Fournisseur: Sportest
>20 marchés publics archivés
Sportest est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil et services de contrôle et d'essais techniques.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Socotec, Socotec Equipements, Bureau Veritas, Qualiconsult, Qualiconsult Exploitation, Bureau Véritas Exploitation, OTIS, SAS Récré'Action et ABM — Concept.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Sportest est mentionné
2025-09-08
CONTRÔLES TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES - CONTRÔLES PÉRIODIQUES DES AIRES DE JEUX ET DU MATÉRIEL SPORTIF DE PROXIMITÉ (Ville de Courbevoie)
L'accord cadre a pour objet le contrôle technique réglementaire des installations et dispositifs techniques et de sécurité des aires de jeux et du matériel sportif de proximité de la Ville, contrôle visant à s'assurer du maintien en conformité de ces équipements et installations Voir la passation de marché »
L'accord cadre a pour objet le contrôle technique réglementaire des installations et dispositifs techniques et de sécurité des aires de jeux et du matériel sportif de proximité de la Ville, contrôle visant à s'assurer du maintien en conformité de ces équipements et installations Voir la passation de marché »
2025-06-12
Prestation de contrôles techniques, vérifications réglementaires et diagnostics (GRAND POITIERS CENTRALE D'ACHATS)
Accord-cadre à bons de commande (mono attributaire pour les lots 1, 2, 3, 7 et 11 - multi attributaires pour les lots 4, 5, 6, 8, 9 et 10) sans minimum et avec maximum de services Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande (mono attributaire pour les lots 1, 2, 3, 7 et 11 - multi attributaires pour les lots 4, 5, 6, 8, 9 et 10) sans minimum et avec maximum de services Voir la passation de marché »
2025-02-07
Fourniture de matériel sportif d’intérieur et prestations associées (CAP Territoires (60))
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel sportif d'intérieur et prestations associées sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l'Ile de France Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel sportif d'intérieur et prestations associées sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l'Ile de France Voir la passation de marché »
2023-09-29
contrĂ´les PĂ©riodiques RĂ©glementaires Des Installations Et Des Equipements Sportifs (Ville de Levallois)
le marché a pour objet les contrôles périodiques règlementaires des installations et des équipements sportifs.Il est soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes " le Code " dans l'ensemble des pièces de la consultation.Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du Ccag " Fcs ".Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à 5 du Code. Le nombre … Voir la passation de marché »
le marché a pour objet les contrôles périodiques règlementaires des installations et des équipements sportifs.Il est soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes " le Code " dans l'ensemble des pièces de la consultation.Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du Ccag " Fcs ".Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à 5 du Code. Le nombre … Voir la passation de marché »
2023-03-13
vérifications périodiques réglementaires de diverses installations (Commune de Marignane)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre comporte une partie forfaitaire pour les lots 1 à 5 pour les vérifications récurrentes annuelles et une partie à bons de commande avec montant maximum annuel sur tous les lots Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre comporte une partie forfaitaire pour les lots 1 à 5 pour les vérifications récurrentes annuelles et une partie à bons de commande avec montant maximum annuel sur tous les lots Voir la passation de marché »
2022-07-06
acquisition, Installation, Maintenances Préventive,Corrective, Contrôle Annuel Des équipements Et Matériels D'Aires... (Ville de Levallois)
la présente consultation a pour objet l'acquisition et l'installation, la maintenance préventive et corrective et le contrôle annuel des équipements et matériels d'aires collectives de jeux situés dans les établissements scolaires et de la petite enfance de la Ville.Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné " le Code ".Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Les … Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet l'acquisition et l'installation, la maintenance préventive et corrective et le contrôle annuel des équipements et matériels d'aires collectives de jeux situés dans les établissements scolaires et de la petite enfance de la Ville.Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné " le Code ".Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Les … Voir la passation de marché »
2022-06-15
prestations de vérifications/contrôles réglementaires périodiques et maintenance des ERP pour 114 collectivités du... (Centre gestion de la fonction publique)
