Passation de marchés: Commune de la Hague
3 marchés publics actifs
Commune de la Hague a toujours été un acheteur de équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport, meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage et travaux de construction.
Historiquement, les fournisseurs de Commune de la Hague sont Motin Frères, lebaudy, lebiez, legrand S Motoculture, Martenat, Melain motoculture, Clôtures du Cotentin, espace Motoculture Bellamy, Jardin Services Végétaux et Legallais.
Récents marchés passés par Commune de la Hague
2026-05-04
Deadline 2026-06-04
Fourniture de matériel électrique pour les services de la commune de La Hague (Commune de la Hague)
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-01
Fourniture de matériaux de construction, carrelage et couverture pour les travaux en régie de la commune de La Hague (Commune de la Hague)
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme principale retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme principale retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-04-28
Deadline 2026-06-03
Entretien des vitreries des bâtiments de la commune de la Hague (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel de 80 000 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le contrat est réservé aux entreprises adaptées (EA) ainsi qu'aux établissements … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel de 80 000 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le contrat est réservé aux entreprises adaptées (EA) ainsi qu'aux établissements … Voir la passation de marché »
2026-03-27
Fourniture de produits horticoles (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. La présente procédure fait suite à une consultation déclarée sans suite Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. La présente procédure fait suite à une consultation déclarée sans suite Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-03-13
Fourniture de canalisations et pièces en PVC & fonte de voirie (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 ducode de la commande publique Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 ducode de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-01-26
Location, pose, mise en service, maintenance et dépose de décors lumineux à led pour les fêtes de fin d'année sur le... (Commune de la Hague)
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord cadre à bons de commande sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel de 120 000,00 euro(s) HT mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord cadre à bons de commande sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel de 120 000,00 euro(s) HT mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-10-24
L'acquisition de produits et accessoires d'entretien de gamme professionnelle pour la Commune de la Hague (Commune de la Hague)
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 170 000 euro(s) HT mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, reconduction tacite de 12 mois dans … Voir la passation de marché »
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 170 000 euro(s) HT mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, reconduction tacite de 12 mois dans … Voir la passation de marché »
2025-10-23
Fourniture de végétaux et produits horticoles (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-10-20
PRESTATIONS D'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS ET NATURELS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LA HAGUE Entretien d'espaces... (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, avec fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, avec fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-10-03
Acquisition de mobilier (Commune de la Hague)
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Manuela MAHIER, Maire de la commune, désigné … Voir la passation de marché »
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Manuela MAHIER, Maire de la commune, désigné … Voir la passation de marché »
2025-09-18
PLAN DE FORMATION SANTE & SECURITE EXERCICES 2025-2029 (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-09-02
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance sur les matériels de la gamme espaces verts de la... (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-05-16
Prestations d'hydrocurage, vidange et inspection des réseaux d'assainissement pluvial et eaux usées communales (Commune de la Hague)
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Le contrat fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021 Voir la passation de marché »
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Le contrat fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021 Voir la passation de marché »
2025-04-25
Acquisition de jeux - jouets - matériel d'expérimentation - motricité - porteurs et cycles matériels et mobilier de... (Commune de la Hague)
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) et groupement de commande en vertu du L2113-6 du Code de la Commande Publique, et par une convention approuvée par les assemblées délibérantes des membres, Commune de La Hague et Centre Communal d'Action Sociale de la Hague. Coordinateur du groupement de commande : Manuela MAHIER, Maire de la Commune, désigné coordonnateur du groupement de commande dans la convention constitutive, approuvée par les délibérations suivantes : - … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) et groupement de commande en vertu du L2113-6 du Code de la Commande Publique, et par une convention approuvée par les assemblées délibérantes des membres, Commune de La Hague et Centre Communal d'Action Sociale de la Hague. Coordinateur du groupement de commande : Manuela MAHIER, Maire de la Commune, désigné coordonnateur du groupement de commande dans la convention constitutive, approuvée par les délibérations suivantes : - … Voir la passation de marché »
2025-03-12
L'acquisition de fournitures de bureau et fournitures scolaires pour la commune de la Hague, le CCAS et les écoles (Commune de la Hague)
