Passation de marchés: Services de contrôle technique
13 marchés publics actifs
Services de contrôle technique ont été achetés par des organisations telles que Conseil général du Nord, Ville de Lyon et Ville de Paris.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Bureau Veritas, Qualiconsult, Bureau Véritas Construction, Socotec, Dekra Industrial, Socotec construction, BTP Consultants, Bureau Véritas Exploitation, Dekra industrial SAS et Qualiconsult Exploitation.
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)
- Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie (>20)
- Services techniques (>20)
- Services de contrôle technique (13) ⬅️
- Services d'assistance technique (14)
- Services d'appui technique (1)
- Services de planification technique (2)
Achats récents de services de contrôle technique en France
2026-05-11
Deadline 2026-06-15
Réalisation des diagnostics immobiliers obligatoires sur l'ensemble du patrimoine de l'Office (OPH Var habitat)
Le marché est un accord cadre à bons de commande qui concerne les missions de diagnostics techniques réglementaires pour l'ensemble des besoins de Var Habitat : dossier technique amiante, dossier Amiante Parties Privatives, repérage d'amiante, constat de risque d'exposition au plomb, état parasitaire & présence de termites dans le bâtiment, état des risques et pollution, état de l'installation intérieure de gaz naturel, état de l'installation intérieure d'électricité, état des installations … Voir la passation de marché »
Le marché est un accord cadre à bons de commande qui concerne les missions de diagnostics techniques réglementaires pour l'ensemble des besoins de Var Habitat : dossier technique amiante, dossier Amiante Parties Privatives, repérage d'amiante, constat de risque d'exposition au plomb, état parasitaire & présence de termites dans le bâtiment, état des risques et pollution, état de l'installation intérieure de gaz naturel, état de l'installation intérieure d'électricité, état des installations … Voir la passation de marché »
2026-05-07
Deadline 2026-06-09
Accord-Cadre relatif à des missions de contrôle technique (CT) (SOLIDEO ALPES 2030)
La présente consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, ayant pour objet la réalisation de missions de contrôle technique (CT) auprès de la Solideo Alpes 2030. Le marché comporte des missions de base et des missions complémentaires. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la Commande Publique. Le montant maximum annuel en euros HT par lot est le suivant : - Lot 1 : 785 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, ayant pour objet la réalisation de missions de contrôle technique (CT) auprès de la Solideo Alpes 2030. Le marché comporte des missions de base et des missions complémentaires. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la Commande Publique. Le montant maximum annuel en euros HT par lot est le suivant : - Lot 1 : 785 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-08
Accord cadre de contrôle technique pour le désamiantage et le démantèlement des ensembles immobiliers de la place de... (SPL Lyon Part Dieu)
Le présent contrat est une mission de contrôle technique pour le désamiantage et le démantèlement des ensembles immobiliers de la Place de Milan. Cet ensemble immobilier regroupe les bâtiments situés place de Milan à Lyon 3e, le parking situé sous la place et le bâtiment B4 situé place de Béraudier. Cet ensemble sera démantelé suivant un phasage comprenant plusieurs phases de chantier présentant les difficultés techniques suivantes : - Une maitrise foncière dont le planning est en partie inconnu à ce … Voir la passation de marché »
Le présent contrat est une mission de contrôle technique pour le désamiantage et le démantèlement des ensembles immobiliers de la Place de Milan. Cet ensemble immobilier regroupe les bâtiments situés place de Milan à Lyon 3e, le parking situé sous la place et le bâtiment B4 situé place de Béraudier. Cet ensemble sera démantelé suivant un phasage comprenant plusieurs phases de chantier présentant les difficultés techniques suivantes : - Une maitrise foncière dont le planning est en partie inconnu à ce … Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-08
Marché pour la détection, la géolocalisation et le géoréférencement des ouvrages et des réseaux (Communauté d' Agglomération de Lens Lievin)
Marché pour la détection, la géolocalisation et le géoréférencement des ouvrages et des réseaux Voir la passation de marché »
Marché pour la détection, la géolocalisation et le géoréférencement des ouvrages et des réseaux Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-01
