2026-04-28   Deadline 2026-06-19   Accord-cadre à bons de commandes portant sur les contrôles réglementaires, la maintenance des équipements et les... (Le Havre Seine Métropole)
- Acheteur (Pouvoir adjudicateur) (cf. art 1 du règlement de la consultation) Le présent marché est passé pour le compte d'acheteurs réunis en groupement de commande conformément à l'article L.2113-6 du code de la commande publique. Sont membres de ce groupement : La Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (CULHSM) La Ville du Havre (VDH) Les membres du groupement sont ci-après désignés par le terme : acheteur Voir la passation de marché »
2026-03-24   PRESTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES POUR VÉHICULES POIDS LOURDS DE BORDEAUX MÉTROPOLE (Bordeaux Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations est de 50 000 euro(s) HT et est identique pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
2026-03-06   Contrôles obligatoires réglementaires des véhicules poids lourds et engins du Département de la Haute Savoie (Département de la Haute-Savoie)
Les contrôles réglementaires concernent les limiteurs de vitesse pour les véhicules poids lourds des secteurs d'Annecy, Bonneville et Thonon, ainsi que, les vérifications générales périodiques des engins de chantier, des engins de déneigement, des équipements et accessoires de levage Voir la passation de marché »
2026-03-06   CONTROLES TECHNIQUES POUR les véhicules Poids lourds du Département de l'Hérault (Conseil départemental de l'Hérault)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La consultation est décomposée en 3 lots selon le découpage géographique du département. Lot N°1 Secteur Montpellier Lot N°2 Secteur Béziers Lot N°3 Secteur Gignac Voir la passation de marché »
2026-02-26   Entretien et réparations courantes de la flotte automobile de la SCP (Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale)
La consultation porte sur les prestations suivantes : Entretien et réparations courantes de la flotte automobile de la SCP. Elle est décomposée en trois lots : - Lot n°1 Entretien, réparation courantes et remplacement des pneumatiques de la flotte automobile de la SCP, - Lot n°2 Prestations de contrôle technique et contrôle antipollution, - Lot n°3 Prestations de nettoyage des véhicules de pool de la flotte automobile de la SCP Voir la passation de marché »
2026-02-20   Contrôles techniques règlementaires des véhicules de la Ville de Paris (Ville de Paris - DFA- SDA)
Contrôles techniques règlementaires des véhicules de la Ville de Paris Voir la passation de marché »
2026-02-18   Contrôles techniques et réglementaires des véhicules du Conseil Départemental et du SDIS de la Somme gérés par la... (SDIS 80 Somme)
Contrôles techniques et réglementaires des véhicules du Conseil Départemental et du SDIS de la Somme gérés par la Structure Mutualisée du Garage Départemental (relance 3 lots) Voir la passation de marché »
2026-02-16   25N0668 - Prestations de contrôle technique des véhicules légers n'excédant pas 3,5 tonnes et des deux-roues. (Métropole Nice Côte d'Azur)
La consultation a pour objet : Les prestations de contrôle technique des véhicules légers n'excédant pas 3,5 tonnes et des deux-roues. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2026-01-16   Prestations de services de contrôles techniques obligatoires des véhicules VL et PL (Département de l'Isère)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants minimum et maximum sont fixés pour chaque lot. La durée de chaque lot est fixée à un an à compter de la date de notification du contrat. Chaque lot est reconductible trois fois un an, pour une durée totale de quatre ans Voir la passation de marché »
2026-01-15   MAINTENANCE DE LA PARTIE COMPACTION DU PARC ROULANT POIDS LOURD ET VEHICULES SPECIFIQUES DEDIES A LA COLLECTE DES... (CA du Pays de Dreux)
Les prestations du marché feront l'objet d'un marché composite conclu : - pour partie sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire sur la base de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) pour les prestations de maintenance préventive et de visites règlementaires. - pour partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique pour les prestations de maintenance curative, sans montant de … Voir la passation de marché »
2025-12-02   La présente consultation a pour objet des prestations de maintenance, assistance et contrôle technique des véhicules... (31 CHU)
La présente consultation a pour objet des prestations de maintenance, assistance et contrôle technique des véhicules et fournitures de pièces détachées et accessoires pour les véhicules du Groupement Hospitalier de Territoire Haute-Garonne et Tarn Ouest. Voir la passation de marché »
