2019-03-15   Numéro de la consultation: 19drh01 Marché de prestations d'assurance pour la complémentaire santé (SOC Aeroportuaire Guadeloupe Pôle Cara)
Le présent appel d'offre s'inscrit dans le cadre de la volonté de promouvoir la santé et le bien être au travail. A ce titre, la Sa Gpc souhaite que ses salariés disposent d'une complémentaire santé adaptée à leurs besoins et offrant à minima, des garanties de santé indiquées dans le Cctp. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique Voir la passation de marché »
2019-03-15   Assurance DO Police à Aliment (Rodez Agglo Habitat)
Assurance DO Police à Aliment. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Smabtp
2019-03-15   Contrat d'assurance groupe des risques statutaires (Centre de gestion des Côtes-d'Armor)
Le centre de gestion de la fonction publique territoriale des Côtes-d'Armor représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance groupe ouvert, à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux des collectivités territoriales et des établissements publics des Côtes-d'Armor, en application de l'article 26 de la loi n 84-53 du 26.1.1984 portant dispositions statutaires … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Compagnie d'assurance CNP Assurances Groupement d'entreprise conjoint composé...
2019-03-15   Convention de participation santé (Métropole Rouen Normandie)
Convention de participation conclue en vue de permettre le versement par l'employeur d'une aide aux agents qui adhèrent au contrat collectif d'assurance à adhésion facultative souscrit par application de la convention de participation à compter du 1.1.2020. Conclusion et exécution de deux conventions de participation, pour le risque santé accompagnées de leur contrat collectif d'assurance respectif à adhésions facultatives, conclues entre l'employeur et l'organisme d'assurance retenu à l'issue d'un appel … Voir la passation de marché »
2019-03-15   Prestations d'assurance pour les garanties responsabilité civile, protection juridique, dommages aux biens et bris... (Grand Chambéry)
Le présent marché est divisé en 3 lots détaillés ci-après: — lot n 1: assurance responsabilité civile de Grand Chambéry, — lot n 2: assurance dommages aux biens et bris de Grand Chambéry, — lot n 3: assurance protection juridique de Grand Chambéry. Chaque lot prendra effet à compter du 1.7.2019 pour une durée d'un an. Il sera ensuite renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction, soit jusqu'au 30.6.2023 au plus tard, sauf résiliation expresse par l'une des parties au moins 6 mois avant le terme du marché. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Areas ASC PNAS SMACL
2019-03-14   Conventions de participation pour la mise en œuvre de couvertures complémentaires de prévoyance et de frais de santé... (Ville de Lyon)
Conformément au décret 2011-1474 du 8.11. 2011 et à ses arrêtés, le présent contrat a pour objet la mise en place d'une convention de participation portant sur la mise en œuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance et la mise en place d'une convention de participation portant sur la mise en œuvre d'une couverture complémentaire de frais de santé au profit des agents de la ville et du CCAS de Lyon. Les personnels intéressés par cette convention de participation sont: — l'ensemble des agents actifs … Voir la passation de marché »
2019-03-14   Convention «Prévoyance» (Ville d'Auray)
Convention de participation pour la protection sociale complémentaire aux agents, qui en auront exprimé le souhait, sous la forme d'une convention «Prévoyance». Voir la passation de marché »
2019-03-14   Marché d'assurance multirisques propriétaire non occupant du parc immobilier du pouvoir adjudicateur (In'Li Grand Est)
Marché d'assurance du parc immobilier dont le pouvoir adjudicateur est propriétaire non occupant et destiné à la location ou, dans une moindre mesure, à la vente, ainsi qu'aux parties communes des immeubles dont In'Li Grand Est possède la pleine propriété. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances Pilliot VHV Allgemeinde Versicherung AG
2019-03-13   Souscription des contrats d'assurance «Dommages ouvrage-tous risques chantier et garanties diverses» (Groupe Hospitalier Bretagne Sud)
Souscription des contrats d'assurance «Dommages ouvrage-tous risques chantier et garanties diverses» applicables à l'opération de construction suivante: construction d'un établissement hospitalier. Voir la passation de marché »
2019-03-13   Prestations de services en assurances (Ville d'Aix-les-Bains)
Prestations de services en assurance: responsabilité civile, dommages aux biens, automobile, prévoyance statutaire, protection juridique et tous risques expositions. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Antinea Axa art Balcia CIGAC Gras Savoye Groupama SMACL Assurances
2019-03-12   Convention de participation pour la participation au financement de la protection sociale complémentaire prévoyance... (Ville de Pérols)
La consultation a pour objet la souscription d'une convention de participation concernant pour la couverture complémentaire prévoyance des agents titulaires, stagiaires, ou non titulaires de droit public ou de droit privé qui seraient intéressés par l'adhésion. Cette convention doit répondre aux principes de solidarité fixés par le décret nº 2011-1474 du 8.11.2011 La convention est souscrite sous la forme d'un contrat groupe ouvert à adhésion facultative. Voir la passation de marché »
2019-03-08   Convention de participation pour le risque prévoyance souscrit par le centre de gestion de Haute-Savoie à... (CDG 74)
Cet avis d'appel public à la concurrence ne relève pas de la législation des marchés publics, il concerne une convention de participation (décret nº 2011-1474 du 8.11.2011). Convention de participation couvrant le risque «Prévoyance» pour les agents de droit public et de droit privé des collectivités et établissements publics adhérant à la convention de participation mise en place par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Haute-Savoie. Garanties de protection sociale complémentaire … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupe VYV
2019-03-08   Marché de services relatif à la prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion de la fonction publique territoriale)
Souscription d'un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative garantissant les risques statutaires des collectivités et établissements affiliés et non affiliés au centre de gestion vis-à-vis de leurs agents et des propres agents du centre de gestion (marché public à tranche ferme et tranches optionnelles). Voir la passation de marché »
2019-03-08   Protection sociale complémentaire: une convention de participation «frais de santé» et «Prévoyance» (Centre de gestion de l'Isère)
Cet avis d'appel public à la concurrence ne relève pas de la législation des marchés publics, il concerne une convention de participation (décret nº 2011-1474 du 8.11.2011). Convention de participation couvrant le risques «Frais de Santé» et convention de participation couvrant le risque «Prévoyance» pour les agents de droit public et de droit privé des collectivités et établissements publics adhérant à la convention de participation mise en place par le Centre de gestion de la fonction publique … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye Rhône Alpes Auvergne IPSEC Mutuelle nationale territoriale, MNT
2019-03-07   Marché de services d'assurances (CHU-hôpitaux de Rouen)
Le Centre hospitalier universitaire de Rouen procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances «Bris de machine informatique, matériels médicaux et autres matériels» qui constitue l'ensemble du marché. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Voir la passation de marché »
2019-03-07   Convention de participation pour des risques de Prévoyance / Frais santé (Centre de gestion du Doubs)
Cet avis d'appel public à la concurrence ne relève pas de la législation des marchés publics, il concerne une convention de participation (décret nº 2011-1474 du 8.11.2011). Convention de participation couvrant le risque «Prévoyance» / «Frais santé». Voir la passation de marché »
2019-03-07   Protection sociale complémentaire convention de participation risque prévoyance (Département des Côtes-d'Armor)
L'objet de la présente convention est de proposer aux agents fonctionnaires et contractuels de droit public et de droit privé des garanties d'assurance prévoyance. Convention de participation et contrat collectif d'assurance à adhésions facultatives souscrits par le département au bénéfice des agents. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IPSEC sofaxis
2019-03-07   Marché de services d'assurance (OPH d'Aulnay-sous-Bois)
Marché alloti: — dommage aux biens, — responsabilité civile générale et professionnelle, — responsabilité civile des dirigeants, — protection juridique des agents et des administrateurs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sarre et Moselle SATEC SMACL
2019-03-06   Assurances «Dommages aux biens et risques annexes» et «Tous risques d'exposition» pour les besoins du Département de l'Aude (Département de l'Aude)
Assurances «Dommages aux biens et risques annexes» et «Tous risques d'exposition» pour les besoins du Département de l'Aude. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: MS Amlin Marine Sarre-et-Moselle SMACL
2019-03-06   Assurance dommages aux ouvrages (Département de la Seine-Saint-Denis)
Accord-cadre fractionné à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa Clement et Delpierre
2019-03-06   Assurance «Tous risques chantier» (CCI de Nice Côte d'Azur)
La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurances de type «Tous risques chantier» pour le compte de la CCINCA, maître d'ouvrage désigné, ainsi que de la SEML Habitat 06 pour la réalisation du Campus régional d'apprentissage à Nice comprenant un pôle de formations, un pôle de Services aux entreprises (SAE), une tour de 100 logements pour jeunes alternants et 48 logements familiaux y compris stationnements. Le montant prévisionnel de l'opération est de 58 654 000 EUR (TTC) … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Pascal Hatrel MMA IARD
2019-03-05   Marché de service assurance annulation (Comité Régional du Tourisme)
Mise en place de prestations d'assurance annulation pour les clients de la plate-forme de réservation régionale pilotée par l'Île de La Réunion Tourisme et par voie de conséquence pour ses prestataires partenaires. Ces prestations devront couvrir, en fonction du niveau souscrit: l'annulation, l'assistance, le rapatriement, l'interruption de séjour, l'assurance bagages, les frais médicaux (y compris chirurgicaux et hospitaliers), la responsabilité civile du voyageur mais également la non-relocation des … Voir la passation de marché »
2019-03-05   Participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection... (Centre de gestion du Loiret)
Intitulé attribué à la convention par la collectivité territoriale ou l'établissement public: convention de participation. Prévoyance convention de participation santé objet de la convention: proposer aux employeurs publics territoriaux ayant mandaté le CDG des garanties d'assurance prévoyance et santé pour le compte de leurs agents, sous forme de contrat à adhésion facultative personnels intéressés par la convention: agents fonctionnaires et contractuels de droit public et de droit privé modalités de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alternative Courtage (courtier)/MNFCT (mutuelle) MNT
2019-03-04   Marchés d'assurance dommages ouvrage pour le groupement Saiem de Meaux / Pays de Meaux Habitat (Groupement Saiem de Meaux / Pays de Meaux Habitat (coordonnateur du groupement))
Marchés d'assurance dommages ouvrage pour le groupement SAIEM de Meaux / Pays de Meaux Habitat Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles 66 et 67 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Ce marché est souscrit pour une durée de 4 (quatre) ans à compter du 1.9.2019 à 0:00. Toutefois chacune des parties conserve le droit de procéder annuellement à sa résiliation moyennant un préavis de 4 (quatre) mois avant le 30 avril, par lettre recommandée avec accusé de réception, sans indemnité de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Smabtp
2019-03-04   Marché public de services d'assurances relatif à la construction du pôle de valorisation des déchets sur la commune... (CANGT)
Marché public de services d'assurances relatif à la construction du pôle de valorisation des déchets sur la commune de Morne-à-l'Eau. Voir la passation de marché »
2019-03-04   Marché public d'assurances (CDC Bassin d'Arcachon Nord)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la communauté d'agglomération du Bassin d'Arcachon Nord. Voir la passation de marché »
2019-03-04   Convention de participation: prévoyance collective des agents de la ville de Grande-Synthe (Ville de Grande-Synthe)
Convention de participation: prévoyance collective des agents de la ville de Grande-Synthe. Voir la passation de marché »
2019-03-01   Gestion de la production flotte automobile et gestion des sinistres flotte automobile du groupe EDF (EDF Assurances)
Gestion des sinistres: — ouverture de la totalité des sinistres, — gestion des sinistres (dommages subis par les véhicules) selon délégation de l'assureur, — mise à disposition d'un extranet permettant aux correspondants du Groupe de déclarer les sinistres et de les suivre. Gestion de la production: — véhicules d'exploitation: mise à disposition d'un SI dont l'extranet permettant aux correspondants automobile du groupe de gérer leur parc et d'éditer les cartes vertes en local, — véhicules de fonction: … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye LSA
2019-03-01   Convention de participation pour le risque prévoyance et pour le risque santé (Cdgfpt de la Gironde)
La consultation a pour objet la conclusion et l'exécution d'une convention de participation pour le risque prévoyance et d'une convention de participation pour le risque santé, accompagnées de leur contrat collectif d'assurance respectif à adhésions facultatives, conclues entre l'entité et les organismes d'assurance retenus à l'issue d'un appel à concurrence prévu par le décret nº 2011-1474 du 8.11.2011. Voir la passation de marché »
2019-03-01   Assurance construction en vue des travaux d'aménagement au sein de la ZAC communautaire Clausonnes (SPL Sophia)
Souscription de contrats d'assurance construction en vue des travaux d'aménagement au sein de la ZAC communautaire Clausonnes. Voir la passation de marché »
2019-03-01   Marché de protection sociale complémentaire du personnel de l’Ifremer (Ifremer)
Renouvellement du marché de services d’assurance portant sur le régime de protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) du personnel de l’Ifremer. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupe VYV Harmonie mutuelle Mutex
2019-03-01   Assurance des risques statutaires pour les agents sous statut de la fonction publique territoriale d'Hauts-de-Seine Habitat (Hauts-de-Seine Habitat — OPH)
Services d'assurance des risques statutaires pour les agents sous statut de la fonction publique territoriale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France Vie sofaxis
2019-03-01   Marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion du Loiret)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret, représenté par sa présidente, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de gestion, en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AXA sofaxis
2019-02-28   Marché de service relatif à la prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion de la fonction publique territoriale — Deux-Sèvres)
Souscription d'un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative garantissant les risques statutaires des collectivités et établissements affiliés au centre de gestion vis-à-vis de leurs agents et des propres agents du centre de gestion (marché public à tranche ferme et tranches optionnelles). Voir la passation de marché »
2019-02-28   Souscription de diverses polices d'assurance pour la flotte aérienne de l'institut national de l'information... (Institut Geographique National)
Les risques à couvrir ainsi que les modalités d'exécution du marché sont définis dans le Cahier des clauses particulières (CCP) NOGBM 18110 et son annexe relative à la description de la flotte aérienne IGN. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Filhet Allard et Cie
2019-02-28   Marche de services d'assurances dommages-ouvrage (CCRD) pour la construction d'un EHPAD de 190 lits à 06390 Contes (EHPAD au Savel)
Garantie légale, contrat collectif de responsabilité décennale, bon fonctionnement, dommages immatériels consécutifs, tous risques chantier, responsabilité civile du maître d'ouvrage et CNR. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances Colin
2019-02-28   Assurances du patrimoine immobilier de la CARMF et assurances diverses (CARMF)
Prestations d'assurances réparties par lots basées sur les quantités suivantes: — lot nº 1: 94 135 m, — lot nº 2: 733 individus, — lot nº 3: masse salariale 2018: 13 521 861 EUR, — lot nº 4: 2 voitures. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Filhet Allard et Cie SMACL
2019-02-28   Prestations d'assurances des risques statutaires des agents territoriaux de la ville de Solliès-Pont (Ville de Solliès-Pont)
La ville de Solliès-Pont, procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel pour les agents affiliés à la CNRACL. Voir la passation de marché »
2019-02-27   Conventions de participation prévoyance (GPSO pour Issy-les-Moulineaux)
Conventions de participation pour le risque prévoyance du personnel de la ville d'iIssy-les-Moulineaux et de son CCAS (décret 2011-1474). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam Generali Vie
2019-02-26   Contrats d'assurance de biens, de responsabilité civile, de flotte automobile, dommage ouvrage, constructeur non... (Dynacité (OPH de l'Ain))
La consultation est divisée en 5 lots. Le marché du lot 5 dommage ouvrage fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum, conclu avec un seul opérateur économique. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la plus tardive des 2 dates: 1.7.2019 ou date de la réception de la notification par le titulaire. Durée du marché: 4 ans. Lots 1 à 3: le marché est conclu à prix … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 3A Assurances APRIL Immobilier DIOT Immobilier Courtage et Solutions Granger assurances La Parisienne Assurances MSIG Insurance Europe AG Succursale française SIACI Saint-Honore SMA SA Starstone Insurance SE
2019-02-26   Assurances port louis 2019 (Commune de Port-Louis)
Contrats assurance dommages aux biens: — bris de machines tous risques informatiques et autres matériels, — responsabilité civile générale protection juridique de la collectivité, — protection juridique des agents et des élus flotte automobile et auto-mission collaborateurs et élus. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axécime Cooper Gay Nagico CEA Antilles/GFA Caraïbes SMACL
2019-02-25   Mission d'audit, d'assistance et de conseil en vue de la conception, la mise en œuvre et la gestion des marchés... (Paris Habitat — OPH)
La présente consultation a pour objet la réalisation d'une mission d'audit, d'assistance et de conseil en vue de la conception, la mise en œuvre et la gestion des marchés d'assurances de Paris Habitat-OPH et d'Aximo, hors construction. Il est prévu une décomposition en tranches définies comme suit: — une tranche ferme pour Paris Habitat avec un démarrage au 6.7.2019 ou à compter de la date de notification du marché si elle est ultérieure, — une tranche optionnelle pour Aximo avec un démarrage au … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: DIOT Immobilier Courtage et Solutions
2019-02-25   Prestation de courtage, de conseils, et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation des marchés d’assurances... (Vilogia SA HLM)
— pour le lot 1: Police PNO: le groupement de commande Vilogia est composé d’environ 70 000 logements. Police LNA: il existe entre 15 000 et 8 000 locataires non assurés par mois dans le groupement, — pour le lot 2: Police flotte automobiles: le groupement dispose d’une flotte d’automobiles d’environ 230 véhicules. Police automobile missions: le nombre de kilomètres est d’environ 800 000 pour les déplacements effectués par les collaborateurs du groupement avec leur véhicule personnel dans le cadre de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Diot Immobilier Courtage et Solutions Gras Savoye Marsch
2019-02-25   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la commune de Salaise-sur-Sanne (Commune de Salaise-sur-Sanne)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la commune de Salaise-sur-Sanne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Paris Nord Assurance SARL Expera Assurances SMACL
2019-02-22   Prestation de services d'assurances — 5 lots (Commune de Quetigny)
La consultation a comme objectif la souscription de contrats correspondant à 5 lots différents. — lot 1: assurance multirisques dommages aux biens, — lot 2: assurance bris de machines et tous risques Informatiques, — lot 3: assurance tous risques expositions, — lot 4: assurance flotte automobile et risques annexes, — lot 5: assurance responsabilité civil-protection juridique. Voir la passation de marché »
2019-02-22   Assurance dommages ouvrage et contrat collectif de responsabilité décennale pour la construction d'un centre... (Grand Chambéry)
Lot unique. Les délais de réalisation correspondent aux durées légales définies par le code des assurances pour chacune des garanties souscrites. Les contrats (DO et CCRD) débuteront dès prise d'effet de la note de couverture demandée et jusqu'à expiration d'une période de 10 ans à compter de la réception de l'ouvrage. Voir la passation de marché »
2019-02-21   Convention de participation risques prévoyance santé (Communauté d'agglomération du Niortais)
La communauté d'agglomération du niortais (CAN), la commune de Niort, le CCAS de la commune de Niort et le Syndicat des eaux du vivier emploient 1900 agents. Ces employeurs ont décidé de renouveler à effet du 1.1.2020 leurs conventions de participation prévoyance et de mettre en place à cette même date, leur convention de participation santé, régies par le décret nº 2011-1474 du 8.11.2011. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam Gan Vie Territorial Mutuelle