Passation de marchés: Services d'assurance défense et recours (page 30)
2020-05-18Marche public de services d'assurances (CCI de région Nord de France)
La présente consultation porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins des membres du groupement visé à l'article un du règlement d'appel public à la concurrence - phase une «Appel à candidatures» (R.A.P.C.) et représenté par la CCI de région Hauts-de-France. Ces contrats portent sur les risques suivants: responsabilité civile et risques annexes (y compris « Individuelle Accidents » + «RC Dirigeants» + Protection juridique + rc Environnement), dommages aux biens et risques annexes …
Voir la passation de marché »
2020-03-27Assurances pour les besoins de la ville et du CCAS de Macouria (Commune de Macouria)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Macouria et de son CCAS. Dans le cadre d'un groupement de commandes. La présente consultation est organisée sur APPEL D'Offres ouvert européen passé en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il est couvert par l'Accord sur les marchés publics (AMP).
Voir la passation de marché »
2020-02-21Marché d'assurances au profit du GHT Alliance Gironde et des GCS mentionnés (5 lots) (CHU de Bordeaux)
Les dates d'entrées et les membres bénéficiaires en fonction des lots sont résumés en annexe 1 du CCAP. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. La nature et les garanties à apporter sont précisées aux CCTP et annexes. Il s'agit de relances de lots déclarés sans suite avec redéfinition des besoins. En ce qui concerne le lot 5: le véhicule juridique utilisé est l'accord-cadre sans minimum ni …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BeahSarre et Moselle
2019-12-05Assurances pour les besoins du SDIS 17 — lot nº 08: protection fonctionnelle (SDIS 17)
La présente consultation a pour objet la passation d'un contrat d'assurance «protection fonctionnelle» pour les besoin du SDIS 17. La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle, librement définie par le pouvoir adjudicateur. Elle est réalisée sur le fondement 2º de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique (petits lots). Elle fait …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:sofaxis
2019-11-28Prestations d'assurances (Commune de Cahors)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix:
— du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres,
— de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la ville de Cahors.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Assurances_PilliotGras_Savoye_GSOSMACLsofaxis