2025-12-01   ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, PRESTATION D'ENTRETIEN, DE... (Communauté d'agglomération Hénin Carvin)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-11-21   CONTROLES TECHNIQUES POUR les véhicules Poids lourds du Département de l'Hérault (Secteur Béziers) (Conseil départemental de l'Hérault)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-11-20   MARCHE DE PRESTATION D'ENTRETIEN, DE REPARATIONS, DE CARROSSERIE,DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE FLOCAGE POUR LES... (Groupement Hospitalier de Territoire de l'Indre)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-11-12   Maintenance du parc automobile et prestations associées du CH de Dax Relance des lots 1-2-3-4-5-6-7 de la... (Centre Hospitalier de Mont de Marsan)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet l'entretien du parc des véhicules ainsi que des appareils de levage, manutention et presses du CH de Dax Voir la passation de marché »
2025-10-23   Visites et contrôles techniques réglementaires des véhicules du SDIS et du Département de la Haute-Loire / Relance... (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est relancé suite à une décision sans suite pour les lots 01 et 03. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire exécuter certaines prestations hors ce marché, dans la limite de 10 % du montant maximum sur 4 ans (pour le lot 01) et 5 % du montant maximum sur 4 ans (pour le lot 03). Montant maximum de l'accord-cadre … Voir la passation de marché »
2025-10-10   Entretien et réparation de la flotte automobile (CA Val d'Yerres Val de Seine)
L'accord-cadre, multi attributaires pour les 3 premiers lots et mono attributaire pour le lot 4, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le titulaire est réputé avoir accepté sans réserve toutes les conditions et charges prévues au marché public. Toutes les références aux marques ou à la référence d'une marque sont données à titre indicatif. Le titulaire peut proposer des fournitures … Voir la passation de marché »
2025-08-08   CONTROLES TECHNIQUES POUR LES Véhicules légers, les cyclomoteurs et Poids lourds du Département de l'Hérault (Conseil départemental de l'Hérault)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-07-28   Contrôles techniques et réglementaires des véhicules du Conseil Départemental et du SDIS de la Somme gérés par la... (SDIS 80 Somme)
Contrôles techniques et réglementaires des véhicules du Conseil Départemental et du SDIS de la Somme gérés par la Structure Mutualisée du Garage Départemental Voir la passation de marché »
2025-07-23   PRESTATION DE MAINTENANCE, REPARATION ET CONTROLE TECHNIQUE DU PARC VEHICULE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL D'INDRE ET LOIRE (Conseil départemental d'Indre et Loire)
Maintenance, réparation, carrosserie et contrôle technique des véhicules, matériels et engins de la flotte du Conseil départemental d'Indre et Loire Voir la passation de marché »
2025-06-24   PRESTATIONS D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES VEHICULES MUNICIPAUX (Mairie de Pamiers)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Entretien et maintenance des véhicules légers et utilitaires, Pneumatique, Contrôle technique Voir la passation de marché »
2025-06-12   Prestation de contrôles techniques, vérifications réglementaires et diagnostics (GRAND POITIERS CENTRALE D'ACHATS)
Accord-cadre à bons de commande (mono attributaire pour les lots 1, 2, 3, 7 et 11 - multi attributaires pour les lots 4, 5, 6, 8, 9 et 10) sans minimum et avec maximum de services Voir la passation de marché »
2025-06-05   FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, PNEUMATIQUES, PEINTURES CARROSSERIE, ACCESSOIRES ET ARTICLES DIVERS POUR LA... (Ville de Chambéry)
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent marché consiste en la fourniture de toutes pièces nécessaires à l'activité de l'atelier mécanique : pièces détachées automobiles … Voir la passation de marché »
2025-06-03   PRESTATIONS DE SERVICES POUR L'ENTRETIEN DU PARC AUTOMOBILE ENGINS ET MATERIELS (Mairie de Castres)
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-05-07   Entretien et maintenance des véhicules du service déchets de la Communauté de Communes de l'Île-Rousse - Balagne -... (CC de l'Île-Rousse - Balagne)
Entretien et maintenance des véhicules du service déchets de la Communauté de Communes de l'Île-Rousse - Balagne - Lot 1 : Réparation des véhicules Poids Lourds / Lot 2 : Visites et contrôles techniques réglementaires Poids Lourds Voir la passation de marché »
2025-04-25   Visites et contrôles techniques réglementaires des véhicules du SDIS et du Département de la Haute-Loire (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire exécuter certaines prestations hors ce marché, dans la limite de 2 000,00 euro(s) HT sur 4 ans (uniquement pour le lot 03). Montant maximum de l'accord-cadre : 240 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum du lot 01 : 60 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum du lot 02 : 140 … Voir la passation de marché »
