Missions de géomètre pour les opérations de la SPL EURALILLE
SPL Euralille
Missions de géomètre pour les opérations de la SPL EURALILLE - Lot 1 : Périmètre Euralille 3000 et ZAC Euralille 2 - Lot 2 : Périmètre ZAC Saint-Sauveur et ZAC Porte de Valenciennes - Lot 3 : Périmètre ZAC Concorde - Lot 4 : Périmètre des projets Haute Borne et ZAC Pépinière
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'établissement de cartes › Services cadastraux
- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services d'arpentage
- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services de levés en surface
- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de géomètre pour les opérations de la SPL EURALILLE
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés en surface 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Périmètre Euralille 3000 et ZAC Euralille 2
Description du marché: Prestations de géomètre sur le lot 1
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Secteur Euralille 3000 et ZAC Euralille 2
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): -Valeur technique (au regard du mémoire technique prévu à l'article 4.2) sur 60 points : -10 points sur « Moyens humains affectés aux missions » -10 points sur « Organisation mise en œuvre pour l'exécution des prestations » -15 points sur « Méthodologie de réalisation des prestations hors outil de représentation en 3D des EDDV » -15 points sur « Méthodologie de réalisation d'un outil de représentation en 3D des EDDV secteur des gares » -10 points sur « présentation d'un plan de vente et d'un relevé topographique »
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Périmètre ZAC Saint-Sauveur et ZAC Porte de Valenciennes
Description du marché: Prestations de géomètre sur le lot 2
Adresse postale: ZAC Saint-Sauveur et ZAC Porte de Valenciennes
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique (au regard du mémoire technique prévu à l'article 4.2) sur 60 points : - 10 points sur « Moyens humains affectés aux missions » - 20 points sur « Organisation mise en œuvre pour l'exécution des prestations » - 20 points sur « Méthodologie de réalisation des prestations - 10 points sur « présentation d'un plan de vente et d'un relevé topographique »
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - Périmètre ZAC Concorde
Description du marché: Mission de géomètre sur le lot 3
Adresse postale: Zac Concorde
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 - Périmètre des projets Haute Borne et ZAC Pépinière
Description du marché: Prestations de géomètre sur le lot 4
Adresse postale: Zac Haute Borne et ZAC Pépinière
Code postal: 59000 et 59650
Ville: Lille et Villeneuve d'Ascq
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (au regard du mémoire technique prévu à l'article 4.2) sur 60 points : - 10 points sur « Moyens humains affectés aux missions » - 20 points sur « Organisation mise en œuvre pour l'exécution des prestations » - 20 points sur « Méthodologie de réalisation des prestations - 10 points sur « présentation d'un plan de vente et d'un relevé topographique »
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf article 4.1 du règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl euralille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Tour de Lille - 18ème étage Boulevard de Turin
Code postal: 59777
Commune postale: Euralille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: n.badi@spl-euralille.fr 📧
Téléphone: 0320125470 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_z0C-TpLzQC 🌏
Autres acheteurs: SPL d'Aménagement et d'Urbanisme
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Av. du Peuple Belge, 59800 Lille, France
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 3 20 78 33 33 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 149-462258 (2024-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de géomètre pour les opérations de la SPL EURALILLE
Numéro de référence:
TR/NB/2024-369
Brève description:
Missions de géomètre pour les opérations de la SPL EURALILLE
- Lot 1 : Périmètre Euralille 3000 et ZAC Euralille 2
- Lot 2 : Périmètre ZAC Saint-Sauveur et ZAC Porte de Valenciennes
- Lot 3 : Périmètre ZAC Concorde
- Lot 4 : Périmètre des projets Haute Borne et ZAC Pépinière
Afficher plus
Produits/services: Services de levés en surface 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 - Périmètre Euralille 3000 et ZAC Euralille 2
Description du marché: Prestations de géomètre sur le lot 1
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Secteur Euralille 3000 et ZAC Euralille 2
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 3 ans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Valeur technique (au regard du mémoire technique prévu à l'article 4.2) sur 60 points : -10 points sur « Moyens humains affectés aux missions » -10 points sur « Organisation mise en œuvre pour l'exécution des prestations » -15 points sur « Méthodologie de réalisation des prestations hors outil de représentation en 3D des EDDV » -15 points sur « Méthodologie de réalisation d'un outil de représentation en 3D des EDDV secteur des gares » -10 points sur « présentation d'un plan de vente et d'un relevé topographique »
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 - Périmètre ZAC Saint-Sauveur et ZAC Porte de Valenciennes
Description du marché: Prestations de géomètre sur le lot 2
Adresse postale: ZAC Saint-Sauveur et ZAC Porte de Valenciennes
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (au regard du mémoire technique prévu à l'article 4.2) sur 60 points : - 10 points sur « Moyens humains affectés aux missions » - 20 points sur « Organisation mise en œuvre pour l'exécution des prestations » - 20 points sur « Méthodologie de réalisation des prestations - 10 points sur « présentation d'un plan de vente et d'un relevé topographique »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 - Périmètre ZAC Concorde
Description du marché: Mission de géomètre sur le lot 3
Adresse postale: Zac Concorde
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 - Périmètre des projets Haute Borne et ZAC Pépinière
Description du marché: Prestations de géomètre sur le lot 4
Adresse postale: Zac Haute Borne et ZAC Pépinière
Code postal: 59000 et 59650
Ville: Lille et Villeneuve d'Ascq
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (au regard du mémoire technique prévu à l'article 4.2) sur 60 points : - 10 points sur « Moyens humains affectés aux missions » - 20 points sur « Organisation mise en œuvre pour l'exécution des prestations » - 20 points sur « Méthodologie de réalisation des prestations - 10 points sur « présentation d'un plan de vente et d'un relevé topographique »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent accord-cadre est passé, dans le respect des dispositions du code de la commande publique selon la procédure suivante : Procédure d'appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf article 4.1 du règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévue par le code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl euralille
Numéro d'enregistrement national:
37822478600020
Adresse postale: Tour de Lille - 18ème étage Boulevard de Turin
Code postal: 59777
Commune postale: Euralille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: n.badi@spl-euralille.fr 📧
Téléphone: 0320125470 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_z0C-TpLzQC 🌏
Autres acheteurs: SPL d'Aménagement et d'Urbanisme
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
175 901 115 00709
Adresse postale: 13 Av. du Peuple Belge, 59800 Lille, France
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 3 20 78 33 33 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 149-462258 (2024-07-30)
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