2026-07-13   Deadline 2026-09-10   Ausculations à grand rendement des chaussées autoroutières des réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR, CEVM, AMEDEA (APRR.)
Réalisation et fourniture de mesures d'auscultations à grand rendement des chaussées autoroutières des réseaux APRR / AREA / ADELAC / ALIAE / ALIENOR / CEVM / AMEDEA. Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-08-26   Missions de contrôle technique (Commune de Pontault-Combault)
Missions de contrôle technique Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-09-01   Mission de contrôle technique pour la réalisation des aménagements des espaces spécifiques de la Cité des... (Nantes Métropole Aménagement agissant au nom et pour le compte de Nantes Métropole)
Mission de contrôle technique pour l'opération suivante "Aménagement des espaces spécifiques de la Cité des imaginaires", à savoir : A. Aménagement scénographique de l'espace « musée Jules Verne » B. Aménagement scéno-techniques « exposition temporaire » & « espace de diffusion » C. Agencement de la médiathèque-ludothèque D. Réalisation de mobiliers intégrés « banque d'accueil », « librairie boutique » et « comptoir bar » Voir la passation de marché »
2026-07-08   Deadline 2026-09-04   Marché de prestation de services Missions du Service Public d'Assainissement Non Collectif (Communauté de communes de la brie champenoise)
Contrôle de conception et d'implantation des installations ANC neuves ou réhabilitées Contrôle de bonne exécution des travaux d'installation ou de réhabilitation Contrôle périodique de bon fonctionnement des installations existantes Diagnostic des installations lors de ventes immobilières Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-09-07   Contrôle de résistance et de stabilité mécanique des mâts d’éclairage public (Ville de Mulhouse)
Contrôle de résistance et de stabilité mécanique des mâts d’éclairage public - Ville de Mulhouse Voir la passation de marché »
2026-06-30   Deadline 2026-09-30   Accord-cadre Centralis - Edition 2027/2028 pour la réalisation de prestations nécessaires aux acheteurs utilisateurs... (Centralis)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de rénovation et de réhabilitation du patrimoine immobilier et foncier des acheteurs utilisateurs de la Centrale d'achat. Le présent accord-cadre est multi-attributaires (jusqu'à 3 attributaires par lots). Il combine les 2 formes distinguées par l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Pour tous les lots, l'acheteur exécute l'accord-cadre par des bons de commande et/ou des marchés subséquents pour les prestations qui ne seraient pas … Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-09-16   Vérifications obligatoires des équipemements techniques du patrimoine immobilier de compétence régionale 2027 - 2030 (Région Grand Est)
Vérifications obligatoires des équipements techniques du patrimoine immobilier de compétence régionale 2027 - 2030 Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-08-24   Missions de contrôle technique concernant des opérations de construction, de réhabilitation et de diagnostics de structure (SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine)
Le marché est un accord-cadre passé selon l’article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu’au 31 décembre 2027 puis renouvelable expressément d’année en année et ceci jusqu’au 31 décembre 2030 pour un montant minimum annuel de 200 000 euros HT et pour un montant maximum annuel de 1 500 000 euros HT. Les modalités de reconduction sont définies dans le CCAP. Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-09-01   2026S0163_0164_165_0197_198_0199MAOOC (SDEA Alsace-Moselle)
REVISIONS REPARATIONS PREPARATION ET PRESENTATION AU CONTROLE TECHNIQUE DES VEHICULES POIDS LOURDS DU SDEA Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-07-30   MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE sur certains projets notamment de bâtiments, génie civil et ouvrages hydrauliques... (AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENT INGENERIE VAR)
Le présent marché a pour objet de confier des missions de contrôle technique appliquant les normes et la réglementation en vigueur. Ces missions s'exercent sur des services commandés par les adhérents de Var Ingénierie. Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le présent marché est conclu entre Var Ingénierie-Centrale d'achat et le titulaire du marché. Ces missions s'exercent sur des services commandés par les adhérents de Var Ingénierie. Le financement des … Voir la passation de marché »