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) et groupement de commande en vertu du L2113-6 du Code de la Commande Publique, et par une convention approuvée par les assemblées délibérantes des membres, Commune de La Hague et Centre Communal d'Action Sociale de la Hague. Coordinateur du groupement de commande : Manuela MAHIER, Maire de la Commune, désigné coordonnateur du groupement de commande dans la convention constitutive, approuvée par les délibérations suivantes : - … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) et groupement de commande en vertu du L2113-6 du Code de la Commande Publique, et par une convention approuvée par les assemblées délibérantes des membres, Commune de La Hague et Centre Communal d'Action Sociale de la Hague. Coordinateur du groupement de commande : Manuela MAHIER, Maire de la Commune, désigné coordonnateur du groupement de commande dans la convention constitutive, approuvée par les délibérations suivantes : - … Voir la passation de marché »
2025-01-10
Prestations pour la réalisation des contrôles réglementaires des équipements pour les différents bâtiments, ouvrages... (Commune de la Hague)
Le contrat est un marché public passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Pour les lots n° 1 à n° 5 : La forme principale retenue pour l'exécution du contrat est ordinaire. Pour les lots n° 6 et n° 7 : La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Le contrat est un marché public passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Pour les lots n° 1 à n° 5 : La forme principale retenue pour l'exécution du contrat est ordinaire. Pour les lots n° 6 et n° 7 : La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-11-13
TRAVAUX D'AMELIORATION ET D'ENTRETIEN DE VOIRIE DE LA COMMUNE DE LA HAGUE, LOTS 2 ET 5 (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. La présente consultation résulte d'une précédente consultation déclarée sans suite pour le lot 2 et infructueuse pour le lot 5. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. La présente consultation résulte d'une précédente consultation déclarée sans suite pour le lot 2 et infructueuse pour le lot 5. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du … Voir la passation de marché »
2024-10-25
FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES, Lot 20 : Autres boissons (Commune de la Hague)
Accord cadre de fourniture passé en appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Cette procédure résulte d'une précédente consultation déclarée sans suite. Accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 10 000 euro(s) HT et maximum annuel DE 22 000 euro(s) HT mono-attributaire de fournitures en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
Accord cadre de fourniture passé en appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Cette procédure résulte d'une précédente consultation déclarée sans suite. Accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 10 000 euro(s) HT et maximum annuel DE 22 000 euro(s) HT mono-attributaire de fournitures en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2024-10-02
Souscription aux contrats d'assurances de la commune de la Hague (Commune de la Hague)
Marché ordinaire de service passé en appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L2124-1 et suivants, et R2124-1, R2161-1 et suivants du code de la commande publique. En application des dispositions des articles L. 310-1 et suivants et L. 511-1 et suivants du Code des assurances, les prestations sont réservées à des Sociétés d'assurances et/ou d'intermédiaires en assurances Voir la passation de marché »
Marché ordinaire de service passé en appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L2124-1 et suivants, et R2124-1, R2161-1 et suivants du code de la commande publique. En application des dispositions des articles L. 310-1 et suivants et L. 511-1 et suivants du Code des assurances, les prestations sont réservées à des Sociétés d'assurances et/ou d'intermédiaires en assurances Voir la passation de marché »
2024-09-04
FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES (Commune de la Hague)
Accord cadre de fourniture passé en appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures pour les lots 1 à 16 et 18 à 23 en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum multi-attributaire de fournitures pour le lot 17. Marché réservé conformément … Voir la passation de marché »
Accord cadre de fourniture passé en appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures pour les lots 1 à 16 et 18 à 23 en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum multi-attributaire de fournitures pour le lot 17. Marché réservé conformément … Voir la passation de marché »
2024-09-02
Acquisition de matériels de la gamme agricole et de la gamme espaces verts, pour les services techniques de la... (Commune de la Hague)
Marché ordinaire de fourniture passé en procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Des variantes de type prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont exigées par l'acheteur. PSE 1 - (Lot 1) EXTENSION DE LA GARANTIE Voir la passation de marché »
Marché ordinaire de fourniture passé en procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Des variantes de type prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont exigées par l'acheteur. PSE 1 - (Lot 1) EXTENSION DE LA GARANTIE Voir la passation de marché »
2024-08-29
FOUNITURE DE SIGNALISATION ET DE MOBILIER URBAIN POUR LA COMMUNE DE LA HAGUE - LOT 1 (Commune de la Hague)
La présente consultation fait suite à une procédure infructueuse relative au lot 1 (AO 2023-303-SG-G47) La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande et à marchés subséquents, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2, R2162-4 2°, R2162-5 à R2162-10 et … Voir la passation de marché »
La présente consultation fait suite à une procédure infructueuse relative au lot 1 (AO 2023-303-SG-G47) La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande et à marchés subséquents, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2, R2162-4 2°, R2162-5 à R2162-10 et … Voir la passation de marché »
2024-07-08
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour les véhicules et les matériels roulants, de la... (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-06-25
PRESTATIONS DE TRAITEURS POUR LA COMMUNE DE LA HAGUE (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono-attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 etR2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono-attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 etR2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-06-04
