ET DU MATÉRIEL SPORTIF DE PROXIMITÉ (Ville de Courbevoie)
L'accord cadre a pour objet le contrôle technique réglementaire des installations et dispositifs techniques et de sécurité des aires de jeux et du matériel sportif de proximité de la Ville, contrôle visant à s'assurer du maintien en conformité de ces équipements et installations Voir la passation de marché »
2025-08-26   Marché de fourniture de casiers pour la piscine des Fauvelles (Ville de Courbevoie)
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification au titulaire et prendra fin après l'installation des casiers, le nettoyage du chantier et la remise en état des murs et sols le cas échéant. Les prix du contrat sont forfaitaires sur la base de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF). La quantité estimative et non contractuelle à fournir est de 280 casiers en stratifié compact avec fermeture à code (usagers) et à clefs (personnels) pour la piscine des Fauvelles. Le type de casiers … Voir la passation de marché »
2025-07-31   TRAITEMENT BACTERIOLOGIQUE DES BACS A GRAISSES ET ORGANES TECHNIQUES D'ASSAINISSEMENT (Ville de Courbevoie)
Le marché a pour objet le traitement bactériologique des matières organiques dans les bacs à graisses et dans les différents organes techniques des réseaux d'assainissement des équipements publics de la Ville de Courbevoie Voir la passation de marché »
2025-07-22   PRESTATIONS DE GEOMETRE EXPERT (Ville de Courbevoie)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de géomètre expert pour le compte de la Commune de Courbevoie, dans le cadre de ses opérations foncières d'aménagement du territoire Voir la passation de marché »
2025-07-18   CONTRÔLES TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES (Ville de Courbevoie)
L'accord cadre a pour objet le contrôle technique réglementaire des installations et dispositifs techniques et de sécurité dans les bâtiments communaux et de la SPL CEC, contrôle visant à s'assurer du maintien en conformité de ces équipements et installations Voir la passation de marché »
2025-07-15   MAITRISE D'oeUVRE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL GARAGE-VOIRIE DE COURBEVOIE (Ville de Courbevoie)
Les prestations relèvent d'un contrat de maitrise d'oeuvre. Les prestations du contrat ne font l'objet d'aucune décomposition ni d'aucun allotissement. Le marché prendra effet à compter de la date de notification du présent contrat au titulaire. La durée du marché sera la durée nécessaire à la réalisation de l'ensemble des prestations. Il s'achèvera à la fin de toute obligation en découlant, la garantie de parfait achèvement étant incluse. Les prix du contrat sont forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-07-10   Maintenance et essais des transformateurs et groupes électrogènes dans les bâtiments communaux (Ville de Courbevoie)
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, le marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots, son objet ne permettant pas l'identification de prestations distinctes. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à prix mixte. Les prestations de la partie à prix unitaire feront l'objet de bons de commande, en … Voir la passation de marché »
2025-06-19   Prestation de services d'assurance des risques statutaires (Ville de Courbevoie)
Souscription des contrats d'assurances des risques statutaires Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le DCE, correspondre avec l'acheteur et déposer leur pli sur le profil acheteur de la Ville par le lien suivant : https://www.ville-courbevoie.fr/715/marches-publics.htm Les documents à remettre au titre de la candidature et au titre de l'offre sont énumérés à l'article 3 du règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont définis à l'article 6 du règlement de la … Voir la passation de marché »
2025-05-16   Conception, exécution, secrétariat de rédaction et suivi de fabrication du journal municipal de Courbevoie (Ville de Courbevoie)
Le descriptif technique des prestations est présenté dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Conformément à l'article L.2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lot. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions, sans pouvoir dépasser la durée maximale de 4 ans. Les prix de l'accord-cadre sont unitaires Voir la passation de marché »
2025-04-10   Maintenance des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation et de traitement d'eau du Complexe... (Ville de Courbevoie)
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix mixtes, (prestations à prix forfaitaires et prestations à prix unitaires) Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel pour la partie à prix unitaires.. Le contrat est conclu à compter du 15 août 2025 ou à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de 4 ans. Qualifications professionnelles ou équivalences requises Voir la passation de marché »
