2023-10-09assurances Sdis de la Vienne (sdis de la Vienne)
assurances dommages aux biens et risques annexes; Tous risques matériels; responsabilité civile et risque annexes; flotte véhicules et risques annexes; risques statutaires agents affiliés Cnracl; protection sociale Spv; Protection jurique
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2023-06-19passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S de Loire-Atlantique (SDIS 44)
passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S de Loire-Atlantique. Prestation répartie en 4 lots. Pour chaque lot, le marché prendra effet le 1er janvier 2024 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2028 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions prévues dans le DCE
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2019-05-17Assurances pour les besoins du département de la Loire (Conseil général de la Loire)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du département de la Loire. Il s'agit d'une procédure avec négociation soumise aux dispositions des articles, L. 2124-1, L. 2124-3, R. 2124-1, R. 2124-3, R. 2161-12, R. 2161-13, R. 2161-14, R. 2161-15, R. 2161-16, R. 2161-17, R. 2161-18, R. 2161-19 et R. 2161-20 du code de la commande publique. Cette procédure se décompose en 2 étapes:
— 1 étape: l'appel public à la concurrence, qui a pour objet d'arrêter …
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