2025-04-17   Contrôle technique pour le parc automobile de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole (Ville de Saint Etienne)
Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne (coordonnateur) et Saint-Étienne Métropole. Le groupement de commandes concerne les lots 2 et 3. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 218 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations seront réglées par des prix unitaires. Pour … Voir la passation de marché »
2025-02-27   Contrôles techniques et visites complémentaires pour les véhicules du département de la Gironde - Réf 2301 (Conseil départemental de la Gironde)
Le Département dispose d'une flotte variée de véhicules et d'engins, dont le Parc Routier en assure l'entretien courant. Pour ce faire, le Parc doit répondre aux obligations règlementaires, dont celles des contrôles et des vérifications techniques qui doivent se faire par des centres agréés. - Lot 1 : Véhicules < 3,5 t - Bordeaux Nord - Lot 2 : Véhicules < 3,5 t - Bordeaux Sud - Lot 3 : Véhicules < 3,5 t - Saint Laurent du Médoc et Bassin d'Arcachon - Lot 4 : Véhicules < 3,5 t - Langon et Sud … Voir la passation de marché »
2025-02-26   CONTROLES TECHNIQUES ET REGLEMENTAIRES DES VEHICULES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL ET DU SDIS DE LA SOMME GERES PAR LE... (SDIS de la Somme)
CONTROLES TECHNIQUES ET REGLEMENTAIRES DES VEHICULES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL ET DU SDIS DE LA SOMME GERES PAR LE GARAGE DEPARTEMENTAL Voir la passation de marché »
2025-02-14   Prestations de contrôles techniques des véhicules légers et poids lourds du département du Val d'Oise et du service... (Service départemental d'incendie et de secours du Val d'Oise)
Il s'agit pour le département du Val d'Oise et le service départemental d'incendie et de secours du Val d'Oise de s'adjoindre les services de prestataire pour effectuer le contrôle technique de ses véhicules légers et poids lourds. Les prestations sont divisées en 6 lots géographiques. Le contrat est passé dans le cadre d'un groupement d'achat dont le coordonnateur est le Sdis95. Chaque adhérent membre du groupement s'assure de la bonne exécution pour la partie qui le concerne. Les prestations sont … Voir la passation de marché »
2025-02-11   Contrôles techniques et réglementaires des véhicules et des équipements de la CASA (Agglomération Sophia Antipolis)
La consultation a pour objet la réalisation de prestations de contrôles techniques et réglementaires des véhicules et des vérifications périodiques des équipements de la CASA. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA. Voir la passation de marché »
2025-02-10   SERVICES DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE (SDIS (17))
L'accord-cadre concerne la réalisation de prestations de contrôle technique obligatoire relatives aux véhicules automobiles du service département d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS17) ainsi que de services annexes. Voir la passation de marché »
2025-01-09   Entretien, réparation et contrôle technique des véhicules du SDIS (SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE MAINE ET LOIRE)
L'accord-cadre porte sur l'entretien préventif, les travaux de réparation des véhicules légers, poids lourds et embarcations du SDIS de Maine-et-Loire ainsi que la réalisation des contrôles techniques des véhicules poids lourds. Un brief technique sera proposé pour préciser les prestations attendues et répondre aux éventuelles interrogations qui pourraient survenir, notamment pour la complétude des pièces constitutives du dossier. Voir la passation de marché »
2025-01-09   PRESTATION DE CONTRÔLE TECHNIQUE AUTOMOBILES ET VISITES COMPLEMENTAIRES OBLIGATOIRES SUR LES VEHICULES LEGERS,... (Bordeaux Métropole)
PRESTATION DE CONTRÔLE TECHNIQUE AUTOMOBILES ET VISITES COMPLEMENTAIRES OBLIGATOIRES SUR LES VEHICULES LEGERS, VEHICULES UTILITAIRES LEGERS ET 2 OU 3 ROUES MOTORISES DE BORDEAUX METROPOLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-12-26   Entretien et réparations des véhicules de Meyzieu (Ville de Meyzieu)
Le présent marché concerne les conditions techniques d'exécution, sur le territoire de la Ville de Meyzieu, des prestations de maintenance et réparation des véhicules légers et utilitaires 3,5T de plus de 5ans. Il est divisé en trois lots : véhicules électriques, véhicules thermiques et contrôle technique Voir la passation de marché »
2024-12-23   Relance : fourniture de pièces détachées et prestations de services pour véhicules de type VL et PL (4 lots) (Centrale d'achat d'amiens metropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le maximum pour la totalité des lots pour la durée complète de l'accord-cadre est de 396 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2024-12-12   Accord-cadre mixte pour le marché d'entretien et réparation des camions, engins de travaux publics et véhicules... (sudec)
