2026-09-17   Deadline 2026-10-20   MISSIONS DE VERIFICATIONS REGLEMENTAIRES, PERIODIQUES OU PONCTUELLES REALISEES PAR DES ORGANISMES AGREES OU DES... (Département de l'Oise)
La consultation a pour objet des missions de vérifications réglementaires, périodiques ou ponctuelles (par des organismes agréés ou par des entreprises spécialisées) qui pourront être demandées aux titulaires selon les besoins exprimés par le Département de l’Oise. Ces missions ont pour objet de s’assurer de la conformité ou du maintien en conformité ou du bon entretien des équipements et des installations du Département de l’Oise. La présente consultation concerne les lots 7 et 10. Les caractéristiques … Voir la passation de marché »
2026-09-11   Deadline 2026-10-13   Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de contrôle technique et de coordination en matière... (OPH d'Aubervilliers)
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et protection de la santé - Lot n°1 : Contrôle technique - Lot n°2 : Coordination en matière de SPS Voir la passation de marché »
2026-09-09   Deadline 2026-10-15   Contrôles techniques périodiques des installations et équipements de la Ville (Marie d'Armentières)
Contrôles techniques périodiques des installations et équipements de la Ville Voir la passation de marché »
2026-09-09   Deadline 2026-09-30   Mission de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les... (Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud)
Mission de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les travaux d'installation d'une nouvelle fabrique à glace et travaux de bâtiment associés — Môle Biasini, Port de Capbreton (40230) Lot n° 1 : Mission de contrôle technique (CT) Lot n° 2 : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) Voir la passation de marché »
2026-09-04   Deadline 2026-10-08   Vérifications périodiques des installations électriques et des dispositifs de protection contre la foudre 2027 - 2030 (SANEF)
La présente consultation a pour objet de définir les prestations et les modalités d'exécution des vérifications périodiques réglementaires des installations électriques et des dispositifs de protection contre la foudre du groupe SANEF pour les années 2027 à 2030. Voir la passation de marché »
2026-09-03   Deadline 2026-10-12   Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande missions de contrôle technique dans les EPLE, les îles de... (Région Ile de France)
Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande missions de contrôle technique dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France Voir la passation de marché »
2026-09-01   Deadline 2026-10-02   Accord cadre à bons de commande pour les missions de Contrôle Technique (Lot 1) et Sécurité et de Protection de la... (vallée Sud Habitat)
prestation de service dans le cadre de la réalisation d'opérations de construction, réhabilitation, démolition, extension, entretien, grosses réparations, mise en conformité et diagnostics de structure (...) à réaliser sur le patrimoine de l'office Voir la passation de marché »
2026-08-31   Deadline 2026-10-15   Réalisation de missions de contrôle technique et de vérifications périodiques réglementaires sur l’ensemble du... (Établissement public territorial Plaine Commune)
Réalisation de missions de contrôle technique et de vérifications périodiques réglementaires sur l’ensemble du patrimoine bâti exploité par Plaine Commune Voir la passation de marché »
2026-08-21   Deadline 2026-09-23   Contrôle Technique Quinquennal des appareils élévateurs (GIE PACAC (CDC HABITAT - CDC HABITAT SOCIAL))
Le présent Contrat vise à assurer le contrôle technique quinquennal (CTQ) des appareils élévateurs des ensembles immobiliers (EI) du Pouvoir Adjudicateur. Voir la passation de marché »
2026-08-19   Deadline 2026-09-25   PRESTATIONS DE CSPS ET DE CONTRÔLE TECHNIQUE POUR LA RÉHABILITATION DU DATA CENTER ET DES LOCAUX TERTIAIRES DE... (CNAF Etablissement Public)
Le présent marché a pour objet les prestations de coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) en vue de la réhabilitation du Datacenter et des locaux tertiaires du site de Sophia Antipolis de la Caisse nationale des Allocations familiales (Cnaf), situé à l’adresse suivante : 820 Route des dolines, 06560 Sophia Antipolis Voir la passation de marché »
2026-08-14   Missions de coordination Sécurité et Protection de la santé et de Contrôle Technique pour la commune de Vallauris Golfe-Juan (Ville de Vallauris Golfe-Juan)