Accord-cadre de mission de contrôle technique et de coordonnateur SPS pour diverses opérations de travaux (Groupement Agglomération du Beauvaisis et Ville de Beauvais)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Accord-cadre de mission de contrôle technique et de coordonnateur SPS pour diverses opérations de travaux Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Accord-cadre de mission de contrôle technique et de coordonnateur SPS pour diverses opérations de travaux Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-06-12
Missions de CT, CSSI, CSPS, GEOTECHNIQUES satellites aux opérations de travaux de bâtiment, de voirie et d’espace vert (Mairie d'Antony)
Le présent marché a pour objet la réalisation de différentes missions satellites (CT, CSPS, CSSI, ingénierie géotechnique) pour les opérations de travaux de bâtiment, voirie et espaces que la Ville est susceptible d’engager sur la durée du contrat. Il peut s’agir de petits travaux ou d’opérations de plus grande ampleur. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de différentes missions satellites (CT, CSPS, CSSI, ingénierie géotechnique) pour les opérations de travaux de bâtiment, voirie et espaces que la Ville est susceptible d’engager sur la durée du contrat. Il peut s’agir de petits travaux ou d’opérations de plus grande ampleur. Voir la passation de marché »
2026-04-28
Deadline 2026-06-02
Missions d’accompagnement dans le cadre de la restructuration et l’extension du CREPS de la Plaine des Cafres –... (Conseil régional de La Reunion)
Le marché a pour objet la désignation des intervenants techniques en charge des missions d'accompagnement dans le cadre de la restructuration et l'extension du site CREPS de la Plaine des Cafres de la Commune du Tampon : Contrôle Technique (lot1), CSPS (lot 2) et ATMO BIM (lot 3) Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la désignation des intervenants techniques en charge des missions d'accompagnement dans le cadre de la restructuration et l'extension du site CREPS de la Plaine des Cafres de la Commune du Tampon : Contrôle Technique (lot1), CSPS (lot 2) et ATMO BIM (lot 3) Voir la passation de marché »
2026-04-27
Deadline 2026-06-05
PRESTATIONS DE CONTROLES ET DE MAINTENANCE REGLEMENTAIRES (La Roche-sur-Yon agglomération)
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP commun et spécifique à chaque lot. Voir la passation de marché »
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP commun et spécifique à chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-05-29
ÉTUDES DE FAISABILITÉ STRUCTURELLES ET MISSIONS DE BUREAU DE CONTROLES (3 LOTS) (SICTIAM (06))
La présente consultation a pour objet des études de faisabilité structurelles et des missions de bureau de contrôles pour les besoins du SICTIAM, de ses adhérents et des structures conventionnées (3 lots). La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lot. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet des études de faisabilité structurelles et des missions de bureau de contrôles pour les besoins du SICTIAM, de ses adhérents et des structures conventionnées (3 lots). La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-04-21
Deadline 2026-05-22
Mission de contrôle technique et de vérification technique pour les travaux d'aménagement, de réparation,... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre concerne des missions de contrôle technique et de vérification technique pour les travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du Patrimoine de la Région Provence Alpes Côte d'Azur Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne des missions de contrôle technique et de vérification technique pour les travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du Patrimoine de la Région Provence Alpes Côte d'Azur Voir la passation de marché »
2026-04-14
Deadline 2026-05-19
MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE RELATIVE AUX TRAVAUX DE REHABILITATION, DEMOLITION, CONSTRUCTION, AMENAGEMENT OU... (La Fabrique des quartiers)
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : missions de contrôle technique relative aux travaux de réhabilitation, démolition, construction, aménagement ou entretien du patrimoine de La fabrique des quartiers. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de … Voir la passation de marché »
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : missions de contrôle technique relative aux travaux de réhabilitation, démolition, construction, aménagement ou entretien du patrimoine de La fabrique des quartiers. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de … Voir la passation de marché »
2026-04-14
Deadline 2026-05-15
Marché de prestations intellectuelles associées aux projets pour les établissements du GHT Hôpitaux Publics Grand Lille (CHU de Lille - ES du GHT HPGL)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-10
