2024-01-12   missions de prestations intellectuelles dans le cadre du projet du Nouvel Hôpital de Nancy (CHRU de Nancy)
missions de prestations intellectuelles dans le cadre du projet du Nouvel Hôpital de Nancy : - opérations principales dites ilot central comprenant un bâtiment médico-technique (Bmt), un bâtiment d'hospitalisation (Nbh) et un bâtiment Mère-Enfants (Bfme). - Complétées des travaux connexes suivants : - aménagement d'un bâtiment Pôle Energies ; extension du poste de livraison ENEDIS avec secours, bassin d'infiltration des eaux pluviales, VRD associés. L'Ensemble à construire représente une surface estimée … Voir la passation de marché »
2024-01-12   fourniture de pieces detachees et produits, reparations, pour le parc automobile, materiels agricoles, engins,... (Ville de Chelles)
fourniture de pièces détachées et produits, réparations, pour le parc automobile, matériels agricoles, engins, équipements techniques et motos de la ville de Chelles. L'Accord-Cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2024, sauf en cas de reconduction anticipée en application de l'article 14 du Cahier des Clauses Particulières. Il sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois Voir la passation de marché »
2024-01-09   contrôles techniques réglementaires Vl, Pl, appareils de levage et compacteurs de voirie (CA Pau Béarn Pyrénées)
capbp coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : Capbp, Vdp et le Spbpm.Accord-Cadre à bons de commande, sans montant mini et avec un montant maxiles montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour le lot 1 et 2 à compter du 31/07/2024 ou à la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Pour le lot 3 : à compter du 26/08/2024 ou à la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Pour l'ensemble des lots, la … Voir la passation de marché »
2024-01-08   mission de Bureau de Contrôle pour la construction du futur Centre National de Pétanque " Michel Desbois " à... (fédération française de pétanque et de)
mission de Bureau de Contrôle pour la construction du futur Centre National de Pétanque " Michel Desbois " à Chomérac (07 210) Voir la passation de marché »
2024-01-02   23pi23 - acbc relatif aux missions de controle technique de la metropole tpm Relance de la procédure 23pi03 - lot... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande relatifs aux missions de contrôle technique. Les prestations de contrôle technique sont relatives à l'entretien, renouvellement, reconstruction, construction des bâtiments et ouvrages divers gérés présents et à venir par la Métropole toulon provence mediterranee Voir la passation de marché »
2023-12-22   missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des... (Mercatura)
missions de contrôle technique et de coordonnateur SPS pour des opérations de travaux (bâtiment, infrastructure, voirie et réseaux divers...).La centrale d'achat MERCATURA agit en tant que pouvoir adjudicateur.Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles … Voir la passation de marché »
2023-12-22   Missions de contrôle technique réglementaire (Saemes)
Missions de contrôle technique réglementaire pour un ensemble de parcs de stationnement situés à Paris - IdF Voir la passation de marché »
2023-12-22   la présente consultation concerne les prestations de contrôle d'une opération de travaux : Prestations de contrôle... (Commune de Noisy-le-Sec)
ce marché doit permettre à la Ville de répondre à une demande de préparation des chantiers et de contrôle de l'exécution des travaux.L'organisme retenu devra pouvoir assurer les prestations suivantes : Contrôle d'une opération de travaux : Prestations de contrôle technique, Csps, Cssi, Etudes Géotechniques, Diagnostic Amiante & Plomb.Les prestations sont réparties en 5 lot(s) :-Lot no1 : Missions de contrôles techniques-lot no2 : Missions de coordination sécurité protection de la santé-lot no3 : Missions … Voir la passation de marché »
2023-12-22   Accord-cadre de missions de contrôle technique pour les opérations de la Direction de la construction de la Rivp (Régie immobilière de la ville de Paris)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. les prestations sont réglées par des prix unitaires. les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de contrôle technique pour les opérations de construction neuve et de réhabilitation de la Direction de la construction de la Rivp. l'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents et ponctuellement à l émission de bons … Voir la passation de marché »
2023-12-21   missions de contrôle technique pour les opérations de travaux menées dans les bâtiments communaux de la Ville du... (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
