Passation de marchés: Services de contrôle technique
14 marchés publics actifs
Services de contrôle technique ont été achetés par des organisations telles que Conseil général du Nord, Ville de Lyon et Ville de Paris.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Bureau Veritas, Qualiconsult, Bureau Véritas Construction, Socotec, Dekra Industrial, Socotec construction, BTP Consultants, Bureau Véritas Exploitation, Dekra industrial SAS et Qualiconsult Exploitation.
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)
- Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie (>20)
- Services techniques (>20)
- Services d'appui technique (2)
- Services d'assistance technique (>20)
- Services de contrôle technique (14) ⬅️
- Services de planification technique
Achats récents de services de contrôle technique en France
2026-11-05
Deadline 2026-12-09
COM – Contrôle extérieur – Laboratoire ouvrages d’art (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Prestations de contrôle extérieur laboratoire ouvrages d’art et fondations dans le cadre des travaux d’aménagement du Contournement Ouest de Montpellier (COM). Les domaines techniques concernés comprennent les ouvrages d’art courants, les ouvrages d’art non courants et les ouvrages en génie civil. Voir la passation de marché »
Prestations de contrôle extérieur laboratoire ouvrages d’art et fondations dans le cadre des travaux d’aménagement du Contournement Ouest de Montpellier (COM). Les domaines techniques concernés comprennent les ouvrages d’art courants, les ouvrages d’art non courants et les ouvrages en génie civil. Voir la passation de marché »
2026-11-05
Deadline 2027-01-06
Accord-cadre à bons de commande multi attributaires pour des missions de contrôle technique pour les travaux de... (Morbihan Habitat (56))
Accord-cadre à bons de commande multi attributaires pour des missions de contrôle technique pour les travaux de réhabilitation, de gros entretien et renouvellement de composants Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande multi attributaires pour des missions de contrôle technique pour les travaux de réhabilitation, de gros entretien et renouvellement de composants Voir la passation de marché »
2026-10-30
Deadline 2026-11-30
Accord-cadre à bons de commande bi-attributaire pour les missions de contrôle technique pour les travaux de Lannion... (Lannion Trégor Communauté)
Accord-cadre à bons de commande bi-attributaire pour les missions de contrôle technique pour les travaux de Lannion Trégor Communauté Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande bi-attributaire pour les missions de contrôle technique pour les travaux de Lannion Trégor Communauté Voir la passation de marché »
2026-10-28
Deadline 2026-12-02
Contrôles des installations intérieures : assainissement domestique, qualité des effluents et mesures de débit,... (Cté communes Landivisiau)
La présente consultation porte sur les contrôles des installations intérieures d'assainissement : assainissement domestique, qualité des effluents, assainissement autonome, pour la période 2027-2030. Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur les contrôles des installations intérieures d'assainissement : assainissement domestique, qualité des effluents, assainissement autonome, pour la période 2027-2030. Voir la passation de marché »
2026-10-28
Deadline 2026-11-30
Mise en accessibilité aux PMR des stations de métro Lot 1 : mission de contrôle technique des stations Noailles,... (Métropole Aix Marseille Provence)
Mise en accessibilité aux PMR des stations de métro Lot 1 : mission de contrôle technique des stations Noailles, Joliette et Désirée Clary Lot 2 : mission de contrôle technique des stations Réformés-Canebière, Périer et Baille Lot 3 : mission de CSPS des stations Noailles, Joliette et Désirée Clary Lot 4 : mission de CSPS des stations Réformés-Canebière, Périer et Baille Voir la passation de marché »
Mise en accessibilité aux PMR des stations de métro Lot 1 : mission de contrôle technique des stations Noailles, Joliette et Désirée Clary Lot 2 : mission de contrôle technique des stations Réformés-Canebière, Périer et Baille Lot 3 : mission de CSPS des stations Noailles, Joliette et Désirée Clary Lot 4 : mission de CSPS des stations Réformés-Canebière, Périer et Baille Voir la passation de marché »
2026-10-21
Deadline 2026-11-23
Accord Cadre - Marchés subséquents - Contrôleur technique (Oise Habitat)
Accord Cadre - Marchés subséquents - Contrôleur technique Voir la passation de marché »
Accord Cadre - Marchés subséquents - Contrôleur technique Voir la passation de marché »
