Passation de marchés: Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
17 marchés publics archivés
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'architecture et services d'architecture, d'ingénierie et de planification.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté d'agglomération Melun Val de Seine sont Lyreco France, 12 908 - groupement Semofi / Geosond, Agence Ter/Ingérop/Hekladonia/Bellastock, Boîtauxlettres France, CHEVILLON MIMETYS, Citémétrie SAS, COLAS FRANCE ETS CHAUMES EN BRIE, eiffage Route Ile De France / Centre Ouest, Gaia Travaux Publics et Guilbert Propreté.
Récents marchés passés par Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
2025-12-12
PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN MENAGER DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS ET UNIVERSITAIRES (2 lots) (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
Le marché a pour objet des prestations de nettoyage et d'entretien ménager des bâtiments administratifs et universitaires de la CAMVS. La description du contexte, des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La consultation est passée suivant la procédure de l'Appel d'offres Ouvert définie aux articles R.2124-1, 2124-2, 2161-1 à 2161-5 du Code de la Commande Publique. Le marché comprend également une partie accord-cadre à … Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet des prestations de nettoyage et d'entretien ménager des bâtiments administratifs et universitaires de la CAMVS. La description du contexte, des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La consultation est passée suivant la procédure de l'Appel d'offres Ouvert définie aux articles R.2124-1, 2124-2, 2161-1 à 2161-5 du Code de la Commande Publique. Le marché comprend également une partie accord-cadre à … Voir la passation de marché »
2025-11-27
CREATION ET ENTRETIEN DE LIAISONS DOUCES SUR L'AGGLOMERATION DE MELUN VAL DE SEINE (CAMVS) (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
Le présent accord-cadre a pour objet la création et l'entretien de liaisons douces sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Melun Val de Seine. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La présente consultation est lancée suivant la Procédure Formalisée Ouverte définie aux articles R.2124-1, R.2124-2 1°, R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre en … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la création et l'entretien de liaisons douces sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Melun Val de Seine. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La présente consultation est lancée suivant la Procédure Formalisée Ouverte définie aux articles R.2124-1, R.2124-2 1°, R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre en … Voir la passation de marché »
2025-09-24
Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le projet urbain du Quartier... (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
Le présent accord-cadre concerne l'élaboration du projet d'aménagement d'intérêt communautaire du Quartier Saint-Louis à Dammarie-les-Lys, piloté par la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine (CAMVS) ainsi que la définition du programme d'équipement public et de construction de la future ZAC du Quartier Saint-Louis. La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres restreint en application des articles R.2161-6 à R.2161-11 du Code de la commande publique (CCP) et conformément à son … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne l'élaboration du projet d'aménagement d'intérêt communautaire du Quartier Saint-Louis à Dammarie-les-Lys, piloté par la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine (CAMVS) ainsi que la définition du programme d'équipement public et de construction de la future ZAC du Quartier Saint-Louis. La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres restreint en application des articles R.2161-6 à R.2161-11 du Code de la commande publique (CCP) et conformément à son … Voir la passation de marché »
2025-06-25
Mission d'élaboration d'un dossier d'étude d'impact et du dossier d'autorisation environnementale unique dans le... (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
Le marché a pour objet l'élaboration d'une étude d'impact complète et du dossier d'autorisation environnementale unique (y compris les études environnementales requises) du projet d'aménagement d'intérêt communautaire du Quartier Saint-Louis à Dammarie-les-Lys piloté par la communauté d'agglomération Melun Val de Seine (CAMVS). La consultation est passée en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2-1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Le contrat constitue … Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet l'élaboration d'une étude d'impact complète et du dossier d'autorisation environnementale unique (y compris les études environnementales requises) du projet d'aménagement d'intérêt communautaire du Quartier Saint-Louis à Dammarie-les-Lys piloté par la communauté d'agglomération Melun Val de Seine (CAMVS). La consultation est passée en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2-1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Le contrat constitue … Voir la passation de marché »
2025-06-17
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA GESTION DU PROCHAIN INCUBATEUR, PEPINIERE, HOTEL D'ENTREPRISES (IPHE) DE LA... (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
Tranche ferme : - Phase 1 : Analyse préalable, Étude de marché et définition des services, Propositions de répartition des surfaces, - Phase 2 : Présentation et analyse des modes de gestion ; choix d'un mode de gestion, - Phase 3 : Propositions de Business Plan et de gouvernance, Tranches optionnelles : - Phase 4 : Assistance à la mise en place du mode de gestion retenu, Tranche optionnelle, vie du contrat de gestion de l'IPHE : - Phase 5 : Suivi de la mise en oeuvre et de la vie du contrat. Les … Voir la passation de marché »