consultation lancée par un groupement de commandes. Le Mans Métropole (coordonnateur), la Ville du Mans et le Smapt pour un montant maximum de 689 000 euro(s) Ht (Le Mans Métropole 309 000,00 euro(s) , la Ville du Mans 370 000,00 euro(s) , le Smapt 10 000,00 euro(s) ).> Contrôle technique obligatoires dans les Erp pour les opérations d'entretien et de maintenance courantes pour les opérations de taille moyenne ainsi que les constructions neuves, restructurations et extensions de bâtiments jusqu'à 10 000 … Voir la passation de marché »
2023-12-21   missions de controleur technique bâtiment et scenique, coordonnateur de la securite et de protection de la sante,... (Comédie Française)
missions de controleur technique bâtiment et scenique, coordonnateur de la securite et de protection de la sante, coordonnateur du systeme de securite incendie, et diagnostic amiante et plomb sur les sites de la comedie-francaise dont certains sont classes monuments historiques Voir la passation de marché »
2023-12-18   missions de contrôle technique à bons de commande pour les opérations de travaux des sites Saint Antoine, Tenon,... (Assistance publique hopitaux de Paris)
missions de contrôle technique à bons de commande pour les opérations de travaux des sites Saint Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild, La Roche Guyon du groupe hospitalo-universitaire APHP Sorbonne Université Voir la passation de marché »
2023-12-18   prestations de verifications et de controles des equipements de travail (Epcmdn-Versailles)
le marché public a pour objet la réalisation de prestation de vérifications des équipements de travail dont les vérifications générales périodiques (nommées ci-après Vgp) pour l'etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après " epv ") Voir la passation de marché »
2023-12-12   mission de contrôle technique pour la Cité judiciaire de Cayenne (APIJ)
le présent marché porte sur la réalisation d'une mission de contrôle technique, concrétisée par des avis dans les conditions de l'article L111-23 du code de la construction et de l'habitation, dans le cadre de la conception et de la réalisation de la Cité judiciaire de Cayenne (973) Voir la passation de marché »
2023-12-11   23serv25 - acbc de prestations de controle de conformité mécanique et de stabilité des installations de... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
le présent marché a pour objet de faire établir des contrôles de conformité mécanique et de stabilité des ouvrages de Signalisation Lumineuse Tricolore (Slt), d'éclairage Public (Ep), d'éclairage sportif, et d'ouvrages de type mâts, répartis sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée. L'Organisme de contrôle devra être indépendant de toute entreprise en charge des travaux ou en charge de la fourniture des composants constitutifs des ouvrages de Signalisation Lumineuse Tricolore et … Voir la passation de marché »
2023-12-11   missions de contrôle technique, CSPS et Coordination SSI pour la construction d'un bâtiment et le réaménagement des... (cci Eure-Et-Loir)
missions de contrôle technique, CSPS et Coordination SSI pour la construction d'un bâtiment et le réaménagement des bâtiments Siège et Campus de la CCI Eure-Et-Loir Voir la passation de marché »
2023-12-11   mission de controleur technique pour la realisation de deux lignes de bhns sur le territoire de limoges metropole (Communauté d agl Limoges Métropole)
le présent projet a pour objet le contrôle des études de conception et de réalisation de deux lignes de Bus à Haut Niveau de Service sur le territoire de Limoges Métropole. Consistance de l'opération de travaux et lieu d'exécution : L'Enveloppe financière globale prévisionnelle affectée aux travaux (coûts octobre 2022) est de : 148 840 539 euros HT (hors diagnostic archéologique, fouilles ou surveillance archéologique). L'ouvrage à réaliser appartient à la catégorie d'ouvrages " infrastructure en … Voir la passation de marché »
2023-12-11   controles periodiques des locaux et installations techniques des hopitaux universitaires henri mondor (Assistance publique hopitaux de Paris)
controles periodiques des locaux et installations techniques des hopitaux universitaires henri mondor Voir la passation de marché »
2023-12-07   prestations de contrôle réglementaire des aires collectives de jeux d'enfants et des terrains/plateformes multisports (Ville de Besançon)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Contrôle réglementaire des aires collectives de jeux d'enfants et des terrains/plateformes multisports localisés dans les parcs, squares, espaces sportifs de plein air, cours des écoles maternelles et élémentaires et des … Voir la passation de marché »
2023-11-30   missions de Contrôle Technique (Ct) des projets du Schéma Directeur des Infrastructures de Transport (Sdit) de la... (Métropole Européenne de Lille)
missions de Contrôle Technique (Ct) des projets du Schéma Directeur des Infrastructures de Transport (Sdit) de la Métropole Européenne de Lille (Mel) Lot 01 Voir la passation de marché »
2023-11-24   désignation d'un bureau de contrôle et d'un coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé pour la réalisation des... (commune de Beaulieu sur mer)
