Les risques à couvrir ainsi que les modalités d'exécution du marché sont définis dans le Cahier des clauses particulières (CCP) NOGBM 18110 et son annexe relative à la description de la flotte aérienne IGN.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-01.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-02-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: Gbm 18110
Brève description:
“Les risques à couvrir ainsi que les modalités d'exécution du marché sont définis dans le Cahier des clauses particulières (CCP) NOGBM 18110 et son annexe...”
Brève description
Les risques à couvrir ainsi que les modalités d'exécution du marché sont définis dans le Cahier des clauses particulières (CCP) NOGBM 18110 et son annexe relative à la description de la flotte aérienne IGN.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut géographique national
Adresse postale: IGN — SAM — département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr📧
Téléphone: +33 143988216📞
Fax: +33 143988538 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-02-28 📅
Date limite de soumission: 2019-04-01 📅
Date de publication: 2019-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 045-103203
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La remise des plis se fait uniquement par voie électronique sur la plate-forme www.marches-publics.info.
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Source: OJS 2019/S 045-103203 (2019-02-28)
Avis d'attribution de marché (2019-06-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les risques à couvrir ainsi que les modalités d'exécution du marché sont définis dans le Cahier des clauses particulières (CCP) Nogbm 18110 et son annexe...”
Brève description
Les risques à couvrir ainsi que les modalités d'exécution du marché sont définis dans le Cahier des clauses particulières (CCP) Nogbm 18110 et son annexe relative à la description de la flotte aérienne IGN.
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Valeur totale du marché: 127 979 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut Géographique National
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-06-11 📅
Date de publication: 2019-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 111-273283
Se réfère à l'avis: 2019/S 045-103203
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
“En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur...”
En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex.
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Source: OJS 2019/S 111-273283 (2019-06-11)