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LES TRAVAUX DES OUVRAGES D'ART ET PASSERELLES DANS LE CADRE DES TRAVAUX... (Epafrance)
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique prévues par la réglementation, ainsi que des missions de conseil et d'expertise. Ces prestations s'inscrivent dans le cadre de l'opération de doublement du boulevard Schuman et concernent spécifiquement : Les Ouvrages d'Art (OA). Les Passerelles situées sur les secteurs du boulevard du Parc et de La Marina. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique prévues par la réglementation, ainsi que des missions de conseil et d'expertise. Ces prestations s'inscrivent dans le cadre de l'opération de doublement du boulevard Schuman et concernent spécifiquement : Les Ouvrages d'Art (OA). Les Passerelles situées sur les secteurs du boulevard du Parc et de La Marina. Voir la passation de marché »
2026-04-09
Deadline 2026-05-19
Millenium 2027, Année européenne des normands - Production déléguée du Parcours d'Art Contemporain, prestations... (Région Normandie)
A l'occasion du Millenium, la Région Normandie porte la création d'un parcours d'art contemporain à travers des sites emblématiques de la Normandie médiévale. La programmation et la direction artistique sont assurées en interne par la Région Normandie. Ce marché concerne notamment la coordination générale et la production du parcours ; la contractualisation avec les artistes ; le transport ; le montage, la maintenance et le démontage des oeuvres ; ainsi que les missions de contrôles techniques. Les … Voir la passation de marché »
A l'occasion du Millenium, la Région Normandie porte la création d'un parcours d'art contemporain à travers des sites emblématiques de la Normandie médiévale. La programmation et la direction artistique sont assurées en interne par la Région Normandie. Ce marché concerne notamment la coordination générale et la production du parcours ; la contractualisation avec les artistes ; le transport ; le montage, la maintenance et le démontage des oeuvres ; ainsi que les missions de contrôles techniques. Les … Voir la passation de marché »
2026-03-27
Contrôles périodiques réglementaires des installations électriques des bâtiments de la Ville de Paris et de l’EPPM (VILLE de PARIS - DFA - SDA)
Contrôles périodiques réglementaires des installations électriques des bâtiments de la Ville de Paris et de l’EPPM Voir la passation de marché »
Contrôles périodiques réglementaires des installations électriques des bâtiments de la Ville de Paris et de l’EPPM Voir la passation de marché »
2026-03-26
Mission de contrôle technique pour la réalisation de travaux d'aménagements de bureaux pour la Collectivite... (Collectivité territoriale de Martinique)
Mission de contrôle technique pour la réalisation de travaux d'aménagements de bureaux pour la Collectivite Territoriale de Martinique au R+2 et Rr+3 du centre commercial Cour Perrinon - Commune de FORT-DE-FRANCE Voir la passation de marché »
Mission de contrôle technique pour la réalisation de travaux d'aménagements de bureaux pour la Collectivite Territoriale de Martinique au R+2 et Rr+3 du centre commercial Cour Perrinon - Commune de FORT-DE-FRANCE Voir la passation de marché »
2026-03-20
Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires. Relance consultation 2600110... (Région Ile de France)
Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires. Lot 1 : Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires des lycées adhérents de la centrale d’achat régionale – Secteur 1A départements 77 et 93 – Secteur 1B départements 91 et 94. Lot 2 : Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires des lycées adhérents de la centrale d’achat régionale – Secteur 2A départements 75 et 95 – Secteur 2B … Voir la passation de marché »
Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires. Lot 1 : Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires des lycées adhérents de la centrale d’achat régionale – Secteur 1A départements 77 et 93 – Secteur 1B départements 91 et 94. Lot 2 : Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires des lycées adhérents de la centrale d’achat régionale – Secteur 2A départements 75 et 95 – Secteur 2B … Voir la passation de marché »
2026-03-19
ORGANISME DE CONTRÔLE TECHNIQUE AGRÉE (OCTA) POUR LES PÔLES D'ÉCHANGES MULTIMODAUX DE LA LIGNE C (Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités)