2025-03-26   Fourniture et livraison de produits de voirie (Ville de Courbevoie)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires, en application des articles R.2162-2 alinéa 2 et R.2162-4 2° du Code de la Commande Publique, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel. Le contrat est conclu à compter de sa date de notification au titulaire, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de 4 ans. Fiches techniques et fiches sécurité des articles au BPU attendus Voir la passation de marché »
2025-03-24   Achat et livraison de pianos neufs (Ville de Courbevoie)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2025-03-17   Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la... (Ville de Courbevoie)
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire, pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de 4 ans. Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commandes, sans montant minimum et avec montants maximums annuels. Les prestations sont traitées à prix unitaires sur catalogue Des échantillons et fiches techniques associées sont à remettre pour l'ensemble des lots Bon à tirer à remettre pour les lots 1 et 2 Voir la passation de marché »
2025-03-14   Fourniture et livraison de mobilier urbain (Ville de Courbevoie)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel Accord cadre d'un an reconductible trois fois sans excéder la durée maximale de 4 ans Prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-03-05   Achat et livraison de jeux et jouets pour la Ville de Courbevoie et l'établissement le VAL de Courbevoie Relance des... (Ville de Courbevoie)
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum mono-attributaire de fournitures Lot n°1: Jeux et jouets éveil, apprentissage et imitation - montant maximum annuel 29 000,00 euro(s) HT Lot n°2: Jeux d'occasion - montant maximum annuel 10 000,00 euro(s) HT Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de 4 ans Voir la passation de marché »
2025-03-04   Parcours managérial (Ville de Courbevoie)
Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à prix mixtes avec : -Une partie forfaitaire sur la base de la DPGF concernant les missions décrites dans le CCTP. -Une partie à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 112 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Pas de lot, pas de tranche, pas de phase. Durée d'un an renouvelable 3 fois tacitement. Réunion de lancement mi-juin, en présence du Maire Voir la passation de marché »
2025-02-17   Organisation d'un festival axé sur les arts cinématographiques et le développement durable sur le territoire de Courbevoie (Ville de Courbevoie)
Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes conditions. Les prix du contrat sont forfaitaires. Le montant total alloué au marché annuellement est de 160 000 euro(s) TTC au maximum. La proposition dont les prix seraient plus élevés verra son offre déclarée inacceptable sur le fondement des articles L.2152-3 et R.2152-1 du CCP. Dans le cadre de la présente consultation, la remise des offres est … Voir la passation de marché »
2025-01-03   Mise en place et gestion d'un dispositif d'agents de médiation (Ville de Courbevoie)
Le présent marché est traité à prix forfaitaire. Le présent marché consiste en la présence de 4 médiateurs sur la dalle de Courbevoie du lundi au vendredi de 20H30 à 00H Voir la passation de marché »
2024-12-03   Entretien et création de réseaux d'arrosage (Ville de Courbevoie)
La consultation est passée par appel d'offres ouvert. La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes avec une partie forfaitaire et une partie à prix unitaire via bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 240 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2024-11-19   Médecine préventive à destination des agents de la Ville et de l'établissement Vacances Animation Loisirs de Courbevoie (Ville de Courbevoie)
La Ville de Courbevoie a lancé un groupement de commandes, en vue d'associer l'Etablissement public « Vacances Animations Loisirs » (VAL) dans la passation du présent marché public. La présente consultation donnera lieu à un marché à prix forfaitaire Voir la passation de marché »
2024-11-18   Entretien et maintenance des systèmes de sécurité incendie des équipements d'alarme incendie et de désenfumage dans... (Ville de Courbevoie)
La consultation est passée en groupement de commande entre la Ville de Courbevoie (coordonnateur du groupement) et la Société Publique Locale "Centre Evénementiel et Culturel" (SPL CEC). Il s'agit d'un accord-cadre à prix mixtes avec une partie forfaitaire concernant la maintenance préventive et une partie à prix unitaires pour les prestations de maintenance corrective, les travaux d'amélioration et/ou de mise en conformité. La partie unitaire est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant … Voir la passation de marché »
2024-11-06   ACHAT ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS POUR LA VILLE DE COURBEVOIE ET L'ETABLISSEMENT VAL DE COURBEVOIE (Ville de Courbevoie)