TRAVAUX D'AMELIORATION ET D'ENTRETIEN DE VOIRIE DE LA COMMUNE DE LA HAGUE (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-05-13
Organisation des transports scolaires et extrascolaires pour les enfants du territoire de la Hague ainsi que les... (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 etR2162-14 du code de la commande publique. Compte tenu de ses besoins, la commune de la Hague a estimé ses besoins aux valeurs suivantes : … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 etR2162-14 du code de la commande publique. Compte tenu de ses besoins, la commune de la Hague a estimé ses besoins aux valeurs suivantes : … Voir la passation de marché »
2024-03-26
Maintenance et performances énergétiques des installations de chauffage, climatisation, ventilation des bâtiments de... (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. La forme retenue pour l'exécution du contrat est : -ordinaire pour la prestation dite P2, soit la maintenance préventive forfaitaire -accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique, sans seuil minimum et avec un seuil maximum sur la … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. La forme retenue pour l'exécution du contrat est : -ordinaire pour la prestation dite P2, soit la maintenance préventive forfaitaire -accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique, sans seuil minimum et avec un seuil maximum sur la … Voir la passation de marché »
2024-01-26
FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE POUR LES SERVICES DE LA COMMUNE DE LA HAGUE (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel de70 000 euro(s) , en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel de70 000 euro(s) , en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2023-09-25
founiture De Signalisation Et De Mobilier Urbain Pour La Commune De La Hague (Commune de la Hague)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 etr2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 etr2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2023-09-22
fourniture D'Equipements De Protection Individuelle Pour Les Services De La Commune De La Hague (Commune de la Hague)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel de 70 000 euro(s) , en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel de 70 000 euro(s) , en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2023-04-14
systemes De Reprographie Et Impression Pour La Commune De La Hague (Commune de la Hague)
fourniture d'appareils multifonctions numériques et imprimantes (impression, reproduction, dématérialisation) avec maintenance et gestion globalisée des matériels destinés à l'ensemble des sites de la ville de la Hague et de ses communes déléguées.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-1 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil … Voir la passation de marché »
fourniture d'appareils multifonctions numériques et imprimantes (impression, reproduction, dématérialisation) avec maintenance et gestion globalisée des matériels destinés à l'ensemble des sites de la ville de la Hague et de ses communes déléguées.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-1 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil … Voir la passation de marché »
2023-04-06
fourniture de pièces détachées et prestations de maintenances pour les matériels et les engins de la commune de la... (Commune de la Hague)
le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2023-02-13
fourniture De Vetements De Travail Et D'Equipements De Protection Individuelle Pour Les Services De La Commune De La Hague (Commune de la Hague)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums annuels, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums annuels, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2023-02-10
fourniture de pièces détachées et réparation des véhicules de la gamme légère et de la gamme utilitaire de la... (Commune de la Hague)
le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique). Le contrat fait référence au Ccag Fournitures courantes et services du 30 mars 2021.La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum annuel et avec maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique). Le contrat fait référence au Ccag Fournitures courantes et services du 30 mars 2021.La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum annuel et avec maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2022-10-12
acquisition de véhicules pour la commune de la Hague (Commune de la Hague)
marché passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
marché passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2022-10-07
marché d'assurances statutaires pour le Ccas (Commune de la Hague)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-1 et suivants, R2124-1, R2161-1 et suivants du code de la commande publique.La présente mise en concurrence a pour objet le choix :- du (ou des ) intermédiaires d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres;- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires … Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-1 et suivants, R2124-1, R2161-1 et suivants du code de la commande publique.La présente mise en concurrence a pour objet le choix :- du (ou des ) intermédiaires d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres;- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires … Voir la passation de marché »
2022-10-07
assurances Risques Statutaires Pour La Commune De La Hague (Commune de la Hague)
marché passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publiquela présente mise en concurrence a pour objet le choix :du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les … Voir la passation de marché »
marché passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publiquela présente mise en concurrence a pour objet le choix :du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les … Voir la passation de marché »
2022-06-09
restauration du porche et de la nef de l'église de St Pierre sur la commune déléguée de Biville (Commune de la Hague)
procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - inférieure au seuil des procédures formalisées - code de la commande publique). Marché ordinaire de travaux Voir la passation de marché »
procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - inférieure au seuil des procédures formalisées - code de la commande publique). Marché ordinaire de travaux Voir la passation de marché »