La présente consultation a pour objet une mission de contrôle technique réglementaire suivant les dispositions du décret 99-443 du 28 mai 1999 relatif aux cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de contrôle technique et la norme NFP 03-100 sur les constructions et équipements mis en oeuvre dans le cadre de l'opération Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet une mission de contrôle technique réglementaire suivant les dispositions du décret 99-443 du 28 mai 1999 relatif aux cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de contrôle technique et la norme NFP 03-100 sur les constructions et équipements mis en oeuvre dans le cadre de l'opération Voir la passation de marché »
2026-03-18
CONTROLE TECHNIQUE POUR CONSTRUCTION /RENOVATION DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX - DIVISIONS 1 A 3 - ACCORDS-CADRES A... (Conseil départemental de la Haute-Garonne)
Les 3 accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Les 3 accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-03-18
MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET MISSIONS DE COORDINATION SECURITE PROTECTION DE LA SANTE DANS LE CADRE DES TRAVAUX... (35 CHU)
La présente consultation a pour objet les missions de contrôle technique et les missions de coordination sécurité protection de la santé dans le cadre des travaux restructuration / extension du bâtiment MCO sur le site de Redon (35). Il s’agit d’un appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, 1 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. La présente consultation est allotie et comporte 2 lots. Lot 1 : Missions de Contrôle Technique ; Lot 2 : Missions de Coordination santé … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet les missions de contrôle technique et les missions de coordination sécurité protection de la santé dans le cadre des travaux restructuration / extension du bâtiment MCO sur le site de Redon (35). Il s’agit d’un appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, 1 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. La présente consultation est allotie et comporte 2 lots. Lot 1 : Missions de Contrôle Technique ; Lot 2 : Missions de Coordination santé … Voir la passation de marché »
2026-03-18
RELANCE DE L'ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE (Deux-Sèvres Habitat)
La présente consultation a pour objet la relance, suite à déclaration sans suite de la consultation initiale, d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation des missions de contrôle technique pour l'ensemble des projets de constructions neuves ainsi que d'extension, de réhabilitation et d'entretien des immeubles existants de Deux-Sèvres Habitat. Le contrat prend la forme d'in accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la relance, suite à déclaration sans suite de la consultation initiale, d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation des missions de contrôle technique pour l'ensemble des projets de constructions neuves ainsi que d'extension, de réhabilitation et d'entretien des immeubles existants de Deux-Sèvres Habitat. Le contrat prend la forme d'in accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans … Voir la passation de marché »
2026-03-18
Vérifications réglementaires périodiques des équipements « mobiliers » de l’Université Gustave Eiffel – Campus de... (Université Gustave Eiffel)
Vérifications réglementaires périodiques des équipements « mobiliers » de l’Université Gustave Eiffel – Campus de Marne-la-Vallée et Campus de Versailles Voir la passation de marché »
Vérifications réglementaires périodiques des équipements « mobiliers » de l’Université Gustave Eiffel – Campus de Marne-la-Vallée et Campus de Versailles Voir la passation de marché »
2026-03-17
Accord-cadre de contrôles techniques, sanitaires et environnementaux (Ets public Musées Orsay et Orangerie)
Accord-cadre de contrôles techniques, sanitaires et environnementaux Voir la passation de marché »
Accord-cadre de contrôles techniques, sanitaires et environnementaux Voir la passation de marché »
2026-03-17
Prestations d'essais de chantier (Métropole Aix-Marseille-Provence)
Prestations d’essais de chantier sur le domaine viaire de la Métropole Aix Marseille Provence. Voir la passation de marché »
Prestations d’essais de chantier sur le domaine viaire de la Métropole Aix Marseille Provence. Voir la passation de marché »
2026-03-16
Accord-cadre à bons de commande Contrôles périodiques des bâtiments Marché mutualisé (Communauté de communes Porte de DrômArdèche)
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les contrôles règlementaires périodiques des bâtiments de la Communauté de communes Porte de DrômArdèche et des communes de son territoire membres du groupement de commandes constitué pour ces prestations. Le présent accord-cadre est passé entre les membres du groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commande est la Communauté de communes Porte de DrômArdèche Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les contrôles règlementaires périodiques des bâtiments de la Communauté de communes Porte de DrômArdèche et des communes de son territoire membres du groupement de commandes constitué pour ces prestations. Le présent accord-cadre est passé entre les membres du groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commande est la Communauté de communes Porte de DrômArdèche Voir la passation de marché »
