2026-07-21   Deadline 2026-09-09   Assistance mécanique et fluide - Installation CD (CEA Marcoule)
Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations d?Assistance mécanique et fluide ? Installation CD. Voir la passation de marché »
2026-07-20   Deadline 2026-09-15   MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE (Mairie Arras)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet l'intervention du contrôleur technique concrétisé par des avis dans les conditions de l'article L.111-23 du Code de la construction et de l'habitation et portant sur les natures et domaines définis à l'article 3 ci après pour la conception et la … Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-08-20   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage visant à accompagner l'ADDET en vue des Jeux Olympiques 2030 dans les Hautes-Alpes (Agence de Développement des Hautes-Alpes)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage visant à accompagner l'ADDET et ses partenaires locaux dans la préparation, la coordination et la mise en oeuvre des actions liées aux Jeux Olympiques 2030 dans les Hautes-Alpes Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-08-18   ASSISTANCE TECHNIQUE A L'EXPLOITATION DES INFRASTRUCTURES EAU POTABLE (Communauté de communes du Pithiverais)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-09-15   Suivi-animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat-renouvellemnt urbain de la ville d'Auterive 2026-2030 (MAIRIE AUTERIVE)
Le marché comporte une tranche ferme relative au suivi-animation du dispositif et cinq tranches optionnelles portant sur la réalisation d'études de faisabilité sur des immeubles identifiés dans le cadre du volet foncier de l'OPAH-RU Voir la passation de marché »
2026-07-16   Deadline 2026-09-04   Services de mise en œuvre du volet "accompagnement" des ménages, dans le cadre du Pacte Territorial France Rénov' (Communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées)
Le présent marché doit permettre de répondre au volet « accompagnement » des ménages. Le public ciblé par la mission concernera uniquement les ménages (propriétaires occupants ou propriétaires bailleurs) aux revenus modestes et très modestes ainsi que les bailleurs dans le cadre d'un conventionnement ANAH avec travaux. Dans la continuité des précédentes opérations, le volet 3 « accompagnement » portera sur les thématiques de la rénovation énergétique, de l'adaptation et de la lutte contre l'habitat … Voir la passation de marché »
2026-07-15   Deadline 2026-09-04   Prestations d’AMO CoSSI, CT et CSPS dans le cadre de la construction du bâtiment U2CTD et réhabilitation du bâtiment... (CHU de Bordeaux)
Prestations d’AMO CoSSI, CT et CSPS dans le cadre de la construction du bâtiment U2CTD et réhabilitation du bâtiment Cardio sur le site de l’hôpital Haut-Lévêque Voir la passation de marché »
2026-07-15   Deadline 2026-08-19   2025-SSB-0125 ACBC mission de reconnaissance et prestations annexes aux travaux (COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME)
Montant Maximum des prestations pour la période initiale de l'accord cadre: - LOT 1 62 500 euro(s) HT - LOT 2 125 000 euro(s) HT - LOT 3 150 000 euro(s) HT - LOT 4 200 000 euro(s) HT - LOT 5 50 000 euro(s) HT - LOT 6 50 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois à compter de sa notification. Les prix sont révisables trimestriellement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. … Voir la passation de marché »
2026-07-13   Deadline 2026-09-10   Ausculations à grand rendement des chaussées autoroutières des réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR, CEVM, AMEDEA (APRR.)
