Accord-cadre remplacement, maintenance et contrôles des aires récréatives sur la commune de Vaulx-en-Velin
Ville de Vaulx en Velin
La consultation a pour objet le remplacement, la maintenance préventive et corrective ainsi que le contrôle périodique des aires récréatives situées sur le territoire de la commune de Vaulx-en-Velin
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'inspection technique › Services de contrôle de machines
- • Services divers d'entretien et de réparation › Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
- • Travaux de construction d'installations sportives › Réparation et entretien d'infrastructures sportives
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-28 | Avis de marché |
| 2025-12-03 | Avis de marché |
| 2026-03-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre remplacement, maintenance et contrôles des aires récréatives sur la commune de Vaulx-en-Velin
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux 📦
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Remplacement et maintenance des aires de jeux sur la commune
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Remplacement et maintenance des aires de jeux sur la commune
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Au terme de l'accord-cadre
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Remplacement et maintenance des aires sportives sur la commune
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Remplacement et maintenance des aires sportives sur la commune
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Contrôle périodique des aires récréatives
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Contrôle périodique des aires récréatives
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle de machines 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-01-12 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vaulx en Velin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Nation
Cs40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx en Velin cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Geoffroy Hélène
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0472048080 📞
URL: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1720753 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1720753 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-798207 (2025-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre remplacement, maintenance et contrôles des aires récréatives sur la commune de Vaulx-en-Velin
Numéro de référence:
202602
Brève description:
La consultation a pour objet le remplacement, la maintenance préventive et corrective ainsi que le contrôle périodique des aires récréatives situées sur le territoire de la commune de Vaulx-en-Velin
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux 📦
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Remplacement et maintenance des aires de jeux sur la commune
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Remplacement et maintenance des aires de jeux sur la commune
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Au terme de l'accord-cadre
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Remplacement et maintenance des aires sportives sur la commune
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Remplacement et maintenance des aires sportives sur la commune
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Contrôle périodique des aires récréatives
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Contrôle périodique des aires récréatives
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle de machines 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-01-12 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vaulx en Velin
Numéro d'enregistrement national:
54559
Adresse postale: Place de la Nation
Cs40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx en Velin cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Geoffroy Hélène
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0472048080 📞
URL: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1720753 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1720753 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les valeurs estimées sont Ht et sur 4 ans.
Les montants maximums Ht pour toute la durée de l'accord cadre (4 ans) sont les suivants :
Lot 1 : 320 000 euros ;
Lot 2 : 120 000 euros ;
Lot 3 : 100 000 euros.
La date de début du 2 mars 2026 est une date prévisionnelle.
La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois fermes, puis il pourra être reconduit tacitement trois fois, sans toutefois dépasser une durée totale de quatre ans.
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se laisse la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
EE353D04-0533-7550-746AE9EC59DF5C80
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
EE353D19-DBDA-0E99-A61AF8CACC380819
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-798207 (2025-11-28)
Avis de marché (2025-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre remplacement, maintenances et contrôles des aires récréatives sur la commune de Vaulx-en-Velin
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description
Titre: Remplacement et maintenances des aires de jeux sur la commune
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Titre: Maintenances des aires sportives sur la commune
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Titre: Contrôles périodiques des aires récréatives
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 798207-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Version de l’avis antérieur à modifier: 830bcf05-cbe2-4814-96d7-bdbff136b277-01
Source: OJS 2025/S 234-805548 (2025-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre remplacement, maintenances et contrôles des aires récréatives sur la commune de Vaulx-en-Velin
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description
Titre: Remplacement et maintenances des aires de jeux sur la commune
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Titre: Maintenances des aires sportives sur la commune
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Titre: Contrôles périodiques des aires récréatives
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 798207-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
E0F08124-CCF9-F634-E9E4FE052568F445
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E0F0813C-0694-46F8-111CA8BA8D85A36E
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Objet: Au lieu de Accord-cadre remplacement, maintenance et contrôles des aires récréatives sur la commune de Vaulx-en-Velin, lire Accord-cadre remplacement, maintenances et contrôles des aires récréatives sur la commune de Vaulx-en-Velin
II.2.1: Au lieu de Remplacement et maintenance des aires…
… de jeux sur la commune, lire Remplacement et maintenances des aires de jeux sur la commune
… sportives sur la commune, lire Maintenances des aires sportives sur la commune
II.2.1: Au lieu de Contrôle périodique des aires récréatives, lire Contrôles périodiques des aires récréatives
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 830bcf05-cbe2-4814-96d7-bdbff136b277-01
Source: OJS 2025/S 234-805548 (2025-12-03)
Avis d'attribution de marché (2026-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 0 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-05 📅
Titre: Remplacement et maintenances des aires de jeux sur la commune
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 0 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Recre'action
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Av Bernard De Jussieu
Code postal: 77700
Commune postale: Serris
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ceres control france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 413 Av De La Breisse
Code postal: 73190
Commune postale: Challes-Les-Eaux
Région: Savoie 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 063-221325 (2026-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 0 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202602l01
Date de conclusion du contrat: 2026-03-05 📅
Titre: Remplacement et maintenances des aires de jeux sur la commune
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 0 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Recre'action
Numéro d'enregistrement national:
1720753-1-1-1
Adresse postale: 6 Av Bernard De Jussieu
Code postal: 77700
Commune postale: Serris
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1720753-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Ceres control france
Numéro d'enregistrement national:
1720753-1-3-1
Adresse postale: 413 Av De La Breisse
Code postal: 73190
Commune postale: Challes-Les-Eaux
Région: Savoie 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date de signature du contrat : le 5 mars 2026 pour les 3 lots.
Chacun des trois lots constitue un accord cadre. Chaque accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. Chaque accord cadre est reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans.
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : service.commande-publique@mairie-vaulxenvelin.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
Les montants mentionnés correspondent aux montants maximums pour 12 mois.
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. Chaque accord cadre est reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
6F237853-C5AC-27D1-1DCBF36BFA92048C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6F237862-EFBB-29E0-6D16AFF1CF852E1E
Source: OJS 2026/S 063-221325 (2026-03-30)
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