2026-06-26   Deadline 2026-07-29   AOO-Mission de Contrôle Technique pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny. (Centre hospitalier Jura Sud)
La présente consultation concerne la mission de Contrôle Technique pour la construction du nouvel EHPAD de Poligny. Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-07-24   Marchés de réalisation de missions de contrôle technique (Pas-de-Calais Habitat)
Le marché est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Montant HT pour la durée totale du contrat de tous les lots : 1 650 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. Montant maximum HT pour la durée totale du contrat des lots 01 et 02 : 850 000,00 euro(s) Euro(s) H.T Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-09-07   Réseau Est - Accord-cadre pour la réalisation de prestations de contrôle extérieur sécurité sur les chantiers de la DMO Est (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Le présent appel d’offres concerne les prestations de contrôle extérieur sécurité sur les chantiers de la Direction de la Maitrise d’Ouvrage Est (DMOE), sur le réseau autoroutier concédé à la société Autoroutes du Sud de la France (ASF), en particulier, sur le périmètre : - des districts Massif Central et Vallée du Rhône de la DRE Provence Auvergne Rhône-Alpes (PARA), autoroutes A89, A72, A711, A46S et A7 - du district Provence de la DRE Provence Auvergne Rhône-Alpes (PARA), autoroutes A7, A9, A8 et A54 … Voir la passation de marché »
2026-06-16   Deadline 2026-07-20   CONTROLE DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF EXISTANTES DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION (La Roche-sur-Yon agglomération)
Réalisation des contrôles de bon fonctionnement, lors d'aliénations et de 1er diagnostic des installations d'assainissement non collectif Voir la passation de marché »
2026-06-10   Deadline 2026-07-20   Contrôle mécanique des candélabres et consoles appartenant à l'éclairage public de la Ville de Lyon (Ville de Lyon)
Contrôle mécanique des candélabres et consoles appartenant à l'éclairage public de la Ville de Lyon Voir la passation de marché »
2026-06-09   Accords-cadres à bons de commande pour les missions de contrôle technique relatives aux travaux sur le patrimoine... (Conseil départemental du Nord)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : les missions de contrôle technique visées aux articles L.125-3 et 125-4 du Code de la Construction et de l'Habitation relatives aux travaux sur le patrimoine bâti départemental et sur les missions de diagnostics immobiliers visées à l'article L126-23 du même Code et aux articles R. 4412-97 à R. 4412-97-6 du Code du Travail. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour chaque lot. Il sera exécuté par … Voir la passation de marché »
2026-06-08   Deadline 2026-09-07   Bureau de contrôle (lot 1) et Coordonnateur SSI (lot 2) (European Parliament, INLO - Directorate-General for Infrastructure and Logistics)
Lot 1 : Bureau de contrôle Lot 2 : Coordonnateur du Système de Sécurité Incendie (CSSI) Voir la passation de marché »
2026-06-05   MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE ET MISSION DE COORDINATION SECURITE PROTECTION DE LA SANTE DANS LE CADRE DES TRAVAUX... (35 CHU)
La présente consultation a pour objet les missions de contrôle technique et les missions de coordination sécurité protection de la santé dans le cadre des travaux d’extension en superstructure du parking P2 au CHU de Rennes. Il s’agit d’un appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, 1 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. La présente consultation est allotie et comporte 2 lots. Lot 1 : Missions de Contrôle Technique ; Lot 2 : Missions de Coordination santé et … Voir la passation de marché »
2026-06-04   Accord-cadre à marchés susbéquents multiattributaire pour des prestations d'études géotechniques (Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France (Epaurif))
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à des prestations d'études géotechniques pour des opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaire, tel que défini à l'article R2162-2 alinéa 1 du Code de la commande publique. Les marchés subséquents seront passés au moment de la survenance des besoins. Les opérations entrant dans le périmètre de l'accord-cadre seront … Voir la passation de marché »
2026-06-02   2026SERV011MLV (Université Gustave Eiffel)