Tranche ferme : - Phase 1 : Analyse préalable, Étude de marché et définition des services, Propositions de répartition des surfaces, - Phase 2 : Présentation et analyse des modes de gestion ; choix d'un mode de gestion, - Phase 3 : Propositions de Business Plan et de gouvernance, Tranches optionnelles : - Phase 4 : Assistance à la mise en place du mode de gestion retenu, Tranche optionnelle, vie du contrat de gestion de l'IPHE : - Phase 5 : Suivi de la mise en oeuvre et de la vie du contrat. Les … Voir la passation de marché »
2025-05-28
Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Flotte automobile et risques annexes » pour les besoins de... (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
Souscription du contrat d'assurance « Flotte automobile et risques annexes » au profit de la COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MELUN VAL DE SEINE. Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Voir la passation de marché »
Souscription du contrat d'assurance « Flotte automobile et risques annexes » au profit de la COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MELUN VAL DE SEINE. Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Voir la passation de marché »
2025-05-27
FOURNITURES ADMINISTRATIVES, PAPIER, ENVELOPPES A EN TETE, PAPIER A EN TETE ET FEUILLES DE PAIES POUR LA CAMVS ET... (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
La Communauté d'Agglomération Melun Val De Seine et les Communes de Boissise-Le-Roi, Dammarie-Les-Lys, La Rochette, Le Mée-Sur-Seine, Livry-Sur-Seine, Melun, Maincy, Pringy, Rubelles, Saint-Fargeau-Ponthierry, Vaux-Le-Pénil, Villiers-en-Bière et Voisenon conviennent, par convention, de se grouper conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique pour la fourniture de bureau, de papier, enveloppes à en-tête, papier à en-tête et feuilles de paie Voir la passation de marché »
La Communauté d'Agglomération Melun Val De Seine et les Communes de Boissise-Le-Roi, Dammarie-Les-Lys, La Rochette, Le Mée-Sur-Seine, Livry-Sur-Seine, Melun, Maincy, Pringy, Rubelles, Saint-Fargeau-Ponthierry, Vaux-Le-Pénil, Villiers-en-Bière et Voisenon conviennent, par convention, de se grouper conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique pour la fourniture de bureau, de papier, enveloppes à en-tête, papier à en-tête et feuilles de paie Voir la passation de marché »
2024-11-08
Réalisation du magazine de la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine. Lot n°1 : intégration, mise en page et... (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
Conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R.2162-13 et R.2162-14, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de décomposé comme suit : Lot n°1 : montant maximum annuel : 15 000 euro(s) HT Lot n°2 : montant maximum annuel : 85 000 euro(s) HT Lot n°3 : montant maximum annuel : 90 000 euro(s) HT. La nature des prestations est détaillée dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) Voir la passation de marché »
Conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R.2162-13 et R.2162-14, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de décomposé comme suit : Lot n°1 : montant maximum annuel : 15 000 euro(s) HT Lot n°2 : montant maximum annuel : 85 000 euro(s) HT Lot n°3 : montant maximum annuel : 90 000 euro(s) HT. La nature des prestations est détaillée dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) Voir la passation de marché »
2024-05-15
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MELUN VAL DE SEINE (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
La Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine (CAMVS), dans le cadre de ses compétences, notamment, en matière d'aménagement de l'espace et de mobilité, est en charge de l'entretien et de la gestion : - de pistes cyclables et liaisons douces intercommunales, - du domaine routier municipal des zones d'activités économiques intercommunales, - de terrains à vocation économique dans les zones d'activités économiques intercommunales, - des espaces verts des propriétés de la CAMVS. La CAMVS souhaite assurer … Voir la passation de marché »
La Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine (CAMVS), dans le cadre de ses compétences, notamment, en matière d'aménagement de l'espace et de mobilité, est en charge de l'entretien et de la gestion : - de pistes cyclables et liaisons douces intercommunales, - du domaine routier municipal des zones d'activités économiques intercommunales, - de terrains à vocation économique dans les zones d'activités économiques intercommunales, - des espaces verts des propriétés de la CAMVS. La CAMVS souhaite assurer … Voir la passation de marché »
2024-03-29
ELABORATION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE VALANT PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL DE L'AGGLOMERATION MELUN... (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
La consultation vise à sélectionner une équipe prestataire dans le cadre d'un marché unique pouvant comprendre plusieurs co-traitants, qui accompagnera la Communauté d'Agglomération Melun Val-de-Seine dans la reprise et la poursuite de l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale à l'échelle de son périmètre, prescrite par délibération du 19 février 2013 et mise en suspens fin 2018. Il a été décidé pour cette reprise d'appliquer par anticipation le contenu issu des ordonnances de modernisation des … Voir la passation de marché »
La consultation vise à sélectionner une équipe prestataire dans le cadre d'un marché unique pouvant comprendre plusieurs co-traitants, qui accompagnera la Communauté d'Agglomération Melun Val-de-Seine dans la reprise et la poursuite de l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale à l'échelle de son périmètre, prescrite par délibération du 19 février 2013 et mise en suspens fin 2018. Il a été décidé pour cette reprise d'appliquer par anticipation le contenu issu des ordonnances de modernisation des … Voir la passation de marché »