acquisition de prestations de vérifications/contrôles règlementaires périodiques et de maintenance des établissements recevant du public, des établissements recevant des travailleurs et des installations ouvertes au public pour le compte de 114 collectivités du département des Landes Voir la passation de marché »
acquisition de prestations de vérifications/contrôles règlementaires périodiques et de maintenance des établissements recevant du public, des établissements recevant des travailleurs et des installations ouvertes au public pour le compte de 114 collectivités du département des Landes Voir la passation de marché »
2022-03-29
22sf02- maintenance et contrôle des espaces ludiques et sportifs de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise (CACP)
il s'agit d'un accord cadre sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 2 lotsmontant maximum annuel :- lot 1 : 200 000 euro(s) Ht- lot 2 : 8 000 euro(s) HtLe montant total annuel des prestations est estimé(e) à :- pour le lot 1 : 90 000 euro(s) (H.T.)- pour le lot 2 : 4 000 euro(s) (H.T.) Voir la passation de marché »
il s'agit d'un accord cadre sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 2 lotsmontant maximum annuel :- lot 1 : 200 000 euro(s) Ht- lot 2 : 8 000 euro(s) HtLe montant total annuel des prestations est estimé(e) à :- pour le lot 1 : 90 000 euro(s) (H.T.)- pour le lot 2 : 4 000 euro(s) (H.T.) Voir la passation de marché »
2021-10-06
verifications Periodiques Des Installations, Et Du Materiel Du Patrimoine Communal (Commune de Roubaix)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2021-07-24
Prestations de contrôle et de maintenance des jeux, des agrès fitness et des équipements sportifs (Ville de Houilles)
Prestations de contrôle et de maintenance des jeux, des agrès fitness et des équipements sportifs. Voir la passation de marché »
Prestations de contrôle et de maintenance des jeux, des agrès fitness et des équipements sportifs. Voir la passation de marché »
2021-07-02
Prestations de contrôle des terrains sportifs et du matériel sportif de la ville de Toulon en deux lots (Commune de Toulon)
Les marchés ont pour objet des prestations de contrôle des terrains de sports et du matériel sportif de la ville de Toulon, conformément aux demandes des différentes fédérations et normes réglementaires du code de la consommation et du code du sport. Voir la passation de marché »
Les marchés ont pour objet des prestations de contrôle des terrains de sports et du matériel sportif de la ville de Toulon, conformément aux demandes des différentes fédérations et normes réglementaires du code de la consommation et du code du sport. Voir la passation de marché »
2021-01-29
Contrôles réglementaires des installations et des équipements de la ville de Bron (Commune de Bron)
Cet accord-cadre entre dans le cadre de l'obligation réglementaire de vérifications des éléments techniques dans les bâtiments relevant du code du travail et du règlement de la sécurité dans les établissements recevant du public. Voir la passation de marché »
Cet accord-cadre entre dans le cadre de l'obligation réglementaire de vérifications des éléments techniques dans les bâtiments relevant du code du travail et du règlement de la sécurité dans les établissements recevant du public. Voir la passation de marché »
2020-12-16
Contrôle technique réglementaire (Ville de Courbevoie)
Une convention de groupement de commande a été signée entre la Ville de Courbevoie et la société publique locale «Centre événementiel et culture» le 15.10.2018 en application des article L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique. Cette convention a désigné la Ville de Courbevoie en tant que coordonnateur du groupement chargé de procéder à la passation de ce marché. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. … Voir la passation de marché »
Une convention de groupement de commande a été signée entre la Ville de Courbevoie et la société publique locale «Centre événementiel et culture» le 15.10.2018 en application des article L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique. Cette convention a désigné la Ville de Courbevoie en tant que coordonnateur du groupement chargé de procéder à la passation de ce marché. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. … Voir la passation de marché »
2019-10-08
Vérifications périodiques réglementaires sur le patrimoine bâti (Dinan agglomération)
Vérifications périodiques réglementaires sur le patrimoine bâti. Voir la passation de marché »
Vérifications périodiques réglementaires sur le patrimoine bâti. Voir la passation de marché »
2019-07-11
Marché à bons de commande d'entretien des aires de jeux et tests HIC des parcs et jardins de la ville (Commune de Perpignan)
La ville de Perpignan compte actuellement 49 aires de jeux dans ces parcs et jardins. La spécificité et technicité de ces équipements imposent de confier ces prestations à une entreprise spécialisée. Ce marché a pour objectif de maintenir les aires de jeux en parfait état d'utilisation, de sécurité et en conformité avec la réglementation. Voir la passation de marché »