2026-10-21
Deadline 2026-11-27
PRESTATIONS DE CONTROLEUR TECHNIQUE (Ville de Mâcon)
Le présent marché a pour objet l'exécution de missions de contrôleur technique de construction pour les projets de constructions neuves, de réhabilitation, d'entretien qui sont gérés par la Ville de Mâcon, sur des patrimoines tels que tous types d'ERP, ERT, logements, IOP. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'exécution de missions de contrôleur technique de construction pour les projets de constructions neuves, de réhabilitation, d'entretien qui sont gérés par la Ville de Mâcon, sur des patrimoines tels que tous types d'ERP, ERT, logements, IOP. Voir la passation de marché »
2026-10-20
Deadline 2026-11-23
Mission de contrôle technique en vue de la réhabilitation technique de 184 logements collectifs Résidence PLANCHE... (Partenord Habitat)
Le marché est passé en application des articles R.2124-2, R.2161-2 et R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Les missions confiées au contrôleur technique sont régies par la Norme NFP 03.100 elles portent à la foi sur la phase conception et la phase réalisation de l'opération, notamment les missions de base L+S, et les missions complémentaires : P1, F, Ph, Th, LE, Av, GTB, ENV, HYS, PS. la durée prévisionnelle des travaux est de 18 mois avec un démarrage envisagé pour le mois de septembre 2028. … Voir la passation de marché »
Le marché est passé en application des articles R.2124-2, R.2161-2 et R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Les missions confiées au contrôleur technique sont régies par la Norme NFP 03.100 elles portent à la foi sur la phase conception et la phase réalisation de l'opération, notamment les missions de base L+S, et les missions complémentaires : P1, F, Ph, Th, LE, Av, GTB, ENV, HYS, PS. la durée prévisionnelle des travaux est de 18 mois avec un démarrage envisagé pour le mois de septembre 2028. … Voir la passation de marché »
2026-10-20
Deadline 2026-11-23
COM – Contrôle extérieur – Laboratoire terrassements, couche de forme, assainissement et étanchéité des bassins (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Prestations de contrôle extérieur laboratoire terrassements, couche de forme, assainissement et étanchéité des bassins dans le cadre des travaux d’aménagement du Contournement Ouest de Montpellier (COM). Voir la passation de marché »
Prestations de contrôle extérieur laboratoire terrassements, couche de forme, assainissement et étanchéité des bassins dans le cadre des travaux d’aménagement du Contournement Ouest de Montpellier (COM). Voir la passation de marché »
2026-10-15
Deadline 2026-11-16
CONTROLES DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) (Communauté de communes du Serein)
Le présent marché a pour objet la réalisation des contrôles des installations d'assainissement non collectif, relevant du service public d'assainissement non collectif (SPANC) sur le territoire de la Communauté de Communes du Serein. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation des contrôles des installations d'assainissement non collectif, relevant du service public d'assainissement non collectif (SPANC) sur le territoire de la Communauté de Communes du Serein. Voir la passation de marché »
2026-10-14
Deadline 2026-11-16
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX DE LA VILLE DE LORIENT (Ville de Lorient)
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX DE LA VILLE DE LORIENT Voir la passation de marché »
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX DE LA VILLE DE LORIENT Voir la passation de marché »
2026-10-12
Deadline 2026-11-12
Prestations de contrôle technique des opérations de travaux et de réhabilitation sous maîtrise d'ouvrage de... (Haute-Savoie Habitat)
Le présent accord-cadre concerne des prestations de contrôle technique pour les opérations de construction et de réhabilitation de Haute-Savoie HABITAT et d'IDEIS. Les missions de contrôle technique sont réalisées conformément aux dispositions des articles L. 125-1 et suivants et R. 125-17 et suivants du Code de la construction et de l'habitation. Cet accord-cadre est passé dans le cadre d'un groupement de commandes entre Haute-Savoie HABITAT (coordonnateur) et IDEIS Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne des prestations de contrôle technique pour les opérations de construction et de réhabilitation de Haute-Savoie HABITAT et d'IDEIS. Les missions de contrôle technique sont réalisées conformément aux dispositions des articles L. 125-1 et suivants et R. 125-17 et suivants du Code de la construction et de l'habitation. Cet accord-cadre est passé dans le cadre d'un groupement de commandes entre Haute-Savoie HABITAT (coordonnateur) et IDEIS Voir la passation de marché »