marché public alloti de prestations intellectuelles portant sur la désignation d'un bureau de contrôle et d'un coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé pour la réalisation des travaux de réaménagement du site de l'école Marinoni à Beaulieu-Sur-Mer - création d'un pôle scolaire/petite enfance Voir la passation de marché »
2023-11-23   mission de contrôle technique dans le cadre de la construction d'un bassin nordique - complexe Sportif Stéhélin (Ville de Bordeaux)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Mission de contrôle technique dans le cadre de la construction d'un bassin nordique au complexe sportif Stéhélin à Bordeaux.La piscine Stéhélin, objet de la présente opération, a été construite à la fin des années 1960. Elle est actuellement utilisée comme piscine d'été ouverte du 1er juin au 31 août.Sa fréquentation moyenne annuelle représente 6000 usagers. Chaque saison, cet équipement présente de nombreuses difficultés de gestion et de maintenance … Voir la passation de marché »
2023-11-22   mission de contrôle technique pour le musée-mémorial du terrorisme (Mmt) (OPPIC)
la présente consultation porte sur la réalisation d'une mission de contrôle technique concrétisée par des avis dans les conditions de l'article L.125-1 du Code de la Construction et de l'habitation. Le présent marché correspond à la mission de contrôle technique pour le suivi du projet du Musée-Mémorial du terrorisme, de la phase APS jusqu'au parfait achèvement des sous opérations 2,3 et 4. La présente opération porte sur la création du Musée-Mémorial du terrorisme sur le site de l'ancienne Ecole de … Voir la passation de marché »
2023-11-20   marché de contoleur technique relatif à la construction de l'établissement pénitentiaire d'angers- les-Landes (49) (APIJ)
réalisation d'une mission de contrôle technique (C.T.) dans le cadre de la construction d'un établissement pénitentiaire à Angers Les Landes. Le marché comprend une tranche ferme (construction Etab Pen) et une tranche optionnelle (construction des ouvrages de traitement des eaux résiduaires) Voir la passation de marché »
2023-11-17   mission de controle technique sur L'Uve du mirail toulouse (Syndicat mixte Decoset)
le présent marché a pour objet l'intervention du contrôleur technique qui sera amené à émettre des avis et produire des rapports dans les conditions des articles L125-1 à L125-6 du code de la construction et de l'habitation et portant sur les travaux désignés ci-après : - marché public de conception réalisation pour la sécurisation du Four 4 ; - marché public de travaux pour le confortement et la sécurisation du quai de déchargement ; - marché public de renouvellement d'équipements thermiques Voir la passation de marché »
2023-11-16   Prestations de Contrôle Technique de Construction, Diagnostic immobilier et SPS (AFPA)
Prestations règlementaires liées aux travaux : - Contrôle Technique de Construction (suivant la norme NFP 03100), - Diagnostics immobiliers (à réaliser avant la réalisation de travaux ou la vente ou de la location d'un bien immobilier), - Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (niveau 1 à 3). Ces prestations concernent toutes les opérations de construction neuve et de rénovation réalisées par l'Afpa. Voir la passation de marché »
2023-11-10   verifications Techniques Periodiques Reglementaires Dans Les Batiments Communaux (Commune de Gennevilliers)
le marché concerne la réalisation des vérifications techniques périodiques réglementaires portant sur les installations techniques de l'ensemble des bâtiments communaux, intra et extra-muros, ainsi que celles des équipements/matériels relevant des dispositions du Code du Travail (vérification générale périodique des équipements de travail).Les prestations comprendront également :- la rédaction des rapports correspondants ainsi qu'une assistance technique (pour les vérifications électriques uniquement),- … Voir la passation de marché »
2023-11-10   Marché de contrôle technique dans le cadre de l'opération de construction de 501 logements en conception-réalisation... (Groupe CDC Habitat - GIE DIR AURA)
Marché de contrôle technique dans le cadre de l'opération de construction de 501 logements en conception-réalisation pour une résidence étudiante du CROUS à Saint-Martin d'Hères Voir la passation de marché »
2023-11-03   missions de contrôle technique liées aux différentes opérations conduites ou suivies par Paris La Défense (Paris La Défense)
missions de contrôle technique liées au opérations suivies par Paris La Défense : - démolitions ou restructurations de bâtiments existants (notamment Igh) ; - démolitions, modifications, constructions d'ouvrages d'art (ponts, passerelles, dalles, galeries techniques...) ; - dévoiements, raccordements aux réseaux ; - créations de locaux ou chambres techniques dédiés aux concessionnaires ; - modernisations ou créations de parcs de stationnement ; - réaménagements de voiries.. Voir la passation de marché »