La Ville de Courbevoie a lancé un groupement de commandes qui associe l'Etablissement public « Vacances Animations et Loisirs » dans la passation de plusieurs marchés et notamment le marché de fourniture de jeux et jouets. Cette convention a désigné la Ville de Courbevoie en tant que coordonnateur du groupement chargé de procéder à la passation de ce marché. La consultation est décomposée en 4 lots définis comme suit : Lot n°1 : Jeux et jouets éveil apprentissage et imitation Lot n°2 : Jeux et jouets de … Voir la passation de marché »
2024-10-22   Concession de service public pour l'enlèvement des véhicules et engins de déplacement personnel motorisés sur le... (Ville de Courbevoie)
La présente concession a pour objet de confier à un prestataire : l'enlèvement et la mise en fourrière à la demande de l'Autorité contractante par le biais de sa Police Municipale ou des services de Police Nationale des véhicules désignés en stationnement gênant ou en infraction, des épaves, des véhicules abandonnés des engins de déplacement personnel motorisés et des vélos identifiables se trouvant sur le domaine public communal ou sur le domaine privé communal, en infraction avec le Code de la route, … Voir la passation de marché »
2024-10-15   Fourniture et livraison de livres adultes en langue française (fiction et documentaire) - relance lot 4 de la... (Ville de Courbevoie)
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-2 alinéa 2 et R.2162-4 2° du Code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum égal à 50 000 euros HT. Conformément à l'article R. 2162-13 du Code de la commande publique, les prestations à réaliser sont traitées à prix unitaire et seront définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commandes. La consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire Voir la passation de marché »
2024-10-07   Fourniture et livraison de denrées alimentaires - RELANCE Lot 10 de la consultation 24S0001 (Ville de Courbevoie)
L'accord-cadre, objet de la relance, est composé d'un lot : Lot 10 : Fabrication et livraison de pains et autres produits frais de boulangerie L'accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2025 ou à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir excéder la durée maximale de 4 ans La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix … Voir la passation de marché »
2024-08-23   Achat et maintenance de matériels de cuisine et buanderie (Ville de Courbevoie)
La consultation est passée en groupement de commandes avec la SPL CEC. La présente consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des en application L2142-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique. Le lot n°1 donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le lot n°2 donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes. Les accords-cadres prennent effet à compter du 3 janvier 2025 pour une durée de 1 an renouvelable … Voir la passation de marché »
2024-07-19   Délégation de service public pour la gestion du multi-accueil "Le Petit Prince" à Courbevoie (Ville de Courbevoie)
La structure d'accueil petite enfance « Le Petit Prince », sise 6 Promenade du Millénaire à Courbevoie, comprend une capacité de 40 places et est destinée à l'accueil des enfants âgés de 2 mois et demi à 4 ans répartis actuellement en trois sections. La présente consultation a pour objet de confier la gestion du multi-accueil à un délégataire, sous forme d'une convention pour une durée de cinq (5) ans à compter du 1er août 2025 et prendra fin au 31 juillet 2030. A défaut de notification avant cette date, … Voir la passation de marché »
2024-07-19   Délégation de service public pour la gestion du multi-accueil "Les Genêts" à Courbevoie (Ville de Courbevoie)
La future structure d'accueil petite enfance « Les Genêts », sise 15 rue Hudri à Courbevoie, comprendra une capacité de 50 places et sera destinée à l'accueil des enfants âgés de 2 mois et demi à 5 ans répartis en trois unités de vie. La présente consultation a pour objet de confier la gestion du multi-accueil à un délégataire, à compter du 1er août 2025. La consultation est passée par procédure adaptée au sens des articles L.3126-1 et R.3126-1 du Code de la commande publique. La convention prend effet … Voir la passation de marché »
2024-07-09   PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES DE RESPONSABILITE CIVILE ET FLOTTE AUTOBOMILE (Ville de Courbevoie)
Le marché est passé pour une durée de 5 ans maximum à compter du 1er janvier 2025 pour chacune des parties, une faculté de résiliation. Conformément à l'article L2113-10 du code de la commande publique, le marché est décomposé en deux lots comme suit :- Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE- Lot n° 2 - PARC AUTOMOBILEChaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots.Chacun de ces lots peuvent être attribués ensemble ou séparément. Il est d'autre part précisé que pour … Voir la passation de marché »