Réalisation et fourniture de mesures d'auscultations à grand rendement des chaussées autoroutières des réseaux APRR / AREA / ADELAC / ALIAE / ALIENOR / CEVM / AMEDEA. Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-08-26   Missions de contrôle technique (Commune de Pontault-Combault)
Missions de contrôle technique Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-09-01   Mission de contrôle technique pour la réalisation des aménagements des espaces spécifiques de la Cité des... (Nantes Métropole Aménagement agissant au nom et pour le compte de Nantes Métropole)
Mission de contrôle technique pour l'opération suivante "Aménagement des espaces spécifiques de la Cité des imaginaires", à savoir : A. Aménagement scénographique de l'espace « musée Jules Verne » B. Aménagement scéno-techniques « exposition temporaire » & « espace de diffusion » C. Agencement de la médiathèque-ludothèque D. Réalisation de mobiliers intégrés « banque d'accueil », « librairie boutique » et « comptoir bar » Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-09-14   Assistance à maîtrise d'ouvrage juridique, économique et stratégique dans le domaine des interconnexions,... (Collectivité de Corse)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) juridique, économique et stratégique. Elle vise à accompagner la Collectivité de Corse dans le montage, l'analyse, le suivi, la sécurisation et la coordination de dossiers complexes et structurants relevant du … Voir la passation de marché »
2026-07-09   Deadline 2026-09-18   Assistance Qualité globalisée SPUM pour les UDS de Marcoule (CEA Marcoule)
Prestation d'assistance technique Voir la passation de marché »
2026-07-09   Deadline 2026-09-21   Marché de diagnostics (Paris La Défense)
Marché de diagnostics : Lot 1 : Repérage et diagnostics Amiante, Plomb, HAP et gestion des déchets issus de la démolition Lot 2 : Diagnostics immobiliers Voir la passation de marché »
2026-07-08   Deadline 2026-09-04   Marché de prestation de services Missions du Service Public d'Assainissement Non Collectif (Communauté de communes de la brie champenoise)
Contrôle de conception et d'implantation des installations ANC neuves ou réhabilitées Contrôle de bonne exécution des travaux d'installation ou de réhabilitation Contrôle périodique de bon fonctionnement des installations existantes Diagnostic des installations lors de ventes immobilières Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-08-05   MISSIONS D'ASSISTANCE TECHNIQUE, ADMINISTRATIVE ET JURIDIQUE POUR LE CONTROLE DES CONTRATS D'EXPLOITATION DES... (Ville de Gennevilliers)
L'objet du marché consiste notamment en une assistance technique et juridique pour le renouvellement du contrat de maintenance et d'exploitation des installations techniques du Centre Administratif et Culturel (CAC), assortie d'une mission d'assistance technique, juridique et financière pour le suivi d'exploitation ; pour le renouvellement du contrat de maintenance et d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux et propriétés extérieures et d'une mission d'assistance technique, … Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-09-03   Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la construction de 177 logements sociaux au sein de la parcelle AL... (Société martiniquaise d'HLM)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-09-07   26M0201AOO - ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LE SUIVI DE L'ENTRETIEN DE LA PELOUSE DU TERRAIN HONNEUR DU STADIUM ET DES... (Toulouse Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord cadre est de 125 000,00 euro(s) HT maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'objet du présent marché concerne l'assistance technique pour l'entretien de la pelouse du terrain d'honneur du Stadium de Toulouse (substrat de type radicalé) et des deux terrains d'entraînement dits plaine de jeux … Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-09-07   Contrôle de résistance et de stabilité mécanique des mâts d’éclairage public (Ville de Mulhouse)
Contrôle de résistance et de stabilité mécanique des mâts d’éclairage public - Ville de Mulhouse Voir la passation de marché »
2026-07-02   Deadline 2026-08-03   MISSIONS D'ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE MONTAGE ET LE SUIVI D'OPÉRATIONS EN CONCEPTION-RÉALISATION (OPH 13 habitat)
Le présent accord-cadre multiattributaires à marchés subséquents a pour objet de confier aux attributaires des missions d'assistance technique, financière, administrative et environnementale à maîtrise d'ouvrage pour le montage et le suivi de l'exécution de marchés de conception-réalisation pour la réalisation d'opérations principalement de réhabilitation en milieu occupé. La procédure se déroule en deux tours : - Phase n°1 : sélection des candidatures admises pour la phase offre ; - Phase n°2 : … Voir la passation de marché »