Accord-cadre à marchés subséquents ayant pour objet des prestations de coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) lors d'opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures pour lesquelles la commune de Vallauris Golfe-Juan est maître d'ouvrage. Les prestations sont réparties en 2 lots : - lot 1 : CSPS - lot 2 - CT Voir la passation de marché »
2026-08-14   Missions de contrôle technique pour les travaux de réhabilitation sur le patrimoine d'OPAC SAVOIE - Accords-cadres à... (OPAC SAVOIE)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Période initiale d'une durée de 12 mois à compter du 01/01/2027 et jusqu'au 31/12/2027. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans Voir la passation de marché »
2026-08-13   Deadline 2026-10-01   Accord-cadre relatif aux missions de contrôle technique pour des opérations de construction et de réhabilitation de... (Ville de Lyon)
Les prestations, objet de la présente consultation, concernent les missions de contrôle technique pour des opérations de constructions et réhabilitations du patrimoine bâti et ses abords, dont les montants HT travaux par opération sont compris entre 800 000 et 20 millions euro(s) Voir la passation de marché »
2026-08-13   MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE CONSEIL EXPERTISE POUR L'ENSEMBLE DES SERVICES DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE... (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché (Cf. art 1-1 du règlement de la consultation) La présente consultation porte sur une mission de contrôle technique et de conseil expertise relatifs aux travaux de construction, de réhabilitation et d'entretien destinés à l'ensemble des services de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole. - Forme du marché (Cf. art 3-1 du règlement de la consultation) La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté et fur et … Voir la passation de marché »
2026-08-11   Deadline 2026-09-29   Commune de Martigues - maintenance et contrôle des jeux d'enfants, d'agrès et de sol amortissant (Commune de Martigues)
L'accord cadre a pour objet la maintenance et le contrôle de jeux d'enfants, d'agrès et de sol amortissant. Ce marché est divisé en deux lots distincts, à savoir : Lot 1 : Maintenance de jeux d'enfants, d'agrès et de sol amortissant Lot 2 : Contrôle de jeux d'enfants, d'agrès et de sol amortissant Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de … Voir la passation de marché »
2026-08-11   Deadline 2026-09-29   Missions de contrôle technique et de coordination SPS pour la construction du commissariat de Police mutualisé de... (Préfecture de Police de Paris)
Missions de contrôle technique et de coordination SPS pour la construction du commissariat de Police mutualisé de Sarcelles (95) Voir la passation de marché »
2026-08-05   Missions de prestations de Contrôle Technique et Coordination Sécurité et de Protection de la Santé pour la refonte... (Sivom Mulhouse Sud Alsace)
La présente consultation concerne les missions de Contrôle Technique et de Coordination Sécurité et de Protection de la Santé pour la refonte de l'UVE du Sivom Mulhouse Sud Alsace à Sausheim Voir la passation de marché »
2026-08-03   Deadline 2026-09-30   Mission de contrôle technique sur les opérations du patrimoine BATIGERE (BATIGERE HABITAT)
Accord-cadre à bon de commande pour les missions de contrôle technique sur les opérations du patrimoine géré par BATIGERE HABITAT, BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES, BATIGERE MAISON FAMILIALE BATIGERE RHÔNE-ALPES,SEDES Voir la passation de marché »
2026-08-03   Deadline 2026-09-24   Prestations de contrôle technique des équipements de l’espace public (Nantes Métropole)
Prestations de contrôle technique des équipements de l’espace public Voir la passation de marché »
2026-07-30   Missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique dans le cadre de la... (CY Cergy Paris Université)
Le présent marché a pour objet l'exécution des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) dans le cadre de l'opération de construction d'un bâtiment de recherche sur le site de Neuville. Le marché est décomposé en deux lots distincts : • Lot n°1 : Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) ; • Lot n°2 : Contrôle Technique (CT). Les titulaires interviennent tout au long de l'opération, depuis les études de … Voir la passation de marché »