2021-07-16
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'extension de la station d'épuration de Saint-Fargeau-Ponthierry (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'un marché de conception/réalisation en procédure négociée pour la réalisation de travaux d'extension de la station d'épuration de Saint-Fargeau-Ponthierry avec réutilisation des ouvrages existants, y compris travaux de génie civil, d'électricité-automatisme, de VRD associés. La mission se décompose en cinq phases: — phase 1: AMO Définition du programme fonctionnel et de l'enveloppe financière prévisionnelle; — phase 2: AMO Désignation de … Voir la passation de marché »
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'un marché de conception/réalisation en procédure négociée pour la réalisation de travaux d'extension de la station d'épuration de Saint-Fargeau-Ponthierry avec réutilisation des ouvrages existants, y compris travaux de génie civil, d'électricité-automatisme, de VRD associés. La mission se décompose en cinq phases: — phase 1: AMO Définition du programme fonctionnel et de l'enveloppe financière prévisionnelle; — phase 2: AMO Désignation de … Voir la passation de marché »
2021-06-10
Mission de suivi-animation du plan de sauvegarde de la résidence Plein Ciel, 77350 Le Mée-sur-Seine (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
Le marché prend effet à compter de la date de notification au titulaire. Il se poursuivra tout au long du plan de sauvegarde signé le 6.8.2020 pour une durée de cinq (5) ans, soit jusqu'au 5.8.2025. Toutefois, le plan de sauvegarde pourra être prolongé par période de deux ans par le biais d'avenants sur décision de la commission du plan de sauvegarde. Voir la passation de marché »
Le marché prend effet à compter de la date de notification au titulaire. Il se poursuivra tout au long du plan de sauvegarde signé le 6.8.2020 pour une durée de cinq (5) ans, soit jusqu'au 5.8.2025. Toutefois, le plan de sauvegarde pourra être prolongé par période de deux ans par le biais d'avenants sur décision de la commission du plan de sauvegarde. Voir la passation de marché »
2021-05-03
Réalisation de missions géotechniques sur le territoire de la Communauté d'agglomération Melun Val de Seine (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Le montant des dépenses annuelles sur cet accord-cadre est estimé à 55 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Le montant des dépenses annuelles sur cet accord-cadre est estimé à 55 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
2021-03-12
Fournitures administratives, papier, enveloppes à entête, papier à entête et feuilles de paies pour la CAMVS et les... (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
Groupement de commandes coordonnateur: CAMVS. Voir la passation de marché »
Groupement de commandes coordonnateur: CAMVS. Voir la passation de marché »
2010-01-09
Services d'études 2010/S 6-006479 (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Assitance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du Clos Saint Louis à Dammarie-lès-Lys. Ce projet, opération emblématique de reconquête urbaine, sociale et économique de très grande envergure a pour objectif la requalification des terrains d'une vaste friche industrielle de 130 hectares remarquablement situés en bords de Seine, progressivement délaissés par les activités industrielles. Il s'agit d'un acte de renouvellement urbain exceptionnel par … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Assitance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du Clos Saint Louis à Dammarie-lès-Lys. Ce projet, opération emblématique de reconquête urbaine, sociale et économique de très grande envergure a pour objectif la requalification des terrains d'une vaste friche industrielle de 130 hectares remarquablement situés en bords de Seine, progressivement délaissés par les activités industrielles. Il s'agit d'un acte de renouvellement urbain exceptionnel par … Voir la passation de marché »
2009-10-16
Services de gestion d'immeubles et d'installations (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Gestion des aires d'accueil des gens du voyage de Melun et Vaux Le Pénil. Marché de gestion des aires d'accueil des gens du voyage de Melun et Vaux Le Pénil relevant de la compétence de la CAMVS décomposé en une tranche ferme consistant dans l'exploitation de l'aire d'accueil des gens du voyage de Melun ouverte depuis avril 2008 et une tranche conditionnelle pour l'exploitation d'une seconde aire d'accueil des gens du voyage basée à Vaux Le Pénil … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Gestion des aires d'accueil des gens du voyage de Melun et Vaux Le Pénil. Marché de gestion des aires d'accueil des gens du voyage de Melun et Vaux Le Pénil relevant de la compétence de la CAMVS décomposé en une tranche ferme consistant dans l'exploitation de l'aire d'accueil des gens du voyage de Melun ouverte depuis avril 2008 et une tranche conditionnelle pour l'exploitation d'une seconde aire d'accueil des gens du voyage basée à Vaux Le Pénil … Voir la passation de marché »
2007-06-07
Équipement de bureau (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché public de fournitures de bureau, de papier, de papier et enveloppes à en-tête. Appel d'offres ouverts pour l'attribution d'un marché public de fournitures de bureau, de papier, de papier à en-tête, et d'enveloppes à en-tête. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché public de fournitures de bureau, de papier, de papier et enveloppes à en-tête. Appel d'offres ouverts pour l'attribution d'un marché public de fournitures de bureau, de papier, de papier à en-tête, et d'enveloppes à en-tête. Voir la passation de marché »