Vérifications réglementaires périodiques des équipements « immobiliers » de l’Université Gustave Eiffel – Campus de Marne-la-Vallée et Campus de Versailles Voir la passation de marché »
2026-06-01   Deadline 2026-07-15   Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des... (SID-NE)
La présente consultation concerne l’exécution d’un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des sites du périmètre du SID Nord-Est (6 lots). Voir la passation de marché »
2026-06-01   Accord-Cadre multiattributaire à marché subséquents de diagnostics amiante et plomb (Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France (Epaurif))
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à des prestations de diagnostics amiante et plomb pour des opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures, ainsi que des prestations complémentaires ponctuelles ayant trait au domaine des diagnostics. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaire, tel que défini à l'article R2162-2 alinéa 1 du Code de la commande publique. Les marchés subséquents seront passés au … Voir la passation de marché »
2026-05-29   Prestations de maintenance préventive, curative et de contrôle technique obligatoire de véhicules poids lourds (SDIS de la Moselle)
La consultation est divisée en lots ; 5 lots géographiques concernant la maintenance et 5 lots géographiques concernant le contrôle technique des véhicules. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'environ un an. Ils sont reconductibles trois fois un an. La période initiale prend effet à compter de la notification du 1er bon de … Voir la passation de marché »
2026-05-21   Accord-cadre relatif à des prestations de contrôle technique à marchés subséquents multi-attributaire. (Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France (Epaurif))
Accord-cadre relatif à des prestations de contrôle technique pour des opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures, ainsi que des prestations complémentaires ponctuelles liées à la réglementation ou à la normalisation dans les constructions. Voir la passation de marché »
2026-05-13   Accords-cadres à bons de commande pour les missions de contrôle technique relatives aux travaux sur le patrimoine... (Conseil départemental du Nord)
Le contrat porte sur les missions de contrôle technique visées aux articles L.125-3 et 125-4 du Code de la Construction et de l'Habitation et sur les missions de diagnostics immobiliers visées à l'article L126-23 du même Code relatives aux travaux sur le patrimoine bâti départemental. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour chaque lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. L'accord-cadre est composé de … Voir la passation de marché »
2026-05-12   Marché de contrôles chimiques et bactériologiques par analyses périodiques des circuits d'eau sanitaire et technique (Ets public Musées Orsay et Orangerie)
La présente consultation a pour objet de conclure un marché public portant sur des prestations de contrôles chimiques et bactériologiques par analyses périodiques des circuits d'eau sanitaire et technique concernant les sites de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie - Valéry Giscard d'Estaing (EPMO-VGE). Voir la passation de marché »
2026-05-11   Réalisation des diagnostics immobiliers obligatoires sur l'ensemble du patrimoine de l'Office (OPH Var habitat)
Le marché est un accord cadre à bons de commande qui concerne les missions de diagnostics techniques réglementaires pour l'ensemble des besoins de Var Habitat : dossier technique amiante, dossier Amiante Parties Privatives, repérage d'amiante, constat de risque d'exposition au plomb, état parasitaire & présence de termites dans le bâtiment, état des risques et pollution, état de l'installation intérieure de gaz naturel, état de l'installation intérieure d'électricité, état des installations … Voir la passation de marché »
2026-05-07   Accord-Cadre relatif à des missions de contrôle technique (CT) (SOLIDEO ALPES 2030)
La présente consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, ayant pour objet la réalisation de missions de contrôle technique (CT) auprès de la Solideo Alpes 2030. Le marché comporte des missions de base et des missions complémentaires. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la Commande Publique. Le montant maximum annuel en euros HT par lot est le suivant : - Lot 1 : 785 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
2026-05-05   Accord cadre de contrôle technique pour le désamiantage et le démantèlement des ensembles immobiliers de la place de... (SPL Lyon Part Dieu)