La ville de Perpignan compte actuellement 49 aires de jeux dans ces parcs et jardins. La spécificité et technicité de ces équipements imposent de confier ces prestations à une entreprise spécialisée. Ce marché a pour objectif de maintenir les aires de jeux en parfait état d'utilisation, de sécurité et en conformité avec la réglementation. Voir la passation de marché »
2019-05-21
Prestations de vérifications périodiques des équipements sportifs et aires de jeux du département de la Sarthe (Département de la Sarthe)
Accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
Accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
2018-10-24
Groupement de commandes portant sur les contrôles réglementaires périodiques d'installations techniques (Commune de Cléon)
L'accord-cadre est divisé en lots comme suit: — lot 1 — bâtiments, — lot 2 — équipements hygiène et sécurité, — lot 3 — aires de jeux, équipements sportifs, — lot 4 — aération, assainissement, légionellose, amiante. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est divisé en lots comme suit: — lot 1 — bâtiments, — lot 2 — équipements hygiène et sécurité, — lot 3 — aires de jeux, équipements sportifs, — lot 4 — aération, assainissement, légionellose, amiante. Voir la passation de marché »
2018-07-03
Vérifications périodiques des installations des bâtiments communautaires (Communauté d'agglomération du Cotentin)
En application de la réorganisation territoriale (Loi Notre), la communauté d'agglomération du Cotentin a été créée, par arrêté préfectoral du 4.11.2016, à compter du 1.1.2017. Les prestations consistent en la réalisation des vérifications périodiques réglementaires obligatoires des équipements et les installations dans les bâtiments communautaire. Considérant l'étendue du territoire et le nombre de bâtiments concernés par les prestations de contrôles périodiques, la communauté d'agglomération du … Voir la passation de marché »
En application de la réorganisation territoriale (Loi Notre), la communauté d'agglomération du Cotentin a été créée, par arrêté préfectoral du 4.11.2016, à compter du 1.1.2017. Les prestations consistent en la réalisation des vérifications périodiques réglementaires obligatoires des équipements et les installations dans les bâtiments communautaire. Considérant l'étendue du territoire et le nombre de bâtiments concernés par les prestations de contrôles périodiques, la communauté d'agglomération du … Voir la passation de marché »
2018-03-23
Acquisition et installation, maintenances préventive et corrective, et contrôle annuel des équipements et matériels... (Ville de Levallois)
La présente consultation a pour objet l'acquisition, l'installation, la maintenance préventive, corrective et le contrôle annuel des équipements et matériels d'aires collectives de jeux situés dans les établissements scolaires et de la petite enfance de la Ville. Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles 66 à 68 du décret. Les présents marchés constituent des accords-cadres à bon de commande au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'acquisition, l'installation, la maintenance préventive, corrective et le contrôle annuel des équipements et matériels d'aires collectives de jeux situés dans les établissements scolaires et de la petite enfance de la Ville. Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles 66 à 68 du décret. Les présents marchés constituent des accords-cadres à bon de commande au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce … Voir la passation de marché »
2017-11-20
Contrôles Périodiques Réglementaires Des Installations Et Des équipements Techniques Situés Dans Les Bâtiments Communaux (Ville de Levallois)
La présente consultation a pour objet les contrôles périodiques règlementaires des installations et des équipements situés dans les bâtiments communaux et les équipements techniques sportifs dont les besoins ont été formalisés sous la forme de deux lots, correspondant chacun à un marché. Il s'agit de deux accords-cadres à bons de commande. La valeur totale maximale des bons de commande est fixée à 680 000 euro(s) hors Tva, sur la durée totale des marchés reconductions incluses, à laquelle s'ajoutera le … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet les contrôles périodiques règlementaires des installations et des équipements situés dans les bâtiments communaux et les équipements techniques sportifs dont les besoins ont été formalisés sous la forme de deux lots, correspondant chacun à un marché. Il s'agit de deux accords-cadres à bons de commande. La valeur totale maximale des bons de commande est fixée à 680 000 euro(s) hors Tva, sur la durée totale des marchés reconductions incluses, à laquelle s'ajoutera le … Voir la passation de marché »
2017-11-15
Contrôles et vérifications périodiques réglementaires et de conformité des installations, bâtiments et équipements divers (Carcassonne Agglo)