2026-10-12
Deadline 2026-11-19
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - CONSTRUCTION D’UN EHPAD DE 135 LITS A MAZE-MILON POUR L’ETABLISSEMENT DE SANTE... (CHU d'Angers)
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - CONSTRUCTION D’UN EHPAD DE 135 LITS A MAZE-MILON POUR L’ETABLISSEMENT DE SANTE BAUGEOIS VALLEE Voir la passation de marché »
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - CONSTRUCTION D’UN EHPAD DE 135 LITS A MAZE-MILON POUR L’ETABLISSEMENT DE SANTE BAUGEOIS VALLEE Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-12
Contrôles réglementaires des dispositifs d'autosurveillance des systèmes d'assainissement et réalisation de bilans... (Saint-Étienne métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Contrôles annuels des dispositifs d'autosurveillance et bilans 24 heures sur les réseaux d'assainissement et les stations de traitement d'eaux usées sur le Territoire de Saint-Etienne Métropole Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Contrôles annuels des dispositifs d'autosurveillance et bilans 24 heures sur les réseaux d'assainissement et les stations de traitement d'eaux usées sur le Territoire de Saint-Etienne Métropole Voir la passation de marché »
2026-10-01
Réalisation d'étude et d'audit portant sur la capacité d'accueil des EPLE de Paris au regard des normes de sécurité... (Région Ile de France)
Suite à un premier audit des PC et PV des commissions de sécurité des lycées parisiens, plusieurs incohérences sont apparues entre la capacité maximale au titre de la réglementation incendie d'une part et les capacités renseignées sur OGIL. Il est donc demandé de pouvoir faire expertiser les EPLE parisiens afin de connaitre à date leur capacité vis-à-vis de la réglementation incendie. Cette demande est urgente car elle conditionne notre capacité à regrouper dans des bâtiments les effectifs issus de … Voir la passation de marché »
Suite à un premier audit des PC et PV des commissions de sécurité des lycées parisiens, plusieurs incohérences sont apparues entre la capacité maximale au titre de la réglementation incendie d'une part et les capacités renseignées sur OGIL. Il est donc demandé de pouvoir faire expertiser les EPLE parisiens afin de connaitre à date leur capacité vis-à-vis de la réglementation incendie. Cette demande est urgente car elle conditionne notre capacité à regrouper dans des bâtiments les effectifs issus de … Voir la passation de marché »
2026-10-01
Prestation de contrôle technique sur les ouvrages électriques (SDE des Côtes d'Armor)
Le présent accord cadre a pour objet de confier, pour les travaux sur les réseaux de distribution d'énergie électrique réalisés sous maitrise d'ouvrage des membres du groupement, les missions de contrôle à un organisme technique certifié en qualité et indépendant qui procédera aux vérifications y compris, le cas échéant, pendant le déroulement des travaux ainsi que des prestations annexes. A l'issue de ces contrôles, le prestataire devra délivrer un certificat de conformité en application des normes en … Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre a pour objet de confier, pour les travaux sur les réseaux de distribution d'énergie électrique réalisés sous maitrise d'ouvrage des membres du groupement, les missions de contrôle à un organisme technique certifié en qualité et indépendant qui procédera aux vérifications y compris, le cas échéant, pendant le déroulement des travaux ainsi que des prestations annexes. A l'issue de ces contrôles, le prestataire devra délivrer un certificat de conformité en application des normes en … Voir la passation de marché »
2026-09-28
Vérification périodique des installations techniques, équipements de levage, ascenseurs, systèmes de sécurité... (Mairie de Massy)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires selon les lots Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires selon les lots Voir la passation de marché »
2026-09-25
Restructuration et de Construction neuve du lycée Jean Rostand à Mantes-la-Jolie (78) (Région Ile de France)
Mission de contrôle technique pour la restructuration et de construction neuve du lycée Jean Rostand à Mantes-la-Jolie (78) Voir la passation de marché »
Mission de contrôle technique pour la restructuration et de construction neuve du lycée Jean Rostand à Mantes-la-Jolie (78) Voir la passation de marché »
