Assurance DO Police à Aliment
Rodez Agglo Habitat
Assurance DO Police à Aliment.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Smabtp
- • Midi-Pyrénées › Aveyron
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-15 | Avis de marché |
| 2019-06-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Numéro de référence: RAH ASS 19
Brève description: Assurance DO Police à Aliment.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Rodez Agglo Habitat
Adresse postale: 14 rue de l'Embergue — CS 33217
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.rodezagglo-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@rodezagglo-habitat.com 📧
Téléphone: +33 565771440 📞
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-15 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 056-129686
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Selon le règlement de consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurance «Dommage ouvrage» dans le cadre d'un accord-cadre.
Durée de l'accord: 31 mois
Description des renouvellements: Reconduction de 12 mois à compter du 31.12.2021.
Description des options: Selon CCP.
Informations complémentaires: Selon le règlement de consultation.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: SB01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rodez Agglo Habitat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Se référer aux documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Se référer aux documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Rodez.
Informations complémentaires: M. Stéphane Bultel.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 056-129686 (2019-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Numéro de référence: RAH ASS 19
Brève description: Assurance DO Police à Aliment.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Rodez Agglo Habitat
Adresse postale: 14 rue de l'Embergue — CS 33217
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.rodezagglo-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@rodezagglo-habitat.com 📧
Téléphone: +33 565771440 📞
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-15 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 056-129686
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Selon le règlement de consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurance «Dommage ouvrage» dans le cadre d'un accord-cadre.
Durée de l'accord: 31 mois
Description des renouvellements: Reconduction de 12 mois à compter du 31.12.2021.
Description des options: Selon CCP.
Informations complémentaires: Selon le règlement de consultation.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: SB01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rodez Agglo Habitat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Se référer aux documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Se référer aux documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Rodez.
Informations complémentaires: M. Stéphane Bultel.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 056-129686 (2019-03-15)
Avis d'attribution de marché (2019-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 182306.87 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-18 📅
Date de publication: 2019-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 118-290021
Se réfère à l'avis: 2019/S 056-129686
Numéro JO-S: 118
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Montant des garanties
Critère de coût (pondération): 50 %
Critère de coût (nom): Taux des garanties et prix global de l'offre
Critère de coût (pondération): 45 %
Critère de coût (nom): Montant des taux de majorations et de réductions
Critère de coût (pondération): 5 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-25 📅
Nom: Smabtp
Commune postale: Labège
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 182306.87 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 118-290021 (2019-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 182306.87 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-18 📅
Date de publication: 2019-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 118-290021
Se réfère à l'avis: 2019/S 056-129686
Numéro JO-S: 118
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Montant des garanties
Critère de coût (pondération): 50 %
Critère de coût (nom): Taux des garanties et prix global de l'offre
Critère de coût (pondération): 45 %
Critère de coût (nom): Montant des taux de majorations et de réductions
Critère de coût (pondération): 5 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-25 📅
Nom: Smabtp
Commune postale: Labège
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 182306.87 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 118-290021 (2019-06-18)
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