Contrôles et vérifications périodiques réglementaires et de conformité des installations, bâtiments et équipements divers. Voir la passation de marché »
Contrôles et vérifications périodiques réglementaires et de conformité des installations, bâtiments et équipements divers. Voir la passation de marché »
2017-09-12
Prestations de contrôle annuel des aires de jeux d'enfants de plein air situées sur le territoire de Toulon visant... (Ville de Toulon)
Le marché concerne les prestations de contrôle annuel des aires de jeux d'enfants de plein air situées sur le territoire de la Ville de Toulon visant au contrôle des jeux et au mesurage du HIC des sols amortissants correspondants. Plus précisément, il organise de façon annuelle le contrôle des jeux d'enfants de plein air et le mesurage du head injury criterion (HIC) des revêtements de surface d'aires de jeux absorbant l'impact conformément aux normes suivantes: norme NF en 1176 relative aux équipements … Voir la passation de marché »
Le marché concerne les prestations de contrôle annuel des aires de jeux d'enfants de plein air situées sur le territoire de la Ville de Toulon visant au contrôle des jeux et au mesurage du HIC des sols amortissants correspondants. Plus précisément, il organise de façon annuelle le contrôle des jeux d'enfants de plein air et le mesurage du head injury criterion (HIC) des revêtements de surface d'aires de jeux absorbant l'impact conformément aux normes suivantes: norme NF en 1176 relative aux équipements … Voir la passation de marché »
2017-02-27
Contrôle de conformité des aires de jeux, équipements sportifs et portails (Conseil général de Seine-Saint-Denis)
No de consultation 20169300295: contrôle de conformité des aires de jeux, équipements sportifs et portails dans les parcs et les espaces extérieurs des propriétés départementales — 2 lots. Lot 1: contrôle des aires de jeux et équipements sportifs. Lot 2: contrôle des portails automatiques. Voir la passation de marché »
No de consultation 20169300295: contrôle de conformité des aires de jeux, équipements sportifs et portails dans les parcs et les espaces extérieurs des propriétés départementales — 2 lots. Lot 1: contrôle des aires de jeux et équipements sportifs. Lot 2: contrôle des portails automatiques. Voir la passation de marché »
2017-01-06
Contrôles périodiques obligatoires et maintenances diverses des bâtiments et équipements de communes et... (Communauté de communes MACS)
Accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents passé avec un seul opérateur économique par lot pour la réalisation de prestations de contrôles périodiques obligatoires et de maintenances diverses des bâtiments et équipements de communes et établissements publics du territoire de la Communauté de communes MACS constitués en groupement, sans montants minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
Accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents passé avec un seul opérateur économique par lot pour la réalisation de prestations de contrôles périodiques obligatoires et de maintenances diverses des bâtiments et équipements de communes et établissements publics du territoire de la Communauté de communes MACS constitués en groupement, sans montants minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
2016-06-01
Prestations d'entretien de contrôle de la sécurité, de création et de rénovation des aires de jeux (EPT Grand Paris-Seine-Ouest)
Le marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien de contrôle de la sécurité, de création et de rénovation des aires de jeux. Il est passé en groupement de commandes entre l'EPT GPSO et les communes de Boulogne-Billancourt, Chaville, Issy-les-Moulineaux, Marnes-la-Coquette, Meudon, Sèvres, Vanves, Ville-d'Avray. Le coordonnateur du groupement est GPSO. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien de contrôle de la sécurité, de création et de rénovation des aires de jeux. Il est passé en groupement de commandes entre l'EPT GPSO et les communes de Boulogne-Billancourt, Chaville, Issy-les-Moulineaux, Marnes-la-Coquette, Meudon, Sèvres, Vanves, Ville-d'Avray. Le coordonnateur du groupement est GPSO. Voir la passation de marché »
2016-04-18
2016-004 Prestations de services de vérifications réglementaires obligatoires sur les bâtiments universitaires (Université de Picardie Jules Verne)
Le marché porte sur les opérations de vérifications et de contrôles périodiques obligatoires qui doivent être effectués dans tous les établissements de l'université.forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 200 000 EUR. Voir la passation de marché »
Le marché porte sur les opérations de vérifications et de contrôles périodiques obligatoires qui doivent être effectués dans tous les établissements de l'université.forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 200 000 EUR. Voir la passation de marché »
2015-11-16
Vérifications périodiques réglementaires des équipements et des installations (Communauté agglomération du Bocage Bressuirais)