2024-06-18   Fourniture de petits équipements et matériel de restauration, de vaisselles et de produits de restauration à usage unique (Ville de Courbevoie)
Conformément à l'article L.2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est décomposée en 4 lots. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Ils doivent impérativement remettre une offre distincte par chaque lot auquel ils répondent. L'accord-cadre prendra effet le 14 novembre 2024 ou, à défaut, à compter de sa date de notification au … Voir la passation de marché »
2024-06-18   Fourniture et livraison de denrées alimentaires (Ville de Courbevoie)
Chaque accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2025 ou à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir excéder la durée maximale de 4 ans. Conformément à l'article L.2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est décomposée en 17 lots. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Ils doivent impérativement remettre une offre distincte par chaque lot … Voir la passation de marché »
2024-06-17   Marché public de travaux pour la construction de l'école Malraux provisoire (Ville de Courbevoie)
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation donnera lieu à la conclusion pour chaque lot d'un marché traité à prix forfaitaire. Cependant, pour le lot n°2, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire dont les prestations seront traitées à prix mixtes avec : -Une partie à prix forfaitaire correspondant aux prestations de travaux propres à l'objet du … Voir la passation de marché »
2024-06-06   Fourniture et livraison d'imprimés et de multimédia pour la Ville de Courbevoie (Ville de Courbevoie)
Chaque accord-cadre sera conclu pour une durée d'un an renouvelable tacitement trois fois sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre années. Ils prendront effet à compter du 30 septembre 2024 ou à leur date de notification si elle est postérieure, et après sa transmission au contrôle de légalité. Le lot 5 « livres jeunesses en langue française » uniquement prend effet à compter du 7 octobre 2024, ou à sa date de notification si elle est postérieure, et après sa transmission au contrôle de … Voir la passation de marché »
2024-05-30   Entretien et maintenance des systèmes de sécurité incendie des équipements d'alarme incendie et de désenfumage dans... (Ville de Courbevoie)
La consultation est passée en groupement de commande entre la Ville de Courbevoie (coordonnateur du groupement) et la Société Publique Locale "Centre Evénementiel et Culturel" (SPL CEC). Il s'agit d'un accord-cadre à prix mixtes avec une partie forfaitaire concernant la maintenance préventive et une partie à prix unitaires pour les prestations de maintenance corrective, les travaux d'amélioration et/ou de mise en conformité. La partie unitaire est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant … Voir la passation de marché »
2024-05-24   Mise en fourrière et gardiennage des véhicules et engins de déplacement motorisés sur le territoire de Courbevoie (Ville de Courbevoie)
L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre (4) ans ferme. L'exécution des prestations démarre à compter du 12 novembre 2024, ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure, et après sa transmission au contrôle de légalité. Le candidat devra en tout état de cause disposer du terrain affecté aux prestations de fourrière et prévoir une date de début d'exploitation du marché au 12 novembre 2024. Dans le cas contraire, son offre sera jugée irrégulière. Conformément aux articles L. … Voir la passation de marché »
2024-05-21   Maîtrise d'oeuvre pour la construction de l'école élémentaire Malraux (Ville de Courbevoie)
La consultation porte sur un concours restreint sur « esquisse », organisé conformément aux dispositions des articles L.2125-1 2° et R.2162-15 et suivants du code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2122-6 du code de la commande publique, le concours sera suivi d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables permettant à l'acheteur de négocier avec le ou les lauréats du concours. La durée globale prévisionnelle d'exécution du marché de maîtrise d'oeuvre est estimée à 44 … Voir la passation de marché »
2024-05-06   Entretien et achat de moyens d'extinction pour la ville de Courbevoie (Ville de Courbevoie)
La procédure est passée en groupement de commande entre la ville de Courbevoie (coordonnateur) et la SPL CEC. La consultation donnera lieu à un marché mixte, avec : - une partie forfaitaire - une partie accord-cadre à bons de commande passé dans les limites suivantes : sans montant minimum / Montant maximum annuel de 180 000 euro(s) HT Les prestations concernées par chacune de ces parties sont définies dans le DCE. La présente consultation ne fait pas l'objet d'un allotissement, son objet ne permettant … Voir la passation de marché »