2015-06-11Assurances fédération française de voile période 2016-2019 (Fédération française de voile)
Le marché concerne les contrats d'assurance de la Fédération Française de Voile pour la période 2016-2019. Le marché concerne plusieurs lots dont les garanties d'assurance en responsabilité civile prévue par le code du sport français, les garanties individuelle accident des licenciés, responsabilité civile des mandataires sociaux, ainsi que plusieurs autres prestations d'assurance relatives aux locaux et matériels de la FFVoile, et aux prestations de mutuelle et de prévoyance pour les personnels de la FFVoile.
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2015-04-21AOO 15/13 - Services d'assurance pour Quevilly Habitat (Quevilly Habitat)
Divers services d'assurances pour les besoins de Quevilly Habitat.
Les prestations visent les assurances de dommages aux biens et de responsabilités.
Lot n°1: Assurance multirisque du patrimoine immobilier et mobilier.
Lot n°2: Assurance responsabilité civile exploitation et professionnelle.
Les candidats ont la possibilité d'émettre une offre pour un lot ou la totalité des lots.
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2015-03-20Marche d'assurances (Ville de Romilly-sur-Seine)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix:
du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres;
de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Breteuil assurances courtageInfructueuxSarre et MoselleSMACL Assurances
2015-02-04Marché public d'assurances (Ville d'Harfleur)
Marché public d'assurances.
La présente mise en concurrence a pour objet le choix:
Du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres;
De la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes.
Le marché est décomposé en deux (2) lots, chacun faisant l'objet d'un …
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2014-12-09Marché public d'assurances (Le Conseil général du Val-d'Oise)
Lot 1: responsabilité civile générale.
Lot 2: protection juridique pénale des élus.
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres; de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du département du Val d'Oise.
Marché pluriannuel de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Société Breteuil Assurance CourtageSociété Sarre-et-Moselle
2014-11-06Police d'assurance responsabilité civile (Co-Courtage Nucléaire)
La garantie s'appliquera dans le monde entier notamment:
— quelle que soit la nature de la responsabilité civile: délictuelle, quasi-délictuelle ou contractuelle,
— quelle que soit la base juridique invoquée: dispositions contractuelles ou du code civil ou tous autres textes légaux français, étrangers, communautaires ou internationaux, jurisprudences, coutumes, et usages professionnels ou non,
— quel que soit le tribunal compétent: français, étranger, international.
La police responsabilité civile …
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2014-10-16Marché d'assurances (Ville de Gauchy)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :
— du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres;
— de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Commune de Gauchy.
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2014-10-13m14018 marché public d'assurances (Mairie de Honfleur)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix :
&Amp;#61656;Du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;
&Amp;#61656;De la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes.
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