Le présent contrat est une mission de contrôle technique pour le désamiantage et le démantèlement des ensembles immobiliers de la Place de Milan. Cet ensemble immobilier regroupe les bâtiments situés place de Milan à Lyon 3e, le parking situé sous la place et le bâtiment B4 situé place de Béraudier. Cet ensemble sera démantelé suivant un phasage comprenant plusieurs phases de chantier présentant les difficultés techniques suivantes : - Une maitrise foncière dont le planning est en partie inconnu à ce … Voir la passation de marché »
2026-04-30   Marché pour la détection, la géolocalisation et le géoréférencement des ouvrages et des réseaux (Communauté d' Agglomération de Lens Lievin)
Marché pour la détection, la géolocalisation et le géoréférencement des ouvrages et des réseaux Voir la passation de marché »
2026-04-30   Accord-cadre de mission de contrôle technique et de coordonnateur SPS pour diverses opérations de travaux (Groupement Agglomération du Beauvaisis et Ville de Beauvais)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Accord-cadre de mission de contrôle technique et de coordonnateur SPS pour diverses opérations de travaux Voir la passation de marché »
2026-04-29   Missions de CT, CSSI, CSPS, GEOTECHNIQUES satellites aux opérations de travaux de bâtiment, de voirie et d’espace vert (Mairie d'Antony)
Le présent marché a pour objet la réalisation de différentes missions satellites (CT, CSPS, CSSI, ingénierie géotechnique) pour les opérations de travaux de bâtiment, voirie et espaces que la Ville est susceptible d’engager sur la durée du contrat. Il peut s’agir de petits travaux ou d’opérations de plus grande ampleur. Voir la passation de marché »
2026-04-28   Missions d’accompagnement dans le cadre de la restructuration et l’extension du CREPS de la Plaine des Cafres –... (Conseil régional de La Reunion)
Le marché a pour objet la désignation des intervenants techniques en charge des missions d'accompagnement dans le cadre de la restructuration et l'extension du site CREPS de la Plaine des Cafres de la Commune du Tampon : Contrôle Technique (lot1), CSPS (lot 2) et ATMO BIM (lot 3) Voir la passation de marché »
2026-04-27   PRESTATIONS DE CONTROLES ET DE MAINTENANCE REGLEMENTAIRES (La Roche-sur-Yon agglomération)
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP commun et spécifique à chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-04-24   ÉTUDES DE FAISABILITÉ STRUCTURELLES ET MISSIONS DE BUREAU DE CONTROLES (3 LOTS) (SICTIAM (06))
La présente consultation a pour objet des études de faisabilité structurelles et des missions de bureau de contrôles pour les besoins du SICTIAM, de ses adhérents et des structures conventionnées (3 lots). La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-04-21   Mission de contrôle technique et de vérification technique pour les travaux d'aménagement, de réparation,... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre concerne des missions de contrôle technique et de vérification technique pour les travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du Patrimoine de la Région Provence Alpes Côte d'Azur Voir la passation de marché »
2026-04-14   MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE RELATIVE AUX TRAVAUX DE REHABILITATION, DEMOLITION, CONSTRUCTION, AMENAGEMENT OU... (La Fabrique des quartiers)
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : missions de contrôle technique relative aux travaux de réhabilitation, démolition, construction, aménagement ou entretien du patrimoine de La fabrique des quartiers. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de … Voir la passation de marché »
2026-04-14   Marché de prestations intellectuelles associées aux projets pour les établissements du GHT Hôpitaux Publics Grand Lille (CHU de Lille - ES du GHT HPGL)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-10   MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LES TRAVAUX DES OUVRAGES D'ART ET PASSERELLES DANS LE CADRE DES TRAVAUX... (Epafrance)
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique prévues par la réglementation, ainsi que des missions de conseil et d'expertise. Ces prestations s'inscrivent dans le cadre de l'opération de doublement du boulevard Schuman et concernent spécifiquement : • Les Ouvrages d'Art (OA). • Les Passerelles situées sur les secteurs du boulevard du Parc et de La Marina. Voir la passation de marché »