2023-11-02   prestation de vérifications techniques des chronotachygraphes et des limiteurs de vitesse sur les poids lourds, des... (Agglomération Maubeuge Val de Sambre)
prestation de vérifications techniques des chronotachygraphes et des limiteurs de vitesse sur les poids lourds, des contrôles techniques et visites périodiques des véhicules légers, utilitaires, poids lourds et remorques, et la fourniture, pose et dépannages des pneumatiques des véhicules légers, utilitaires, poids lourds et engins de la CAMVS Voir la passation de marché »
2023-10-31   prestations d'accompagnement et de services en génie civil dans le cadre de projets portant sur les voies et réseaux divers (Cté agglomération Sophia Antipolis)
l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation de prestations d'accompagnement et de services dans le cadre d'aménagements ou de projets en lien ou portant sur les voies et réseaux divers portés par la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (Casa) et/ou le Syndicat Mixte de Sophia Antipolis (Symisa) et/ou UNIVALOM Voir la passation de marché »
2023-10-31   controles techniques des véhicules P.T.AC inférieurs à 3,5t et supérieurs à 3,5t du Sdis77 (SDIS77)
le présent marché concerne le contrôle technique des véhicules P.T.A.C inférieurs à 3,5 Tonnes, et le contrôle technique des véhicules P.T.A.C supérieurs à 3,5 tonnes du Service Départemental d'incendie et de Secours de Seine-Et-Marne (Sdis77). Il est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-1, R-2124-2 et R.2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique régit par les articles, … Voir la passation de marché »
2023-10-30   prestations d'assistance technique et de contrôles de travaux voirie (metropole d aix marseille provence)
les accords-cadres ont pour objet l'ensemble des prestations d'assistance technique et de contrôles de travaux sur le domaine viaire au sein de la Métropole Aix Marseille Provence, et plus particulièrement, dans les domaines suivants : - recherche de présence d'amiante et d'hap dans la voirie ; - essais de chantier : Etudes techniques et dimensionnement de chaussées, contrôle de réalisation des terrassements et assises de chaussées, Analyse technique de documents de consultations d'entreprises et de … Voir la passation de marché »
2023-10-26   aménagement, maintenance, contrôle règlementaire des aires de jeux et le contrôle règlementaires des équipements... (Commune de villeneuve la garenne)
aménagement, maintenance, contrôle règlementaire des aires de jeux et le contrôle règlementaires des équipements sportifs pour la commune de Villeneuve-La-Garenne (92390) Voir la passation de marché »
2023-10-24   uf La Manufacture - controle Technique (Ville de Bordeaux)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Conformément à l'article L.111-23 du Code de Construction et de l'habitation, les stipulations du présent marché concernent la réalisation d'une mission de contrôle technique (Ct) pour l'opération :Réhabilitation / Extension de la Manufacture Cdcn.La Manufacture Cdcn est un centre de développement chorégraphique national implanté à la manufacture de chaussures.L'objectif de la Manufacture Cdcn est de développer la danse contemporaine en région … Voir la passation de marché »
2023-10-23   cherbourg (50) - manoeuvre immobilière de libération de l'ilot Sud - assistances à maîtrise d'ouvrage techniques (ESID de Rennes)
cherbourg (50) - manoeuvre immobilière de libération de l'ilot Sud - assistances à maîtrise d'ouvrage techniques - 6 lots Voir la passation de marché »
2023-10-23   verification Decennale Obligatoire De L'Etancheite De L'Ensemble Des Cuves Carburants Du Departement Des... (Département des Pyrénées-Orientales)
la présente consultation consiste en la vérification générale périodique décennale de l'étanchéité de l'ensemble des cuves carburants des stations privatives du Département des Pyrénées-Orientales, soit 29 cuves.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publiqueil s'agit d'un marché ordinaireles prestations seront réglés par des prix globaux forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-10-13   marché de Missions de Contrôle Technique (regie parcs d azur)
le présent marché est à bons de commandes, passé selon la procédure formalisée de l'article R2124-2 du Code de la commande publique.les prestations feront l'objet d'un marché fractionné à bons de commande avec un minimum et un maximum répartis comme suit : Montant minimum annuel HT : 3 000,00 euro. Montant maximum annuel HT : 150 000,00 euro. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que la durée totale n'excède 4 ans Voir la passation de marché »
2023-10-12   accord-Cadre de missions de Coordination en matière de Sécurité et Protection de la Santé (Csps) et de Contrôle... (Grand Paris Aménagement)
