Maintenance industrielle et fourniture de pièces détachées pour le service traitement des déchets

Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

Maintenance industrielle et fourniture de pièces détachées pour le service traitement des déchets. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er mars 2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-12-09 Avis de marché
2025-05-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance industrielle et fourniture de pièces détachées pour le service traitement des déchets
Numéro de référence: 2023081
Brève description:
Maintenance industrielle et fourniture de pièces détachées pour le service traitement des déchets. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er mars 2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Maintenance des bandes de convoyeurs et accessoires
Description du marché: Maintenance des bandes de convoyeurs et accessoires<br/>
Produits/services supplémentaires: Bandes convoyeuses 📦
Adresse postale: Structures gérées par le service traitement des déchets de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Code postal: 34500
Ville: Beziers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Date de fin: 2026-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Maintenance et contrôle réglementaire des ouvre-sacs
Description du marché: Maintenance et contrôle réglementaire des ouvre-sacs<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle de machines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Maintenance et contrôle du pont roulant
Description du marché: Maintenance et contrôle du pont roulant<br/>
Produits/services supplémentaires: Ponts roulants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Maintenance de l'hydraulique
Description du marché: Maintenance de l'hydraulique<br/>
Produits/services supplémentaires: Groupes hydrauliques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Maintenance des systèmes électriques et des automatismes et contrôle réglementaire des tableaux électriques
Description du marché:
Maintenance des systèmes électriques et des automatismes et contrôle réglementaire des tableaux électriques<br/>
Produits/services supplémentaires: Tableaux électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Maintenance barrières, portails et portes
Description du marché: Maintenance barrières, portails et portes <br/>
Produits/services supplémentaires: Portails 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Contrôle réglementaire du Réseau Incendie Armé (RIA)
Description du marché: Contrôle réglementaire du Réseau Incendie Armé (RIA)<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Contrôle réglementaire, entretien et fourniture d'extincteurs
Description du marché: Contrôle réglementaire, entretien et fourniture d'extincteurs<br/>
Produits/services supplémentaires: Appareils extincteurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Contrôle réglementaire, entretien et maintenance de la presse à balle
Description du marché: Contrôle réglementaire, entretien et maintenance de la presse à balle<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Contrôle réglementaire et maintenance des compresseurs et du sécheur
Description du marché: Contrôle réglementaire et maintenance des compresseurs et du sécheur<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de compresseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Contrôle réglementaire et maintenance des ponts bascules
Description du marché: Contrôle réglementaire et maintenance des ponts bascules <br/>
Produits/services supplémentaires: Services de pont-bascule 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Pièces de rechange du process
Description du marché: Pièces de rechange du process<br/>
Produits/services supplémentaires: Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Maintenance du tri optique
Description du marché: Maintenance du tri optique<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Maintenance et entretien des grappins
Description du marché: Maintenance et entretien des grappins<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-18 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-18 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur fournie au dossier de consultation pour justifier notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement au moyen de ressources propres prélevées sur le budget principal en cours de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée et/ou de subventions et/ou d'un emprunt
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 53968
Adresse postale: 39 Boulevard de Verdun
Code postal: 34500
Commune postale: Béziers
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MENARD Robert
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467016868 📞
URL: http://www.beziers-mediterranee.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1571054 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant maximum des prestations pour la période initiale est définie comme suit : Lot n°1 : 500 000 euro(s)Lot n°2 : 500 000 euro(s)Lot n°3 : 100 000 euro(s)Lot n°4 : 150 000 euro(s)Lot n°5 : 800 000 euro(s)Lot n°6 : 100 000 euro(s)Lot n°7 : 60 000 euro(s)Lot n°8 : 60 000 euro(s)Lot n°9 : 1 000 000 euro(s)Lot n°10 : 200 000 euro(s)Lot n°11 : 400 000 euro(s)Lot n°12 : 1 000 000 euro(s)Lot n°13 : 1 000 000 euro(s)Lot n°14 : 200 000 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: AD799ED7-0674-C9E6-690AA047FE16514F
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 240-752555 (2024-12-09)
Avis d'attribution de marché (2025-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 23 880 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Maintenance des bandes de convoyeurs et accessoires
Nombre maximum de reconductions: 0
Description du marché:
Maintenance et contrôle réglementaire des ouvre-sacs
Maintenance et contrôle du pont roulant
Maintenance de l'hydraulique
Maintenance des systèmes électriques et des automatismes et contrôle réglementaire des tableaux électriques
Maintenance barrières, portails et portes
Contrôle réglementaire du Réseau Incendie Armé (RIA)
Contrôle réglementaire, entretien et fourniture d'extincteurs
Contrôle réglementaire, entretien et maintenance de la presse à balle
Contrôle réglementaire et maintenance des compresseurs et du sécheur
Contrôle réglementaire et maintenance des ponts bascules
Pièces de rechange du process
Maintenance du tri optique
Maintenance et entretien des grappins

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025076
Date de conclusion du contrat: 2025-02-24 📅
Titre: Maintenance des bandes de convoyeurs et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 880 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Technimaint
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-1-1
Adresse postale: 20 Draille De La Font De La Vie
Code postal: 34160
Commune postale: Saint-Bauzille-De-Montmel
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@technimaint.com 📧
Téléphone: 0467789595 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Societe industrielle de la doux sa
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-2-1
Adresse postale: Zone Industrielle 5
Code postal: 2123
Commune postale: Saint Sulpice
Région: Neuchâtel 🏙️
Pays: Suisse 🇨🇭
Courrier électronique: sav@sidsa.ch 📧
Téléphone: 00410328626500 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: Suisse 🇨🇭

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Electricite industrielle j. p. fauche
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-3-1
Adresse postale: 62 Imp Lumieres
Code postal: 82400
Commune postale: Valence
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Courrier électronique: info-valence@fauche.com 📧
Téléphone: 0561789658 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Comptoir industriel regional
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-4-1
Adresse postale: 3 Rue Claude Berthollet
Code postal: 81100
Commune postale: Castres
Région: Tarn 🏙️
Courrier électronique: beziers@cir.fr 📧
Téléphone: 0467350636 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Delta automatisme
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-5-1
Adresse postale: 4 Rue Paul Langevin
Code postal: 34500
Commune postale: Beziers
Courrier électronique: etude@delta-automatisme.fr 📧
Téléphone: 0467350560 📞

6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe entretien reparation materiel incendie
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-7-1
Adresse postale: 12 Rue Charles Richet
Courrier électronique: comptabilite-cvandyck@sermi.fr 📧
Téléphone: 0467624858 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-8-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Mac environnement
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-9-1
Adresse postale: 43 Rue Principale
Code postal: 60360
Commune postale: Domeliers
Région: Oise 🏙️
Courrier électronique: mac@macenvironnement.com 📧
Téléphone: 0344043130 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-10-1

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: Precia molen service
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-11-1
Adresse postale: Le Ruissol
Code postal: 07000
Commune postale: Veyras
Région: Ardèche 🏙️
Courrier électronique: pms34@preciamolen.fr 📧
Téléphone: 0475664600 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-12-1

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom: Pellenc selective technologies
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-13-1
Adresse postale: 125 Rue Francois Gernelle
Code postal: 84120
Commune postale: Pertuis
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: sav@pellencst.com 📧
Téléphone: 0490094794 📞

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-14-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 752555-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date de signature du contrat : 24/03/2025 Le marché est consultable à l'adresse de l'acheteur public. Contact : Commande Publique : 04 67 01 68 68
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 27E5011A-C451-D16C-FFF6715B9085DD81
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat
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Source: OJS 2025/S 097-325707 (2025-05-19)