Prestations topographiques et foncières pour la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET
Ville de Quimper
Prestations topographiques et foncières pour la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services de levés en surface
- • Services d'établissement de cartes › Services cadastraux
- • Bretagne › Finistère
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-13 | Avis de marché |
| 2024-12-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations topographiques et foncières pour la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET
Numéro de référence: 0V24069
Brève description:
“Prestations topographiques et foncières pour la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Prestations topographiques”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 01 est de 330 000 euros HT pour la période initiale (24 mois), soit un maximum total de 660 000 euros HT en cas de reconduction.”
Produits/services supplémentaires: Services de levés en surface 📦
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Néant”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique comprenant les moyens humains et techniques (20%), les mesures prises pour assurer l'hygiène et la sécurité des prestations et la préservation de l'environnement (20%), la qualité de l'équipe dédiée au marché (20%) et la méthodologie et l'organisation proposées par le candidat (40%).
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
2️⃣
Description du marché:
“Prestations foncières”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 2 est de 40 000 euros HT pour la période initiale (24 mois), soit un maximum total de 80 000 euros HT en cas de reconduction.”
Produits/services supplémentaires: Services cadastraux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
3️⃣
Description du marché:
“Prestations topographiques et foncières des zones d'activités économiques”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 03 est de 120 000 euros HT pour la période initiale (24 mois), soit un maximum total de 240 000 euros HT en cas de reconduction.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; Liste des...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants (modèle DC1, DUME ou équivalent); Déclaration sur l'honneur...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisé au...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Quimper
Numéro d'enregistrement national: 21290232400012
Adresse postale: Hôtel de ville et d'agglomération 44 place Saint-Corentin CS 26004
Code postal: 29107
Commune postale: Quimper cedex
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@quimper.bzh 📧
Téléphone: 0298988850 📞
URL: https://www.quimper.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes passé entre la Ville de Quimper (coordonnateur), Quimper Bretagne Occidentale et le...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 contour de la Motte CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 contour de la Motte CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 244-769356 (2024-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations topographiques et foncières pour la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET
Numéro de référence: 0V24069
Brève description:
“Prestations topographiques et foncières pour la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Prestations topographiques”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 01 est de 330 000 euros HT pour la période initiale (24 mois), soit un maximum total de 660 000 euros HT en cas de reconduction.”
Produits/services supplémentaires: Services de levés en surface 📦
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Néant”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique comprenant les moyens humains et techniques (20%), les mesures prises pour assurer l'hygiène et la sécurité des prestations et la préservation de l'environnement (20%), la qualité de l'équipe dédiée au marché (20%) et la méthodologie et l'organisation proposées par le candidat (40%).
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
2️⃣
Description du marché:
“Prestations foncières”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 2 est de 40 000 euros HT pour la période initiale (24 mois), soit un maximum total de 80 000 euros HT en cas de reconduction.”
Produits/services supplémentaires: Services cadastraux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
3️⃣
Description du marché:
“Prestations topographiques et foncières des zones d'activités économiques”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 03 est de 120 000 euros HT pour la période initiale (24 mois), soit un maximum total de 240 000 euros HT en cas de reconduction.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; Liste des...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants (modèle DC1, DUME ou équivalent); Déclaration sur l'honneur...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisé au...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Quimper
Numéro d'enregistrement national: 21290232400012
Adresse postale: Hôtel de ville et d'agglomération 44 place Saint-Corentin CS 26004
Code postal: 29107
Commune postale: Quimper cedex
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@quimper.bzh 📧
Téléphone: 0298988850 📞
URL: https://www.quimper.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes passé entre la Ville de Quimper (coordonnateur), Quimper Bretagne Occidentale et le...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 contour de la Motte CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 contour de la Motte CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 244-769356 (2024-12-13)
Avis de marché (2024-12-16)
Objet
Description
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 01 est de 710 000 euros HT pour la période initiale (24 mois), soit un maximum total de 1 420 000 euros HT en cas de reconduction.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 2 est de 125 000 euros HT pour la période initiale (24 mois), soit un maximum total de 250 000 euros HT en cas de reconduction.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 03 est de 200 000 euros HT pour la période initiale (24 mois), soit un maximum total de 400 000 euros HT en cas de reconduction.”
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Valeur maximale de l'accord-cadre (BT 271-LOT) : Lot 1 : 1 420 000 euros HT (au lieu de 660 000 euros HT), soit 710 000 euros HT par période de 24...”
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Autres informations complémentaires
“Le montant maximum de l'accord-cadre, tous lots confondus, reconduction comprise, est de 2 070 000 euros HT (au lieu de 980 000 euros HT).”
Source: OJS 2024/S 246-774831 (2024-12-16)
Objet
Description
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 01 est de 710 000 euros HT pour la période initiale (24 mois), soit un maximum total de 1 420 000 euros HT en cas de reconduction.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 2 est de 125 000 euros HT pour la période initiale (24 mois), soit un maximum total de 250 000 euros HT en cas de reconduction.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 03 est de 200 000 euros HT pour la période initiale (24 mois), soit un maximum total de 400 000 euros HT en cas de reconduction.”
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Valeur maximale de l'accord-cadre (BT 271-LOT) : Lot 1 : 1 420 000 euros HT (au lieu de 660 000 euros HT), soit 710 000 euros HT par période de 24...”
Autres informations complémentaires
“Le montant maximum de l'accord-cadre, tous lots confondus, reconduction comprise, est de 2 070 000 euros HT (au lieu de 980 000 euros HT).”
Source: OJS 2024/S 246-774831 (2024-12-16)
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