2026-07-23   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES MISSIONS DE CONTROLES TECHNIQUES QUINQUENNAUX DES APPAREILS ELEVATEURS (GIE ILE-DE-FRANCE Direction Interrégionale Ile-de-France pour le compte de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché visant à assurer les contrôles techniques quinquennaux (CTQ) des appareils élévateurs sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM situées en Ile-de-France (75/77/78/91/92/93/94/95). Les ensembles immobiliers concernés par cet accord-cadre sont listés dans l'annexe 1 au CCT. Voir la passation de marché »
2026-07-22   Missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS)... (CY Cergy Paris Université)
La présente consultation a pour objet l’exécution des missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) dans le cadre du marché public global de performance (MPGP) relatif à la phase 1 du projet Hirsch CY TECH, porté par CY Cergy Paris Université. Les missions couvrent les phases de dialogue compétitif, d'études, de travaux et de garantie de parfait achèvement de l'opération, prévues sur la période 2026-2031. L’opération concerne la … Voir la passation de marché »
2026-07-20   MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE (Mairie Arras)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet l'intervention du contrôleur technique concrétisé par des avis dans les conditions de l'article L.111-23 du Code de la construction et de l'habitation et portant sur les natures et domaines définis à l'article 3 ci après pour la conception et la … Voir la passation de marché »
2026-07-15   Prestations d’AMO CoSSI, CT et CSPS dans le cadre de la construction du bâtiment U2CTD et réhabilitation du bâtiment... (CHU de Bordeaux)
Prestations d’AMO CoSSI, CT et CSPS dans le cadre de la construction du bâtiment U2CTD et réhabilitation du bâtiment Cardio sur le site de l’hôpital Haut-Lévêque Voir la passation de marché »
2026-07-15   2025-SSB-0125 ACBC mission de reconnaissance et prestations annexes aux travaux (COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME)
Montant Maximum des prestations pour la période initiale de l'accord cadre: - LOT 1 62 500 euro(s) HT - LOT 2 125 000 euro(s) HT - LOT 3 150 000 euro(s) HT - LOT 4 200 000 euro(s) HT - LOT 5 50 000 euro(s) HT - LOT 6 50 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois à compter de sa notification. Les prix sont révisables trimestriellement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. … Voir la passation de marché »
2026-07-13   Ausculations à grand rendement des chaussées autoroutières des réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR, CEVM, AMEDEA (APRR.)
Réalisation et fourniture de mesures d'auscultations à grand rendement des chaussées autoroutières des réseaux APRR / AREA / ADELAC / ALIAE / ALIENOR / CEVM / AMEDEA. Voir la passation de marché »
2026-07-10   Mission de contrôle technique pour la réalisation des aménagements des espaces spécifiques de la Cité des... (Nantes Métropole Aménagement agissant au nom et pour le compte de Nantes Métropole)
Mission de contrôle technique pour l'opération suivante "Aménagement des espaces spécifiques de la Cité des imaginaires", à savoir : A. Aménagement scénographique de l'espace « musée Jules Verne » B. Aménagement scéno-techniques « exposition temporaire » & « espace de diffusion » C. Agencement de la médiathèque-ludothèque D. Réalisation de mobiliers intégrés « banque d'accueil », « librairie boutique » et « comptoir bar » Voir la passation de marché »
2026-07-08   Marché de prestation de services Missions du Service Public d'Assainissement Non Collectif (Communauté de communes de la brie champenoise)
Contrôle de conception et d'implantation des installations ANC neuves ou réhabilitées Contrôle de bonne exécution des travaux d'installation ou de réhabilitation Contrôle périodique de bon fonctionnement des installations existantes Diagnostic des installations lors de ventes immobilières Voir la passation de marché »
2026-07-03   Contrôle de résistance et de stabilité mécanique des mâts d’éclairage public (Ville de Mulhouse)
Contrôle de résistance et de stabilité mécanique des mâts d’éclairage public - Ville de Mulhouse Voir la passation de marché »
2026-06-30   Deadline 2026-09-30   Accord-cadre Centralis - Edition 2027/2028 pour la réalisation de prestations nécessaires aux acheteurs utilisateurs... (Centralis)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de rénovation et de réhabilitation du patrimoine immobilier et foncier des acheteurs utilisateurs de la Centrale d'achat. Le présent accord-cadre est multi-attributaires (jusqu'à 3 attributaires par lots). Il combine les 2 formes distinguées par l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Pour tous les lots, l'acheteur exécute l'accord-cadre par des bons de commande et/ou des marchés subséquents pour les prestations qui ne seraient pas … Voir la passation de marché »
