PRESTATIONS DE RELEVES DE BATIMENT, DE DETECTION DE RESEAUX ENTERRES, DE TOPOGRAPHE ET DE GEOMETRE POUR LE GHT EST HERAULT SUD AVEYRON

CHU Montpellier

Lot 1 : PRESTATIONS DE RELEVES DE BATIMENTS Lot 2 : PRESTATIONS DE DETECTION DE RESEAUX ENTERRES Lot 3 : PRESTATIONS DE TOPOGRAPHE Lot 4 : PRESTATIONS DE GEOMETRE-EXPERT

Date limite

Deadline 2026-06-11

Qui ?

• CHU Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Midi-Pyrénées › Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-05-05	Avis de marché

Avis de marché (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de releves de batiment, de detection de reseaux enterres, de topographe et de geometre pour le ght est herault sud aveyron
Numéro de référence: 26A0065
Brève description:

Lot 1 : PRESTATIONS DE RELEVES DE BATIMENTS Lot 2 : PRESTATIONS DE DETECTION DE RESEAUX ENTERRES Lot 3 : PRESTATIONS DE TOPOGRAPHE Lot 4 : PRESTATIONS DE GEOMETRE-EXPERT

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de modélisation de projets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prestations de releves de batiments
Description du marché:

PRESTATIONS DE RELEVES DE BATIMENTS (prestations de numérisations et modélisations des patrimoines bâtis et non bâtis, de créations ou mises à jour de plans divers)

Informations complémentaires:

Le présent lot sera conclu pour une durée allant jusqu’au 31/08/2028 à compter du : A partir du 01/09/2026 dans le cas où la notification est antérieure à cette date ou à sa date de notification si celle-ci intervient après la date du 31/08/2026. Le lot sera renouvelé 1 fois pour une durée de 2 ans maximum de manière tacite par l’acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:

Aveyron 🏙️

Hérault 🏙️

Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le présent lot sera conclu pour une durée allant jusqu’au 31/08/2028, reconductible 1 fois pour une durée de 2 ans maximum

Critères d'attribution
Critère:

Critère 1: Prix: 50 Critère 2: Méthodologie d’intervention sur le site hospitalier et exemples de rendus: 30 Critère 3: Moyens humains et techniques dédiés à l’accord cadre: 15 Critère 4: Démarche environnementale (mode de déplacement sur site): 5 Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prestations de detection de reseaux enterres
Description du marché: PRESTATIONS DE DETECTION DE RESEAUX ENTERRES
Informations complémentaires:

Le présent lot sera conclu pour une durée allant jusqu’au 31/08/2028 à compter du : A partir du 01/09/2026 dans le cas où la notification est antérieure à cette date ou à sa date de notification si celle-ci intervient après la date du 31/08/2026. Le lot sera renouvelé 1 fois pour une durée de 2 ans maximum, de manière tacite par l’acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

Produits/services: Services de localisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Prestations de topographe
Description du marché: PRESTATIONS DE TOPOGRAPHE (relevés topographiques)
Critères d'attribution
Critère:

Critère 1: Prix: 50 Critère 2: Méthodologie d’intervention sur le site hospitalier : 35 Critère 3: Moyens humains et techniques dédiés à l’accord cadre: 10 Critère 4: Démarche environnementale (mode de déplacement sur site): 5 Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Prestations de geometre expert
Description du marché: PRESTATIONS DE GEOMETRE EXPERT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services cadastraux 📦

Services de localisation 📦

Services topographiques 📦

Description
Ville: Ensemble des établissement du GHT Est Hérault Sud Aveyron

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Adresse postale: Direction des Achats et Approvisionnements - Centre Bellevue - 1 Place Jean Baumel
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier cedex 5
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: romain-ruiz@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467339264 📞
URL: https://www.chu-montpellier.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2958468&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2958468&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Chaque lot sera conclu pour une durée ferme allant jusqu’au 31/08/2028 à compter du 01/09/2026 dans le cas où la notification est antérieure à cette date ou à leur date de notification si celle-ci intervient après la date du 31/08/2026. Chaque lot sera renouvelé 1 fois pour une durée de 2 ans maximum, de manière tacite par l’acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). Le marché public prend fin pour tous les établissements membres du GHT le 31/08/2030. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
URL: https://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 087-309722 (2026-05-05)

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