Appel d'offre ouvert pour marché d'assurances pour le centre hospitalier d'Arras et le centre hospitalier de Bapaume

Centre hospitalier d'Arras

Appel d'offre ouvert pour marché d'assurances pour le Centre Hospitalier d'Arras et le Centre Hospitalier de Bapaume.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Assurances Francis Bataille
• Breteuil assurances courtage
• Cabinet d'assurances P. Mourey et C. Joly
• SHAM
• Verspieren SA
• Yvelin sas

Qui ?

• Centre hospitalier d'Arras

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-14	Avis de marché
2015-08-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Quantité ou étendue: Voir cahiers des charges.1 271 000
Valeur totale du marché: 1 271 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Arras
Adresse postale: 57 avenue Winston Churchill, CS 90006
Code postal: 62022
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.economat@ch-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321211010 📞
Fax: +33 321211612 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-14 📅
Date limite de soumission: 2015-06-05 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-134341
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offre ouvert pour marché d'assurances pour le Centre Hospitalier d'Arras et le Centre Hospitalier de Bapaume.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurance "Incendie Divers dommages aux biens" pour le Centre Hospitalier de Bapaume
Brève description:

Assurance "Incendie Divers dommages aux biens" pour le Centre Hospitalier de Bapaume.

Durée de l'accord: 54 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance "Incendie Divers dommages aux biens - contrat de 1ère ligne " pour le Centre Hospitalier d'Arras
Brève description:

Assurance "Incendie Divers dommages aux biens - contrat de 1ère ligne" pour le Centre Hospitalier d'Arras.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance " incendie - divers dommages aux biens - contrat de 2ème ligne" pour le Centre Hospitalier d'Arras
Brève description:

Assurance " incendie - divers dommages aux biens - contrat de 2ème ligne" pour le Centre Hospitalier d'Arras.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance"Responsabilité cvile hospitalière" pour les Centres Hospitaliers d'Arras et de Bapaume
Brève description:

Assurance"Responsabilité cvile hospitalière" pour les Centres Hospitaliers d'Arras et de Bapaume.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance "Flotte automobile" pour les Centres hospitaliers d'Arras et de Bapaume
Brève description:

Assurance "Flotte automobile" pour les Centres hospitaliers d'Arras et de Bapaume.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Assurance "Risques statutaires" pour les Centres Hospitaliers d'Arras et de Bapaume
Brève description:

Assurance "Risques statutaires" pour les Centres Hospitaliers d'Arras et de Bapaume.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Assurance "Protection juridique pénale des agents hospitaliers et des administrateurs" pour les Centres Hospitaliers d'Arras et de Bapaume
Brève description:

Assurance "Protection juridique pénale des agents hospitaliers et des administrateurs" pour les Centres Hospitaliers d'Arras et de Bapaume.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Assurance "Responsabilité civile pollution" pour le Centre Hospitalier d'Arras
Brève description: Assurance "Responsabilité civile pollution" pour le Centre Hospitalier d'Arras.
Quantité ou étendue: Voir cahiers des charges.
Description des options: Voir cahiers des charges.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir cahiers des charges.
Situation économique et financière: Voir cahiers des charges.
Capacité technique et professionnelle: Voir cahiers des charges.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir cahiers des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financé par le budget de l'établissement et payé par le trésorier. Paiement à 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir cahiers des charges.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

En application des dispositions des articles L.310-1 et suivants et L.511-1 et suivant du code des assurances.

Prestations réservées à des sociétés d'assurance et/ou d'intermédiaires.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Mode de paiement des documents:

Les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site https://mpe3-arras.local-trust.com ou sont remis sous format papier contre un chèque de 20 EUR libéllé à l'ordre du Trésor Public.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bapaume
Adresse postale: 55 rue de la République
Commune postale: Bapaume
Code postal: 62450
Contact
Point de contact: Mme Saillard Marie-Odile, directeur du Centre hospitalier d'Arras
Adresse du profil d'acheteur: http://mpe3-arras.local-trust.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Source: OJS 2015/S 076-134341 (2015-04-14)

Avis d'attribution de marché (2015-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Valeur totale du marché: 8 502,92 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 21211612 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-13 📅
Date de publication: 2015-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 158-291197
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-134341
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Le montant des marches mentionne a la section V ci-dessus est le montant annuel du lot. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-55814, mise en ligne le 14.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes d'Arras et de Bapaume

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Nature et étendues des garanties (50)
2. Moyens de gestion du contrat et des sinistres (10)
3. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-25 📅
Nom: Yvelin SAS
Adresse postale: Centre d'affaire Antipolis, II CS 50819
Commune postale: Rennes Cedex 7
Code postal: 35708
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Verspieren SA
Adresse postale: 1 avenue François Miterrand
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290

3️⃣
Nom: Assurances Francis Bataille
Adresse postale: 21 rue de la Hotoie
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000

4️⃣
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Édouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372

5️⃣
Nom: Breteuil assurances courtage
Adresse postale: BP 40002
Commune postale: Aire-sur-la-Lys Cedex
Code postal: 62922

6️⃣
Adresse postale: Centre d'affaires Antipolis II, CS 50819

7️⃣
Nom: Cabinet d'assurances P. Mourey et C. Joly
Adresse postale: Service appel d'offres, 173 rue Lavoisier
Commune postale: Agneaux
Code postal: 50180

8️⃣
Adresse postale: Centre d'Affaires Antipolis II, CS 50819
Commune postale: Rennes — Cedex 7
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 55 rue de la République, BP 31
Commune postale: Bapaume Cedex
Code postal: 62453
Contact
Point de contact: Mme Saillard Marie-Odile, directeur du centre hospitalier d'Arras

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: SIS, 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Source: OJS 2015/S 158-291197 (2015-08-13)

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