2026-09-25
PRESTATIONS DE CONTROLE REGLEMENTAIRES (Ville de la Seyne sur Mer)
PRESTATIONS DE CONTROLE REGLEMENTAIRES Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE CONTROLE REGLEMENTAIRES Voir la passation de marché »
2026-09-24
Missions de contrôles techniques, de coordination SPS et SSI pour les bâtiments communaux de la ville d'Asnières-sur-Seine (Mairie d'Asnières sur Seine)
Missions de contrôles techniques, de coordination SPS et SSI pour les bâtiments communaux de la ville d'Asnières-sur-Seine Voir la passation de marché »
Missions de contrôles techniques, de coordination SPS et SSI pour les bâtiments communaux de la ville d'Asnières-sur-Seine Voir la passation de marché »
2026-09-23
Missions de contrôles techniques (commune de Marcq en Baroeul)
Missions de contrôle technique, au sens de la norme NF P 03-100, pour les opérations de construction, réhabilitation, restructuration, extension ou aménagement des bâtiments de la ville de Marcq-en-Baroeul. Voir la passation de marché »
Missions de contrôle technique, au sens de la norme NF P 03-100, pour les opérations de construction, réhabilitation, restructuration, extension ou aménagement des bâtiments de la ville de Marcq-en-Baroeul. Voir la passation de marché »
2026-09-22
Missions de contrôle technique pour le Département du Loiret (45) et le Service Départemental d'Incendie et de... (Conseil départemental du Loiret)
La présente consultation concerne des prestations réglementaires de vérification et contrôle technique, incluant : - Contrôle technique en exploitation (vérifications périodiques des bâtiments, installations techniques, équipements soumis à obligation réglementaire) - Contrôle technique en construction (missions conformes aux articles L. 125-1 et suivants et R. 125-17 et suivants du Code de la construction et de l'habitation). L'accord-cadre est passé dans le cadre d'un groupement de commandes entre le … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des prestations réglementaires de vérification et contrôle technique, incluant : - Contrôle technique en exploitation (vérifications périodiques des bâtiments, installations techniques, équipements soumis à obligation réglementaire) - Contrôle technique en construction (missions conformes aux articles L. 125-1 et suivants et R. 125-17 et suivants du Code de la construction et de l'habitation). L'accord-cadre est passé dans le cadre d'un groupement de commandes entre le … Voir la passation de marché »
2026-09-22
Mission de Contrôle Technique, dans le cadre d’opération de construction neuve, d’aménagement ou de réhabilitation... (CHU de Poitiers)
Mission de Contrôle Technique, dans le cadre d’opération de construction neuve, d’aménagement ou de réhabilitation des bâtiments Voir la passation de marché »
Mission de Contrôle Technique, dans le cadre d’opération de construction neuve, d’aménagement ou de réhabilitation des bâtiments Voir la passation de marché »
2026-09-21
Prestations de contrôle périodiques règlementaires sur le patrimoine de la Ville et du CCAS de Villeurbanne (Ville de Villeurbanne)
La présente consultation concerne les prestations de contrôles périodiques réglementaires sur des sites, bâtiments et équipements techniques répartis sur le territoire de la ville de Villeurbanne ainsi qu'à son centre de plein air situé à Chamagnieu 38460 Crémieu. Ces sites, bâtiments et équipements techniques sont gérés par la ville de Villeurbanne ou par son centre communal d'action sociale (CCAS) en tant que propriétaires ou non. Le présent marché est passé en groupement de commande (en application de … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations de contrôles périodiques réglementaires sur des sites, bâtiments et équipements techniques répartis sur le territoire de la ville de Villeurbanne ainsi qu'à son centre de plein air situé à Chamagnieu 38460 Crémieu. Ces sites, bâtiments et équipements techniques sont gérés par la ville de Villeurbanne ou par son centre communal d'action sociale (CCAS) en tant que propriétaires ou non. Le présent marché est passé en groupement de commande (en application de … Voir la passation de marché »
2026-09-17
MISSIONS DE VERIFICATIONS REGLEMENTAIRES, PERIODIQUES OU PONCTUELLES REALISEES PAR DES ORGANISMES AGREES OU DES... (Département de l'Oise)