2026-03-11
Choix du Contrôleur Technique pour la réhabilitation de 11 logements collectifs et 76 logements individuels situés à... (Partenord Habitat)
La présente consultation est lancée suivant les dispositions des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Le marché est un marché de services conclu à prix global, forfaitaire et révisable. Les prestations à exécuter constituent une tranche unique. La mission confiée au Contrôleur Technique est composée des éléments ci après dont la définition est donnée par l'annexe A du Décret n°99.443 du 28 Mai 1999 (C.C.T.G.) et par l'annexe A de la norme NF P 03.100 : … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée suivant les dispositions des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Le marché est un marché de services conclu à prix global, forfaitaire et révisable. Les prestations à exécuter constituent une tranche unique. La mission confiée au Contrôleur Technique est composée des éléments ci après dont la définition est donnée par l'annexe A du Décret n°99.443 du 28 Mai 1999 (C.C.T.G.) et par l'annexe A de la norme NF P 03.100 : … Voir la passation de marché »
2026-03-10
Contrôle des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes Lyons Andelle (Communauté de communes Lyons Andelle)
Contrôle des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes Lyons Andelle La présente consultation a pour objet la réalisation des contrôles des installations d’assainissement non collectif (ANC) pour le compte de la Communauté de communes Lyons Andelle. Le titulaire devra respecter les prescriptions du CCTP. La mission de contrôle, conformément à l’arrêté du 27 avril 2012, vise à vérifier que les installations d’assainissement non collectif ne portent pas … Voir la passation de marché »
Contrôle des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes Lyons Andelle La présente consultation a pour objet la réalisation des contrôles des installations d’assainissement non collectif (ANC) pour le compte de la Communauté de communes Lyons Andelle. Le titulaire devra respecter les prescriptions du CCTP. La mission de contrôle, conformément à l’arrêté du 27 avril 2012, vise à vérifier que les installations d’assainissement non collectif ne portent pas … Voir la passation de marché »
2026-03-09
Contrôleur technique (TRANSAMO, mandataire de la Communauté urbaine de Le Mans Métropole)
Les principaux ouvrages créés concernés par la présente mission du contrôleur technique sont les ouvrages de soutènement et de franchissement de zones humides ou cours d'eau. Le marché est conclu sous la forme d'un marché public mono-attributaire de prestations intellectuelles. La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement des marchés de travaux. La durée estimative du marché est de 72 mois. Voir la passation de marché »
Les principaux ouvrages créés concernés par la présente mission du contrôleur technique sont les ouvrages de soutènement et de franchissement de zones humides ou cours d'eau. Le marché est conclu sous la forme d'un marché public mono-attributaire de prestations intellectuelles. La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement des marchés de travaux. La durée estimative du marché est de 72 mois. Voir la passation de marché »
2026-03-06
Contrôle technique Autosurveillance des usines et réseaux du SIAAP (Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP))
Conformément à l'article 21.I de l'arrêté ministériel du 21/07/15 modifié le 10/07/24, l'agence de l'eau réalise une expertise technique annuelle des dispositifs d'autosurveillance des systèmes d'assainissement dont la station de traitement des eaux usées a une capacité supérieure ou égale à 120 kg/j de DBO5. Elle s'appuie sur les informations fournies par le Maitre d'ouvrage (MO) permettant de démontrer la fiabilité de son dispositif d'autosurveillance. A cette fin, le Maitre d'ouvrage fait réaliser au … Voir la passation de marché »
Conformément à l'article 21.I de l'arrêté ministériel du 21/07/15 modifié le 10/07/24, l'agence de l'eau réalise une expertise technique annuelle des dispositifs d'autosurveillance des systèmes d'assainissement dont la station de traitement des eaux usées a une capacité supérieure ou égale à 120 kg/j de DBO5. Elle s'appuie sur les informations fournies par le Maitre d'ouvrage (MO) permettant de démontrer la fiabilité de son dispositif d'autosurveillance. A cette fin, le Maitre d'ouvrage fait réaliser au … Voir la passation de marché »
2026-03-06
25PI16 - Mission de contrôle technique pour la construction d'un parking P+R et d'un site d'entretien, de... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La présente consultation concerne une mission de contrôle technique dans le cadre de la construction d'un parking P+R et d'un site d'entretien, de maintenance et de remisage dans la ZAE de Sainte-Musse - Relance du 25PI06 après déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Une première consultation a été lancée et n'a donné lieu à aucune attribution. Le pouvoir adjudicateur a considéré qu'il était nécessaire d'apporter des modifications au cahier des charges de la consultation concernant l'ajout … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne une mission de contrôle technique dans le cadre de la construction d'un parking P+R et d'un site d'entretien, de maintenance et de remisage dans la ZAE de Sainte-Musse - Relance du 25PI06 après déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Une première consultation a été lancée et n'a donné lieu à aucune attribution. Le pouvoir adjudicateur a considéré qu'il était nécessaire d'apporter des modifications au cahier des charges de la consultation concernant l'ajout … Voir la passation de marché »
2026-03-06
Contrôles obligatoires réglementaires des véhicules poids lourds et engins du Département de la Haute Savoie (Département de la Haute-Savoie)
Les contrôles réglementaires concernent les limiteurs de vitesse pour les véhicules poids lourds des secteurs d'Annecy, Bonneville et Thonon, ainsi que, les vérifications générales périodiques des engins de chantier, des engins de déneigement, des équipements et accessoires de levage Voir la passation de marché »
Les contrôles réglementaires concernent les limiteurs de vitesse pour les véhicules poids lourds des secteurs d'Annecy, Bonneville et Thonon, ainsi que, les vérifications générales périodiques des engins de chantier, des engins de déneigement, des équipements et accessoires de levage Voir la passation de marché »
2026-03-03
Contrôle technique pour le projet de méthanisation (Haganis)
Contrôle technique pour le projet de méthanisation Voir la passation de marché »
Contrôle technique pour le projet de méthanisation Voir la passation de marché »
2026-03-03
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à des missions de contrôle technique dans le cadre de... (Conseil départemental du Cher)
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 et L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants : Projet global ne pouvant être alloti. L'accord-cadre est conclu … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 et L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants : Projet global ne pouvant être alloti. L'accord-cadre est conclu … Voir la passation de marché »
2026-03-02
CONTRÔLE DES SYSTEMES DE SECURITE INDIVIDUELS ET COLLECTIFS POUR LE TRAVAIL EN HAUTEUR (Ville de Clermont-Ferrand)
La consultation concerne les prestations de contrôle périodique des systèmes de sécurité individuels et collectifs pour le travail en hauteur sur l’ensemble des sites appartenant à la ville de Clermont-Ferrand. Voir la passation de marché »
La consultation concerne les prestations de contrôle périodique des systèmes de sécurité individuels et collectifs pour le travail en hauteur sur l’ensemble des sites appartenant à la ville de Clermont-Ferrand. Voir la passation de marché »
2026-03-02
2025A0309 - Vérifications périodiques règlementaires des appareils et accessoires des véhicules et engins départementaux (CG des A-M - Direction des Routes et des Infrastructures de Transport)
Le présent projet d'accord-cadre à bon de commande porte sur des prestations de vérification périodiques et réglementaires pour les appareils, accessoires et véhicules départementaux dédiés à l'entretien des routes départementales par la Direction des Routes et Infrastructures de Transports, l'entretien des massifs et des parcs départementaux à la charge de la Direction de l'Environnement et la Gestion des Risques, ainsi que la DCJS pour le transport des collégiens dans les bus des écoles des neiges. Voir la passation de marché »
Le présent projet d'accord-cadre à bon de commande porte sur des prestations de vérification périodiques et réglementaires pour les appareils, accessoires et véhicules départementaux dédiés à l'entretien des routes départementales par la Direction des Routes et Infrastructures de Transports, l'entretien des massifs et des parcs départementaux à la charge de la Direction de l'Environnement et la Gestion des Risques, ainsi que la DCJS pour le transport des collégiens dans les bus des écoles des neiges. Voir la passation de marché »
2026-02-27
MISSIONS DE VERIFICATIONS REGLEMENTAIRES, PERIODIQUES OU PONCTUELLES REALISEES PAR DES ORGANISMES AGREES OU DES... (Département de l'Oise)
La consultation a pour objet des missions de vérifications réglementaires, périodiques ou ponctuelles (par des organismes agréés ou par des entreprises spécialisées) qui pourront être demandées aux titulaires selon les besoins exprimés par le Département de l’Oise. Ces missions ont pour objet de s’assurer de la conformité ou du maintien en conformité ou du bon entretien des équipements et des installations du Département de l’Oise. Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le … Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet des missions de vérifications réglementaires, périodiques ou ponctuelles (par des organismes agréés ou par des entreprises spécialisées) qui pourront être demandées aux titulaires selon les besoins exprimés par le Département de l’Oise. Ces missions ont pour objet de s’assurer de la conformité ou du maintien en conformité ou du bon entretien des équipements et des installations du Département de l’Oise. Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le … Voir la passation de marché »
2026-02-26
Accord-cadre pour les missions de contrôle technique relatives aux travaux de construction, réhabilitation ou... (OPAC 36)
L'accord-cadre multi attributaires, avec maximum et à marchés subséquents est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Durée: à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2029 (La durée de 42 mois est une durée approximative). Les prestations sont réalisées dans le département de l'Indre. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre multi attributaires, avec maximum et à marchés subséquents est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Durée: à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2029 (La durée de 42 mois est une durée approximative). Les prestations sont réalisées dans le département de l'Indre. Voir la passation de marché »
2026-02-23
Mission de contrôle technique pour la ville de Colomiers (Mairie de Colomiers)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La commune de Colomiers, en tant que maître d'ouvrage, souhaite s'adjoindre les compétences d'un contrôleur technique pour l'accompagner dans ses travaux de construction, d'amélioration et d'optimisation du … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La commune de Colomiers, en tant que maître d'ouvrage, souhaite s'adjoindre les compétences d'un contrôleur technique pour l'accompagner dans ses travaux de construction, d'amélioration et d'optimisation du … Voir la passation de marché »
2026-02-20
Prestations d'accroches et vérifications réglementaires (Ville de Marseille)
Prestations d'accroches et vérifications réglementaires de structures démontables, de divers des installations électriques temporaires pour divers évènements organisés par la ville Voir la passation de marché »
Prestations d'accroches et vérifications réglementaires de structures démontables, de divers des installations électriques temporaires pour divers évènements organisés par la ville Voir la passation de marché »
2026-02-16
25N0668 - Prestations de contrôle technique des véhicules légers n'excédant pas 3,5 tonnes et des deux-roues. (Métropole Nice Côte d'Azur)
La consultation a pour objet : Les prestations de contrôle technique des véhicules légers n'excédant pas 3,5 tonnes et des deux-roues. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet : Les prestations de contrôle technique des véhicules légers n'excédant pas 3,5 tonnes et des deux-roues. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2026-02-11
Accord-cadre pour la réalisation de prestations de contrôle extérieur sécurité sur les chantiers de la DMO Ouest (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Prestations de contrôle extérieur sécurité sur les chantiers de la DMO Ouest, sur les périmètres de la DOT Ouest-Atlantique, la DOT Sud-Ouest et la DOT Sud-Atlantique Pyrénées. Nous attirons l'attention des candidats sur le fait que les tâches essentielles de visites de contrôles extérieur sécurité de jour et/ou de nuit, comprises dans l'accord-cadre, ne pourront pas être sous-traitées. Voir la passation de marché »
Prestations de contrôle extérieur sécurité sur les chantiers de la DMO Ouest, sur les périmètres de la DOT Ouest-Atlantique, la DOT Sud-Ouest et la DOT Sud-Atlantique Pyrénées. Nous attirons l'attention des candidats sur le fait que les tâches essentielles de visites de contrôles extérieur sécurité de jour et/ou de nuit, comprises dans l'accord-cadre, ne pourront pas être sous-traitées. Voir la passation de marché »
2026-02-10
Prestations de contrôles qualité interne des équipements d'imagerie interventionnelle (CHU de Poitiers)
