2025-06-12   Prestation de contrôles techniques, vérifications réglementaires et diagnostics (GRAND POITIERS CENTRALE D'ACHATS)
Accord-cadre à bons de commande (mono attributaire pour les lots 1, 2, 3, 7 et 11 - multi attributaires pour les lots 4, 5, 6, 8, 9 et 10) sans minimum et avec maximum de services Voir la passation de marché »
2025-02-27   Contrôles techniques et visites complémentaires pour les véhicules du département de la Gironde - Réf 2301 (Conseil départemental de la Gironde)
Le Département dispose d'une flotte variée de véhicules et d'engins, dont le Parc Routier en assure l'entretien courant. Pour ce faire, le Parc doit répondre aux obligations règlementaires, dont celles des contrôles et des vérifications techniques qui doivent se faire par des centres agréés. - Lot 1 : Véhicules < 3,5 t - Bordeaux Nord - Lot 2 : Véhicules < 3,5 t - Bordeaux Sud - Lot 3 : Véhicules < 3,5 t - Saint Laurent du Médoc et Bassin d'Arcachon - Lot 4 : Véhicules < 3,5 t - Langon et Sud … Voir la passation de marché »
2024-12-23   Relance : fourniture de pièces détachées et prestations de services pour véhicules de type VL et PL (4 lots) (Centrale d'achat d'amiens metropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le maximum pour la totalité des lots pour la durée complète de l'accord-cadre est de 396 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2023-04-25   controles techniques de vehicules de transport en commun public (tcp) et poids lourds (pl) pour la rtm (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. Le marché à passer est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il est exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations … Voir la passation de marché »
2022-09-23   prestations de maintenance préventive, curative et de contrôle obligatoire de véhicules poids lourds (SCE departemental incendie et secours)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les lots no 1 à 5 concernent la maintenance préventive et curative des véhicules. Les lots no 6 à 10 concernent le contrôle technique annuel obligatoire des véhicules.Les véhicules sont répartis sur le département de la Moselle. Pour les lots 1, 4, 5, 6, 9 … Voir la passation de marché »
2022-09-12   contrôles réglementaires des véhicules de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole 2023 à 2026 (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les durées maximales d'exécution des bons de commande sont imposées dans le Cctp, à l'article 4.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Montant maximum : 568 000 euro(s) en Lmm - 182 000 euro(s) en Vdm Voir la passation de marché »
2022-03-15   prestations De Contrôles Techniques Pour Vehicules Poids Lourds De Bordeaux-Metropole (Bordeaux Métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2021-05-05   Visites et contrôles techniques règlementaires des véhicules du SDIS et du Département de la Haute-Loire (Département de la Haute Loire)
Visites et contrôles techniques règlementaires des véhicules du SDIS et du Département de la Haute-Loire. Voir la passation de marché »
2021-04-09   Vérifications périodiques et contrôles de sécurité de la ville de Perpignan (Commune de Perpignan)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La ville de Perpignan procède à la mise en place de contrôles techniques des véhicules légers (routiers et utilitaires), des véhicules poids lourds, à la vérification périodique réglementaire portant sur les équipements de travail mobile et fixe de levage (grues auxiliaires, engins…), des équipements de travail en hauteur (échelles, échafaudages roulants, harnais…), au contrôle de solidité … Voir la passation de marché »
2020-05-14   Contrôles techniques et périodiques des véhicules et matériels des CD67 et CD68 (Département du Bas-Rhin)
La consultation est allotie (cf. description des lots ci-après). Voir la passation de marché »
2018-09-27   Prestations de contrôles techniques obligatoires des véhicules du Conseil départemental de l'Eure et du Service... (Conseil général de l'Eure)
Conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la consultation donne lieu à un accord-cadre, à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et sans montant maximum annuel. À titre indicatif, les commandes annuelles s'élèveront quantitativement pour chacun des lots aux quantités mentionnées sur le détail quantitatif estimatif pour chacun des lots. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de … Voir la passation de marché »
2017-08-17   Prestation de contrôle technique des poids lourds et véhicules utilitaires du Territoire Marseille Provence Ct1 (Métropole Aix-Marseille Provence)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du Décret nº 2016-360. Il est conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360. Voir la passation de marché »
2016-08-05   Prestations de visites et contrôles techniques réglementaires des véhicules et matériels tout tonnage du SDIS 62 (SDIS 62)
La présente consultation concerne la réalisation des visites et des contrôles techniques réglementaires des véhicules et des matériels, quelque soit leur tonnage, du Service Départemental d'incendie et de Secours du Pas-de-Calais (SDIS du Pas-de-Calais). Voir la passation de marché »
2016-03-22   Prestations de contrôles périodiques obligatoires pour les voitures, poids lourds et engins du département (Département des Alpes-Maritimes)
Prestations de contrôles périodiques obligatoires pour les voitures, poids lourds et engins du département. Voir la passation de marché »
2015-01-30   Fourniture et livraison de pièces détachées neuves toutes marques, accessoires et équipements standards,... (Ville de Mougins)
Fourniture et livraison de pièces détachées neuves toutes marques, accessoires et équipements standards, maintenance, réparation, dépannage et contrôle technique de l'ensemble du parc roulant de la ville de Mougins - 13 lots - marché à bons de commande. Voir la passation de marché »