La consultation a pour objet des missions de vérifications réglementaires, périodiques ou ponctuelles (par des organismes agréés ou par des entreprises spécialisées) qui pourront être demandées aux titulaires selon les besoins exprimés par le Département de l’Oise. Ces missions ont pour objet de s’assurer de la conformité ou du maintien en conformité ou du bon entretien des équipements et des installations du Département de l’Oise. La présente consultation concerne les lots 7 et 10. Les caractéristiques … Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet des missions de vérifications réglementaires, périodiques ou ponctuelles (par des organismes agréés ou par des entreprises spécialisées) qui pourront être demandées aux titulaires selon les besoins exprimés par le Département de l’Oise. Ces missions ont pour objet de s’assurer de la conformité ou du maintien en conformité ou du bon entretien des équipements et des installations du Département de l’Oise. La présente consultation concerne les lots 7 et 10. Les caractéristiques … Voir la passation de marché »
2026-09-11
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de contrôle technique et de coordination en matière... (OPH d'Aubervilliers)
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et protection de la santé - Lot n°1 : Contrôle technique - Lot n°2 : Coordination en matière de SPS Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et protection de la santé - Lot n°1 : Contrôle technique - Lot n°2 : Coordination en matière de SPS Voir la passation de marché »
2026-09-09
Contrôles techniques périodiques des installations et équipements de la Ville (Marie d'Armentières)
Contrôles techniques périodiques des installations et équipements de la Ville Voir la passation de marché »
Contrôles techniques périodiques des installations et équipements de la Ville Voir la passation de marché »
2026-09-09
Mission de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les... (Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud)
Mission de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les travaux d'installation d'une nouvelle fabrique à glace et travaux de bâtiment associés — Môle Biasini, Port de Capbreton (40230) Lot n° 1 : Mission de contrôle technique (CT) Lot n° 2 : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) Voir la passation de marché »
Mission de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les travaux d'installation d'une nouvelle fabrique à glace et travaux de bâtiment associés — Môle Biasini, Port de Capbreton (40230) Lot n° 1 : Mission de contrôle technique (CT) Lot n° 2 : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) Voir la passation de marché »
2026-09-04
Vérifications périodiques des installations électriques et des dispositifs de protection contre la foudre 2027 - 2030 (SANEF)
La présente consultation a pour objet de définir les prestations et les modalités d'exécution des vérifications périodiques réglementaires des installations électriques et des dispositifs de protection contre la foudre du groupe SANEF pour les années 2027 à 2030. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de définir les prestations et les modalités d'exécution des vérifications périodiques réglementaires des installations électriques et des dispositifs de protection contre la foudre du groupe SANEF pour les années 2027 à 2030. Voir la passation de marché »
2026-09-03
Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande missions de contrôle technique dans les EPLE, les îles de... (Région Ile de France)
Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande missions de contrôle technique dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France Voir la passation de marché »
Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande missions de contrôle technique dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France Voir la passation de marché »
2026-09-01
Accord cadre à bons de commande pour les missions de Contrôle Technique (Lot 1) et Sécurité et de Protection de la... (vallée Sud Habitat)
prestation de service dans le cadre de la réalisation d'opérations de construction, réhabilitation, démolition, extension, entretien, grosses réparations, mise en conformité et diagnostics de structure (...) à réaliser sur le patrimoine de l'office Voir la passation de marché »
prestation de service dans le cadre de la réalisation d'opérations de construction, réhabilitation, démolition, extension, entretien, grosses réparations, mise en conformité et diagnostics de structure (...) à réaliser sur le patrimoine de l'office Voir la passation de marché »
2026-08-31
Réalisation de missions de contrôle technique et de vérifications périodiques réglementaires sur l’ensemble du... (Établissement public territorial Plaine Commune)
Réalisation de missions de contrôle technique et de vérifications périodiques réglementaires sur l’ensemble du patrimoine bâti exploité par Plaine Commune Voir la passation de marché »
Réalisation de missions de contrôle technique et de vérifications périodiques réglementaires sur l’ensemble du patrimoine bâti exploité par Plaine Commune Voir la passation de marché »
2026-08-21
Contrôle Technique Quinquennal des appareils élévateurs (GIE PACAC (CDC HABITAT - CDC HABITAT SOCIAL))
Le présent Contrat vise à assurer le contrôle technique quinquennal (CTQ) des appareils élévateurs des ensembles immobiliers (EI) du Pouvoir Adjudicateur. Voir la passation de marché »
Le présent Contrat vise à assurer le contrôle technique quinquennal (CTQ) des appareils élévateurs des ensembles immobiliers (EI) du Pouvoir Adjudicateur. Voir la passation de marché »
2026-08-19
PRESTATIONS DE CSPS ET DE CONTRÔLE TECHNIQUE POUR LA RÉHABILITATION DU DATA CENTER ET DES LOCAUX TERTIAIRES DE... (CNAF Etablissement Public)
Le présent marché a pour objet les prestations de coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) en vue de la réhabilitation du Datacenter et des locaux tertiaires du site de Sophia Antipolis de la Caisse nationale des Allocations familiales (Cnaf), situé à l’adresse suivante : 820 Route des dolines, 06560 Sophia Antipolis Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet les prestations de coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) en vue de la réhabilitation du Datacenter et des locaux tertiaires du site de Sophia Antipolis de la Caisse nationale des Allocations familiales (Cnaf), situé à l’adresse suivante : 820 Route des dolines, 06560 Sophia Antipolis Voir la passation de marché »
2026-08-14
Missions de coordination Sécurité et Protection de la santé et de Contrôle Technique pour la commune de Vallauris Golfe-Juan (Ville de Vallauris Golfe-Juan)
Accord-cadre à marchés subséquents ayant pour objet des prestations de coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) lors d'opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures pour lesquelles la commune de Vallauris Golfe-Juan est maître d'ouvrage. Les prestations sont réparties en 2 lots : - lot 1 : CSPS - lot 2 - CT Voir la passation de marché »
Accord-cadre à marchés subséquents ayant pour objet des prestations de coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) lors d'opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures pour lesquelles la commune de Vallauris Golfe-Juan est maître d'ouvrage. Les prestations sont réparties en 2 lots : - lot 1 : CSPS - lot 2 - CT Voir la passation de marché »
2026-08-14
Missions de contrôle technique pour les travaux de réhabilitation sur le patrimoine d'OPAC SAVOIE - Accords-cadres à... (OPAC SAVOIE)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Période initiale d'une durée de 12 mois à compter du 01/01/2027 et jusqu'au 31/12/2027. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Période initiale d'une durée de 12 mois à compter du 01/01/2027 et jusqu'au 31/12/2027. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans Voir la passation de marché »
2026-08-13
Accord-cadre relatif aux missions de contrôle technique pour des opérations de construction et de réhabilitation de... (Ville de Lyon)
Les prestations, objet de la présente consultation, concernent les missions de contrôle technique pour des opérations de constructions et réhabilitations du patrimoine bâti et ses abords, dont les montants HT travaux par opération sont compris entre 800 000 et 20 millions euro(s) Voir la passation de marché »
Les prestations, objet de la présente consultation, concernent les missions de contrôle technique pour des opérations de constructions et réhabilitations du patrimoine bâti et ses abords, dont les montants HT travaux par opération sont compris entre 800 000 et 20 millions euro(s) Voir la passation de marché »
2026-08-13
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE CONSEIL EXPERTISE POUR L'ENSEMBLE DES SERVICES DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE... (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché (Cf. art 1-1 du règlement de la consultation) La présente consultation porte sur une mission de contrôle technique et de conseil expertise relatifs aux travaux de construction, de réhabilitation et d'entretien destinés à l'ensemble des services de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole. - Forme du marché (Cf. art 3-1 du règlement de la consultation) La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté et fur et … Voir la passation de marché »
- Objet du marché (Cf. art 1-1 du règlement de la consultation) La présente consultation porte sur une mission de contrôle technique et de conseil expertise relatifs aux travaux de construction, de réhabilitation et d'entretien destinés à l'ensemble des services de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole. - Forme du marché (Cf. art 3-1 du règlement de la consultation) La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté et fur et … Voir la passation de marché »
2026-08-11
Commune de Martigues - maintenance et contrôle des jeux d'enfants, d'agrès et de sol amortissant (Commune de Martigues)
L'accord cadre a pour objet la maintenance et le contrôle de jeux d'enfants, d'agrès et de sol amortissant. Ce marché est divisé en deux lots distincts, à savoir : Lot 1 : Maintenance de jeux d'enfants, d'agrès et de sol amortissant Lot 2 : Contrôle de jeux d'enfants, d'agrès et de sol amortissant Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de … Voir la passation de marché »
L'accord cadre a pour objet la maintenance et le contrôle de jeux d'enfants, d'agrès et de sol amortissant. Ce marché est divisé en deux lots distincts, à savoir : Lot 1 : Maintenance de jeux d'enfants, d'agrès et de sol amortissant Lot 2 : Contrôle de jeux d'enfants, d'agrès et de sol amortissant Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de … Voir la passation de marché »
2026-08-11
Missions de contrôle technique et de coordination SPS pour la construction du commissariat de Police mutualisé de... (Préfecture de Police de Paris)
Missions de contrôle technique et de coordination SPS pour la construction du commissariat de Police mutualisé de Sarcelles (95) Voir la passation de marché »
Missions de contrôle technique et de coordination SPS pour la construction du commissariat de Police mutualisé de Sarcelles (95) Voir la passation de marché »
2026-08-05
Missions de prestations de Contrôle Technique et Coordination Sécurité et de Protection de la Santé pour la refonte... (Sivom Mulhouse Sud Alsace)
La présente consultation concerne les missions de Contrôle Technique et de Coordination Sécurité et de Protection de la Santé pour la refonte de l'UVE du Sivom Mulhouse Sud Alsace à Sausheim Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les missions de Contrôle Technique et de Coordination Sécurité et de Protection de la Santé pour la refonte de l'UVE du Sivom Mulhouse Sud Alsace à Sausheim Voir la passation de marché »
2026-08-03
Mission de contrôle technique sur les opérations du patrimoine BATIGERE (BATIGERE HABITAT)
Accord-cadre à bon de commande pour les missions de contrôle technique sur les opérations du patrimoine géré par BATIGERE HABITAT, BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES, BATIGERE MAISON FAMILIALE BATIGERE RHÔNE-ALPES,SEDES Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bon de commande pour les missions de contrôle technique sur les opérations du patrimoine géré par BATIGERE HABITAT, BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES, BATIGERE MAISON FAMILIALE BATIGERE RHÔNE-ALPES,SEDES Voir la passation de marché »
2026-08-03
Prestations de contrôle technique des équipements de l’espace public (Nantes Métropole)
Prestations de contrôle technique des équipements de l’espace public Voir la passation de marché »
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2026-07-30
Missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique dans le cadre de la... (CY Cergy Paris Université)
Le présent marché a pour objet l'exécution des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) dans le cadre de l'opération de construction d'un bâtiment de recherche sur le site de Neuville. Le marché est décomposé en deux lots distincts : • Lot n°1 : Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) ; • Lot n°2 : Contrôle Technique (CT). Les titulaires interviennent tout au long de l'opération, depuis les études de … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'exécution des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) dans le cadre de l'opération de construction d'un bâtiment de recherche sur le site de Neuville. Le marché est décomposé en deux lots distincts : • Lot n°1 : Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) ; • Lot n°2 : Contrôle Technique (CT). Les titulaires interviennent tout au long de l'opération, depuis les études de … Voir la passation de marché »
2026-07-23