Prestations de contrôles qualité interne des équipements d'imagerie interventionnelle du CHU de Poitiers Voir la passation de marché »
Prestations de contrôles qualité interne des équipements d'imagerie interventionnelle du CHU de Poitiers Voir la passation de marché »
2026-02-10
La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation des suivis écologiques liés aux... (DTNPC)
La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation des suivis écologiques liés aux travaux de remise en navigation du canal de Condé-Pommeroeul Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation des suivis écologiques liés aux travaux de remise en navigation du canal de Condé-Pommeroeul Voir la passation de marché »
2026-02-10
ETUDES CONNEXES AUX TRAVAUX (Ville de Chambéry)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations … Voir la passation de marché »
2026-02-06
MISSIONS DE COORDINATION SPS (LOT 1), DE CONTROLE TECHNIQUE (LOT 2) et d'ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION... (SAS PSLV (PORT DE SAINT LAURENT DU VAR))
La concession de service public portant sur le réaménagement et l'exploitation du Port de Saint-Laurent-du-Var est confiée à la SAS PSLV (Port de Saint-Laurent-du-Var) à partir du 1er janvier 2026 pour une durée de vingt ans. Le contrat qui lie la SAS PSLV et la Métropole Nice Côte d'Azur définit un programme d'investissement pour transformer le port entre 2026 et 2030. Ce programme d'investissement est cadré en temps et en budget. La présente consultation a pour objet les missions Sécurité et Protection … Voir la passation de marché »
La concession de service public portant sur le réaménagement et l'exploitation du Port de Saint-Laurent-du-Var est confiée à la SAS PSLV (Port de Saint-Laurent-du-Var) à partir du 1er janvier 2026 pour une durée de vingt ans. Le contrat qui lie la SAS PSLV et la Métropole Nice Côte d'Azur définit un programme d'investissement pour transformer le port entre 2026 et 2030. Ce programme d'investissement est cadré en temps et en budget. La présente consultation a pour objet les missions Sécurité et Protection … Voir la passation de marché »
2026-02-04
Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires. (Région Ile de France)
Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires. Lot 1 : Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires des lycées adhérents de la centrale d’achat régionale – Secteur 1A départements 77 et 93 – Secteur 1B départements 91 et 94. Lot 2 : Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires des lycées adhérents de la centrale d’achat régionale – Secteur 2A départements 75 et 95 – Secteur 2B … Voir la passation de marché »
Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires. Lot 1 : Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires des lycées adhérents de la centrale d’achat régionale – Secteur 1A départements 77 et 93 – Secteur 1B départements 91 et 94. Lot 2 : Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires des lycées adhérents de la centrale d’achat régionale – Secteur 2A départements 75 et 95 – Secteur 2B … Voir la passation de marché »
2026-02-04
Montlhéry (91) - Quartier Mayence - Réhabilitation de la zone technique - Mission de contrôle technique (CT) (Service d'infrastructure de la Défense Île-de-France)
Montlhéry (91) - Quartier Mayence - Réhabilitation de la zone technique - Mission de contrôle technique (CT) Voir la passation de marché »
Montlhéry (91) - Quartier Mayence - Réhabilitation de la zone technique - Mission de contrôle technique (CT) Voir la passation de marché »
2026-02-03
MISSIONS DIVERSES DE CONTRÔLE TECHNIQUE - TOUTES CATEGORIES DE BÂTIMENTS - DE LA COMMUNE DE VIRY-CHATILLON (Commune de Viry-Châtillon)
L'objet de la consultation est : MISSIONS DIVERSES DE CONTRÔLE TECHNIQUE - TOUTES CATEGORIES DE BÂTIMENTS - DE LA COMMUNE DE VIRY-CHATILLON Voir la passation de marché »
L'objet de la consultation est : MISSIONS DIVERSES DE CONTRÔLE TECHNIQUE - TOUTES CATEGORIES DE BÂTIMENTS - DE LA COMMUNE DE VIRY-CHATILLON Voir la passation de marché »
2026-01-30
MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49 (CHU d'Angers)
MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49 Voir la passation de marché »
MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49 Voir la passation de marché »
2026-01-29
Mission de contrôle technique pour l’ensemble des opérations menées sur le périmètre de l'EPA Euroméditerranée (ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRANEE)
Mission de contrôle technique pour l’ensemble des opérations menées sur le périmètre de l'EPA Euroméditerranée Voir la passation de marché »
Mission de contrôle technique pour l’ensemble des opérations menées sur le périmètre de l'EPA Euroméditerranée Voir la passation de marché »