2026-04-09   Millenium 2027, Année européenne des normands - Production déléguée du Parcours d'Art Contemporain, prestations... (Région Normandie)
A l'occasion du Millenium, la Région Normandie porte la création d'un parcours d'art contemporain à travers des sites emblématiques de la Normandie médiévale. La programmation et la direction artistique sont assurées en interne par la Région Normandie. Ce marché concerne notamment la coordination générale et la production du parcours ; la contractualisation avec les artistes ; le transport ; le montage, la maintenance et le démontage des oeuvres ; ainsi que les missions de contrôles techniques. Les … Voir la passation de marché »
2026-03-27   Contrôles périodiques réglementaires des installations électriques des bâtiments de la Ville de Paris et de l’EPPM (VILLE de PARIS - DFA - SDA)
Contrôles périodiques réglementaires des installations électriques des bâtiments de la Ville de Paris et de l’EPPM Voir la passation de marché »
2026-03-26   Mission de contrôle technique pour la réalisation de travaux d'aménagements de bureaux pour la Collectivite... (Collectivité territoriale de Martinique)
Mission de contrôle technique pour la réalisation de travaux d'aménagements de bureaux pour la Collectivite Territoriale de Martinique au R+2 et Rr+3 du centre commercial Cour Perrinon - Commune de FORT-DE-FRANCE Voir la passation de marché »
2026-03-20   Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires. Relance consultation 2600110... (Région Ile de France)
Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires. Lot 1 : Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires des lycées adhérents de la centrale d’achat régionale – Secteur 1A départements 77 et 93 – Secteur 1B départements 91 et 94. Lot 2 : Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires des lycées adhérents de la centrale d’achat régionale – Secteur 2A départements 75 et 95 – Secteur 2B … Voir la passation de marché »
2026-03-19   ORGANISME DE CONTRÔLE TECHNIQUE AGRÉE (OCTA) POUR LES PÔLES D'ÉCHANGES MULTIMODAUX DE LA LIGNE C (Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités)
La présente consultation a pour objet une mission de contrôle technique réglementaire suivant les dispositions du décret 99-443 du 28 mai 1999 relatif aux cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de contrôle technique et la norme NFP 03-100 sur les constructions et équipements mis en oeuvre dans le cadre de l'opération Voir la passation de marché »
2026-03-18   CONTROLE TECHNIQUE POUR CONSTRUCTION /RENOVATION DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX - DIVISIONS 1 A 3 - ACCORDS-CADRES A... (Conseil départemental de la Haute-Garonne)
Les 3 accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-03-18   MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET MISSIONS DE COORDINATION SECURITE PROTECTION DE LA SANTE DANS LE CADRE DES TRAVAUX... (35 CHU)
La présente consultation a pour objet les missions de contrôle technique et les missions de coordination sécurité protection de la santé dans le cadre des travaux restructuration / extension du bâtiment MCO sur le site de Redon (35). Il s’agit d’un appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, 1 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. La présente consultation est allotie et comporte 2 lots. Lot 1 : Missions de Contrôle Technique ; Lot 2 : Missions de Coordination santé … Voir la passation de marché »
2026-03-18   RELANCE DE L'ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE (Deux-Sèvres Habitat)
La présente consultation a pour objet la relance, suite à déclaration sans suite de la consultation initiale, d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation des missions de contrôle technique pour l'ensemble des projets de constructions neuves ainsi que d'extension, de réhabilitation et d'entretien des immeubles existants de Deux-Sèvres Habitat. Le contrat prend la forme d'in accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans … Voir la passation de marché »
2026-03-18   Vérifications réglementaires périodiques des équipements « mobiliers » de l’Université Gustave Eiffel – Campus de... (Université Gustave Eiffel)
Vérifications réglementaires périodiques des équipements « mobiliers » de l’Université Gustave Eiffel – Campus de Marne-la-Vallée et Campus de Versailles Voir la passation de marché »
2026-03-17   Prestations d'essais de chantier (Métropole Aix-Marseille-Provence)
Prestations d’essais de chantier sur le domaine viaire de la Métropole Aix Marseille Provence. Voir la passation de marché »