2026-07-01   Deadline 2026-07-28   Balanced Territorial Development Programme in Moldova (Agence française du développement)
Balanced Territorial Development Programme in Moldova Voir la passation de marché »
2026-06-30   Deadline 2026-09-30   Accord-cadre Centralis - Edition 2027/2028 pour la réalisation de prestations nécessaires aux acheteurs utilisateurs... (Centralis)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de rénovation et de réhabilitation du patrimoine immobilier et foncier des acheteurs utilisateurs de la Centrale d'achat. Le présent accord-cadre est multi-attributaires (jusqu'à 3 attributaires par lots). Il combine les 2 formes distinguées par l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Pour tous les lots, l'acheteur exécute l'accord-cadre par des bons de commande et/ou des marchés subséquents pour les prestations qui ne seraient pas … Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-07-30   Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour des missions d'ordonnancement, pilotage et coordination de chantier (OPC) (EPDEF - Etablissement Public Départemental de l'Enfance et de la Famille)
La présente consultation concerne la réalisation de missions d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) pour le compte de maître d'ouvrage, dans le cadre de plusieurs opérations de construction de maisons de l'enfance et de l'adolescence. Les missions incluent l'ordonnancement, la planification, la coordination et le pilotage des chantiers Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-09-16   Vérifications obligatoires des équipemements techniques du patrimoine immobilier de compétence régionale 2027 - 2030 (Région Grand Est)
Vérifications obligatoires des équipements techniques du patrimoine immobilier de compétence régionale 2027 - 2030 Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-08-24   Missions de contrôle technique concernant des opérations de construction, de réhabilitation et de diagnostics de structure (SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine)
Le marché est un accord-cadre passé selon l’article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu’au 31 décembre 2027 puis renouvelable expressément d’année en année et ceci jusqu’au 31 décembre 2030 pour un montant minimum annuel de 200 000 euros HT et pour un montant maximum annuel de 1 500 000 euros HT. Les modalités de reconduction sont définies dans le CCAP. Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-09-01   2026S0163_0164_165_0197_198_0199MAOOC (SDEA Alsace-Moselle)
REVISIONS REPARATIONS PREPARATION ET PRESENTATION AU CONTROLE TECHNIQUE DES VEHICULES POIDS LOURDS DU SDEA Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-07-30   MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE sur certains projets notamment de bâtiments, génie civil et ouvrages hydrauliques... (AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENT INGENERIE VAR)
Le présent marché a pour objet de confier des missions de contrôle technique appliquant les normes et la réglementation en vigueur. Ces missions s'exercent sur des services commandés par les adhérents de Var Ingénierie. Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le présent marché est conclu entre Var Ingénierie-Centrale d'achat et le titulaire du marché. Ces missions s'exercent sur des services commandés par les adhérents de Var Ingénierie. Le financement des … Voir la passation de marché »
2026-06-26   Deadline 2026-07-29   AOO-Mission de Contrôle Technique pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny. (Centre hospitalier Jura Sud)
La présente consultation concerne la mission de Contrôle Technique pour la construction du nouvel EHPAD de Poligny. Voir la passation de marché »
2026-06-24   Deadline 2026-07-27   LYON 7 - 3 rue Hector Malot/108 rue André Bollier - Marché de maitrise d'oeuvre pour la construction de logements... (Lyon Métropole Habitat)
L'opération comprendra : un ensemble immobilier de 2 bâtiments en R+5 + attique avec une architecture adaptée à la localisation. Cet ensemble accueillera une résidence dite Vill'Age (à destination de personnes seniors) de 53 logements sociaux pour une surface de plancher d'environ 2800 m². L'ensemble sera élevé sur un niveau de sous-sol d'environ 20 places. L'opération respectera la RE2020, elle bénéficiera d'un label NF Habitat HQE ou BEE+ et répondra au référentiel Grand Lyon Habitat Durable. Enveloppe … Voir la passation de marché »
2026-06-23   Deadline 2026-08-03   Mise en œuvre du programme de décarbonation et de transition durable de Transnet // Implementation of Transnet’s... (Agence française du développement)