La présente consultation concerne un accord-cadre mixte de prestation de services et de fournitures pour le marché d'entretien et réparation des camions, engins de travaux publics et véhicules légers pour le compte de la SUDEC Voir la passation de marché »
2024-11-20   Entretien courant, réparations et contrôles techniques de véhicules (Office public de l'habitat de la Somme)
La présente consultation est passée en application des dispositions des articles R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-09-06   Prestations d'entretien, de réparation et de contrôles techniques pour le parc automobile de Saint-Quentin-en-Yvelines (Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération)
Le parc automobile de SQY est actuellement composé de 140 véhicules de différents types et marques. Le véhicule « bibliobus » n'est concerné par aucun des accords-cadres visés par la présente consultation. En raison de leurs spécificités, certains véhicules (GPL, électrique, sur essieux escamotables) ne seront pas concernés par l'accord-cadre relatif à l'entretien et aux réparations. Les services font l'objet d'accords-cadres à prix unitaires s'exécutant exclusivement au moyen de bons de commande … Voir la passation de marché »
2024-08-13   SERVICES DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE (SDIS (17))
La consultation concerne la réalisation de prestations de contrôle technique obligatoire relatives aux véhicules automobiles du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime. Voir la passation de marché »
2024-06-14   CONTROLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS ET DES POIDS LOURDS (Département de la Seine-Maritime)
Accords-cadres mono-attributaires de services à bons de commande avec un montant minimum annuel de 3 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 25 000,00 euro(s) HT pour le lot 1, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 6 000,00 euro(s) HT pour les lots 2 et 3 avec un montant minimum annuel de 2 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euro(s) HT pour le lot 4, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euro(s) … Voir la passation de marché »
2024-05-21   Prestation d'entretien, de remplacement des pneumatiques, de fourniture de petits matériels et de contrôle technique... (Toulon Habitat Méditerranée - OPH de la métropole Toulon Provence Méditerranée)
Prestation d'entretien courant, de grosse réparation dans le domaine mécanique, carrosserie et peinture, de remplacement de pneumatiques, de la fourniture de petits matériels d'entretien automobile et de contrôle technique et pollution pour le parc automobile de Toulon Habitat Méditerranée. Voir la passation de marché »
2024-05-16   FOURNITURE DE CARBURANTS ET PRESTATIONS ANNEXES (Clermont Auvergne Métropole)
Accord-cadre pour la fourniture de carburants en cuve, destinée à une flotte de véhicules et matériels de Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand. Les prestations annexes concernent : L'analyse du fond de cuve de stockage pour certains carburants, visant à évaluer la présence de résidus de boue, de mesurer la quantité d'eau et de quantifier la prolifération éventuelle de bactéries, La livraison d'AdBlue pour une cuve aérienne. Voir la passation de marché »
2024-04-08   Prestations de contrôles techniques obligatoires des véhicules deux roues du parc automobile de la ville de... (Mairie Ville de MArseille)
Prestations de contrôles techniques obligatoires des véhicules deux roues du parc automobile de la ville de Marseille et du Bataillon de Marins Pompiers de la ville de Marseille Voir la passation de marché »
2024-03-29   Réalisation de prestations de contrôle technique des véhicules poids-lourds (PTAC supérieur à 3,5T), y compris des... (Préfecture de Police de Paris)
Réalisation de prestations de contrôle technique des véhicules poids-lourds (PTAC supérieur à 3,5T), y compris des véhicules hybrides et électriques, des parcs automobiles de la Préfecture de police, du SGAMI Ile-de-France, des services associés du Ministère de l'Intérieur sur le périmètre de Paris (75) et du département des Hauts-de-Seine (92) Voir la passation de marché »
2024-03-28   Réparations, entretien et fourniture de pièces détachées automobiles (Centre hospitalier Agen Nerac)
Réparations, entretien et fourniture de pièces détachées automobiles Voir la passation de marché »
2024-03-14   Prestations de maintenances préventives, correctives et opérations de contrôles obligatoires sur les véhicules et... (Ville de Quimper)
Prestations de maintenances préventives, correctives et opérations de contrôles obligatoires sur les véhicules et matériels de la ville de Quimper Voir la passation de marché »