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES MISSIONS DE CONTROLES TECHNIQUES QUINQUENNAUX DES APPAREILS ELEVATEURS (GIE ILE-DE-FRANCE Direction Interrégionale Ile-de-France pour le compte de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché visant à assurer les contrôles techniques quinquennaux (CTQ) des appareils élévateurs sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM situées en Ile-de-France (75/77/78/91/92/93/94/95). Les ensembles immobiliers concernés par cet accord-cadre sont listés dans l'annexe 1 au CCT. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché visant à assurer les contrôles techniques quinquennaux (CTQ) des appareils élévateurs sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM situées en Ile-de-France (75/77/78/91/92/93/94/95). Les ensembles immobiliers concernés par cet accord-cadre sont listés dans l'annexe 1 au CCT. Voir la passation de marché »
2026-07-22
Missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS)... (CY Cergy Paris Université)
La présente consultation a pour objet l’exécution des missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) dans le cadre du marché public global de performance (MPGP) relatif à la phase 1 du projet Hirsch CY TECH, porté par CY Cergy Paris Université. Les missions couvrent les phases de dialogue compétitif, d'études, de travaux et de garantie de parfait achèvement de l'opération, prévues sur la période 2026-2031. L’opération concerne la … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l’exécution des missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) dans le cadre du marché public global de performance (MPGP) relatif à la phase 1 du projet Hirsch CY TECH, porté par CY Cergy Paris Université. Les missions couvrent les phases de dialogue compétitif, d'études, de travaux et de garantie de parfait achèvement de l'opération, prévues sur la période 2026-2031. L’opération concerne la … Voir la passation de marché »
2026-07-20
MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE (Mairie Arras)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet l'intervention du contrôleur technique concrétisé par des avis dans les conditions de l'article L.111-23 du Code de la construction et de l'habitation et portant sur les natures et domaines définis à l'article 3 ci après pour la conception et la … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet l'intervention du contrôleur technique concrétisé par des avis dans les conditions de l'article L.111-23 du Code de la construction et de l'habitation et portant sur les natures et domaines définis à l'article 3 ci après pour la conception et la … Voir la passation de marché »
2026-07-15
Prestations d’AMO CoSSI, CT et CSPS dans le cadre de la construction du bâtiment U2CTD et réhabilitation du bâtiment... (CHU de Bordeaux)
Prestations d’AMO CoSSI, CT et CSPS dans le cadre de la construction du bâtiment U2CTD et réhabilitation du bâtiment Cardio sur le site de l’hôpital Haut-Lévêque Voir la passation de marché »
Prestations d’AMO CoSSI, CT et CSPS dans le cadre de la construction du bâtiment U2CTD et réhabilitation du bâtiment Cardio sur le site de l’hôpital Haut-Lévêque Voir la passation de marché »
2026-07-15
2025-SSB-0125 ACBC mission de reconnaissance et prestations annexes aux travaux (COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME)
Montant Maximum des prestations pour la période initiale de l'accord cadre: - LOT 1 62 500 euro(s) HT - LOT 2 125 000 euro(s) HT - LOT 3 150 000 euro(s) HT - LOT 4 200 000 euro(s) HT - LOT 5 50 000 euro(s) HT - LOT 6 50 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois à compter de sa notification. Les prix sont révisables trimestriellement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. … Voir la passation de marché »
Montant Maximum des prestations pour la période initiale de l'accord cadre: - LOT 1 62 500 euro(s) HT - LOT 2 125 000 euro(s) HT - LOT 3 150 000 euro(s) HT - LOT 4 200 000 euro(s) HT - LOT 5 50 000 euro(s) HT - LOT 6 50 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois à compter de sa notification. Les prix sont révisables trimestriellement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. … Voir la passation de marché »
2026-07-13
Ausculations à grand rendement des chaussées autoroutières des réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR, CEVM, AMEDEA (APRR.)
Réalisation et fourniture de mesures d'auscultations à grand rendement des chaussées autoroutières des réseaux APRR / AREA / ADELAC / ALIAE / ALIENOR / CEVM / AMEDEA. Voir la passation de marché »
Réalisation et fourniture de mesures d'auscultations à grand rendement des chaussées autoroutières des réseaux APRR / AREA / ADELAC / ALIAE / ALIENOR / CEVM / AMEDEA. Voir la passation de marché »