2022-05-13
services De Telecommunications (Commune de la Hague)
fourniture de services de télécommunications avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins de la Mairie de la Hague et ses communes déléguées.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et … Voir la passation de marché »
fourniture de services de télécommunications avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins de la Mairie de la Hague et ses communes déléguées.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et … Voir la passation de marché »
2022-05-10
fourniture de pièces détachées et prestations de maintenances pour les matériels, les véhicules et les engins de la... (Commune de la Hague)
appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures7 lotsreconductible 3 fois Voir la passation de marché »
appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures7 lotsreconductible 3 fois Voir la passation de marché »
2022-03-15
acquisition de matériels de la gamme espaces verts pour les services techniques de la Commune de la Hague (Commune de la Hague)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums annuels, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums annuels, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2022-03-15
fourniture de matériel informatique pour la commune de la Hague (Commune de la Hague)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert en vertu des dispositions des articles L2124-1 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande avec fixation de seuil minimum et avec fixation de seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2 et R2162-4-1° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert en vertu des dispositions des articles L2124-1 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande avec fixation de seuil minimum et avec fixation de seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2 et R2162-4-1° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2022-01-28
fourniture De Produits Surgeles (Commune de la Hague)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums annuels, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums annuels, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2022-01-27
fourniture de pièces détachées et prestations diverses, pour les véhicules, les engins et les équipements, de la... (Commune de la Hague)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums annuels, en application des articles R2162-2 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums annuels, en application des articles R2162-2 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2022-01-06
fourniture De Materiel Electrique Pour Les Services De La Commune De La Hague (Commune de la Hague)
appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique) Voir la passation de marché »
appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique) Voir la passation de marché »
2021-12-08
fourniture De Materiaux De Construction Pour Les Travaux En Regie De La Commune De La Hague (Commune de la Hague)
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel. Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 inférieur au seuil des procédures formalisées de la commande publique) Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel. Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 inférieur au seuil des procédures formalisées de la commande publique) Voir la passation de marché »
2021-12-07
fourniture d'outillage manuel pour les services de la commune de la Hague (Commune de la Hague)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums annuels, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums annuels, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2021-11-25
fourniture De Consommables Pour Les Services De La Commune De La Hague (Commune de la Hague)
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 55 000 euro(s) Ht passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1°du code de la commande publique) Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 55 000 euro(s) Ht passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1°du code de la commande publique) Voir la passation de marché »
2021-10-27
maintenance et entretien des installations de chauffage de productions d'eau chaude sanitaire et des ventilations... (Commune de la Hague)
suite à la déclaration sans suite d'une première procédure pour manque de concurrence, une deuxième consultation est lancée.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert en vertu des dispositions des articles L2124-1 et R2124-2 1° du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché ordinaire pour la partie maintenance préventive et d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, pour la partie maintenance curative, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuil … Voir la passation de marché »
suite à la déclaration sans suite d'une première procédure pour manque de concurrence, une deuxième consultation est lancée.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert en vertu des dispositions des articles L2124-1 et R2124-2 1° du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché ordinaire pour la partie maintenance préventive et d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, pour la partie maintenance curative, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuil … Voir la passation de marché »
2021-10-12
maintenance et entretien de candélabres, éclairages de terrains de sports, signalisation feux tricolores et radars... (Commune de la Hague)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert en vertu des dispositions des articles L2124-1 et R2124-2 1° du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché ordinaire pour la partie maintenance préventiveet d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, pour la partie maintenance curative, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2 et R2162-4-2°Et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert en vertu des dispositions des articles L2124-1 et R2124-2 1° du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché ordinaire pour la partie maintenance préventiveet d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, pour la partie maintenance curative, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2 et R2162-4-2°Et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »