Maintenance industrielle et fourniture de pièces détachées pour le service traitement des déchets. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er mars 2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-12-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance industrielle et fourniture de pièces détachées pour le service traitement des déchets
Numéro de référence: 2023081
Brève description:
“Maintenance industrielle et fourniture de pièces détachées pour le service traitement des déchets.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1...”
Brève description
Maintenance industrielle et fourniture de pièces détachées pour le service traitement des déchets.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er mars 2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Description du marché:
“Maintenance des bandes de convoyeurs et accessoires<br/>”
Produits/services supplémentaires: Bandes convoyeuses📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Date de fin: 2026-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Maintenance et contrôle réglementaire des ouvre-sacs<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle de machines📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Maintenance et contrôle du pont roulant<br/>”
Produits/services supplémentaires: Ponts roulants📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Maintenance de l'hydraulique<br/>”
Produits/services supplémentaires: Groupes hydrauliques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Maintenance des systèmes électriques et des automatismes et contrôle réglementaire des tableaux électriques<br/>”
Produits/services supplémentaires: Tableaux électriques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Maintenance barrières, portails et portes <br/>”
Produits/services supplémentaires: Portails📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Contrôle réglementaire du Réseau Incendie Armé (RIA)<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Contrôle réglementaire, entretien et fourniture d'extincteurs<br/>”
Produits/services supplémentaires: Appareils extincteurs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Contrôle réglementaire et maintenance des compresseurs et du sécheur<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de compresseurs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Contrôle réglementaire et maintenance des ponts bascules <br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de pont-bascule📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Maintenance du tri optique<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Maintenance et entretien des grappins<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-18 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur fournie au dossier de consultation pour justifier notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur fournie au dossier de consultation pour justifier notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Paiement au moyen de ressources propres prélevées sur le budget principal en cours de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée et/ou de subventions et/ou d'un emprunt
“Le montant maximum des prestations pour la période initiale est définie comme suit :
Lot n°1 : 500 000 euro(s)Lot n°2 : 500 000 euro(s)Lot n°3 : 100 000 ...”
Le montant maximum des prestations pour la période initiale est définie comme suit :
Lot n°1 : 500 000 euro(s)Lot n°2 : 500 000 euro(s)Lot n°3 : 100 000 euro(s)Lot n°4 : 150 000 euro(s)Lot n°5 : 800 000 euro(s)Lot n°6 : 100 000 euro(s)Lot n°7 : 60 000 euro(s)Lot n°8 : 60 000 euro(s)Lot n°9 : 1 000 000 euro(s)Lot n°10 : 200 000 euro(s)Lot n°11 : 400 000 euro(s)Lot n°12 : 1 000 000 euro(s)Lot n°13 : 1 000 000 euro(s)Lot n°14 : 200 000 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: AD799ED7-0674-C9E6-690AA047FE16514F
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 240-752555 (2024-12-09)
Avis d'attribution de marché (2025-05-19) Objet Description
Description du marché:
“Maintenance des bandes de convoyeurs et accessoires”
Description du marché:
“Maintenance et contrôle réglementaire des ouvre-sacs”
Description du marché:
“Maintenance et contrôle du pont roulant”
Description du marché:
“Maintenance de l'hydraulique”
Description du marché:
“Maintenance des systèmes électriques et des automatismes et contrôle réglementaire des tableaux électriques”
Description du marché:
“Maintenance barrières, portails et portes”
Description du marché:
“Contrôle réglementaire du Réseau Incendie Armé (RIA)”
Description du marché:
“Contrôle réglementaire, entretien et fourniture d'extincteurs”
Description du marché:
“Contrôle réglementaire, entretien et maintenance de la presse à balle”
Description du marché:
“Contrôle réglementaire et maintenance des compresseurs et du sécheur”
Description du marché:
“Contrôle réglementaire et maintenance des ponts bascules”
Description du marché:
“Pièces de rechange du process”
Description du marché:
“Maintenance du tri optique”
Description du marché:
“Maintenance et entretien des grappins”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025076
Date de conclusion du contrat: 2025-02-24 📅
Titre: Maintenance des bandes de convoyeurs et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Technimaint
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-1-1
Adresse postale: 20 Draille De La Font De La Vie
Code postal: 34160
Commune postale: Saint-Bauzille-De-Montmel
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@technimaint.com📧
Téléphone: 0467789595📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe industrielle de la doux sa
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-2-1
Adresse postale: Zone Industrielle 5
Code postal: 2123
Commune postale: Saint Sulpice
Région: Neuchâtel 🏙️
Pays: Suisse 🇨🇭
Courrier électronique: sav@sidsa.ch📧
Téléphone: 00410328626500📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Electricite industrielle j. p. fauche
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-3-1
Adresse postale: 62 Imp Lumieres
Code postal: 82400
Commune postale: Valence
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
Courrier électronique: info-valence@fauche.com📧
Téléphone: 0561789658📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Comptoir industriel regional
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-4-1
Adresse postale: 3 Rue Claude Berthollet
Code postal: 81100
Commune postale: Castres
Région: Tarn🏙️
Courrier électronique: beziers@cir.fr📧
Téléphone: 0467350636📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Delta automatisme
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-5-1
Adresse postale: 4 Rue Paul Langevin
Code postal: 34500
Commune postale: Beziers
Courrier électronique: etude@delta-automatisme.fr📧
Téléphone: 0467350560📞
6️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe entretien reparation materiel incendie
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-7-1
Adresse postale: 12 Rue Charles Richet
Courrier électronique: comptabilite-cvandyck@sermi.fr📧
Téléphone: 0467624858📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Mac environnement
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-9-1
Adresse postale: 43 Rue Principale
Code postal: 60360
Commune postale: Domeliers
Région: Oise🏙️
Courrier électronique: mac@macenvironnement.com📧
Téléphone: 0344043130📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-10-1
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Precia molen service
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-11-1
Adresse postale: Le Ruissol
Code postal: 07000
Commune postale: Veyras
Région: Ardèche🏙️
Courrier électronique: pms34@preciamolen.fr📧
Téléphone: 0475664600📞
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-12-1
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pellenc selective technologies
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-13-1
Adresse postale: 125 Rue Francois Gernelle
Code postal: 84120
Commune postale: Pertuis
Région: Vaucluse🏙️
Courrier électronique: sav@pellencst.com📧
Téléphone: 0490094794📞
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1571054-1-14-1
“Date de signature du contrat : 24/03/2025
Le marché est consultable à l'adresse de l'acheteur public.
Contact : Commande Publique : 04 67 01 68 68” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 27E5011A-C451-D16C-FFF6715B9085DD81
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat
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Source: OJS 2025/S 097-325707 (2025-05-19)