2026-06-29   Vérifications obligatoires des équipemements techniques du patrimoine immobilier de compétence régionale 2027 - 2030 (Région Grand Est)
Vérifications obligatoires des équipements techniques du patrimoine immobilier de compétence régionale 2027 - 2030 Voir la passation de marché »
2026-06-29   Missions de contrôle technique concernant des opérations de construction, de réhabilitation et de diagnostics de structure (SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine)
Le marché est un accord-cadre passé selon l’article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu’au 31 décembre 2027 puis renouvelable expressément d’année en année et ceci jusqu’au 31 décembre 2030 pour un montant minimum annuel de 200 000 euros HT et pour un montant maximum annuel de 1 500 000 euros HT. Les modalités de reconduction sont définies dans le CCAP. Voir la passation de marché »
2026-06-29   2026S0163_0164_165_0197_198_0199MAOOC (SDEA Alsace-Moselle)
REVISIONS REPARATIONS PREPARATION ET PRESENTATION AU CONTROLE TECHNIQUE DES VEHICULES POIDS LOURDS DU SDEA Voir la passation de marché »
2026-06-29   MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE sur certains projets notamment de bâtiments, génie civil et ouvrages hydrauliques... (AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENT INGENERIE VAR)
Le présent marché a pour objet de confier des missions de contrôle technique appliquant les normes et la réglementation en vigueur. Ces missions s'exercent sur des services commandés par les adhérents de Var Ingénierie. Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le présent marché est conclu entre Var Ingénierie-Centrale d'achat et le titulaire du marché. Ces missions s'exercent sur des services commandés par les adhérents de Var Ingénierie. Le financement des … Voir la passation de marché »
2026-06-26   AOO-Mission de Contrôle Technique pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny. (Centre hospitalier Jura Sud)
La présente consultation concerne la mission de Contrôle Technique pour la construction du nouvel EHPAD de Poligny. Voir la passation de marché »
2026-06-22   Marchés de réalisation de missions de contrôle technique (Pas-de-Calais Habitat)
Le marché est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Montant HT pour la durée totale du contrat de tous les lots : 1 650 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. Montant maximum HT pour la durée totale du contrat des lots 01 et 02 : 850 000,00 euro(s) Euro(s) H.T Voir la passation de marché »
2026-06-22   Réseau Est - Accord-cadre pour la réalisation de prestations de contrôle extérieur sécurité sur les chantiers de la DMO Est (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Le présent appel d’offres concerne les prestations de contrôle extérieur sécurité sur les chantiers de la Direction de la Maitrise d’Ouvrage Est (DMOE), sur le réseau autoroutier concédé à la société Autoroutes du Sud de la France (ASF), en particulier, sur le périmètre : - des districts Massif Central et Vallée du Rhône de la DRE Provence Auvergne Rhône-Alpes (PARA), autoroutes A89, A72, A711, A46S et A7 - du district Provence de la DRE Provence Auvergne Rhône-Alpes (PARA), autoroutes A7, A9, A8 et A54 … Voir la passation de marché »
2026-06-16   CONTROLE DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF EXISTANTES DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION (La Roche-sur-Yon agglomération)
Réalisation des contrôles de bon fonctionnement, lors d'aliénations et de 1er diagnostic des installations d'assainissement non collectif Voir la passation de marché »
2026-06-10   Contrôle mécanique des candélabres et consoles appartenant à l'éclairage public de la Ville de Lyon (Ville de Lyon)
Contrôle mécanique des candélabres et consoles appartenant à l'éclairage public de la Ville de Lyon Voir la passation de marché »
2026-06-09   Accords-cadres à bons de commande pour les missions de contrôle technique relatives aux travaux sur le patrimoine... (Conseil départemental du Nord)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : les missions de contrôle technique visées aux articles L.125-3 et 125-4 du Code de la Construction et de l'Habitation relatives aux travaux sur le patrimoine bâti départemental et sur les missions de diagnostics immobiliers visées à l'article L126-23 du même Code et aux articles R. 4412-97 à R. 4412-97-6 du Code du Travail. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour chaque lot. Il sera exécuté par … Voir la passation de marché »