Mise en œuvre du programme de décarbonation et de transition durable de Transnet // Implementation of Transnet’s decarbonization and sustainable transition program. Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-07-24   Marchés de réalisation de missions de contrôle technique (Pas-de-Calais Habitat)
Le marché est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Montant HT pour la durée totale du contrat de tous les lots : 1 650 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. Montant maximum HT pour la durée totale du contrat des lots 01 et 02 : 850 000,00 euro(s) Euro(s) H.T Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-09-07   Réseau Est - Accord-cadre pour la réalisation de prestations de contrôle extérieur sécurité sur les chantiers de la DMO Est (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Le présent appel d’offres concerne les prestations de contrôle extérieur sécurité sur les chantiers de la Direction de la Maitrise d’Ouvrage Est (DMOE), sur le réseau autoroutier concédé à la société Autoroutes du Sud de la France (ASF), en particulier, sur le périmètre : - des districts Massif Central et Vallée du Rhône de la DRE Provence Auvergne Rhône-Alpes (PARA), autoroutes A89, A72, A711, A46S et A7 - du district Provence de la DRE Provence Auvergne Rhône-Alpes (PARA), autoroutes A7, A9, A8 et A54 … Voir la passation de marché »
2026-06-18   Deadline 2026-07-28   Accord-cadre d'Assistance Technique à la Maîtrise d'Ouvrage (ATMO) pour le CHU de Strasbourg (HUS) (HUS-Etablissement support du GHT 10)
Accord cadre mono-attributaire par marché subséquent Durée : 1an reconduction tacitement 3 fois 1 an Montant maximum par lot indiqué dans le DCE Procédure de passation : Procédure adaptée ouverte Allotissement : 8 lots Prix unitaire (BPU) Variantes : Non PSE : Non Critères de pondération : Voir RC Délai de validité des offres : 6 mois Révision des prix indiquée dans le DCE Qualifications spécifiques indiquées dans le RC Voir la passation de marché »
2026-06-17   Deadline 2026-07-28   Assistance technique pour le suivi, la coordination et la mise en oeuvre du programme d'appui à la politique... (Agence française de développement)
L'AT mettra à disposition de l'UCP et des groupes de travail, une équipe pluridisciplinaire composée de : • Un/e coordinateur/rice principal/e ; • Un/e assistant/e administratif/ive ; • Des experts thématiques, chacuns/unes en appui à l'un des axes stratégiques du programme ; • Des spécialistes transversaux : passation des marchés, social, suivi & évaluation, communication et gouvernance ; • Un pool d'experts métiers, mobilisés ponctuellement en fonction des besoins techniques identifiés (GIRE, … Voir la passation de marché »
2026-06-16   CONTROLE DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF EXISTANTES DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION (La Roche-sur-Yon agglomération)
Réalisation des contrôles de bon fonctionnement, lors d'aliénations et de 1er diagnostic des installations d'assainissement non collectif Voir la passation de marché »
2026-06-16   Deadline 2026-07-28   Prestations d’ATMO dans le cadre de la construction du bâtiment U2CTD et réhabilitation du bâtiment Cardio sur le... (CHU de Bordeaux)
Prestations d’ATMO dans le cadre de la construction du bâtiment U2CTD et réhabilitation du bâtiment Cardio sur le site de l’hôpital Haut-Lévêque Voir la passation de marché »
2026-06-15   Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage (ATMO) pour la mise en oeuvre du projet du projet de liaison... (SOLIDEO ALPES 2030)
Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage (ATMO) pour la mise en oeuvre du projet de liaison téléportée du Fort des Têtes à Briançon dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030. L'accord-cadre mono-attributaire est exécuté au moyen de bons de commande et de marchés subséquents. Il est conclu pour une durée de 48 mois, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000 euro(s) HT. La mission porte sur l'assistance technique à maîtrise d'ouvrage relative à la … Voir la passation de marché »
2026-06-15   Mission de Maîtrise d'oeuvre agréée Remontées Mécaniques (MOE RM) pour la mise en oeuvre du projet de liaison... (SOLIDEO ALPES 2030)
Mission de maîtrise d'oeuvre agréée remontées mécaniques (MOE RM) pour la mise en oeuvre du projet de liaison téléportée du Fort des Têtes à Briançon dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030. L'accord-cadre mono-attributaire est exécuté au moyen de bons de commande et de marchés subséquents. Il est conclu pour une durée de 48 mois, sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) HT. La mission porte sur la réalisation d'un transport par câble reliant le parc de … Voir la passation de marché »