Vérifications périodiques réglementaires des équipements et des installations dans le cadre d'un groupement de commandes entre la communauté d'agglomération et 22 de ses communes membres. Voir la passation de marché »
Vérifications périodiques réglementaires des équipements et des installations dans le cadre d'un groupement de commandes entre la communauté d'agglomération et 22 de ses communes membres. Voir la passation de marché »
2015-03-02
ContrĂ´les, maintenance et entretien des aires de jeux d'enfants et Ă©quipements sportifs (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert)et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics. La consultation est divisée en 3 lots. Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de sa date de notification au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois). 2 mois avant la date d'anniversaire du marché, la collectivité informera le titulaire, par lettre … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert)et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics. La consultation est divisée en 3 lots. Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de sa date de notification au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois). 2 mois avant la date d'anniversaire du marché, la collectivité informera le titulaire, par lettre … Voir la passation de marché »
2014-07-15
Maintenance et contrôles de sécurité d'aires de jeux et d'aires multisports sur le territoire communautaire (2 Lots) (CCPFY – Communauté de communes Plaines)
La consultation porte sur les prestations suivantes : Lot no 1 : — la maintenance préventive systématique et corrective des aires de jeux et de leurs équipements garantissant pour la CCPFY un parfait état d'entretien, conformité et sécurité ; — le remplacement de certains sols souples coulés ; — le contrôle, la maintenance préventive et systématique et corrective des aires multisports ; — l'entretien des moquettes y compris la mise en place de sable. Lot no 2 : — les opérations de contrôle de sécurité de … Voir la passation de marché »
La consultation porte sur les prestations suivantes : Lot no 1 : — la maintenance préventive systématique et corrective des aires de jeux et de leurs équipements garantissant pour la CCPFY un parfait état d'entretien, conformité et sécurité ; — le remplacement de certains sols souples coulés ; — le contrôle, la maintenance préventive et systématique et corrective des aires multisports ; — l'entretien des moquettes y compris la mise en place de sable. Lot no 2 : — les opérations de contrôle de sécurité de … Voir la passation de marché »
2014-02-27
Vérifications périodiques des bâtiments et équipements publics de la commune de Couëron (Ville de Couëron)
Vérifications périodiques des bâtiments et équipements publics de la commune de Couëron. Voir la passation de marché »
Vérifications périodiques des bâtiments et équipements publics de la commune de Couëron. Voir la passation de marché »
2013-09-12
vérifications règlementaires des équipements sportifs de la Ville de Puteaux (Ville de Puteaux)
vérifications règlementaires des équipements sportifs de la Ville de Puteaux La présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément à l'article 28 du Code des marchés publics (décret nº 2006-975 du 1er août 2006). la présente consultation a pour objet les vérifications règlementaires des équipements sportifs de la Ville de Puteaux conformément aux dispositions du décret nº 2007-1133 du 24 juillet 2007 du Code du sport faisant référence à la norme nf s 52-409 en application depuis le … Voir la passation de marché »
vérifications règlementaires des équipements sportifs de la Ville de Puteaux La présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément à l'article 28 du Code des marchés publics (décret nº 2006-975 du 1er août 2006). la présente consultation a pour objet les vérifications règlementaires des équipements sportifs de la Ville de Puteaux conformément aux dispositions du décret nº 2007-1133 du 24 juillet 2007 du Code du sport faisant référence à la norme nf s 52-409 en application depuis le … Voir la passation de marché »
2012-05-31
Groupement de commandes: contrôles et maintenances réglementaires en matière de sécurité (Lycée Albert Camus)
Groupement de commandes: contrôles et maintenances réglementaires en matière de sécurité dans les établissements publics d'enseignement de Loire-Atlantique. Voir la passation de marché »
Groupement de commandes: contrôles et maintenances réglementaires en matière de sécurité dans les établissements publics d'enseignement de Loire-Atlantique. Voir la passation de marché »
2011-03-24
Location, entretien et vérification réglementaire des aires de jeux des écoles maternelles et des squares publics (Ville de Champs-sur-Marne)
Location, entretien et vérification réglementaire des aires de jeux des écoles maternelles et des squares publics. Voir la passation de marché »
Location, entretien et vérification réglementaire des aires de jeux des écoles maternelles et des squares publics. Voir la passation de marché »