accord-Cadre de missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé de catégorie i, ii ou III pour les phases conception et/ou réalisation d'ouvrages de Travaux Publics pour grand paris amenagement, ses filiales et l'epa ORSA ainsi que le Contrôle technique des opérations de construction Voir la passation de marché »
2023-10-12   mission de contrôle technique pour l'opération de réhabilitation et de rénovation énergétique du lycée Théodore... (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
mission de contrôle technique pour l'opération de réhabilitation et de rénovation énergétique du lycée Théodore Aubanel (Avignon)Marché non alloti, Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).Le contrôleur interviendra en phase conception ainsi qu'en phase réalisation.L'enveloppe travaux est fixée à 7 295 000 euro(s) (H.T.).Les missions de contrôle technique prévues au marché sont les suivantes:mission " Sei " " Ps " " P1 " " f " " Ph a " " Th " " Hand " (dont Atthand) " Le … Voir la passation de marché »
2023-10-06   missions de contrôle technique et de coordination Sps dans le cadre de la rénovation du Centre Administratif de... (Eurométropole de Strasbourg)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-10-04   contrôles techniques relatifs aux installations électriques d'éclairage public et de signalisation lumineuse (Ville de Paris)
contrôles techniques relatifs aux installations électriques d'éclairage public et de signalisation lumineuse Voir la passation de marché »
2023-10-03   Accord cadre Prestations de Contrôle Technique Réglementaire liées aux travaux réalisés sur l'Aéroport Marseille Provence (Société Aéroport Marseille Provence)
Accord cadre Prestations de Contrôle Technique Réglementaire liées aux travaux réalisés sur l?Aéroport Marseille Provence Voir la passation de marché »
2023-10-03   mission de contrôle technique pour la construction d'une demi-pension d'un collège à St Pol sur Mer (Conseil départemental du Nord)
mission contrôle technique relative au projet de construction d'une demi-pension au collège Robespierre à St-Pol-S/-Mer Voir la passation de marché »
2023-10-02   Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de Contrôle Technique de la Construction (CTC) et de... (Banque de France)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de missions de Contrôle Technique de la Construction (CTC) et de missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) sur l’ensemble du parc immobilier (propriétaire ou locataire) de la Banque de France en France métropolitaine. Pour chacun des lots, un bon de commande sera passé pour toutes les opérations dont le montant estimé des travaux est inférieur à 10 000 000,00 €HT et pour lesquelles le maître d’ouvrage a … Voir la passation de marché »
2023-10-02   contrôles périodiques (Ville de Saint-Étienne)
consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.Lieu(x) d'exécution : ensemble des bâtiments propriété de la ville de Saint-Étienne et de Saint Etienne Métropole qu'ils soient situés sur la commune de Saint-Étienne ou sur d'autres communes (Sorbiers, LaTalaudière ?) Voir la passation de marché »
2023-09-29   prestations de services de contrôle périodique des installations techniques des collèges et des bâtiments dont le... (Conseil départemental du Nord)
le marché public consiste à faire procéder à des opérations de contrôles et de vérifications réglementaires des installations (moyens de lutte contre l'incendie, installations de gaz, etc.) en moyenne une fois par an. Ces contrôles et vérifications ont pour finalité de s'assurer que les installations assurent leurs fonctions requises et ne présentent pas de risque de mettre en péril la sécurité des biens et des personnes Voir la passation de marché »
2023-09-29   contrôles Périodiques Réglementaires Des Installations Et Des Equipements Sportifs (Ville de Levallois)
le marché a pour objet les contrôles périodiques règlementaires des installations et des équipements sportifs.Il est soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes " le Code " dans l'ensemble des pièces de la consultation.Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du Ccag " Fcs ".Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à 5 du Code. Le nombre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sportest
2023-09-29   accord Cadre pour vérifications périodiques et contrôles réglementaires des équipements et des installations des... (Département de l'Ardèche)
la présente consultation concerne:les vérifications périodiques et contrôles réglementaires des installations et équipements dans les Etablissements Recevant du Public (Erp) et les établissements soumis au Code du Travail de l'ensemble du Département de l'ardèche et des collèges publics ardéchois, conformément aux normes et réglementations en vigueuraccord-cadre mono attributaire avec un maximum de 440 000 euro(s) Ht, passé par le groupement permanent de commandes du Département de l'ardèche.Chaque … Voir la passation de marché »