2026-06-15   Deadline 2026-08-31   Provision of Institutional Expert Services for the Coordination and Monitoring of the Institutional Support... (Agence française de développement)
The specific goal of this TOR is to obtain the services of an Individual Consultant responsible for supporting the coordination, monitoring and overall coherence of the WASTEWATER MANAGEMENT DEVELOPMENT AND INSTITUTIONAL SUPPORT Program (WaDIS program). The purpose of the assignment is to support the AFD by establishing and operationalizing program management and monitoring tools, facilitating coordination between beneficiary institutions and development partners, and providing contractual oversight and … Voir la passation de marché »
2026-06-12   PRESTATION D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE DANS LE CADRE DE LA RÉNOVATION ET DU RÉAMÉNAGEMENT DE BÂTIMENTS... (Chambre de commerce et d'industrie de la Drôme)
PRESTATION D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE DANS LE CADRE DE LA RÉNOVATION ET DU RÉAMÉNAGEMENT DE BÂTIMENTS EXISTANTS (HÔTEL CONSULAIRE ET CAMPUS FORMATION) ET CONSTRUCTION D’UNE EXTENSION DÉDIÉE À LA FORMATION CONTINUE Voir la passation de marché »
2026-06-12   Accompagnement de la Collectivité de Corse dans l'organisation d'actions d'information dédiées à l'Orientation tout... (Collectivité de Corse)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La Collectivité de Corse est dotée d'un rôle stratégique et renforcé en qualité de coordinateur de l'orientation, à l'échelle du territoire, pour tous les publics. La loi du 5 mars 2014, relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale confirme le droit à être informé, conseillé et … Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-09-01   Accord-cadre de contrôle Qualité relatifs aux travaux d'ouvrages d'assainissement (Département des Hauts-de-Seine)
Les prestations sont les suivantes : Elaboration de plans de contrôles et de prélèvements Auscultations non destructives et destructives Essais de laboratoire Rapports de contrôles Cette consultation comporte deux lots. Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum monoattributaires Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-07-23   Vérifications, contrôles et prestations en radioprotection et radiophysique (GCS-UNIHA)
La présente consultation a pour objet les vérifications, contrôles et prestations en radioprotection et radiophysique. Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-08-03   Fourniture de denrées alimentaires et prestations d'assistance technique (Commune de Doué-en-Anjou)
Le marché porte sur l'approvisionnement centralisé en denrées alimentaires et ingrédients nécessaires en vue de la fabrication de repas, complété d'une prestation d'assistance technique en matière d'achats, de gestion de stocks, ainsi que de prestations annexes décrites dans le CCTP. Voir la passation de marché »
2026-06-11   Service d’assistance à la gestion de projet pour OKACOM et le Fonds CORB dans le cadre du projet soutenant la... (Agence française du développement)
Service d’assistance à la gestion de projet pour OKACOM et le Fonds CORB dans le cadre du projet soutenant la structuration du Fonds CORB Voir la passation de marché »
2026-06-11   AMO – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi des installations thermiques collectifs et équipements connexes (1001 Vies Habitat)
Le présent règlement de consultation a pour objet la mise en place de contrats d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi des installations thermiques collectifs et équipements connexes, pour les résidences de 1001 Vies Habitat. Voir la passation de marché »
2026-06-10   Contrôle mécanique des candélabres et consoles appartenant à l'éclairage public de la Ville de Lyon (Ville de Lyon)
Contrôle mécanique des candélabres et consoles appartenant à l'éclairage public de la Ville de Lyon Voir la passation de marché »
2026-06-09   Accords-cadres à bons de commande pour les missions de contrôle technique relatives aux travaux sur le patrimoine... (Conseil départemental du Nord)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : les missions de contrôle technique visées aux articles L.125-3 et 125-4 du Code de la Construction et de l'Habitation relatives aux travaux sur le patrimoine bâti départemental et sur les missions de diagnostics immobiliers visées à l'article L126-23 du même Code et aux articles R. 4412-97 à R. 4412-97-6 du Code du Travail. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour chaque lot. Il sera exécuté par … Voir la passation de marché »