2026-06-08   Bureau de contrôle (lot 1) et Coordonnateur SSI (lot 2) (European Parliament, INLO - Directorate-General for Infrastructure and Logistics)
Lot 1 : Bureau de contrôle Lot 2 : Coordonnateur du Système de Sécurité Incendie (CSSI) Voir la passation de marché »
2026-06-05   MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE ET MISSION DE COORDINATION SECURITE PROTECTION DE LA SANTE DANS LE CADRE DES TRAVAUX... (35 CHU)
La présente consultation a pour objet les missions de contrôle technique et les missions de coordination sécurité protection de la santé dans le cadre des travaux d’extension en superstructure du parking P2 au CHU de Rennes. Il s’agit d’un appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, 1 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. La présente consultation est allotie et comporte 2 lots. Lot 1 : Missions de Contrôle Technique ; Lot 2 : Missions de Coordination santé et … Voir la passation de marché »
2026-06-04   Accord-cadre à marchés susbéquents multiattributaire pour des prestations d'études géotechniques (Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France (Epaurif))
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à des prestations d'études géotechniques pour des opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaire, tel que défini à l'article R2162-2 alinéa 1 du Code de la commande publique. Les marchés subséquents seront passés au moment de la survenance des besoins. Les opérations entrant dans le périmètre de l'accord-cadre seront … Voir la passation de marché »
2026-06-02   2026SERV011MLV (Université Gustave Eiffel)
Vérifications réglementaires périodiques des équipements « immobiliers » de l’Université Gustave Eiffel – Campus de Marne-la-Vallée et Campus de Versailles Voir la passation de marché »
2026-06-01   Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des... (SID-NE)
La présente consultation concerne l’exécution d’un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des sites du périmètre du SID Nord-Est (6 lots). Voir la passation de marché »
2026-06-01   Accord-Cadre multiattributaire à marché subséquents de diagnostics amiante et plomb (Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France (Epaurif))
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à des prestations de diagnostics amiante et plomb pour des opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures, ainsi que des prestations complémentaires ponctuelles ayant trait au domaine des diagnostics. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaire, tel que défini à l'article R2162-2 alinéa 1 du Code de la commande publique. Les marchés subséquents seront passés au … Voir la passation de marché »
2026-05-29   Prestations de maintenance préventive, curative et de contrôle technique obligatoire de véhicules poids lourds (SDIS de la Moselle)
La consultation est divisée en lots ; 5 lots géographiques concernant la maintenance et 5 lots géographiques concernant le contrôle technique des véhicules. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'environ un an. Ils sont reconductibles trois fois un an. La période initiale prend effet à compter de la notification du 1er bon de … Voir la passation de marché »
2026-05-21   Accord-cadre relatif à des prestations de contrôle technique à marchés subséquents multi-attributaire. (Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France (Epaurif))
Accord-cadre relatif à des prestations de contrôle technique pour des opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures, ainsi que des prestations complémentaires ponctuelles liées à la réglementation ou à la normalisation dans les constructions. Voir la passation de marché »
2026-05-13   Accords-cadres à bons de commande pour les missions de contrôle technique relatives aux travaux sur le patrimoine... (Conseil départemental du Nord)
Le contrat porte sur les missions de contrôle technique visées aux articles L.125-3 et 125-4 du Code de la Construction et de l'Habitation et sur les missions de diagnostics immobiliers visées à l'article L126-23 du même Code relatives aux travaux sur le patrimoine bâti départemental. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour chaque lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. L'accord-cadre est composé de … Voir la passation de marché »